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3 091 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres THO-THU (1975-1977).

Cote
1014W/492
 Date
1975-1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE

  • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres THO-THU...
Résultat n°2

Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002, lettres CLI-COC.

Cote
2005W/77
 Date
1999-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

  • Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002,...
Résultat n°3

Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003, lettres RIV.

Cote
2005W/299
 Date
1999-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

  • Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003,...
Résultat n°4

CORBEIL-ESSONNES. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, hospice : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Cote
1216W/50
 Date
1953-1965
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • CORBEIL-ESSONNES. - Caisse des écoles, bureau d'aide...
Résultat n°5

Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°51.

Cote
2672W/45
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

  • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...
Résultat n°6

LED à MC.
Cote
2694W/14
 Date
2008-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTRATS JEUNES MAJEURS ET SIGNALEMENTS.

  • Signalements.
  • Année scolaire 2008-2009.
  • LED à MC.
Résultat n°7

Dossiers inactifs, lettres GAL-GAR (2000-2003).

Cote
2000W/89
 Date
2000-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

  • Dossiers inactifs, lettres GAL-GAR (2000-2003).
Résultat n°8

Comptabilité : recettes personnes âgées (PA) et personnes handicapées (PH) bordereaux n°1660-1676.

Cote
2672W/256
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

  • Comptabilité : recettes personnes âgées (PA) et personnes...
Résultat n°9

Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°21169-21175.

Cote
2672W/219
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

  • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...
Résultat n°10

Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres ROME-ROQ (1975-1977).

Cote
1014W/445
 Date
1975-1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE

  • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres ROME-ROQ...
Résultat n°11

Aide sociale adulte : dossiers d'aide sociale aux personnes âgées et handicapées (aides acceptées récupérables sur le patrimoine), clôturés en 2005, lettres BRET-BUL.

Cote
2639W/5
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES ADULTE.

  • Aide sociale adulte : dossiers d'aide sociale aux personnes...
Résultat n°12

Dossiers inactifs, lettres RIA-RIC (2000-2002).

Cote
2000W/192
 Date
2000-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

  • Dossiers inactifs, lettres RIA-RIC (2000-2002).
Résultat n°13

Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres MIL-MIM (1975-1977).

Cote
1014W/355
 Date
1975-1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE

  • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres MIL-MIM...
Résultat n°14

Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées récupérables sur le patrimoine.

Cote
2536W/14
 Date
1996-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE ADULTE.

  • Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées...
Résultat n°15

Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres DEG-DES (1975-1977).

Cote
1014W/125
 Date
1975-1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE

  • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres DEG-DES...
Résultat n°16

Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres RENAR-RENV (1975-1977).

Cote
1014W/431
 Date
1975-1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE

  • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres RENAR-RENV...
Résultat n°17

Dossiers aide sociale des personnes décédées en 2000-2003, lettres JEA-JEHA.

Cote
2005W/182
 Date
2000-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

  • Dossiers aide sociale des personnes décédées en 2000-2003,...
Résultat n°18

Dossiers aide sociale des personnes décédées en 2001-2003, lettres LECL-LECO.

Cote
2005W/207
 Date
2001-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

  • Dossiers aide sociale des personnes décédées en 2001-2003,...
Résultat n°19

Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées récupérables sur le patrimoine.

Cote
2536W/109
 Date
1997-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE ADULTE.

  • Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées...
Résultat n°20

Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres NIED-NIZ (1975-1977).

Cote
1014W/375
 Date
1975-1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE

  • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres NIED-NIZ...
Résultat n°21

Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°6758-6923.

Cote
2672W/115
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

  • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...
Résultat n°22

Dossiers inactifs, lettres DUJ-DUP (1999-2003).

Cote
2000W/76
 Date
1999-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

  • Dossiers inactifs, lettres DUJ-DUP (1999-2003).
Résultat n°23

Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées récupérables sur le patrimoine.

Cote
2536W/199
 Date
1999-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE ADULTE.

  • Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées...
Résultat n°24

Comptabilité : recettes personnes âgées (PA) et personnes handicapées (PH) bordereaux n°673-784.

Cote
2672W/243
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

  • Comptabilité : recettes personnes âgées (PA) et personnes...
Résultat n°25

EVRY. - Les passages - secteur nord - construction du Foyer intercommunal d'accueil d'Evry : plans des façades, des chambres, des salles de réunions, de conférences, des étages, des niveaux, des coupes, façades longitudinales, 1974-1975. Ech. 1/50. 1/100. 1/500. 1/1 000. Calque. N et B. Dim. 75 x 151 cm, 75 x 100 cm, 89 x 127 cm, 80 x 108 cm, 111 x 118 cm, 39 x 130 cm, 62 x 150 cm. [21 plans].

Cote
781W/41
 Date
1974-1975
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)

  • EVRY. - Les passages - secteur nord - construction...
Résultat n°26

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours des malades en hôpital : états des frais, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1868 - 1899), diagnostic médical (1908).

Cote
EDEPOT76 3Q/2
 Date
1868-1908
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours...
Résultat n°27

Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres BODI-BOIN (1975-1977).

Cote
1014W/56
 Date
1975-1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE

  • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres BODI-BOIN...
Résultat n°28

Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°17543-17564.

Cote
2672W/199
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

  • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...
Résultat n°29

TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection de la famille, primes pour la natalité : allocations annuelles en application de la loi du 22 juillet 1923 sur l'encouragement national aux familles nombreuses (1930).

Cote
EDEPOT75 5Q/17
 Date
1930
 Lieu
TORFOU
 Type de document -

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection de...
Résultat n°30

Dossiers inactifs, lettres COU (1999-2003).

Cote
2000W/51
 Date
1999-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

  • Dossiers inactifs, lettres COU (1999-2003).
Résultat n°31

Dossiers inactifs, lettres CAR-CAS (1999-2002).

Cote
2000W/39
 Date
1999-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

  • Dossiers inactifs, lettres CAR-CAS (1999-2002).
Résultat n°32

Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres TA-TAIB (1975-1977).

Cote
1014W/482
 Date
1975-1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE

  • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres TA-TAIB...
Résultat n°33

Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, séminaire relatif aux personnes âgées Adaptation de la vie au vieillissement de la population : compte rendu (1987) ; aménagement des équipements de santé : dossiers d'étude (1974-1975) ; réunion inter-villes nouvelles pour les personnes âgées (1981) ; voyage à Chambéry pour les équipements sanitaires et sociaux (1977). CHEVANNES. - Centre d'aide par le travail (CAT) et association de parents et amis d'enfants inadaptés (APEI) : études (1986-1987). VENDEUIL (Aisne). - Visite des équipements sanitaires et sociaux (1980).

Cote
1523W/399
 Date
1974-1987
 Lieu
COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES, CHEVANNES, AISNE, SAVOIE
 Type de document
compte rendu, étude

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement...
Résultat n°34

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Cote
1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°35

Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003, lettres BUL-BUS.

Cote
2005W/55
 Date
1999-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

  • Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003,...
Résultat n°36

Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres GUILLET-GUILLO (1975-1977).

Cote
1014W/228
 Date
1975-1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE

  • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres GUILLET-GUILLO...
Résultat n°37

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/5
 Date
1989
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, PECQUEUSE, MASSY Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, COURANCES, MONNERVILLE
 Type de document
document audiovisuel, contrat, étude, rapport

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°38

Aide sociale adulte : dossiers d'aide sociale aux personnes âgées et handicapées (aides acceptées récupérables sur le patrimoine), clôturés en 2005, lettres MUR-N'GUYEN.

Cote
2639W/53
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES ADULTE.

  • Aide sociale adulte : dossiers d'aide sociale aux personnes...
Résultat n°39

VIDELLES (1940-1965), VIGNEUX-SUR-SEINE (1940). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Cote
1216W/187
 Date
1940-1965
 Lieu
VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • VIDELLES (1940-1965), VIGNEUX-SUR-SEINE (1940). - Caisse...
Résultat n°40

Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées récupérables sur le patrimoine.

