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3 091 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juillet 1605).

Date

1605

Cote

E/4506

Résultat n°2

BREUILLET- Cultes, instruction publique, assistance publique.- La Charité de BREUILLET, comptabilité, gestion des biens : registre des recettes et dépenses, délibérations du conseil d'administration, copies des actes passés (1731-1820).

Date

1731-1820

Cote

EDEPOT50 GG/6

Résultat n°3

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Protection des enfants du 1er âge, placements en nourrice : état statistique relatif à la mortalité des enfants de 0 à 2 ans (sans date).

Date

s.d

Cote

EDEPOT76 5Q/17

Résultat n°4

15 juin 1788 - 20 août 1812

Date

Entre le 15 juin 1788 et le 20 août 1812

Cote

EDEPOT85 1D/2

Résultat n°5

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

Date

1800-1950

Cote

EDEPOT17 5Q/7

Résultat n°6

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Allocations aux familles de militaires.

Date

1800-1947

Cote

EDEPOT17 5Q/3

Résultat n°7

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.

Date

1802-1949

Cote

EDEPOT77 5Q/1

Résultat n°8

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Allocations militaires, pensions de militaires invalides, successions militaires, attribution de pécule, vétérans secourus (1857-1959).

Date

1803-1823

Cote

EDEPOT17 1H/8

Résultat n°9
BRIIS-SOUS-FORGES. - Administration générale.

2 medias

BRIIS-SOUS-FORGES. - Administration générale.

Date

1803-1939

Cote

2O/202

Résultat n°10

CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Secours d'urgence, voyageurs indigents.

Date

1804-1940

Cote

EDEPOT17 1Q/2

Résultat n°11

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Composition du bureau de bienfaisance de la commune : correspondance du secrétaire général de préfecture (1808). Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et des bureaux d'assistance médicale, élection de deux délégués : deux délibérations du conseil municipal (1904, 1931).

Date

1808-1931

Cote

EDEPOT76 1Q/1

Résultat n°12

YERRES - Administration générale. - Poursuites contre le sieur MARTIN, ex-percepteur de la commune, 1809 [1] ; comptabilité, dépenses, taxes, réclamations, 1870-1939 [2] ; droit à percevoir au profit des pauvres sur les bals et les spectacles : extraits de délibérations, 1860 [3] ; arrêtés de police, 1811-1877, police des bals et cabarets, 1811 [4] ; réquisitions de guerre, 1871-1872 [5] ; personnel, 1927-1938 [6] ; bureau de bienfaisance, legs et charges pieuses, 1928-1931 [7] ; pompes funèbres, 1902-1903 [8] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1835-1921 [9].

Date

1809-1939

Cote

2O/1486

Résultat n°13

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, mariages de militaires : demandes de certificats de bonne vie, moeurs, et bonne conduite, autorisations de mariage. Hôpitaux militaires : extrait mortuaire, carnets de bons médicaux pour les soins gratuits aux victimes de la guerre, dispositions, listes des bénéficiaires (1812-1939).

Date

1812-1939

Cote

EDEPOT17 2H/6

Résultat n°14

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Registre servant aux séances du bureau de bienfaisance (1813 - 1827).

Date

1813-1827

Cote

EDEPOT80 1Q/1

Résultat n°15

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. - Budget, 1846, 1932-1933 [1] ; comptabilité : débit de MOTEAU, ancien maire, 1815-1817 [2] ; arrêté, 1846 [3] ; réquisitions de guerre, 1875-1939 [4] ; personnel : allocations familiales, indemnisation, 1893-1937 [5] ; caisse de chômage, 1935 [6] ; procédure contre le garde champêtre, 1856 [7] ; expulsion de Mme GAUTRUCHE (habitat illégal et insalubre), 1926 [8] ; affaires diverses : fournitures de combustible, aide aux indigents, 1856, 1937-1939 [9].

Date

1815-1939

Cote

2O/1187

Résultat n°16

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration du bureau de bienfaisance de la commune : registre des délibérations (15 décembre 1816 - 26 décembre 1853).

Date

1816-1853

Cote

EDEPOT84 1Q/4

Résultat n°17

VILLECONIN. - Protection des enfants du premier âge : carnet de nourrices, liste nominative de nourrices, assistance aux familles nombreuses.

Date

1816-1947

Cote

EDEPOT13 5Q/2

Résultat n°18

BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de bienfaisance, gestion financière : comptes de gestion (1816-1927).

Date

1816-1927

Cote

EDEPOT50 1Q/3

Résultat n°19

SAULX-LES-CHARTREUX. - Administration générale. - Réquisitions de guerre, 1817, 1874-1875 [1] ; sapeurs-pompiers, 1842-1928 [2] ; arrêtés de police municipale, 1849-1920 [3] ; impositions extraordinaires, 1852 [4] ; emprunts, 1856-1939, [5] ; plaintes, 1861-1867 [6] ; taxes de stationnement pour les forains, 1894-1934 [7] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1918, 1929 [8] ; droit de place, 1929 [9] ; bureau de bienfaisance, 1930 [10] ; allocation au personnel communal, 1935-1938 [11].

Date

1817-1938

Cote

2O/1795

Résultat n°20

ATHIS-MONS. - Biens communaux, équipement.- Pont d'ATHIS : construction, ordonnance du roi, devis, affiche, 1820-1823 [1] ; bâtiments communaux : travaux divers, 1881-1933 [2] ; démolition de la ferme du PETIT-ATHIS, 1927 [3] ; marché : aménagement, 1923-1933 [4] ; dispensaire municipal : réorganisation, convention, installation radiographique, nomination d'une gérante, 1927-1933 [5] ; hospice : demande de subvention sur les fonds du pari mutuel, 1906, 1934 [6].

Date

1820-1934

Cote

2O/51