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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    L'émergence des banlieues. Au coeur de la fracture sociale

    Auteur

    CUBERO, José

    Date

    2002

    Cote

    INSEIZE/1057

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • L'émergence des banlieues. Au coeur de la fracture...
  2. Résultat n°2

    Foi et violence, la Provence au temps de la Réfomre. Exposition du 23 octobre 1998 au 31 janvier 1999

    Date

    1998

    Cote

    INQUARTO/2070

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Foi et violence, la Provence au temps de la Réfomre....
  3. Résultat n°3

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. La Celle-les-Bordes : Jacques Adam prêtre à la Celle-les-Bordes puis à Montfort-Lamaury, a mis enceinte Marie-Madeleine Bordier.

    Date

    1791

    Cote

    L/408

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    La méthode Borloo pour visiter les Tarterêts

    Auteur

    MAGNE, Grégory

    Date

    2003

    Cote

    GBR/2774

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • La méthode Borloo pour visiter les Tarterêts
  5. Résultat n°5

    VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique. - Note préfectorale relative aux violences faites sur les chantiers à l'encontre des Italiens (1902).

    Date

    1902

    Cote

    EDEPOT77 7F/5

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique....

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  6. Résultat n°6

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Montlhéry. François Boucher journalier à Brétigny-sur-Orge accusé d'avoir blessé un citoyen sur une voie publique (24 thermidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/695

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Nouvelle histoire de Paris : Paris de 1914 à 1940

    Auteur

    BASTIE, Jean

    Date

    1997

    Cote

    INQUARTO/2728

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Nouvelle histoire de Paris : Paris de 1914 à 1940
  8. Résultat n°8

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

    Date

    1998

    Cote

    1772W/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Délits et affaires diverses : déclarations de vols, plainte pour coups et blessures, procès-verbal d'ouverture illégale d'une école, découverte d'un cadavre sur le chemin de Châlo à Longuetoise, mandat d'amener, correspondance.

    Date

    1825-1849

    Cote

    EDEPOT19 1I/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  10. Résultat n°10
    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures contre des particuliers : procès à l'encontre de André METROT accusé du meurtre de son camarade : interrogatoire, sentence, mars 1662. "" L'accusé est condamné à être pendu au carrefour principal de COURANCES. "" [sur des fourches patibulaires]. Ordonnance réglant une requête de Paul de CHERON curé de COURANCES contre Claude GALLARD, 1669. Procédure contre Gabriel DAMOIREAU curateur aux successions de Pierre de HEURLEUX contre Mme GALLARD et Jean LE JAU seigneur de CHAMBERJOT, 8 février 1741, [4 pièces parch., 9 p.- 4 pièces papier, 13 p.].

    2 lots 22 medias

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures contre des particuliers : procès à l'encontre de André METROT accusé du meurtre de son camarade : interrogatoire, sentence, mars 1662. "" L'accusé est condamné à être pendu au carrefour principal de COURANCES. "" [sur des fourches patibulaires]. Ordonnance réglant une requête de Paul de CHERON curé de COURANCES contre Claude GALLARD, 1669. Procédure contre Gabriel DAMOIREAU curateur aux successions de Pierre de HEURLEUX contre Mme GALLARD et Jean LE JAU seigneur de CHAMBERJOT, 8 février 1741, [4 pièces parch., 9 p.- 4 pièces papier, 13 p.].

    Date

    1662-1741

    Cote

    12J/78/1

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION : affaires judiciaires.
    • Ordonnance royale réglant un conflit entre Paul de...
    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  11. Résultat n°11

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Brunoy. Nicolas Brunu et Pierre Blaise, accusés de violence envers Martin dans la salle de bal de Brunoy (27 vendémiaire an VIII).