Cote
2536W/167
 Date
1998-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE ADULTE.

  • Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées...
Résultat n°41

Association d'entraide du département de l'Essonne.- Salaires,1996.

Cote
1480W/8
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
budget

  • Contexte : ACTION SOCIALE.

  • Association d'entraide du département de l'Essonne.-...
Résultat n°42

Dossiers aide sociale des personnes décédées en 2000-2003, lettres SAJ-SAN.

Cote
2005W/311
 Date
2000-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

  • Dossiers aide sociale des personnes décédées en 2000-2003,...
Résultat n°43

RICHARVILLE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Cote
1216W/148
 Date
1940-1965
 Lieu
RICHARVILLE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • RICHARVILLE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale,...
Résultat n°44

BRETIGNY-SUR-ORGE, Maison des Solidarités : annonces, insertions (2000-2005).

Cote
1959W/2
 Date
2000-2005
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DES SOLIDARITES A BRETIGNY-SUR-ORGE.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, Maison des Solidarités : annonces,...
Résultat n°45

Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées récupérables sur le patrimoine.

Cote
2536W/18
 Date
1995-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE ADULTE.

  • Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées...
Résultat n°46

BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Mutilés et réformés de guerre, soins médicaux prodigués : listes de bénéficiaires, circulaire relative à la délivrance des cartes d'invalidité et cartes de priorité (1922 - 1925). Soins médicaux, règlementation (1921 - 1930).

Cote
EDEPOT73 5Q/4
 Date
1921-1930
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Mutilés...
Résultat n°47

BRUNOY. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Cote
1216W/34
 Date
1960-1965
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • BRUNOY. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale,...
Résultat n°48

Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées récupérables sur le patrimoine.

Cote
2536W/101
 Date
1986-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE ADULTE.

  • Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées...
Résultat n°49

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Liste provisoire des établissements de bienfaisance privés : arrêté préfectoral (1921).

Cote
EDEPOT76 2Q/1
 Date
1921
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Liste...
Résultat n°50

Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2004, (dossiers A-K).

Cote
1939W/1
 Date
2004
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
Résultat n°51

Sociétés de secours mutuels - Communes d'AUTHON-LA-PLAINE, BIEVRES, BLANDY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.

Cote
2056W/1
 Date
1909-1954
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, correspondance, statut, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, liste nominative

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Sociétés de secours mutuels - Communes d'AUTHON-LA-PLAINE,...
Résultat n°52

Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées récupérables sur le patrimoine.

Cote
2536W/134
 Date
1999-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE ADULTE.

  • Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées...
Résultat n°53

Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°4004-4085.

Cote
2672W/95
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

  • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...
Résultat n°54

Dossiers aide sociale des personnes décédées en 2001-2003, lettres CAT-CAU.

Cote
2005W/62
 Date
2001-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

  • Dossiers aide sociale des personnes décédées en 2001-2003,...
Résultat n°55

BOUTERVILLIERS - Edifices communaux. - Asile de nuit, construction d'une chambre : délibération, plan, devis (1896).

Cote
EDEPOT73 3M/1
 Date
1896
 Lieu
BOUTERVILLIERS, VERSAILLES Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Edifices communaux. - Asile de nuit,...
Résultat n°56

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Etats de mouvement des nourrissons (1907 - 1939).

Cote
EDEPOT76 5Q/21
 Date
1907-1939
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Etats...
Résultat n°57

Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres BENA-BEND (1975-1977).

Cote
1014W/41
 Date
1975-1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE

  • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres BENA-BEND...
Résultat n°58

EVRY : Quartier EVRY-Centre, implantation des bureaux de l'union départementale des associations familiales (UDAF) dans l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, plans ; implantation du centre d'information de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) : correspondance, notes, pièces jointes, plans ; implantation du poste de police dans l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, plans.

