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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, LA NORVILLE, BLANDY, BOUSSY SAINT ANTOINE, D'HUISON LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY, LA VILLE DU BOIS (2000).

Cote
2491W/411
 Date
2000
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, NORVILLE (LA), BLANDY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, D HUISON-LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY Commune, VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...
Résultat n°2

n° 19-34
Cote
PER311/1
 Date
1979-1980
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : FUTURIBLE 2000 : périodique.

  • n° 19-34
Résultat n°3

Chambre de commerce et d'industrie et chambre des métiers : compte rendu de réunion, correspondance, exposé sur la ville nouvelle (1968 - 1970). Documentation ZAC des Champs Elysées, Bras de fer, la Petite Montagne, les Malines, l'Hopital, le long Rayage, Centre urbain (1975-1977). Ministère de l'aménagement du territoire de l'équipement du logement et du tourisme French new towns and Innovation (1973) The role of the French new Towns in regional development and regional life (1972), rapport sur l'état de réalisation des villes nouvelles à l'issu du VI plan (1971-1975), revue ingénieurs et cadres de France spécial Evry ville nouvelle (s.d.), étude de marché hôtel Arcade (1979).

Cote
1776W/364
 Date
1968-1979
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
étude, compte rendu, documentation

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Chambre de commerce et d'industrie et chambre des métiers...
Résultat n°4

MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.
Cote
2737W/170
 Date
2008-2016
 Lieu
MEROBERT, MOIGNY-SUR-ECOLE, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers techniques.
  • MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.
Résultat n°5

Contrats départementaux : rapports à la Commission Permanente (2001).

Cote
2491W/554
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux : rapports à la Commission...
Résultat n°6

Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (21 décembre 1996 - 18 mars 1999) ; JANVRY, dossier annulé (26 janvier 1999 - 24 juin 1999) ; FONTENAY-LES-BRIIS, contrat Départemental, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (31 juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; ECHARCON, décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (1er juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; CHEPTAINVILLE, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997 (5 décembre 1996 - 16 mars 1999) ; CHAMPCUEIL, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (7 janvier 1997 - 17 août 1999).

Cote
1355W/107
 Date
1996-1999
 Lieu
JANVRY, FONTENAY-LES-BRIIS, ECHARCON, CHEPTAINVILLE, CHAMPCUEIL
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission...
Résultat n°7

Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan d'aménagement de zone et des équipements publics par délibération du 25/04/1990 ; contrôle de légalité du 28/06/1990 ; cahier des charges de cession des terrains approuvé par arrêté du 11/06/1990 ; contentieux : 6 courriers dont celui demandant le jugement du tribunal administratif du 18/02/1992 annulant la délibération du 25/04/1990 ; rappel de la procédure (incompatibilité avec le schéma directeur régional d'Ile-de-France : courriers de 1987 à 1994) ; délibération du 19/12/1991 : nouvel arrêt de projet de ZAC et contrôle de légalité de mai 1992 confirmant l'incompatibilité avec le schéma directeur d'aménagement d'Ile-de-France ; mise à enquête publique par arrêté du 15/01/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur du 03/02/1992 ; avis ; réunions de 1989 à 1992 ; contentieux ; jugement du tribunal administratif du 05/04/1994 annulant la délibération du 25/06/1992 (approbation du plan d'aménagement de zone).

Cote
1661W/15
 Date
1990-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, plan d'urbanisme, délibération

  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan...
Résultat n°8

VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

Cote
1355W/68
 Date
1995-1998
 Lieu
VILLEJUST, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, SAINT-ESCOBILLE, BOUVILLE, PECQUEUSE, CORBREUSE, VIDELLES, GOMETZ-LE-CHATEL, PUISELET-LE-MARAIS, MOLIERES (LES), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, BURES-SUR-YVETTE, PUSSAY, VILLECONIN, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, PALAISEAU Commune, RICHARVILLE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police,...
Résultat n°9

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE SÉNART, SI RN7, S.I. ARPAJONNAIS, SYNDICAT SCOLAIRE CHALO-SAINT-MARS (2006).

Cote
2491W/132
 Date
2006
 Lieu
SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE...
Résultat n°10

Contrats départementaux triennaux : dossiers YERRES, JANVRY, CORBREUSE, BOURAY-SUR-JUINE (2001).

Cote
2491W/9
 Date
2001
 Lieu
YERRES Commune, JANVRY, CORBREUSE, BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers YERRES,...
Résultat n°11

Les Cités-Jardins de demain
Cote
INSEIZE/1855
 Date
1969
 Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Les Cités-Jardins de demain
Résultat n°12

PALAISEAU.- Divers, TDIL programme (1968-1976), éclairage public (1968), aménagement d'aire de stationnement nomade (1973-1976), programme de parking (1969), sous-préfecture de PALAISEAU (1969-1976).

