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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres THO-THU (1975-1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1014W/492

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres THO-THU...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002, lettres CLI-COC.

    Date

    1999-2002

    Cote

    2005W/77

    • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

    • Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002,...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003, lettres RIV.

    Date

    1999-2003

    Cote

    2005W/299

    • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

    • Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003,...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service versant)

  4. Résultat n°4

    CORBEIL-ESSONNES. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, hospice : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1953-1965

    Cote

    1216W/50

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

    • CORBEIL-ESSONNES. - Caisse des écoles, bureau d'aide...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°51.

    Date

    2012

    Cote

    2672W/45

    • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

    • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  6. Résultat n°6

    LED à MC.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2694W/14

    • Contexte : CONTRATS JEUNES MAJEURS ET SIGNALEMENTS.

    • Signalements.
    • Année scolaire 2008-2009.
    • LED à MC.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossiers inactifs, lettres GAL-GAR (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2000W/89

    • Contexte : AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

    • Dossiers inactifs, lettres GAL-GAR (2000-2003).

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Comptabilité : recettes personnes âgées (PA) et personnes handicapées (PH) bordereaux n°1660-1676.

    Date

    2012

    Cote

    2672W/256

    • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

    • Comptabilité : recettes personnes âgées (PA) et personnes...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°21169-21175.

    Date

    2012

    Cote

    2672W/219

    • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

    • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres ROME-ROQ (1975-1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1014W/445

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres ROME-ROQ...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Aide sociale adulte : dossiers d'aide sociale aux personnes âgées et handicapées (aides acceptées récupérables sur le patrimoine), clôturés en 2005, lettres BRET-BUL.

    Date

    2005

    Cote

    2639W/5

    • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES ADULTE.

    • Aide sociale adulte : dossiers d'aide sociale aux personnes...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossiers inactifs, lettres RIA-RIC (2000-2002).

    Date

    2000-2002

    Cote

    2000W/192

    • Contexte : AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

    • Dossiers inactifs, lettres RIA-RIC (2000-2002).

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres MIL-MIM (1975-1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1014W/355

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres MIL-MIM...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées récupérables sur le patrimoine.

    Date

    1996-2008

    Cote

    2536W/14

    • Contexte : AIDE SOCIALE ADULTE.

    • Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres DEG-DES (1975-1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1014W/125

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres DEG-DES...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres RENAR-RENV (1975-1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1014W/431

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres RENAR-RENV...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dossiers aide sociale des personnes décédées en 2000-2003, lettres JEA-JEHA.

    Date

    2000-2003

    Cote

    2005W/182

    • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

    • Dossiers aide sociale des personnes décédées en 2000-2003,...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers aide sociale des personnes décédées en 2001-2003, lettres LECL-LECO.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2005W/207

    • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

    • Dossiers aide sociale des personnes décédées en 2001-2003,...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées récupérables sur le patrimoine.

    Date

    1997-2008

    Cote

    2536W/109

    • Contexte : AIDE SOCIALE ADULTE.

    • Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres NIED-NIZ (1975-1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1014W/375

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres NIED-NIZ...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°6758-6923.

    Date

    2012

    Cote

    2672W/115

    • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

    • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Dossiers inactifs, lettres DUJ-DUP (1999-2003).

    Date

    1999-2003

    Cote

    2000W/76

    • Contexte : AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

    • Dossiers inactifs, lettres DUJ-DUP (1999-2003).

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées récupérables sur le patrimoine.

    Date

    1999-2013

    Cote

    2536W/199

    • Contexte : AIDE SOCIALE ADULTE.

    • Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Comptabilité : recettes personnes âgées (PA) et personnes handicapées (PH) bordereaux n°673-784.

    Date

    2012

    Cote

    2672W/243

    • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

    • Comptabilité : recettes personnes âgées (PA) et personnes...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  25. Résultat n°25

    EVRY. - Les passages - secteur nord - construction du Foyer intercommunal d'accueil d'Evry : plans des façades, des chambres, des salles de réunions, de conférences, des étages, des niveaux, des coupes, façades longitudinales, 1974-1975. Ech. 1/50. 1/100. 1/500. 1/1 000. Calque. N et B. Dim. 75 x 151 cm, 75 x 100 cm, 89 x 127 cm, 80 x 108 cm, 111 x 118 cm, 39 x 130 cm, 62 x 150 cm. [21 plans].

    Date

    1974-1975

    Cote

    781W/41

    • Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)

    • EVRY. - Les passages - secteur nord - construction...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  26. Résultat n°26

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours des malades en hôpital : états des frais, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1868 - 1899), diagnostic médical (1908).

