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3 091 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juillet 1605).
Cote
E/4506
 Date
1605
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, EGLY, TORFOU, SAINT-CHERON Commune, NORVILLE (LA), SOUZY-LA-BRICHE, ETAMPES Commune
 Type de document
minute notariale, bail, contrat, convention, acte authentique

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°2

BREUILLET- Cultes, instruction publique, assistance publique.- La Charité de BREUILLET, comptabilité, gestion des biens : registre des recettes et dépenses, délibérations du conseil d'administration, copies des actes passés (1731-1820).

Cote
EDEPOT50 GG/6
 Date
1731-1820
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
registre

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Cultes, instruction publique, assistance...
Résultat n°3

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Protection des enfants du 1er âge, placements en nourrice : état statistique relatif à la mortalité des enfants de 0 à 2 ans (sans date).

Cote
EDEPOT76 5Q/17
 Date
s.d
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
statistique

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Protection...
Résultat n°4

15 juin 1788 - 20 août 1812
Cote
EDEPOT85 1D/2
 Date
Entre le 15 juin 1788 et le 20 août 1812
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Administration de la commune
  • Registres des délibérations du conseil municipal (3)
  • 15 juin 1788 - 20 août 1812
Résultat n°5

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

Cote
EDEPOT17 5Q/7
 Date
1800-1950
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
note, liste nominative, correspondance

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...
Résultat n°6

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Allocations aux familles de militaires.

Cote
EDEPOT17 5Q/3
 Date
1800-1947
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance, note, liste nominative, arrêté préfectoral

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...
Résultat n°7

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.
Cote
EDEPOT77 5Q/1
 Date
1802-1949
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
circulaire, dossier individuel, liste nominative, correspondance

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.
Résultat n°8

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Allocations militaires, pensions de militaires invalides, successions militaires, attribution de pécule, vétérans secourus (1857-1959).

Cote
EDEPOT17 1H/8
 Date
1803-1823
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Allocations militaires,...
Résultat n°9
BRIIS-SOUS-FORGES. - Administration générale.

2 medias

BRIIS-SOUS-FORGES. - Administration générale.
Cote
2O/202
 Date
1803-1939
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
budget, arrêté du maire, convention, document photographique

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BRIIS-SOUS-FORGES. - Administration générale.
Résultat n°10

CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Secours d'urgence, voyageurs indigents.

Cote
EDEPOT17 1Q/2
 Date
1804-1940
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance, certificat, pièce comptable, liste nominative, note de service, passeport

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Secours d'urgence,...
Résultat n°11

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Composition du bureau de bienfaisance de la commune : correspondance du secrétaire général de préfecture (1808). Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et des bureaux d'assistance médicale, élection de deux délégués : deux délibérations du conseil municipal (1904, 1931).

Cote
EDEPOT76 1Q/1
 Date
1808-1931
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Composition...
Résultat n°12

YERRES - Administration générale. - Poursuites contre le sieur MARTIN, ex-percepteur de la commune, 1809 [1] ; comptabilité, dépenses, taxes, réclamations, 1870-1939 [2] ; droit à percevoir au profit des pauvres sur les bals et les spectacles : extraits de délibérations, 1860 [3] ; arrêtés de police, 1811-1877, police des bals et cabarets, 1811 [4] ; réquisitions de guerre, 1871-1872 [5] ; personnel, 1927-1938 [6] ; bureau de bienfaisance, legs et charges pieuses, 1928-1931 [7] ; pompes funèbres, 1902-1903 [8] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1835-1921 [9].

Cote
2O/1486
 Date
1809-1939
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • YERRES - Administration générale. - Poursuites contre...
Résultat n°13

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, mariages de militaires : demandes de certificats de bonne vie, moeurs, et bonne conduite, autorisations de mariage. Hôpitaux militaires : extrait mortuaire, carnets de bons médicaux pour les soins gratuits aux victimes de la guerre, dispositions, listes des bénéficiaires (1812-1939).

Cote
EDEPOT17 2H/6
 Date
1812-1939
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
permis, liste nominative

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration...
Résultat n°14

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Registre servant aux séances du bureau de bienfaisance (1813 - 1827).

Cote
EDEPOT80 1Q/1
 Date
1813-1827
 Lieu
AVRAINVILLE, PARIS Département
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Registre...
Résultat n°15

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. - Budget, 1846, 1932-1933 [1] ; comptabilité : débit de MOTEAU, ancien maire, 1815-1817 [2] ; arrêté, 1846 [3] ; réquisitions de guerre, 1875-1939 [4] ; personnel : allocations familiales, indemnisation, 1893-1937 [5] ; caisse de chômage, 1935 [6] ; procédure contre le garde champêtre, 1856 [7] ; expulsion de Mme GAUTRUCHE (habitat illégal et insalubre), 1926 [8] ; affaires diverses : fournitures de combustible, aide aux indigents, 1856, 1937-1939 [9].

Cote
2O/1187
 Date
1815-1939
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, pièce comptable, dossier de procédure

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. -...
Résultat n°16

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration du bureau de bienfaisance de la commune : registre des délibérations (15 décembre 1816 - 26 décembre 1853).

Cote
EDEPOT84 1Q/4
 Date
1816-1853
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration...
Résultat n°17

VILLECONIN. - Protection des enfants du premier âge : carnet de nourrices, liste nominative de nourrices, assistance aux familles nombreuses.

Cote
EDEPOT13 5Q/2
 Date
1816-1947
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Protection des enfants du premier âge...
Résultat n°18

BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de bienfaisance, gestion financière : comptes de gestion (1816-1927).

Cote
EDEPOT50 1Q/3
 Date
1816-1927
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
budget, compte de gestion

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de bienfaisance,...
Résultat n°19

SAULX-LES-CHARTREUX. - Administration générale. - Réquisitions de guerre, 1817, 1874-1875 [1] ; sapeurs-pompiers, 1842-1928 [2] ; arrêtés de police municipale, 1849-1920 [3] ; impositions extraordinaires, 1852 [4] ; emprunts, 1856-1939, [5] ; plaintes, 1861-1867 [6] ; taxes de stationnement pour les forains, 1894-1934 [7] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1918, 1929 [8] ; droit de place, 1929 [9] ; bureau de bienfaisance, 1930 [10] ; allocation au personnel communal, 1935-1938 [11].

Cote
2O/1795
 Date
1817-1938
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Administration générale. - Réquisitions...
Résultat n°20

ATHIS-MONS. - Biens communaux, équipement.- Pont d'ATHIS : construction, ordonnance du roi, devis, affiche, 1820-1823 [1] ; bâtiments communaux : travaux divers, 1881-1933 [2] ; démolition de la ferme du PETIT-ATHIS, 1927 [3] ; marché : aménagement, 1923-1933 [4] ; dispensaire municipal : réorganisation, convention, installation radiographique, nomination d'une gérante, 1927-1933 [5] ; hospice : demande de subvention sur les fonds du pari mutuel, 1906, 1934 [6].

Cote
2O/51
 Date
1820-1934
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
texte officiel, affiche, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ATHIS-MONS. - Biens communaux, équipement.- Pont d'ATHIS...