Cote
944W/104
 Date
1968-1976
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

  • PALAISEAU.- Divers, TDIL programme (1968-1976), éclairage...
Résultat n°13

Avenant initial.
Cote
2737W/54
 Date
2004
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LES LACS DE L ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne.
  • Avenant initial.
Résultat n°14

Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Zone industrielle de MORANGIS : rénovation de l'éclairage public, aménagement de l'avenue Ferdinand de Lesseps, plans, procès-verbaux d'essais et d'analyse des enrobées, correspondance, estimation des lots, principe d'aménagement du Parc d'Activités Les Portes de MORANGIS (1991-2001).

Cote
2012W/8
 Date
1991-2001
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, WISSOUS
 Type de document
marché public, plan

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...
Résultat n°15

4ème partie.
Cote
3129W/11
 Date
2011-2017
 Lieu
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION EUROP'ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Contrat communautaire d'aménagement et de développement...
  • Communauté d'agglomération Europ'Essonne.
  • 4ème partie.
Résultat n°16

Contrats départementaux triennaux : dossiers ARPAJON, COURCOURONNES (2006).

Cote
2491W/158
 Date
2006
 Lieu
ARPAJON Commune, COURCOURONNES
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers ARPAJON,...
Résultat n°17

Contrats régionaux (CREG) : dossiers EVRY (2004).

Cote
2491W/275
 Date
2004
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : dossiers EVRY (2004).
Résultat n°18

Commission relative au schéma directeur de la région Ile-de-France.

Cote
1705W/31
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Commission relative au schéma directeur de la région...
Résultat n°19

BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (11 mars 1999 - 24 octobre 2000) ; BUNO-BONNEVEAUX, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (15 mars 1999 - 30 juin 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (18 décembre 1998 - 28 avril 2000) ; DRAVEIL, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mars 1999 - 20 décembre 2000) ; LA FERTE-ALAIS, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mai 1999 - 17 août 2000) ; MONTGERON, contrat départemental, dossier sans suite (8 décembre 1999 - 20 juin 2000) ; MONTGERON, PME ( 2000 habitants), dossier sans suite (2 juin 1999 - 15 janvier 2001) ; CHALO-SAINT-MARS, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (14 juin 1999 - 17 août 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (29 juillet 1999 - 17 août 2000) ; RICHARVILLE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 31 août 1998 (17 février 1998 - 28 septembre 1999) ; JANVRY, PME 99 (-2 000 habitants), dossier rejeté (4 juin 1999 - 10 novembre 1999) ; JANVRY, PME 98, dossier sans suite (25 février 1998 - 11 mai 1998) ; LA-FORET-LE-ROI, PME, dossier annulé (6 février 1998 - 22 mars 1999) ; LE-PLESSIS-SAINT-BENOIT, PME 1992 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 25 mars 1992 (24 janvier 1992 -20 mars 1998) ; PECQUEUSE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 21 septembre 1998 (20 mars 1998 - 1er avril 1999) ; PUSSAY, PME (- 2 000 habitants), dossier sans suite (28 février 1996 - 28 mai 1997) ; PUSSAY, PME (- 2000 habitants), dossier sans suite (12 février 1998 - 12 avril 1999) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, PME 1998 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (30 octobre 1996 - 4 août 1999) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 9 mars 1998 (28 mars 1997 - 5 octobre 1998).

Cote
1355W/150
 Date
1992-2000
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, DRAVEIL Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MONTGERON Commune, CHALO-SAINT-MARS, RICHARVILLE, JANVRY, FORET-LE-ROI (LA), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PECQUEUSE, PUSSAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VAYRES-SUR-ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision...
Résultat n°20

Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLABE , DISTRICT DE SACLAY, SAVIGNY S/ORGE, CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN (2000).

Cote
2491W/1
 Date
2000
 Lieu
VILLABE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PLATEAU DE SACLAY
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLABE...
Résultat n°21

Expansion Essonne 91
Cote
GBR/1908
 Date
s.d.
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Expansion Essonne 91
Résultat n°22

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, CHEPTAINVILLE (2000).

Cote
2491W/290
 Date
2000
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, CHEPTAINVILLE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE,...
Résultat n°23

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers VERT-LE-PETIT À YERRES+ASSOCIATION DES AMIS DE PARIS JARDINS (2000-2001).

Cote
2491W/353
 Date
2000-2001
 Lieu
VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers VERT-LE-PETIT...
Résultat n°24

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles. Brochures sur les questions de monuments : livres ""Promouvoir le patrimoine français pour l'an 2000"" (1987), ""Les Monuments historiques en France"", par Jean-Pierre Bady (1974), revue ""La documentation Française"" sur la loi et le Service des Monuments Historiques Français (1974), rapport d'enquête sur la sauvegarde du Patrimoine architectural, par Robert Toulemon (janvier 1977), dossier entretiens du patrimoine (janvier 1996), documentation de l'UNESCO ""Le Patrimoine mondial"" (1978), journal ""Le Quotidien de Paris"", spécial patrimoine [vers 1985], documentation de la Direction de l'Administration générale, Département des études et de la prospective ""Mini chiffres clés, statistiques de la Culture"" (1996), revue ""Patrimoine"" du Ministère de la Culture [vers 1984], bulletins du Service des Etudes et de la Prospective (1985, 1987), bulletin de la Caisse Nationale des Monuments Historiques et des Sites [vers 1985], revue ""L'art"" avec un article sur l'aménagement intérieur des églises et la législation française de Georges Costa (1974), document dactylographié ""Désaffectation et utilisation des églises et chapelles"", par Pierre-Marie Auzas, Inspecteur Général des Monuments Historiques (septembre 1978), document dactylographié ""Patrimoine et évolution culturelle"", par Jacques Rigaud (février 1978), dossier articles de presse, revue ""Photogrammétrie des Monuments et des Sites"" (1972).