    Date

    1799

    Cote

    L/667

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers d'affaires classés par ordre alphabétique des parties : procédures entre particuliers : - litige à propos d'un héritage entre Louis BRUNEAUX et Rémy BLONDEL, 11 avril 1679 ; - procédure pour Marie-Marguerite DIOT, février 1681 ; - condamnation de BAUBIN pour démolition d'une maison, 4 juin 1681 ; - procédure de la veuve RAYMOND, 1681-1682 ; - problèmes de succession entre de LA PLAINE et LEMAIRE, 5 mai 1682 ; - plaintes pour coups et blessures d'un groupe d'habitants de PALAISEAU contre LAFOREST, garde-chasse [le groupe venu constater les dégâts causés par un orage sur ses terres est agressé par le garde-chasse], 20 mai 1686 ; - procès-verbal dans lequel Jean DELAUNAY, vigneron et bedeau de la paroisse SAINT-NICOLAS de JUVISY relate l'évasion de M. de SAINTE-CROIX, vicaire de JUVISY, pendant la messe, 8 septembre 1686 ; - procès entre les époux PORCHER, 20 novembre 1687 ; - procédure Nicolas DOLLINIERE contre Denis DOLLINIERE devant maître Louis VENARD, novembre 1690 ; - procès-verbal pour Catherine CABARIN et Charles CHOULEAU, son mari, 17 septembre 1704. [1 pièce parch., 4 p. - 18 pièces papier, 42 p.].

    Date

    1679-1704

    Cote

    26J/68

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. François Honoré charretier à Saint-Vrain accusé de violence envers Michel Saurnau vigneron à Lisses (22 vendémiaire an VIII).

    Date

    1800

    Cote

    L/687

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Justice et société en France aux XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles

    Auteur

    GARNOT, Benoît

    Date

    2000

    Cote

    INSEIZE/1008

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Justice et société en France aux XVIe, XVIIe et XVIIIe...
  15. Résultat n°15

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Montgeron : François Zorime Landrieux, rapt et séduction.

    Date

    1790

    Cote

    L/248

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Comment le vice vient aux ribaudes... Analyse de la délinquance féminine dans les environs de Paris, de 1750 à 1790, d'après les archives de la Maréchaussée. Thèse de doctorat de 3e cycle présentée sous la direction de monsieur le professeur Pierre Goubert

    Auteur

    LEFEBVRE-WEISZ, Danièle

    Date

    1979

    Cote

    INQUARTO/2922

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Comment le vice vient aux ribaudes... Analyse de la...
  17. Résultat n°17

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Voies de fait. - Attaques de courrier, violences entre particuliers d'une même famille ou étrangers.

    Date

    1810-1814

    Cote

    3U/1588

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Gazeran : dénonciation à l'accusateur public par Madeleine Allais des coups portés par Thierry, huissier, venu lui réclamer 40 sous.

    Date

    1791

    Cote

    L/418

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service, demandes relatives aux horaires, création de stations et de trains supplémentaires, tarifs, entretien des voies, dégradations et nuisances causées aux riverains : rapports, délibérations, compte-rendus de séance, correspondance, plans et tableaux.

    Date

    1925-1930

    Cote

    5S/132

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Marginalité, déviance, pauvreté en France (XIVème-XIXème siècles)

    Date

    1981

    Cote

    INOCTAVO/1685

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Marginalité, déviance, pauvreté en France (XIVème-XIXème...
  21. Résultat n°21

    Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins .- Tableau des usines et moulins avec les noms des propriétaires et des communes sur les rivières d'Essonne et Juine (an IX-1833). Ballancourt-sur-Essonne : moulin Palleau, moulin à blé puis filature de lin et papeterie (1812-1898), nuisances causées par le déversement d'eaux industrielles de la papeterie sur la faune : plaintes des pêcheurs, enquêtes, rapports (1909-1911) ; moulin du bras droit des usines de Saussay (1833-1859) ; Baulne : demande et autorisation d'établir une filature de lin par Legendre (1827-1840) ; Boigneville : moulin Paillard (1852-1857) ; moulin d'Argeville : plainte Dumonceau contre le moulin Roineau à Nanteau-sur-Essonne à cause de la trop grande élévation du déversoir de celui-ci entrainant des inondations (an XII-1849), projet et règlement du moulin (1865-1878) ; demande de la marquise de Pons de Rennepont du moulin de Boutigny et de madame Blanchet de la Sablière du moulin de Vayres afin de réparer le déversoir commun aux deux moulins (1817-1854), régularisation du niveau du déversoir (1876-1900).