Cote
1523W/348
 Date
1968-1980
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY : Quartier EVRY-Centre, implantation des bureaux...
Résultat n°59

CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse d'épargne d'ETAMPES, succursale de CHALO-SAINT-MARS : registre des procès-verbaux de séances, récépissés.

Cote
EDEPOT19 4Q/2
 Date
1909-1911
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune
 Type de document
registre, procès-verbal

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse...
Résultat n°60

Dossiers sociaux, numero 11681-11778.

Cote
966W/21
 Date
1958-1963
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOSSIERS SOCIAUX, ORDONNANCES DU TRIBUNAL POUR ENFANTS.

  • Dossiers sociaux, numero 11681-11778.
Résultat n°61

Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2003.

Cote
1877W/3
 Date
2003
 Lieu
DRAVEIL Canton
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
Résultat n°62

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Carnets de nourrice (1893 - 1913).

Cote
EDEPOT76 5Q/23
 Date
1893-1913
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document -

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Carnets...
Résultat n°63

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et des bureaux d'assistance médicale, nomination des membres de la commission administrative (1893 - 1931).

Cote
EDEPOT76 1Q/4
 Date
1893-1931
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document -

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Commissions...
Résultat n°64

Comptabilité : OA 12/2011 bordereaux n°80 3/3.

Cote
2672W/288
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

  • Comptabilité : OA 12/2011 bordereaux n°80 3/3.
Résultat n°65

Dossiers aide sociale des personnes décédées en 2000-2003, lettres TON-TOT.

Cote
2005W/335
 Date
2000-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

  • Dossiers aide sociale des personnes décédées en 2000-2003,...
Résultat n°66

Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées récupérables sur le patrimoine.

Cote
2536W/206
 Date
1999-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE ADULTE.

  • Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées...
Résultat n°67

Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°511-576.

Cote
2672W/60
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

  • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...
Résultat n°68

Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003, lettres VER-VES.

Cote
2005W/345
 Date
1999-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

  • Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003,...
Résultat n°69

Comptabilité : prestation de compensation du handicap (PCH) bordereau n°8627-9536.

Cote
2672W/26
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

  • Comptabilité : prestation de compensation du handicap...
Résultat n°70

Dossiers inactifs, lettres BEL-BEN (1999-2002).

Cote
2000W/17
 Date
1999-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

  • Dossiers inactifs, lettres BEL-BEN (1999-2002).
Résultat n°71

Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°2308-2490.

Cote
2672W/79
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

  • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...
Résultat n°72

CHALO-SAINT-MARS (1940-1965), CHALOU-MOULINEUX (1941-1951). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Cote
1216W/39
 Date
1940-1965
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • CHALO-SAINT-MARS (1940-1965), CHALOU-MOULINEUX (1941-1951)....
Résultat n°73

Action sanitaire et sociale : commissions régionales, fixation du prix de journée des hôpitaux, manque de place dans les hôpitaux ; équipement et situation des hôpitaux, nomination des médecins, pharmaciens, laborantins, assistantes sociales ; brochure Etat nominatif du personnel médical et pharmaceutique du département de Seine-et-Oise. 1965 ; circulaire n° 22 du ministère des Affaires sociales du 2 mars 1966 non parue au Journal officiel, brochure Liste des assistantes sociales et auxiliaires sociales autorisées à exercer en Seine-et-Oise. 1965 ; commission de surveillance, revue Information actualité du ministère de la Santé publique n° 26 de mars-avril 1965 ; pensionnaires de la villa ""Jeanne"" (foyer de mères célibataires), requête transmise par le ministère des Affaires sociales, journée de lutte contre la froid, imprimés de vaccination, réunion pour la réforme de l'action sanitaire et sociale, personnes âgées, associations familiales, campagne contre la faim, F.A.I.M. (former, animer, instruire, mobiliser), bulletin de liaison du comité français pour la campagne mondiale contre la faim, n° 1, fédération Vacances et famille, conventionnement Sécurité sociale et médecins, foyer de l'enfance, brochure Comité national de l'enfance, liaison et coordination des services sociaux, mise en garde au sujet des critiques sur l'action gouvernementale, ordre des médecins, congrès d'action sociale du 24 avril 1966, brochure Etat nominatif des masseurs-kinésithérapeutes, gymnastes et masseurs médicaux, pédicures et opticiens, lunetiers exerçant dans le département, 1966 ; départ d'enfants en colonie de vacances sanitaires, journée nationale des vieillards, enquête sur les constructions hospitalières, avis de concours d'emploi d'agent administratif supérieur stagiaire de la sous-direction régionale de la Sécurité sociale, avis de concours de secrétaires administratifs, 1965-1966.

