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149 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection de la famille, primes pour la natalité : allocations annuelles en application de la loi du 22 juillet 1923 sur l'encouragement national aux familles nombreuses (1930).

    Date

    1930

    Cote

    EDEPOT75 5Q/17

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection de...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  2. Résultat n°2

    BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Mutilés et réformés de guerre, soins médicaux prodigués : listes de bénéficiaires, circulaire relative à la délivrance des cartes d'invalidité et cartes de priorité (1922 - 1925). Soins médicaux, règlementation (1921 - 1930).

    Date

    1921-1930

    Cote

    EDEPOT73 5Q/4

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Mutilés...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  3. Résultat n°3

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Assistance et prévoyance. - Aide médicale gratuite : admission pour soins à domicile et hospitalisation.

    Date

    1941-1961

    Cote

    EDEPOT26 5Q/2

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Assistance et prévoyance. - Aide...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (SAAD) : dossiers de demandes d'autorisation, MENNECY, CCAS (2006-2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    2626W/7

    • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

    • Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (SAAD)...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

  5. Résultat n°5

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : avis de placement ou d'arrivée d'un nourrisson (1904 - 1925).

    Date

    1904-1925

    Cote

    EDEPOT75 5Q/10

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  6. Résultat n°6

    Assistance médicale gratuite. - Réquisitions pour l'admission de malades.

    Date

    1918-1932

    Cote

    HDEPOT3 M/11

    • Contexte : HDEPOT3 HOPITAL DE MONTLHERY (1532-1961)

    • Assistance médicale gratuite. - Réquisitions pour l'admission...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service versant)

  7. Résultat n°7

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Service médical des indigents : liste des habitants soumis aux secours gratuits (1859-1889), correspondance (1884-1903). Accidents de travail : déclaration, correspondance (1900-1906) ; rentes aux victimes d'accidents de travail (1947) (1859-1947).

    Date

    1859-1947

    Cote

    EDEPOT45 5Q/5

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Service médical des indigents...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Assistance médicale gratuite. - Répertoire d'état annuel des personnes prises en charge.

    Date

    1920-1943

    Cote

    HDEPOT3 M/10

    • Contexte : HDEPOT3 HOPITAL DE MONTLHERY (1532-1961)

    • Assistance médicale gratuite. - Répertoire d'état annuel...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service versant)

  9. Résultat n°9

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Assistance médicale gratuite.- Etats nominatifs des personnes indigentes admises, en cas de maladie, aux secours médicaux gratuits (1847-1920).

    Date

    1847-1920

    Cote

    EDEPOT58 5Q/3

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Assistance médicale gratuite.-...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Assistance médicale gratuite : carnets de billets de visite et de consultation (1922 - 1932).