    Date

    1800-1911

    Cote

    7S/2

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins .- Tableau...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  22. Résultat n°22

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Desforges cultivateur à Gravois accusé d'avoir frappé Louis Augustin, berger à Saintry (1er prairial an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/670

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Bertrand accusé de violence envers la femme Blondet à Evry (18 thermidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/675

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Plainte pour coups et blessures par Charles Thuillier garçon brasseur contre Kulmann garçon brasseur (10 thermidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/659

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Corbeil : Lepaire, marinier, coups et blessures dans une auberge.

    Date

    1793

    Cote

    L/312

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Longvilliers : Pierre Sanson, Jean-Jacques Feretin, Jean-Louis Dugué, Charles Bernard, Antoine Gilbert, de Saint-Arnoult, rixe contre des officiers municipaux.

    Date

    1791

    Cote

    L/420

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Jacques Gaudey, cavalier du 18ème régiment de cavalerie, tapage, port d'armes, coups et blessures sur Nicolas Joseph Collenu maréchal des logis et Jean-Louis Villiers bourgeois d'Etampes.

    Date

    1792

    Cote

    L/619

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux généraux. Mondeville : Suspension de fonction des membres de la municipalité de Mondeville par le directoire du département le 2 mai 1791, violence commise le 21 juin par les habitants au presbytère pour récupérer des objets de culte, enquête sur les événements du 21 juin, février-juillet 1791.

    Date

    1791

    Cote

    L/577

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Voies de fait. - Attaques de courrier, violences entre particuliers d'une même famille ou étrangers (an VIII-an XI).

    Date

    1799-1803

    Cote

    3U/1586

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  30. Résultat n°30

    SAINT-VRAIN, justice.

    Date

    1556-1759

    Cote

    79J59/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAINT-VRAIN.
    • SAINT-VRAIN, justice.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  31. Résultat n°31

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Fleury : Paul et Jean Véron et autres, violence contre le fermier Rabourdin.

    Date

    1791

    Cote

    L/265

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Assassinats : empoisonnement à l'arsenic d'une domestique d'ETAMPES (1820) ; soupçon d'assassinat par un boucher et un aubergiste contre un boucher de MILLY-LA-FORÊT (1830) ; coups et blessures par deux carriers envers un cultivateur d'ORGEMONT (1848) ; assassinat d'une cultivatrice par son mari à MOIGNY-SUR-ECOLE (1848) ; coups et blessures par un ouvrier cellier, un cordonnier, un scieur de long, un ouvrier tourneur contre un ouvrier tourneur d'ETAMPES (1858).

    Date

    1820-1858

    Cote

    3U/2820

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  33. Résultat n°33

    JUVISY-SUR-ORGE.

    Date

    1706-1937

    Cote

    1J/10

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • JUVISY-SUR-ORGE.
  34. Résultat n°34
    Domaine.

    2 medias

    Domaine.

    Date

    1977-1987

    Cote

    22J/14

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Domaine.

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  35. Résultat n°35
    France [Pays]. - Déclaration du roi, concernant les empoisonneurs, 14 mars 1780.

    1 media

    France [Pays]. - Déclaration du roi, concernant les empoisonneurs, 14 mars 1780.

    Date

    1780

    Cote

    18FI/3606

    • Contexte : AFFICHES

    • France [Pays]. - Déclaration du roi, concernant les...
  36. Résultat n°36

    Aux côtés des mineurs et des publics fragiles

    Date

    jeudi 21 décembre 2023

    Cote

    JAL7/526/4110/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • N° 4108-4129 (décembre 2023-mai 2024)
    • N° 4110 (21 décembre 2023)
    • Aux côtés des mineurs et des publics fragiles
  37. Résultat n°37

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Pierre Mongiolle cultivateur à Ris accusé de violence envers Marie Baroué sa domestique (24 vendémiaire an VIII).

