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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juillet 1605).

    Date

    1605

    Cote

    E/4506

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BREUILLET- Cultes, instruction publique, assistance publique.- La Charité de BREUILLET, comptabilité, gestion des biens : registre des recettes et dépenses, délibérations du conseil d'administration, copies des actes passés (1731-1820).

    Date

    1731-1820

    Cote

    EDEPOT50 GG/6

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Cultes, instruction publique, assistance...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  3. Résultat n°3

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Protection des enfants du 1er âge, placements en nourrice : état statistique relatif à la mortalité des enfants de 0 à 2 ans (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT76 5Q/17

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Protection...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  4. Résultat n°4

    15 juin 1788 - 20 août 1812

    Date

    Entre le 15 juin 1788 et le 20 août 1812

    Cote

    EDEPOT85 1D/2

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Registres des délibérations du conseil municipal (3)
    • 15 juin 1788 - 20 août 1812

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  5. Résultat n°5

    CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

    Date

    1800-1950

    Cote

    EDEPOT17 5Q/7

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Allocations aux familles de militaires.

    Date

    1800-1947

    Cote

    EDEPOT17 5Q/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.

    Date

    1802-1949

    Cote

    EDEPOT77 5Q/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Allocations militaires, pensions de militaires invalides, successions militaires, attribution de pécule, vétérans secourus (1857-1959).

    Date

    1803-1823

    Cote

    EDEPOT17 1H/8

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Allocations militaires,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  9. Résultat n°9
    BRIIS-SOUS-FORGES. - Administration générale.

    2 medias

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Administration générale.

    Date

    1803-1939

    Cote

    2O/202

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Administration générale.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Secours d'urgence, voyageurs indigents.

    Date

    1804-1940

    Cote

    EDEPOT17 1Q/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Secours d'urgence,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Composition du bureau de bienfaisance de la commune : correspondance du secrétaire général de préfecture (1808). Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et des bureaux d'assistance médicale, élection de deux délégués : deux délibérations du conseil municipal (1904, 1931).

    Date

    1808-1931

    Cote

    EDEPOT76 1Q/1

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Composition...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Registre servant aux séances du bureau de bienfaisance (1813 - 1827).

    Date

    1813-1827

    Cote

    EDEPOT80 1Q/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Registre...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration du bureau de bienfaisance de la commune : registre des délibérations (15 décembre 1816 - 26 décembre 1853).

    Date

    1816-1853

    Cote

    EDEPOT84 1Q/4

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Conseil d'administration...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  17. Résultat n°17

    VILLECONIN. - Protection des enfants du premier âge : carnet de nourrices, liste nominative de nourrices, assistance aux familles nombreuses.

    Date

    1816-1947

    Cote

    EDEPOT13 5Q/2

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Protection des enfants du premier âge...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  18. Résultat n°18

    BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de bienfaisance, gestion financière : comptes de gestion (1816-1927).

    Date

    1816-1927

    Cote

    EDEPOT50 1Q/3

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de bienfaisance,...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20