Cote
1223W/53
 Date
1965-1966
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
brochure, publication officielle

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Action sanitaire et sociale : commissions régionales,...
Résultat n°74

TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : avis de placement ou d'arrivée d'un nourrisson (1904 - 1925).

Cote
EDEPOT75 5Q/10
 Date
1904-1925
 Lieu
TORFOU
 Type de document -

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du...
Résultat n°75

Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union départementale des associations familiales de l'Essonne (UDAF) et à la Fédération des centres sociaux de l'Essonne - avenant n° 2 à la convention conclue avec la Fédération des centres sociaux ; rapport 2004-0824-06 : solde de subvention à 2 associations qui interviennent auprès des PH : POINT VERT, L'ADAPT ; rapport 2004-0826-08 : subvention de démarrage au CCAS de SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0847-01 : subventions à 7 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes (LE FIL D'ARIANE, LES JOLIS COQUELICOTS, BAB'ULIS, CLUB DES CANETONS, FEMMES ENSEMBLE, LES PETITS DIABLOTINS, PARTIR) ; rapport 2004-0903-57 : versement du solde de subvention à L'ADAPT (RECTIFICATIF) ; rapport 2004-0904-58 : subvention à l'association assistantes maternelles Nord Essonne œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes ; rapport 2004-0915-04 : subvention à 2 associations à caractère social : ADFI, SOUTIEN ECOUTE PRISON DE L'ESSONNE ; rapport 2004-0916-05 : solde de subvention à l'association AUTISME 91 et attribution d'une subvention à l'association PSYCHAGORA - convention à conclure avec AUTISME 91 ; rapport 2004-917-06 : solde de subvention à 3 associations : ALVE UNAFAM, APEI GIHP (transports) et attribution d'une subvention à 2 associations : HANDICAP'LOISIRS, TENNIS CLUB DE BALLANCOURT ; rapport 2004-0949-38 : subvention à la Maison des jeunes et de la culture (MJC d'EVRY) ; rapport 2004-0958-02 : subvention de démarrage au CCAS de VARENNES-JARCY ; rapport 2004-1000-44 : subvention à 4 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes : VIRY-GRIGNY PREVENTION, ENFANCE ET FAMILLES D'ADOPTION, LES PETITS GALOPINS et solde à l'AAAFD avec convention à conclure ; rapport 2004-1015-59 : solde de subvention à l'association LA JOURNEE D'ALOÏS - convention à conclure ; rapport 2004-1105-66 : subvention de démarrage au CCAS de SAINT-CHERON ; rapport 2004-1106-67 : fonds départemental solidarité énergie. convention à intervenir entre les différents partenaires -contribution financière du CG au fonds ; rapport 2004-1107-68 : solde de subventions aux hôtels sociaux (BETHARABA, ST VINCENT DE PAUL et LES BUISSONNETS) et avenants à conclure ; rapport 2004-1108-69 : solde de subvention à 3 associations : LIONS-ALZHEIMER, LES CROCUS, RESEAU SPES et LA FASSAD 91 - subvention aux associations MNEMOSYNE et COUP DE COEUR et à la Mairie d'EVRY - avenant n° 1 à conclure avec la FASSAD 91 ; rapport 2004-1122-02 : solde de subvention à 2 associations (AD PEP 91, ATI) versement d'une subvention à 2 associations (GEIST 21 et L'ADEP) - attribution d'une subvention à CLASS OPEN - conventions à conclure avec l'AD PEP 91 - avenant n° 2 à conclure avec l'ATI - avenant n°1 avec GEIST 21 ; rapport 2004-1124-04 : subvention de fonctionnement aux associations et clubs de loisirs œuvrant auprès des PA ; rapport 2004-1125-05 : modernisation des services d'aide à domicile - versement de subvention aux plates- formes de service créées en 2002 et 2003 et avenants à conclure ; rapport 2004-1126-06 : subventions de fonctionnement à 4 associations qui interviennent dans le domaine social ; rapport 2004-1127-07 