    Date

    1799

    Cote

    L/688

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Violences, misère et mortalité en Yvelines pendant la Fronde. Tiré à part de la Revue de l'Histoire de Versailles, 1988

    Auteur

    STEPHAN, Edouard

    Date

    1988

    Cote

    PBR/2524

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Violences, misère et mortalité en Yvelines pendant...
  39. Résultat n°39

    Enquête sur les violences sexistes et sexuelles faites aux femmes au travail en Essonne

    Date

    2012

    Cote

    GBR/3752

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Enquête sur les violences sexistes et sexuelles faites...
  40. Résultat n°40

    La vie fragile : violence, pouvoirs et solidarités à Paris au XVIIIème siècle

    Auteur

    FARGE, Arlette

    Date

    1986

    Cote

    INOCTAVO/2195

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La vie fragile : violence, pouvoirs et solidarités...
  41. Résultat n°41

    La violence dans la prévôté de Paris de 1388 à 1393 d'après le registre criminel du Châtelet et les lettres de rémission

    Auteur

    FARGETTE, Séverine

    Date

    1993-1994

    Cote

    INQUARTO/2171

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • La violence dans la prévôté de Paris de 1388 à 1393...
  42. Résultat n°42

    Tribunal correctionnel de Corbeil. - Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton).

    Date

    1800

    Cote

    L/694

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. - Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Affaires de moeurs. Attentats à la pudeur (1859, 1872), viol (1860), adultères (1860, 1864, 1872-1873), détournement de mineur (1860), abandon d'enfant (1860), infanticide (1860, 1864), tentative d'avortement (1865), attentat aux moeurs (1873).

    Date

    1859-1873

    Cote

    3U/1592

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Official de PARIS. - Mandement au sujet de l'attaque subie par Louis CORQUEVILLE, praticien à LARDY (20 avril 1613) ; mandement relatif à un incendie à GOMETZ-LA-VILLE (28 février 1615) ; mandement au sujet d'une escroquerie contre Simon GARNAULD, sergent au bailliage de LIMOURS (31 octobre 1616).

    Date

    1613-1616

    Cote

    1J/115

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Official de PARIS. - Mandement au sujet de l'attaque...
  45. Résultat n°45

    A Fontenay-le-Vicomte, des habitants retracent l'affaire Ben Barka

    Date

    lundi 08 décembre 2003

    Cote

    JAL1/355/18426/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 18420-18446 (décembre 2003)
    • 18426
    • A Fontenay-le-Vicomte, des habitants retracent l'affaire...
  46. Résultat n°46

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Val-Saint-Germain, Martineau, concierge au château du Marais, coups et blessures contre Jean-Baptiste Maufrey, garçon meunier au moulin de Grandville.

    Date

    1791

    Cote

    L/432

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

    Date

    1998

    Cote

    1772W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Brétigny-sur-Orge : Claude Lamoureux, fils de fermier, abus et séduction de Marie Giron.

    Date

    1791

    Cote

    L/256

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Voies de fait. - Attaques de courrier, violences entre particuliers d'une même famille ou étrangers.

    Date

    1815-1874

    Cote

    3U/1589

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. D'Huison, Marguerite Félicité Charpentier épouse Girard contre Joseph Chesnain cultivateur, violence et menace de mort.Présence de deux cachets.

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/635

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Organisation et fonctionnement de l'administration du district. Affaires diverses ou sans suite.- Cérémonies du 14 juillet 1790 (questions de préséances), Te Deum, cérémonies religieuses et autres cérémonies ; paiements et indemnités accordées aux fonctionnaires de l'administration du district : extraits de délibérations, correspondance, 1792-1793 ; lettres de demande d'emploi dans les bureaux du district, an II-an III ; affaire François Robert, de la Ferté-Alais, administrateur du district, accusé de trafic sur le blé et de coups et blessures, 1793. Mémoire sur une épidémie mortelle de scarlatine à MEREVILLE, SACLAS, GUILLERVALl, FONTAINE-LA-RIVIERE, BOUVILLE, VALPUISEAUX, au printemps-été de l'an I de la République [1793], rédigé par les cotoyens Engaz, médecin et Filleau, chirurgien nommés par le directoire du District d'ETAMPES, comportant la description physique des malades (2 mars an II) [2 mars 1794].