    Date

    1868-1908

    Cote

    EDEPOT76 3Q/2

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres BODI-BOIN (1975-1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1014W/56

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres BODI-BOIN...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°17543-17564.

    Date

    2012

    Cote

    2672W/199

    • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

    • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  29. Résultat n°29

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection de la famille, primes pour la natalité : allocations annuelles en application de la loi du 22 juillet 1923 sur l'encouragement national aux familles nombreuses (1930).

    Date

    1930

    Cote

    EDEPOT75 5Q/17

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection de...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  30. Résultat n°30

    Dossiers inactifs, lettres COU (1999-2003).

    Date

    1999-2003

    Cote

    2000W/51

    • Contexte : AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

    • Dossiers inactifs, lettres COU (1999-2003).

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Dossiers inactifs, lettres CAR-CAS (1999-2002).

    Date

    1999-2002

    Cote

    2000W/39

    • Contexte : AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

    • Dossiers inactifs, lettres CAR-CAS (1999-2002).

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres TA-TAIB (1975-1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1014W/482

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres TA-TAIB...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, séminaire relatif aux personnes âgées Adaptation de la vie au vieillissement de la population : compte rendu (1987) ; aménagement des équipements de santé : dossiers d'étude (1974-1975) ; réunion inter-villes nouvelles pour les personnes âgées (1981) ; voyage à Chambéry pour les équipements sanitaires et sociaux (1977). CHEVANNES. - Centre d'aide par le travail (CAT) et association de parents et amis d'enfants inadaptés (APEI) : études (1986-1987). VENDEUIL (Aisne). - Visite des équipements sanitaires et sociaux (1980).

    Date

    1974-1987

    Cote

    1523W/399

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1995

    Cote

    1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003, lettres BUL-BUS.

    Date

    1999-2003

    Cote

    2005W/55

    • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

    • Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003,...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres GUILLET-GUILLO (1975-1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1014W/228

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres GUILLET-GUILLO...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  37. Résultat n°37

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1989

    Cote

    1356W/5

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Aide sociale adulte : dossiers d'aide sociale aux personnes âgées et handicapées (aides acceptées récupérables sur le patrimoine), clôturés en 2005, lettres MUR-N'GUYEN.

    Date

    2005

    Cote

    2639W/53

    • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES ADULTE.

    • Aide sociale adulte : dossiers d'aide sociale aux personnes...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  39. Résultat n°39

    VIDELLES (1940-1965), VIGNEUX-SUR-SEINE (1940). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1940-1965

    Cote

    1216W/187

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

    • VIDELLES (1940-1965), VIGNEUX-SUR-SEINE (1940). - Caisse...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées récupérables sur le patrimoine.

    Date

    1998-2009

    Cote

    2536W/167

    • Contexte : AIDE SOCIALE ADULTE.

    • Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Association d'entraide du département de l'Essonne.- Salaires,1996.

    Date

    1996

    Cote

    1480W/8

    • Contexte : ACTION SOCIALE.

    • Association d'entraide du département de l'Essonne.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Dossiers aide sociale des personnes décédées en 2000-2003, lettres SAJ-SAN.

    Date

    2000-2003

    Cote

    2005W/311

    • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

    • Dossiers aide sociale des personnes décédées en 2000-2003,...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service versant)

  43. Résultat n°43

    RICHARVILLE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1940-1965

    Cote

    1216W/148

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

    • RICHARVILLE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    BRETIGNY-SUR-ORGE, Maison des Solidarités : annonces, insertions (2000-2005).

    Date

    2000-2005

    Cote

    1959W/2

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DES SOLIDARITES A BRETIGNY-SUR-ORGE.

    • BRETIGNY-SUR-ORGE, Maison des Solidarités : annonces,...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées récupérables sur le patrimoine.

    Date

    1995-2009

    Cote

    2536W/18

    • Contexte : AIDE SOCIALE ADULTE.

    • Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  46. Résultat n°46

    BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Mutilés et réformés de guerre, soins médicaux prodigués : listes de bénéficiaires, circulaire relative à la délivrance des cartes d'invalidité et cartes de priorité (1922 - 1925). Soins médicaux, règlementation (1921 - 1930).

    Date

    1921-1930

    Cote

    EDEPOT73 5Q/4

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Mutilés...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  47. Résultat n°47

    BRUNOY. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1960-1965

    Cote

    1216W/34

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

    • BRUNOY. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées récupérables sur le patrimoine.