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2004-1129-09 : subvention à l'association HERCULE ; rapport 2004-1158-38 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraite publiques du département ; rapport 2004-1159-39 : subvention à l'association NOUVELLES VOIES et convention à conclure ; rapport 2004-1170-50 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour Personnes Agées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2004-1194-74 : subvention à 3 associations (L'OASIS, l'ADAPEI et l'APEDV) qui interviennent auprès des Personnes Handicapées ; rapport 2004-1195-75 : subvention exceptionnelle à l'association ALZHEIMER ESSONNE ; rapport 2004-1196-76 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du fonds de lutte contre les exclusions - campagne 2004-2005 ; rapport 2004-1206-86 : solde de subvention à l'association CIDF ESSONNE et conventions à conclure ; rapport 2004-1250-30 : solde de subventions à 3 associations (ADEP, GIHP, FAMIL'EMPLOI) et attribution d'une subvention à l'AMICALE DE LA RESIDENCE ST-JACQUES - Conventions à conclure avec le GIHP et L'AMICALE DE LA RESIDENCE SAINT-JACQUES ; rapport 2004-1253-33 : subventions accordées dans le cadre du plan d'actions de solidarité en faveur des personnes âgées ; rapport 2004-1254-34 : modernisation des services d'aide à domicile - premiers versements de subvention et conventions à conclure avec 2 nouvelles plates-formes (CONVERGENCE et N.O.E.) ; rapport 2004-1262-42 : attribution d'une subvention pour la gestion d'un appartement relais géré par le PAEJ de GRIGNY - attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association DROIT AU LOGEMENT ; rapport 2004-1268-48 : subvention aux associations (APASO, (service ADAV), LES GOUGOUILLES, LES P'TITS GALOPINS, LE MOUVEMENT DU NID, LA LEACHE LEAGUE FRANCE, PAROLES DE FEMMES, LES OISILLONS, LES P'TITS LOUPS, VACANCES ET FAMILLE) œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes et convention à conclure avec celle-ci ; rapport 2004-1283-63 : financement du dispositif des nuitées d'hôtels à l'association BETHARABA au titre du fonds de solidarité départemental et convention à conclure (2004).
Cote
1940W/51
 Date
2004
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, EVRY Commune, VARENNES-JARCY, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, SAINT-CHERON Commune, ULIS (LES) Commune
 Type de document
rapport, délibération

  • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

  • 2004.
  • Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union...
Résultat n°76

CROSNE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Cote
1216W/56
 Date
1951-1965
 Lieu
CROSNE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • CROSNE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale,...
Résultat n°77

Aide sociale générale : commission d'admission de JUVISY-SUR-ORGE II : décisions (1973); commission d'admission d'ETAMPES : décisions (1973).

Cote
991W/235
 Date
1973
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : AIDE SOCIALE

  • Aide sociale générale : commission d'admission de JUVISY-SUR-ORGE...
Résultat n°78

Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres LEDRE-LEFE (1975-1977).

Cote
1014W/297
 Date
1975-1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE

  • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres LEDRE-LEFE...
Résultat n°79

Dossiers inactifs, lettres FAU-FER (1999-2002).

Cote
2000W/82
 Date
1999-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

  • Dossiers inactifs, lettres FAU-FER (1999-2002).
Résultat n°80

Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°12804-12998.

Cote
2672W/158
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

  • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...