    Date

    1790-1795

    Cote

    L/106

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

    Date

    1998

    Cote

    1772W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Voies de fait. - Attaques de courrier, violences entre particuliers d'une même famille ou étrangers (an XII-1809).

    Date

    1803-1809

    Cote

    3U/1587

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Louis Hezeau, Louise Verité et Etienne Delahaye de Corbeil prévenus d'avoir frappé et maltraité la fille Gironde (29 thermidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/679

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Les frontières indicibles de la délinquence juvénile : le cas des jeunes FMA

    Auteur

    GARDET, Mathias

    Date

    2006

    Cote

    GBR/3424

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Les frontières indicibles de la délinquence juvénile...
  56. Résultat n°56
    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures contre des particuliers : procès à l'encontre de André METROT accusé du meurtre de son camarade : interrogatoire, sentence, mars 1662. "" L'accusé est condamné à être pendu au carrefour principal de COURANCES. "" [sur des fourches patibulaires]. Ordonnance réglant une requête de Paul de CHERON curé de COURANCES contre Claude GALLARD, 1669. Procédure contre Gabriel DAMOIREAU curateur aux successions de Pierre de HEURLEUX contre Mme GALLARD et Jean LE JAU seigneur de CHAMBERJOT, 8 février 1741, [4 pièces parch., 9 p.- 4 pièces papier, 13 p.].

    2 lots 22 medias

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures contre des particuliers : procès à l'encontre de André METROT accusé du meurtre de son camarade : interrogatoire, sentence, mars 1662. "" L'accusé est condamné à être pendu au carrefour principal de COURANCES. "" [sur des fourches patibulaires]. Ordonnance réglant une requête de Paul de CHERON curé de COURANCES contre Claude GALLARD, 1669. Procédure contre Gabriel DAMOIREAU curateur aux successions de Pierre de HEURLEUX contre Mme GALLARD et Jean LE JAU seigneur de CHAMBERJOT, 8 février 1741, [4 pièces parch., 9 p.- 4 pièces papier, 13 p.].

    Date

    1662-1741

    Cote

    12J/78/1

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION : affaires judiciaires.
    • Sentence du prévôt de COURANCES condamnant Gabriel...
    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  57. Résultat n°57

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Villecresnes : Marguerite Piquet, domestique au château de Cercay, avortement.

    Date

    1792

    Cote

    L/303

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Montlhéry. Jean-Baptiste Genty maçon à Montlhéry prévenu d'injures et de violence envers une femme (24 thermidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/697

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Evry : Gérard, cabaretier au Tournebride et autres, coups et blessures.

    Date

    1791

    Cote

    L/264

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Personnalités de l'état et de l'administration français.

    Date

    1837-1880

    Cote

    35J/13

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)

    • Personnalités de l'état et de l'administration français.

    Producteur :

    MONTESSUY (DE) Famille (service producteur), POSTE D AUTREFOIS (LA) (service versant)

  61. Résultat n°61

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Seigneurie de BRUYERES-LE-CHÂTEL.- Bailliage et châtellenie d'OLLAINVILLE, procédure criminelle : plainte de Maurice Duteil, vigneron à FONTENAY-LES-BRIIS, contre Vaudray, laboureur à BRUYERES-LE-CHÂTEL pour coups et blessures ; dépôt de plainte, procès-verbal de visite, demande d'informations, interrogatoire de Vaudray (30 octobre 1787) ; copie de la minute du jugement (20 novembre 1787).