Cote
124J/70
 Date
1970-1994
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
brochure, revue de presse, rapport

  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction...
Résultat n°25

TIGERY ; TORFOU ; VARENNES-JARCY ; VAUHALLAN.
Cote
2737W/181
 Date
2007-2016
 Lieu
TIGERY, TORFOU, VARENNES-JARCY, VAUHALLAN
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers techniques.
  • TIGERY ; TORFOU ; VARENNES-JARCY ; VAUHALLAN.
Résultat n°26

Les zones d'intervention foncière. Ministère de l'Equipement et de l'Aménagement du territoire
Cote
INQUARTO/1002
 Date
janvier 1978
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
livre foncier

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Les zones d'intervention foncière. Ministère de l'Equipement...
Résultat n°27

Dossier des communications présentées aux journées aménagement et nature sur les bases écologiques de la planification et de l'aménagement (Royaumont, 13-15 décembre 1973)
Cote
INQUARTO/725
 Date
1973
 Lieu
FRANCE
 Type de document
acte de congrès

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Dossier des communications présentées aux journées...
Résultat n°28

Contrats départementaux : rapports à l'Assemblée départementale (1987).

Cote
2491W/547
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux : rapports à l'Assemblée départementale...
Résultat n°29

Mandat , Avenant n°2.
Cote
2737W/50
 Date
2012
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
  • Dossiers techniques.
  • Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne (CAECE).
  • Mandat , Avenant n°2.
Résultat n°30

n° 80 à 89 ; Collection fonds Jacquart : n°86
Cote
PER18/17
 Date
1987-1989
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : CAHIERS DE l'IAURIF (INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME...

  • n° 80 à 89 ; Collection fonds Jacquart : n°86
Résultat n°31

Aménagement communal : commune de D'HUISON-LONGUEVILLE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 16/09/1996 (29 février 1996 - 24 décembre 1998) ; EGLY, contrat départemental, décision (commission permanente) du 01/09/1997 (24 mars 1997 - 5 août 1998) ; FONTENAY-LE-VICOMTE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 24/03/1997 (31 octobre 1996 - 24 décembre 1998) ; GUIBEVILLE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 05/10/1998 (18 janvier 1996 - 28 décembre 1998) ; GUILERVAL, contrat départemental, commission permanente du 19/07/1994 et avenant du 15/12/1997 (30 septembre 1992 -24 décembre 1998).

Cote
1355W/45
 Date
1992-1998
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY-LE-VICOMTE, GUIBEVILLE, GUILLERVAL
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aménagement communal : commune de D'HUISON-LONGUEVILLE,...
Résultat n°32

Aménagement des aires de jeux : dossiers COURCOURONNES, SAVIGNY-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON (2001).

Cote
2491W/324
 Date
2001
 Lieu
COURCOURONNES, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aménagement des aires de jeux : dossiers COURCOURONNES,...
Résultat n°33

Contrats régionaux (CREG) : dossiers LISSES (2000).

Cote
2491W/235
 Date
2000
 Lieu
LISSES
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : dossiers LISSES (2000)....
Résultat n°34

Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL, GIRONVILLE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, GOMETZ-LA-VILLE (2003).

Cote
2491W/51
 Date
2003
 Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL,...
Résultat n°35

n° 2-12
Cote
PER592/1
 Date
1969-1971
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : TRAVAUX ET RECHERCHES PROSPECTIVES : périodique.

  • n° 2-12
Résultat n°36

Contrats régionaux (CREG) : rapports à la Commission permanente (mai - septembre 2003).

Cote
2491W/571
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : rapports à la Commission...
Résultat n°37

L'avenir se dessine en vert
Cote
JAL1/557/23704/1
 Date
lundi 16 novembre 2020
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • n° 23692-23716 (novembre 2020)
  • 23704
  • L'avenir se dessine en vert
Résultat n°38

EVRY VILLE NOUVELLE. - Extension sud LISSES, Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : projet abandonné suite à l'avis défavorable du commissaire-enquêteur (7 novembre 1983 - 25 mai 1984). Déclaration d'utilité publique (DUP).

Cote
1172W/19
 Date
1983-1984
 Lieu
EVRY Commune, LISSES
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • EVRY VILLE NOUVELLE. - Extension sud LISSES, Agence...
Résultat n°39

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers VARENNES JARCY (1998-2005).

Cote
2491W/476
 Date
1998-2005
 Lieu
VARENNES-JARCY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...
Résultat n°40

Seine-et-Oise, essai de synthèse
Cote
INFOLIO/68
 Date
1963
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

  • Seine-et-Oise, essai de synthèse