    Date

    1986-2009

    Cote

    2536W/101

    • Contexte : AIDE SOCIALE ADULTE.

    • Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  49. Résultat n°49

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Liste provisoire des établissements de bienfaisance privés : arrêté préfectoral (1921).

    Date

    1921

    Cote

    EDEPOT76 2Q/1

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Liste...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2004, (dossiers A-K).

    Date

    2004

    Cote

    1939W/1

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  51. Résultat n°51

    Sociétés de secours mutuels - Communes d'AUTHON-LA-PLAINE, BIEVRES, BLANDY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.

    Date

    1909-1954

    Cote

    2056W/1

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Sociétés de secours mutuels - Communes d'AUTHON-LA-PLAINE,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées récupérables sur le patrimoine.

    Date

    1999-2009

    Cote

    2536W/134

    • Contexte : AIDE SOCIALE ADULTE.

    • Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°4004-4085.

    Date

    2012

    Cote

    2672W/95

    • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

    • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Dossiers aide sociale des personnes décédées en 2001-2003, lettres CAT-CAU.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2005W/62

    • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

    • Dossiers aide sociale des personnes décédées en 2001-2003,...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service versant)

  55. Résultat n°55

    BOUTERVILLIERS - Edifices communaux. - Asile de nuit, construction d'une chambre : délibération, plan, devis (1896).

    Date

    1896

    Cote

    EDEPOT73 3M/1

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Edifices communaux. - Asile de nuit,...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  56. Résultat n°56

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Etats de mouvement des nourrissons (1907 - 1939).

    Date

    1907-1939

    Cote

    EDEPOT76 5Q/21

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Etats...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres BENA-BEND (1975-1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1014W/41

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres BENA-BEND...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  58. Résultat n°58

    EVRY : Quartier EVRY-Centre, implantation des bureaux de l'union départementale des associations familiales (UDAF) dans l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, plans ; implantation du centre d'information de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) : correspondance, notes, pièces jointes, plans ; implantation du poste de police dans l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, plans.

    Date

    1968-1980

    Cote

    1523W/348

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Quartier EVRY-Centre, implantation des bureaux...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  59. Résultat n°59

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse d'épargne d'ETAMPES, succursale de CHALO-SAINT-MARS : registre des procès-verbaux de séances, récépissés.

    Date

    1909-1911

    Cote

    EDEPOT19 4Q/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  60. Résultat n°60

    Dossiers sociaux, numero 11681-11778.

    Date

    1958-1963

    Cote

    966W/21

    • Contexte : DOSSIERS SOCIAUX, ORDONNANCES DU TRIBUNAL POUR ENFANTS.

    • Dossiers sociaux, numero 11681-11778.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2003.

    Date

    2003

    Cote

    1877W/3

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant)

  62. Résultat n°62

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Carnets de nourrice (1893 - 1913).

    Date

    1893-1913

    Cote

    EDEPOT76 5Q/23

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Carnets...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  63. Résultat n°63

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et des bureaux d'assistance médicale, nomination des membres de la commission administrative (1893 - 1931).

    Date

    1893-1931

    Cote

    EDEPOT76 1Q/4

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Commissions...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Comptabilité : OA 12/2011 bordereaux n°80 3/3.

    Date

    2011

    Cote

    2672W/288

    • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

    • Comptabilité : OA 12/2011 bordereaux n°80 3/3.

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Dossiers aide sociale des personnes décédées en 2000-2003, lettres TON-TOT.

    Date

    2000-2003

    Cote

    2005W/335

    • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

    • Dossiers aide sociale des personnes décédées en 2000-2003,...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées récupérables sur le patrimoine.

    Date

    1999-2009

    Cote

    2536W/206

    • Contexte : AIDE SOCIALE ADULTE.

    • Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°511-576.

    Date

    2012

    Cote

    2672W/60

    • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

    • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003, lettres VER-VES.

    Date

    1999-2003

    Cote

    2005W/345

    • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

    • Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003,...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Comptabilité : prestation de compensation du handicap (PCH) bordereau n°8627-9536.

    Date

    2012

    Cote

    2672W/26

    • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

    • Comptabilité : prestation de compensation du handicap...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Dossiers inactifs, lettres BEL-BEN (1999-2002).

    Date

    1999-2002

    Cote

    2000W/17

    • Contexte : AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

    • Dossiers inactifs, lettres BEL-BEN (1999-2002).

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°2308-2490.