    Date

    1787

    Cote

    EDEPOT58 1S/5

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Seigneurie de BRUYERES-LE-CHÂTEL.-...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Histoire des paysans français, de la Peste noire à la Révolution

    Auteur

    ROY LADURIE (LE), Emmanuel

    Date

    2002

    Cote

    INOCTAVO/3296

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Histoire des paysans français, de la Peste noire à...
  63. Résultat n°63

    Cités hors-la-loi. Un autre monde, une jeunesse qui impose ses lois

    Auteur

    HENNI, Amar

    Date

    2002

    Cote

    INOCTAVO/3634

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Cités hors-la-loi. Un autre monde, une jeunesse qui...
  64. Résultat n°64

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Lescuyer, accusé d'avoir frappé Adélaïde Laborial à Evry (5 prairial an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/671

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Opposition à saisie immobilière (an VIII) ; refus de participation à la garde nationale (an VIII) ; désobéissance d'un fusillier de la garde nationale pour la surveillance du feu d'artifice (an X) ; refus de paiement d'un contribuable (an X) ; destruction d'instruments d'agriculture et de récolte (1811) ; contravention d'une voiture à cheval mal garée (1824) ; attaque à main armée de la brigade à cheval de Longjumeau par quatre maçons (1839).

    Date

    1799-1839

    Cote

    3U/1602

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Jacques Le Vasseur journalier à Lisses prévenu d'avoir frappé Laurent Rémy maçon à Echarcon (4 brumaire an VIII).

    Date

    1799

    Cote

    L/690

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67
    Famille de BALSAC, Guillaume et Thomas de BALSAC D'ENTRAGUES : Justice seigneuriale (1540 - 1620).

    7 medias

    Famille de BALSAC, Guillaume et Thomas de BALSAC D'ENTRAGUES : Justice seigneuriale (1540 - 1620).

    Date

    1540-1620

    Cote

    13J/10

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de BALSAC, Guillaume et Thomas de BALSAC D'ENTRAGUES...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  68. Résultat n°68

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Saint-Cyr : François Lamard, vagabond, coups et blessures, vol d'argent à l'encontre de Marie Bouchoir sur la route de Saint-Cyr.

    Date

    1790-1791

    Cote

    L/400

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Les pollutions et nuisances d'origine industrielle et urbaine Tome II, Leur prévention dans les principaux pays et les problèmes scientifiques qu'elles posent aux experts internationaux

    Auteur

    TERNISIEN, A

    Date

    s.d.

    Cote

    INQUARTO/73

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les pollutions et nuisances d'origine industrielle...
  70. Résultat n°70

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Corbeil : Alexandre Mauge, journalier, coups et blessures envers des Limousins de la ferme de Bordes.

    Date

    1791

    Cote

    L/260

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71
    Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Affaires de moeurs.- Attentat à la pudeur avec violence sur une mineure de moins de quinze ans par un prêtre de Saint-Vrain (1829-1830) ; infanticide et faux en écriture publique par un couple de cultivateurs et une sage-femme de Méréville (1839) ; outrage public à la pudeur par un bourrelier dans un cabaret de CHALO-SAINT-MARS (1849) ; attentat à la pudeur sur une mineure par un cultivateur d'ETRECHY (1864) ; homicide involontaire envers son enfant par une domestique de GUILLERVAL (1866) ; avortement par une domestique d'ETRECHY (1867) ; conduite immorale d'une domestique de PUISELET-LE-MARAIS (1875) ; attentat aux moeurs envers des jeunes filles par un rentier d'ETAMPES ayant autorité sur elles (1875) ; abandon d'enfant par une journalière sans domicile (1876) ; conduite immorale d'une manouvrière de MAISSE (1877) ; attentat à la pudeur par un prêtre de VALPUISEAUX (1877) ; avortement d'une domestique à COURANCES (1877) ; inculpation pour outrage à la morale publique et aux bonnes moeurs en 1879 d'Auguste ALLIEN, imprimeur à ETAMPES, de DEFENTHY WRIGHT et de GUY DE MAUPASSANT à la suite de la publication du poème ""Une fille"" dans la Revue moderne et naturaliste (1879-1880).

