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85 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Subventions pour aménagements d'aires de jeux : rapports à la Commission permanente (1998-2003).

Cote
2491W/545
 Date
1998-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions pour aménagements d'aires de jeux : rapports...
Résultat n°2

Aménagement des aires de jeux : rapports à la Commission permanente (2004-2007).

Cote
2491W/334
 Date
2004-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aménagement des aires de jeux : rapports à la Commission...
Résultat n°3

Aménagement des aires de jeux : dossiers CAVO (2007).

Cote
2491W/333
 Date
2007
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aménagement des aires de jeux : dossiers CAVO (2007)....
Résultat n°4

Aménagement des aires de jeux : dossiers BRUYÈRES-LE-CHÂTEL, BALLAINVILLIERS, COURCOURONNES (2006).

Cote
2491W/332
 Date
2006
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, BALLAINVILLIERS, COURCOURONNES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aménagement des aires de jeux : dossiers BRUYÈRES-LE-CHÂTEL,...
Résultat n°5

Aménagement des aires de jeux : dossiers FLEURY-MÉROGIS, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, ATHIS-MONS (2005).

Cote
2491W/331
 Date
2005
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, ATHIS-MONS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aménagement des aires de jeux : dossiers FLEURY-MÉROGIS,...
Résultat n°6

Aménagement des aires de jeux : dossiers VERRIÈRES-LE-BUISSON, JUVISY-SUR-ORGE (2005).

Cote
2491W/330
 Date
2005
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aménagement des aires de jeux : dossiers VERRIÈRES-LE-BUISSON,...
Résultat n°7

Aménagement des aires de jeux : dossiers COURCOURONNES, SOISY-SUR-ECOLE, ORSAY, SAINTRY-SUR-SEINE (2004).

Cote
2491W/329
 Date
2004
 Lieu
COURCOURONNES, SOISY-SUR-ECOLE, ORSAY Commune, SAINTRY-SUR-SEINE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aménagement des aires de jeux : dossiers COURCOURONNES,...
Résultat n°8

Aménagement des aires de jeux : dossiers CAVO (2003).

Cote
2491W/328
 Date
2003
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aménagement des aires de jeux : dossiers CAVO (2003)....
Résultat n°9

Aménagement des aires de jeux : dossiers SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, SAVIGNY-SUR-ORGE (2003).

Cote
2491W/327
 Date
2003
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aménagement des aires de jeux : dossiers SAINT-MICHEL-SUR-ORGE,...
Résultat n°10

Aménagement des aires de jeux : dossiers DRAVEIL, JUVISY-SUR-ORGE, SI MORSANG, SAVIGNY, WISSOUS (2002).

Cote
2491W/326
 Date
2002
 Lieu
DRAVEIL Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, WISSOUS, MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aménagement des aires de jeux : dossiers DRAVEIL, JUVISY-SUR-ORGE,...
Résultat n°11

Aménagement des aires de jeux : dossiers YERRES, VILLIERS-SUR-ORGE (2001).

Cote
2491W/325
 Date
2001
 Lieu
YERRES Commune, VILLIERS-SUR-ORGE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aménagement des aires de jeux : dossiers YERRES, VILLIERS-SUR-ORGE...
Résultat n°12

Aménagement des aires de jeux : dossiers COURCOURONNES, SAVIGNY-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON (2001).

Cote
2491W/324
 Date
2001
 Lieu
COURCOURONNES, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aménagement des aires de jeux : dossiers COURCOURONNES,...
Résultat n°13

Aménagement des aires de jeux : dossiers ATHIS-MONS (2000).

Cote
2491W/323
 Date
2000
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aménagement des aires de jeux : dossiers ATHIS-MONS...
Résultat n°14

Aménagement des aires de jeux : dossiers LES ULIS, DRAVEIL, BIÈVRES (2000).

Cote
2491W/322
 Date
2000
 Lieu
ULIS (LES) Commune, DRAVEIL Commune, BIEVRES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aménagement des aires de jeux : dossiers LES ULIS,...
Résultat n°15

Aménagement des aires de jeux : dossiers CORBEIL-ESSONNES, MASSY, BREUILLET, ORSAY (2000).

Cote
2491W/321
 Date
2000
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MASSY Commune, BREUILLET, ORSAY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aménagement des aires de jeux : dossiers CORBEIL-ESSONNES,...
Résultat n°16

Aménagement des aires de jeux : dossiers QUINCY-SOUS-SÉNART, EGLY, JUVISY-SUR-ORGE, CROSNE, SAVIGNY-SUR-ORGE (2000).