    Date

    2012

    Cote

    2672W/79

    • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

    • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  72. Résultat n°72

    CHALO-SAINT-MARS (1940-1965), CHALOU-MOULINEUX (1941-1951). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1940-1965

    Cote

    1216W/39

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

    • CHALO-SAINT-MARS (1940-1965), CHALOU-MOULINEUX (1941-1951)....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Action sanitaire et sociale : commissions régionales, fixation du prix de journée des hôpitaux, manque de place dans les hôpitaux ; équipement et situation des hôpitaux, nomination des médecins, pharmaciens, laborantins, assistantes sociales ; brochure Etat nominatif du personnel médical et pharmaceutique du département de Seine-et-Oise. 1965 ; circulaire n° 22 du ministère des Affaires sociales du 2 mars 1966 non parue au Journal officiel, brochure Liste des assistantes sociales et auxiliaires sociales autorisées à exercer en Seine-et-Oise. 1965 ; commission de surveillance, revue Information actualité du ministère de la Santé publique n° 26 de mars-avril 1965 ; pensionnaires de la villa ""Jeanne"" (foyer de mères célibataires), requête transmise par le ministère des Affaires sociales, journée de lutte contre la froid, imprimés de vaccination, réunion pour la réforme de l'action sanitaire et sociale, personnes âgées, associations familiales, campagne contre la faim, F.A.I.M. (former, animer, instruire, mobiliser), bulletin de liaison du comité français pour la campagne mondiale contre la faim, n° 1, fédération Vacances et famille, conventionnement Sécurité sociale et médecins, foyer de l'enfance, brochure Comité national de l'enfance, liaison et coordination des services sociaux, mise en garde au sujet des critiques sur l'action gouvernementale, ordre des médecins, congrès d'action sociale du 24 avril 1966, brochure Etat nominatif des masseurs-kinésithérapeutes, gymnastes et masseurs médicaux, pédicures et opticiens, lunetiers exerçant dans le département, 1966 ; départ d'enfants en colonie de vacances sanitaires, journée nationale des vieillards, enquête sur les constructions hospitalières, avis de concours d'emploi d'agent administratif supérieur stagiaire de la sous-direction régionale de la Sécurité sociale, avis de concours de secrétaires administratifs, 1965-1966.

    Date

    1965-1966

    Cote

    1223W/53

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Action sanitaire et sociale : commissions régionales,...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  74. Résultat n°74

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : avis de placement ou d'arrivée d'un nourrisson (1904 - 1925).