    5 medias

    Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Affaires de moeurs.- Attentat à la pudeur avec violence sur une mineure de moins de quinze ans par un prêtre de Saint-Vrain (1829-1830) ; infanticide et faux en écriture publique par un couple de cultivateurs et une sage-femme de Méréville (1839) ; outrage public à la pudeur par un bourrelier dans un cabaret de CHALO-SAINT-MARS (1849) ; attentat à la pudeur sur une mineure par un cultivateur d'ETRECHY (1864) ; homicide involontaire envers son enfant par une domestique de GUILLERVAL (1866) ; avortement par une domestique d'ETRECHY (1867) ; conduite immorale d'une domestique de PUISELET-LE-MARAIS (1875) ; attentat aux moeurs envers des jeunes filles par un rentier d'ETAMPES ayant autorité sur elles (1875) ; abandon d'enfant par une journalière sans domicile (1876) ; conduite immorale d'une manouvrière de MAISSE (1877) ; attentat à la pudeur par un prêtre de VALPUISEAUX (1877) ; avortement d'une domestique à COURANCES (1877) ; inculpation pour outrage à la morale publique et aux bonnes moeurs en 1879 d'Auguste ALLIEN, imprimeur à ETAMPES, de DEFENTHY WRIGHT et de GUY DE MAUPASSANT à la suite de la publication du poème ""Une fille"" dans la Revue moderne et naturaliste (1879-1880).

    Date

    1829-1880

    Cote

    3U/2824

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Affaires de moeurs. Mauvais traitements (an X-an XI), viol (an XI), débauche (1807), prostitution (1808), attentats à la pudeur (1816, 1847, 1858), enlèvement d'enfant (1819), attentats aux moeurs (1821, 1853, 1857), propos grossiers (1835), infanticides (1838, 1851), adultères (1840, 1842, 1851), avortements (1853-1857, 1857).

    Date

    1801-1858

    Cote

    3U/1591

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

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    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Tribunal du district d'Etampes. - Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations.

    Date

    1796-1797

    Cote

    L/653

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. - Dossiers de procédures...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Toury, Bernard Paillassa compagnon charpentier coups et blessures envers Chenay postillon à la poste aux chevaux de Toury.

    Date

    1791

    Cote

    L/610

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75
    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures contre des particuliers : procès à l'encontre de André METROT accusé du meurtre de son camarade : interrogatoire, sentence, mars 1662. "" L'accusé est condamné à être pendu au carrefour principal de COURANCES. "" Ordonnance réglant une requête de Paul de CHERON curé de COURANCES contre Claude GALLARD, 1669. Procédure contre Gabriel DAMOIREAU curateur aux successions de Pierre de HEURLEUX contre Mme GALLARD et Jean LE JAU seigneur de CHAMBERJOT, 8 février 1741, [4 pièces parch., 9 p.- 4 pièces papier, 13 p.].

    4 lots 44 medias

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures contre des particuliers : procès à l'encontre de André METROT accusé du meurtre de son camarade : interrogatoire, sentence, mars 1662. "" L'accusé est condamné à être pendu au carrefour principal de COURANCES. "" Ordonnance réglant une requête de Paul de CHERON curé de COURANCES contre Claude GALLARD, 1669. Procédure contre Gabriel DAMOIREAU curateur aux successions de Pierre de HEURLEUX contre Mme GALLARD et Jean LE JAU seigneur de CHAMBERJOT, 8 février 1741, [4 pièces parch., 9 p.- 4 pièces papier, 13 p.].

    Date

    1662-1741

    Cote

    12J/78/1

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION : affaires judiciaires.
    • Sentence du prévôt de COURANCES condamnant Gabriel...
    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...
    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  76. Résultat n°76

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Jacques Neurdin garçon d'écurie prévenu de menaces envers Le Roy aubergiste à Essonnes (4 fructidor an VIII).

    Date

    1800

    Cote

    L/682

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Mandat d'arrêt de Nicolas Le Helvin menuisier à Lisses prévenu d'avoir excité un attroupement à sa porte et d'avoir frappé la femme Herbelot (12 thermidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/678

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)