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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Voirie : chemins vicinaux, commission de surveillance, homologation, classement, entretien, travaux divers (1854-1906), budgets vicinaux (1841-1955), création de ressources (1847-1941), prestations en nature (1884-1926).

Cote
EDEPOT11 1O/4
 Date
1841-1955
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
budget

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Voirie : chemins vicinaux, commission...
Résultat n°2

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires, permis (1904-1959) ; délit, correspondance (1885) ; retrait d'agrément à un garde particulier (1907).

Cote
EDEPOT11 1I/8
 Date
1885-1959
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
correspondance, permis, circulaire

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires,...
Résultat n°3

ETAMPES. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1893-1932 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1939 [2] ; agréments pour l'obtention de successeurs, 1927-1934 [3] ; règlement du bureau de bienfaisance, 1913 [4] ; droit de places sur les marchés, 1925 [6] ; droit de stationnement sur la voie publique, 1925-1926 [7] ; droit des pauvres, 1931 [8] ; piscine et bains douches, 1934 [9] ; taxe d'enlèvement des ordures ménagères, 1935-1936 [10].

Cote
2O/1627
 Date
1893-1939
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETAMPES. - Administration générale. - Arrêtés de police...
Résultat n°4

Aide sociale et sécurité sociale : agréments et conventions (1949-1961), demande de changement d'agrément (1983).
Cote
3281W/14
 Date
1949-1983
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

  • Gestion du personnel.
  • Aide sociale et sécurité sociale : agréments et conventions...
Résultat n°5

Autoroute A6. - Organisation et coordination, agréments ; anomalies ; réunions de commission ; tarifs ; secours ; téléphone : dossiers individuels, marché public.

Cote
1502W/436
 Date
1960-1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, marché public

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A6. - Organisation et coordination, agréments...
Résultat n°6

Dossiers d'habilitations des clercs, comptabilité et plaintes.
Cote
2608W/97
 Date
1962-1999
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Méreville.
  • SCP CABART PIALES : dossiers des plaintes, habilitations...
  • Dossiers d'habilitations des clercs, comptabilité et...
Résultat n°7

SCP COURTY LEVEL : dossiers des plaintes et habilitations.
Cote
2608W/35
 Date
1963-1983
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Corbeil-Essonnes.
  • SCP COURTY LEVEL : dossiers des plaintes et habilitations.
Résultat n°8

Urbanisme, réunions ; concours des maisons individuelles ; contrôle de l'occupation des logements ; agrément de décentralisation. Affaires intercommunales. Abris de jardin. Caravanes.

Cote
1502W/1427
 Date
1965-1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Urbanisme, réunions ; concours des maisons individuelles...
Résultat n°9

1965-2006.
Cote
2608W/141
 Date
1965-2006
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Sainte-Geneviève-des-Bois.
  • SCP ROTHE, BARBET.
  • Dossiers des plaintes, habilitations, comptabilité.
  • 1965-2006.
Résultat n°10

7 janvier - 31 décembre 1970.
Cote
1058W/30
 Date
1970
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Registres, 1970 - 1980.
  • 7 janvier - 31 décembre 1970.
Résultat n°11

Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Agrément de candidatures pour les zones d'activité des sociétés INFRA (SES BURES-SUR-YVETTE), Paris Ecrous, SEB Calor, Ozonair, Worcester France. Agrément de candidatures pour la zone d'urbanisation prioritaire des ULIS de la société Bati-Service, CROUS, SPIM, Logement familial du bassin parisien, SOVAKLE. Agrément de candidatures pour la zone d'aménagement des sociétés SIPEE, Bijur Products, Hewlett-Packard, Besoin et Barjon, Compagnie commerciale d'entrepôt, société de fabrication industrielles de l'ouest, société Auriema France, ATNE, Systronic, ERCA, Petite mécanique de précision, compagnie française Good Year. Conseils d'administration : 22 juin 1971, 30 novembre 1971, 18 avril 1972.

Cote
1159W/60
 Date
1971-1972
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

  • Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement...
Résultat n°12

4 janvier 1971 - 29 décembre 1972.
Cote
1058W/31
 Date
1971-1972
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Registres, 1970 - 1980.
  • 4 janvier 1971 - 29 décembre 1972.
Résultat n°13

Foyers étudiants à DOURDAN : arrêtés d'agrément, demande de subvention (1972-1977); foyers étudiants à RIS-ORANGIS : arrêtés d'agrément, demande de subvention (1972-1977); foyers étudiants à ATHIS-MONS : arrêtés d'agrément, demande de subvention (1972-1977).

Cote
991W/246
 Date
1972-1977
 Lieu
DOURDAN Commune, RIS-ORANGIS Commune, ATHIS-MONS Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AIDE SOCIALE

  • Foyers étudiants à DOURDAN : arrêtés d'agrément, demande...
Résultat n°14

SCP FERRE PERRIN : comptabilité et dossiers d'habilitations.
Cote
2608W/53
 Date
1972-2005
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Athis-Mons.
  • SCP FERRE PERRIN : comptabilité et dossiers d'habilitations.
Résultat n°15

2 janvier - 17 septembre 1974.
Cote
1058W/32
 Date
1973
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Registres, 1970 - 1980.
  • 2 janvier - 31 décembre 1974.
  • 2 janvier - 17 septembre 1974.
Résultat n°16

Foyers étudiants à MASSY et à EVRY : arrêtés d'agrément (1973-1976).

Cote
991W/245
 Date
1973-1976
 Lieu
MASSY Commune, EVRY Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AIDE SOCIALE

  • Foyers étudiants à MASSY et à EVRY : arrêtés d'agrément...
Résultat n°17

Dossiers d'habilitations.
Cote
2608W/88
 Date
1973-2007
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Saint-Chéron.
  • SCP JOUANNET CODRON.
  • Dossiers d'habilitations.
Résultat n°18

2002-2004 ; 2006-2007 (13 dossiers).
Cote
3070W/1
 Date
1974-2007
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

  • SAVIGNY-SUR-ORGE.
  • Lettres B.
  • 2002-2004 ; 2006-2007 (13 dossiers).
Résultat n°19

Janvier - mars 1974.
Cote
1058W/25
 Date
1974
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Correspondance, 1974.
  • Janvier - mars 1974.
Résultat n°20

Novembre - décembre 1974.
Cote
1058W/29
 Date
1974
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

  • Correspondance, 1974.
  • Novembre - décembre 1974.