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  1. Résultat n°1

    Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres THO-THU (1975-1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1014W/492

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres THO-THU...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002, lettres CLI-COC.

    Date

    1999-2002

    Cote

    2005W/77

    • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

    • Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002,...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003, lettres RIV.

    Date

    1999-2003

    Cote

    2005W/299

    • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

    • Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003,...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service versant)

  4. Résultat n°4

    CORBEIL-ESSONNES. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, hospice : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1953-1965

    Cote

    1216W/50

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

    • CORBEIL-ESSONNES. - Caisse des écoles, bureau d'aide...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°51.

    Date

    2012

    Cote

    2672W/45

    • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

    • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  6. Résultat n°6

    LED à MC.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2694W/14

    • Contexte : CONTRATS JEUNES MAJEURS ET SIGNALEMENTS.

    • Signalements.
    • Année scolaire 2008-2009.
    • LED à MC.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE / DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE / PÔLE MOYENS / DIVISION DE L'ORGANISATION SCOLAIRE / BUREAU DU CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossiers inactifs, lettres GAL-GAR (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2000W/89

    • Contexte : AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

    • Dossiers inactifs, lettres GAL-GAR (2000-2003).

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Comptabilité : recettes personnes âgées (PA) et personnes handicapées (PH) bordereaux n°1660-1676.

    Date

    2012

    Cote

    2672W/256

    • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

    • Comptabilité : recettes personnes âgées (PA) et personnes...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°21169-21175.

    Date

    2012

    Cote

    2672W/219

    • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

    • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres ROME-ROQ (1975-1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1014W/445

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres ROME-ROQ...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Aide sociale adulte : dossiers d'aide sociale aux personnes âgées et handicapées (aides acceptées récupérables sur le patrimoine), clôturés en 2005, lettres BRET-BUL.

    Date

    2005

    Cote

    2639W/5

    • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES ADULTE.

    • Aide sociale adulte : dossiers d'aide sociale aux personnes...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossiers inactifs, lettres RIA-RIC (2000-2002).

    Date

    2000-2002

    Cote

    2000W/192

    • Contexte : AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

    • Dossiers inactifs, lettres RIA-RIC (2000-2002).

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres MIL-MIM (1975-1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1014W/355

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres MIL-MIM...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées récupérables sur le patrimoine.

    Date

    1996-2008

    Cote

    2536W/14

    • Contexte : AIDE SOCIALE ADULTE.

    • Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres DEG-DES (1975-1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1014W/125

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres DEG-DES...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres RENAR-RENV (1975-1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1014W/431

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres RENAR-RENV...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dossiers aide sociale des personnes décédées en 2000-2003, lettres JEA-JEHA.

    Date

    2000-2003

    Cote

    2005W/182

    • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

    • Dossiers aide sociale des personnes décédées en 2000-2003,...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers aide sociale des personnes décédées en 2001-2003, lettres LECL-LECO.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2005W/207

    • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

    • Dossiers aide sociale des personnes décédées en 2001-2003,...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées récupérables sur le patrimoine.

    Date

    1997-2008

    Cote

    2536W/109

    • Contexte : AIDE SOCIALE ADULTE.

    • Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres NIED-NIZ (1975-1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1014W/375

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres NIED-NIZ...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°6758-6923.

    Date

    2012

    Cote

    2672W/115

    • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

    • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Dossiers inactifs, lettres DUJ-DUP (1999-2003).

    Date

    1999-2003

    Cote

    2000W/76

    • Contexte : AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

    • Dossiers inactifs, lettres DUJ-DUP (1999-2003).

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées récupérables sur le patrimoine.

    Date

    1999-2013

    Cote

    2536W/199

    • Contexte : AIDE SOCIALE ADULTE.

    • Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Comptabilité : recettes personnes âgées (PA) et personnes handicapées (PH) bordereaux n°673-784.

    Date

    2012

    Cote

    2672W/243

    • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

    • Comptabilité : recettes personnes âgées (PA) et personnes...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  25. Résultat n°25

    EVRY. - Les passages - secteur nord - construction du Foyer intercommunal d'accueil d'Evry : plans des façades, des chambres, des salles de réunions, de conférences, des étages, des niveaux, des coupes, façades longitudinales, 1974-1975. Ech. 1/50. 1/100. 1/500. 1/1 000. Calque. N et B. Dim. 75 x 151 cm, 75 x 100 cm, 89 x 127 cm, 80 x 108 cm, 111 x 118 cm, 39 x 130 cm, 62 x 150 cm. [21 plans].

    Date

    1974-1975

    Cote

    781W/41

    • Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)

    • EVRY. - Les passages - secteur nord - construction...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  26. Résultat n°26

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours des malades en hôpital : états des frais, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1868 - 1899), diagnostic médical (1908).

    Date

    1868-1908

    Cote

    EDEPOT76 3Q/2

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres BODI-BOIN (1975-1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1014W/56

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres BODI-BOIN...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Comptabilité : prestation hebergement personne âgée - personne handicapée (pa-ph) bordereau n°17543-17564.

    Date

    2012

    Cote

    2672W/199

    • Contexte : COMPTABILITE (AIDE SOCIALE ADULTE)

    • Comptabilité : prestation hebergement personne âgée...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  29. Résultat n°29

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection de la famille, primes pour la natalité : allocations annuelles en application de la loi du 22 juillet 1923 sur l'encouragement national aux familles nombreuses (1930).

    Date

    1930

    Cote

    EDEPOT75 5Q/17

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection de...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  30. Résultat n°30

    Dossiers inactifs, lettres COU (1999-2003).

    Date

    1999-2003

    Cote

    2000W/51

    • Contexte : AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

    • Dossiers inactifs, lettres COU (1999-2003).

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Dossiers inactifs, lettres CAR-CAS (1999-2002).

    Date

    1999-2002

    Cote

    2000W/39

    • Contexte : AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

    • Dossiers inactifs, lettres CAR-CAS (1999-2002).

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres TA-TAIB (1975-1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1014W/482

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres TA-TAIB...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1995

    Cote

    1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003, lettres BUL-BUS.

    Date

    1999-2003

    Cote

    2005W/55

    • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

    • Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003,...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres GUILLET-GUILLO (1975-1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1014W/228

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres GUILLET-GUILLO...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  37. Résultat n°37

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1989

    Cote

    1356W/5

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Aide sociale adulte : dossiers d'aide sociale aux personnes âgées et handicapées (aides acceptées récupérables sur le patrimoine), clôturés en 2005, lettres MUR-N'GUYEN.

    Date

    2005

    Cote

    2639W/53

    • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES ADULTE.

    • Aide sociale adulte : dossiers d'aide sociale aux personnes...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  39. Résultat n°39

    VIDELLES (1940-1965), VIGNEUX-SUR-SEINE (1940). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1940-1965

    Cote

    1216W/187

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

    • VIDELLES (1940-1965), VIGNEUX-SUR-SEINE (1940). - Caisse...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées récupérables sur le patrimoine.

    Date

    1998-2009

    Cote

    2536W/167

    • Contexte : AIDE SOCIALE ADULTE.

    • Dossiers individuels d'aide sociale : aides acceptées...

    Producteur :

    SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)