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272 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Assistance judiciaire : registre (1870-1952).

Cote
3Q4/1229
 Date
1870-1952
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

  • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Assistance judiciaire...
Résultat n°2

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Assistance judiciaire : sommier avec table alphabétique (1928-1950).

Cote
3Q4/1230
 Date
1928-1950
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
table, SOMMIER

  • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

  • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Assistance judiciaire...
Résultat n°3

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, bureau d'assistance judiciaire : demandes d'assistance judiciaire et décisions prises (avril 1851-août 1866).

Cote
3U/286
 Date
1851-1866
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
Résultat n°4

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, bureau d'assistance judiciaire : demandes d'assistance judiciaire et décisions prises (Octobre 1866-décembre 1886).

Cote
3U/287
 Date
1866-1886
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
Résultat n°5

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, bureau d'assistance judiciaire : demandes d'assistance judiciaire et décisions prises (Janvier 1887-octobre 1897).

Cote
3U/288
 Date
1887-1897
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
Résultat n°6

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, bureau d'assistance judiciaire : demandes d'assistance judiciaire et décisions prises (novembre 1897-octobre 1905).

Cote
3U/289
 Date
1897-1905
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
Résultat n°7

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, bureau d'assistance judiciaire : demandes d'assistance judiciaire et décisions prises (novembre 1905-juillet 1911).

Cote
3U/290
 Date
1905-1911
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
Résultat n°8

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, bureau d'assistance judiciaire : demandes d'assistance judiciaire et décisions prises (septembre 1911-juin 1917).

Cote
3U/291
 Date
1911-1917
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
Résultat n°9

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, bureau d'assistance judiciaire : demandes d'assistance judiciaire et décisions prises (juillet 1917-novembre 1922).

Cote
3U/292
 Date
1917-1922
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
Résultat n°10

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, bureau d'assistance judiciaire : demandes d'assistance judiciaire et décisions prises (décembre 1922-septembre 1927).

Cote
3U/293
 Date
1922-1927
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
Résultat n°11

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, bureau d'assistance judiciaire : demandes d'assistance judiciaire et décisions prises (octobre 1927-janvier 1931).

Cote
3U/294
 Date
1927-1931
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
Résultat n°12

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, bureau d'assistance judiciaire : demandes d'assistance judiciaire et décisions prises (février 1931-janvier 1933).

Cote
3U/295
 Date
1931-1933
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
Résultat n°13

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, bureau d'assistance judiciaire : demandes d'assistance judiciaire et décisions prises (février 1933-mars 1935).

Cote
3U/296
 Date
1933-1935
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
Résultat n°14

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, bureau d'assistance judiciaire : demandes d'assistance judiciaire et décisions prises (mars 1935-février 1937).

Cote
3U/297
 Date
1935-1937
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
Résultat n°15

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, bureau d'assistance judiciaire : demandes d'assistance judiciaire et décisions prises (mars 1937-mai 1939).

Cote
3U/298
 Date
1937-1939
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
Résultat n°16

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, bureau d'assistance judiciaire : demandes d'assistance judiciaire et décisions prises (mai 1939-décembre 1941).

Cote
3U/299
 Date
1939-1941
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
Résultat n°17

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, bureau d'assistance judiciaire : registre d'inscriptions des actes de dépôts de renonciations et d'acceptations en matière d'assistance judiciaire.

Cote
3U/300
 Date
1922-1946
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
Résultat n°18

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance, bureau d'assistance judiciaire : dossiers individuels de demandes d'assistance judiciaire avec résultats des décisions (1872-1873,1885, 1890, 1907, 1909).

Cote
3U/301
 Date
1872-1909
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
Résultat n°19

Greffe, civil. - Affaires civiles

Cote
3U/1111/1
 Date
1888-1948
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, BRUNOY Commune, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, D HUISON-LONGUEVILLE, DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, EVRY Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GRECE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, MORANGIS, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VAL-DE-MARNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT
 Type de document
dossier individuel, minute juridictionnelle, procès-verbal d'infraction

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Affaires civiles
Résultat n°20

Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : dépôts faits au greffe. Frais de justice : bureau d'assistance judiciaire. Jugements et décisions d'assistance judiciaire.

Cote
3U/1907
 Date
1878-1891
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, décision, registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...