    Date

    1922-1932

    Cote

    EDEPOT20 5Q/6

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Assistance...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    1990 : rapport n°90-5-21 : actions de prévention de la toxicomanie et du sida, adoption d'un plan départemental de lutte contre la toxicomanie ; rapport n°90-5-25 : aide aux familles sinistrées de MASSY ; rapport n°90-5-28 : extension de la délivrance des cartes améthyste, rubis et des chèques taxi aux veuves de guerre et aux veuves civiles ; rapport n°90-5-30 : aide aux associations œuvrant en faveur de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°90-5-31 : actions de prévention de la toxicomanie et du sida. Convention relatives au plan départemental de lutte contre la toxicomanie entre l'Etat, le Département et le comité départemental pour la promotion de la santé (CPS 91) d'autre part. Ouverture d'une deuxième consultation de dépistage du SIDA ; rapport n°90-5-32 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (SAMU - Centre 15) et de l'association départemental pour les urgences médicales de l'Essonne - ADUM 91 - au titre de l'année 1990 ; rapport n°90-5-34 : association des paralysés de France, délégation de l'Essonne. Nouvelle convention concernant son service d'accompagnement à la vie sociale ; rapport n°90-5-40 : aide à la formation d'aides soignantes dans les établissements de personnes âgées, publics et habilités à l'aide sociale ; rapport n°90-75-32 : subvention au Comité départemental de l'association pour adultes et jeunes handicapés de l'Essonne pour l'intégration d'enfants autistes ; rapport n°90-86-8 : subvention exceptionnelle à la halte garderie parentale les petits loups à ETRECHY ; rapport n°90-105-27 : subvention à l'association pour l'accueil des personnes âgées (APAF) ; rapport n°90-218-5 : subvention pour financer le poste de l'éducateur qui intervient auprès de 3 enfants autistes intégrés au collège d'enseignement secondaire (CES) de PALAISEAU ; rapport n°90-219-6 : subvention départementale de fonctionnement à l'association pour le devenir des handicapées pour son équipe de préparation et de suite du reclassement ; rapport n°90-228-2 : subvention à l'association départementale pour les urgences médicales (ADUM) dans le cadre du fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (CRRA) ; rapport n°90-242-16 : subvention de fonctionnement au carrefour inter associatif départemental des personnes âgées au titre de 1990 ; rapport n°90-255-29 : subvention à la Croix Rouge Française destinée au fonctionnement de l'hôtel social de CORBEIL-ESSONNES ; rapport n°90-345-3 : groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques, participation du département aux frais de fonctionnement du service de transports spécialisés ; rapport n°90-399-6 : renouvellement de la convention relative à la mise en place d'un dispositif de dépistage anonyme du VIH ; rapport n°90-400-7 : subventions pour le développement d'actions de prévention de la toxicomanie et du SIDA, aux associations ; rapport n°90-541-21 : subvention au comité départemental de l'association pour la création d'un fonds pour la surdité dans l'Essonne ; rapport n°90-569-18 : subvention à l'association Bétharaba, destinée à couvrir la fourniture des matériaux, dans le cadre des travaux de réhabilitation de l'hôtel social de DRAVEIL ; rapport n°90-594-6 : subvention à l'association départementale pour l'information des personnes âgées et des retraités ADIPAR ; rapport n°90-610-1 : poursuite des actions entreprises dans le cadre du plan départemental de lutte contre la toxicomanie et le SIDA, action de formation ; rapport n°90-688-28 : subvention au comité départemental de la ligue nationale contre le cancer l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°90-738-48 : participation financière du département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé géré par la délégation de l'Essonne de l'association APF (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1940W/9

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1990-1991
    • 1990 : rapport n°90-5-21 : actions de prévention de...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Assistance des militaires tuberculeux.

    Date

    1916

    Cote

    EDEPOT22 2H/9

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Assistance des...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  14. Résultat n°14

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

    Date

    1998

    Cote

    1772W/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    2002

    Cote

    1619W/7, 31 - Num - 215 - Copie de sécurité 1619W7-01 ~Durée : 01:11:50 - 2007 - 2007 - 31Num/215/31 - Num - 216 - Copie de sécurité 1619W7-02 ~Durée : 01:03:52 - 2007 - 2007 – 31Num/216/31 - Num - 217 - Copie de sécurité 1619W7-03 ~Durée : 01:04:22 - 2007 - 2007 – 31Num/217/31 - Num - 218 - Copie de sécurité 1619W7-04 ~Durée : 00:57:59 - 2007 - 2007 – 31Num/218 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Livrets individuels du service médical gratuit (1890 - 1896).

    Date

    1890-1896

    Cote

    EDEPOT75 5Q/5

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Livrets individuels...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  17. Résultat n°17

    TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : trois notes de la préfecture sur la protection du premier âge (1917, 1935).

    Date

    1917-1935

    Cote

    EDEPOT75 5Q/7

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Protection du...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  18. Résultat n°18

    CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918. Circulaires, correspondance du maire, télégrammes, affiches, propagandes, aides aux mutilés, rationnement alimentaire, réquisition de laine; réglementation agricole et une brochure imprimée 1917 de 16 pages sur le 3ème emprunt de guerre, 3 permis de chasse.

    Date

    1916-1918

    Cote

    EDEPOT22 4H/4

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  19. Résultat n°19

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : soins médicaux aux victimes de la guerre, liste.

    Date

    1922

    Cote

    EDEPOT11 5Q/3

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : soins...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    VILLECONIN. - Protection des enfants du premier âge : registre des déclarations des nourrices, état de mouvement des nourrissons, règlement départemental de la protection maternelle et infantile, assistance médicale gratuite.

    Date

    1887-1976

    Cote

    EDEPOT13 5Q/17

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Protection des enfants du premier âge...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)