Cote
2491W/320
 Date
2000
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, EGLY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, CROSNE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aménagement des aires de jeux : dossiers QUINCY-SOUS-SÉNART,...
Résultat n°17

Le Long Rayage, FFF ; implantations ; litige clôture SAPLOS (société civile industrielle et commerciale) ; réception de bornage ; espaces verts et plaines de jeux ; équipements publics zone centrale.

Cote
1632W/2
 Date
1975-1977
 Lieu
LISSES
 Type de document
plan, dossier de procédure

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • Le Long Rayage, FFF ; implantations ; litige clôture...
Résultat n°18

EVRY. - Quartier des Aunettes, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) aux abords des lots A 21 bis, A 9 et A 11 (2ème tranche) : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, ordres de service, certificats de paiement, marché 90-0022 avec Etel, (1991). BONDOUFLE. - Plaine de jeux de la Garenne, construction des vestiaires : correspondance, notes, pièces jointes, plans, marché 80-39 avec Bati-Bondoufle, (1980-1981).

Cote
1523W/2252
 Date
1980-1991
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE
 Type de document
procès-verbal, marché public, plan

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier des Aunettes, travaux de voirie et...
Résultat n°19

EVRY. - Participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipement hors la zone d'aménagement concerté (ZAC) 902 : bilans des comptes pour l'aménagement des bords de Seine, l'aire d'accueil des nomades, l'extension de la crèche de l'Agora et le refuge pour animaux, (1976-1983) ; participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 904 : bilan des comptes pour les maternelles préfabriquées (1976-1983) ; participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 905 : bilans des comptes pour l'école Alexandre-Dumas, l'école maternelle du Petit-Dragon, l'école Jules-Verne, l'école maternelle de la Poule-Rousse, le centre de loisirs, le collège d'enseignement secondaire d'EVRY I, la crèche de 20 berceaux, le groupe scolaire Maurice-Genevoix, le groupe scolaire du Bois-Sauvage, le transfert des classes mobiles du quartier des Epinettes, le parc des Loges (1ère à 4ème tranches), la plaine de jeux d'EVRY I, le parc de l'entrée de ville, l'école Raymond-Queneau, la décoration des écoles Jules-Vernes, Alexandre-Dumas et de la maternelle d'EVRY I, (1974-1987). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements : bilans des comptes pour le centre de protection maternelle et infantile (PMI) dans le quartier des Pyramides à EVRY I, le terrain de football dans le quartier des Malines, la piscine de Lisses, le foyer logements résidence Eurolot à EVRY, les ateliers du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), l'Agora, le centre de services dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Bois Briard, les oeuvres d'art sur la ville nouvelle, le stand de tir à Bondoufle, le COSEC de Bondoufle, le centre ornithologique du quartier de Saint-Eutrope, les jardins familiaux du quartier de Saint-Eutrope, (1976-1983).

Cote
1523W/1568
 Date
1974-1987
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE, SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
bilan comptable

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Participations financières de l'établissement...
Résultat n°20

LISSES : Quartier des Malines, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 929 : bilan du compte pour l'extension du parc des sports (1982). EVRY. - Quartier des Aunettes, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 933 : bilans des comptes pour l'école Georges-Lapierre et l'école Condorcet, (1982-1988) ; quartier d'Evry-Centre, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 921 : bilans des comptes pour le terrain de sports, la salle polyvalente des Galants-Courts, l'école maternelle Jacques-Monod,le marché centrale de la Butte-Creuse, le bureau du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), la liaison Coquibus - centre-cille, l'école de musique, le gymnase Jean-Louis-Moulin, l'extension de la bibliothèque de l'Agora et le stade Jean-Louis-Moulin, (1975-1987). BONDOUFLE. - Quartier de la Plaine de la Garenne, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 942 : bilan du compte pour l'environnement de la plaine de jeux (1976-1981). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 914 : bilans des comptes pour le square, les abords de la plaine de jeux, la crèche familiale, la crèche collective, la halte garderie de 40 places, le groupe scolaire de la mare Saint-Guénault, l'école Paul-Gauguin, l'école Jacques-Brel, le complexe omnisport à office multiple (COSOM) et l'école Jacques-Tati, (1980-1987).

Cote
1523W/1539
 Date
1975-1988
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE
 Type de document
budget, bilan comptable

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • LISSES : Quartier des Malines, participations financières...