    Date

    1904-1925

    Cote

    EDEPOT75 5Q/10

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  75. Résultat n°75

    Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union départementale des associations familiales de l'Essonne (UDAF) et à la Fédération des centres sociaux de l'Essonne - avenant n° 2 à la convention conclue avec la Fédération des centres sociaux ; rapport 2004-0824-06 : solde de subvention à 2 associations qui interviennent auprès des PH : POINT VERT, L'ADAPT ; rapport 2004-0826-08 : subvention de démarrage au CCAS de SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0847-01 : subventions à 7 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes (LE FIL D'ARIANE, LES JOLIS COQUELICOTS, BAB'ULIS, CLUB DES CANETONS, FEMMES ENSEMBLE, LES PETITS DIABLOTINS, PARTIR) ; rapport 2004-0903-57 : versement du solde de subvention à L'ADAPT (RECTIFICATIF) ; rapport 2004-0904-58 : subvention à l'association assistantes maternelles Nord Essonne œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes ; rapport 2004-0915-04 : subvention à 2 associations à caractère social : ADFI, SOUTIEN ECOUTE PRISON DE L'ESSONNE ; rapport 2004-0916-05 : solde de subvention à l'association AUTISME 91 et attribution d'une subvention à l'association PSYCHAGORA - convention à conclure avec AUTISME 91 ; rapport 2004-917-06 : solde de subvention à 3 associations : ALVE UNAFAM, APEI GIHP (transports) et attribution d'une subvention à 2 associations : HANDICAP'LOISIRS, TENNIS CLUB DE BALLANCOURT ; rapport 2004-0949-38 : subvention à la Maison des jeunes et de la culture (MJC d'EVRY) ; rapport 2004-0958-02 : subvention de démarrage au CCAS de VARENNES-JARCY ; rapport 2004-1000-44 : subvention à 4 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes : VIRY-GRIGNY PREVENTION, ENFANCE ET FAMILLES D'ADOPTION, LES PETITS GALOPINS et solde à l'AAAFD avec convention à conclure ; rapport 2004-1015-59 : solde de subvention à l'association LA JOURNEE D'ALOÏS - convention à conclure ; rapport 2004-1105-66 : subvention de démarrage au CCAS de SAINT-CHERON ; rapport 2004-1106-67 : fonds départemental solidarité énergie. convention à intervenir entre les différents partenaires -contribution financière du CG au fonds ; rapport 2004-1107-68 : solde de subventions aux hôtels sociaux (BETHARABA, ST VINCENT DE PAUL et LES BUISSONNETS) et avenants à conclure ; rapport 2004-1108-69 : solde de subvention à 3 associations : LIONS-ALZHEIMER, LES CROCUS, RESEAU SPES et LA FASSAD 91 - subvention aux associations MNEMOSYNE et COUP DE COEUR et à la Mairie d'EVRY - avenant n° 1 à conclure avec la FASSAD 91 ; rapport 2004-1122-02 : solde de subvention à 2 associations (AD PEP 91, ATI) versement d'une subvention à 2 associations (GEIST 21 et L'ADEP) - attribution d'une subvention à CLASS OPEN - conventions à conclure avec l'AD PEP 91 - avenant n° 2 à conclure avec l'ATI - avenant n°1 avec GEIST 21 ; rapport 2004-1124-04 : subvention de fonctionnement aux associations et clubs de loisirs œuvrant auprès des PA ; rapport 2004-1125-05 : modernisation des services d'aide à domicile - versement de subvention aux plates- formes de service créées en 2002 et 2003 et avenants à conclure ; rapport 2004-1126-06 : subventions de fonctionnement à 4 associations qui interviennent dans le domaine social ; rapport 2004-1127-07 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2004-1129-09 : subvention à l'association HERCULE ; rapport 2004-1158-38 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraite publiques du département ; rapport 2004-1159-39 : subvention à l'association NOUVELLES VOIES et convention à conclure ; rapport 2004-1170-50 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour Personnes Agées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2004-1194-74 : subvention à 3 associations (L'OASIS, l'ADAPEI et l'APEDV) qui interviennent auprès des Personnes Handicapées ; rapport 2004-1195-75 : subvention exceptionnelle à l'association ALZHEIMER ESSONNE ; rapport 2004-1196-76 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du fonds de lutte contre les exclusions - campagne 2004-2005 ; rapport 2004-1206-86 : solde de subvention à l'association CIDF ESSONNE et conventions à conclure ; rapport 2004-1250-30 : solde de subventions à 3 associations (ADEP, GIHP, FAMIL'EMPLOI) et attribution d'une subvention à l'AMICALE DE LA RESIDENCE ST-JACQUES - Conventions à conclure avec le GIHP et L'AMICALE DE LA RESIDENCE SAINT-JACQUES ; rapport 2004-1253-33 : subventions accordées dans le cadre du plan d'actions de solidarité en faveur des personnes âgées ; rapport 2004-1254-34 : modernisation des services d'aide à domicile - premiers versements de subvention et conventions à conclure avec 2 nouvelles plates-formes (CONVERGENCE et N.O.E.) ; rapport 2004-1262-42 : attribution d'une subvention pour la gestion d'un appartement relais géré par le PAEJ de GRIGNY - attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association DROIT AU LOGEMENT ; rapport 2004-1268-48 : subvention aux associations (APASO, (service ADAV), LES GOUGOUILLES, LES P'TITS GALOPINS, LE MOUVEMENT DU NID, LA LEACHE LEAGUE FRANCE, PAROLES DE FEMMES, LES OISILLONS, LES P'TITS LOUPS, VACANCES ET FAMILLE) œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes et convention à conclure avec celle-ci ; rapport 2004-1283-63 : financement du dispositif des nuitées d'hôtels à l'association BETHARABA au titre du fonds de solidarité départemental et convention à conclure (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1940W/51

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2004.
    • Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  76. Résultat n°76

    CROSNE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1951-1965

    Cote

    1216W/56

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

    • CROSNE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Aide sociale générale : commission d'admission de JUVISY-SUR-ORGE II : décisions (1973); commission d'admission d'ETAMPES : décisions (1973).

    Date

    1973

    Cote

    991W/235

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Aide sociale générale : commission d'admission de JUVISY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres LEDRE-LEFE (1975-1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1014W/297

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres LEDRE-LEFE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Dossiers inactifs, lettres FAU-FER (1999-2002).

    Date

    1999-2002

    Cote

    2000W/82

    • Contexte : AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

    • Dossiers inactifs, lettres FAU-FER (1999-2002).

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°12804-12998.

    Date

    2012

    Cote

    2672W/158

    • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

    • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)