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Résultats de la recherche

Résultat n°1

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Voirie : chemins vicinaux, commission de surveillance, homologation, classement, entretien, travaux divers (1854-1906), budgets vicinaux (1841-1955), création de ressources (1847-1941), prestations en nature (1884-1926).

Date

1841-1955

Cote

EDEPOT11 1O/4

Résultat n°2

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires, permis (1904-1959) ; délit, correspondance (1885) ; retrait d'agrément à un garde particulier (1907).

Date

1885-1959

Cote

EDEPOT11 1I/8

Résultat n°3

ETAMPES. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1893-1932 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1939 [2] ; agréments pour l'obtention de successeurs, 1927-1934 [3] ; règlement du bureau de bienfaisance, 1913 [4] ; droit de places sur les marchés, 1925 [6] ; droit de stationnement sur la voie publique, 1925-1926 [7] ; droit des pauvres, 1931 [8] ; piscine et bains douches, 1934 [9] ; taxe d'enlèvement des ordures ménagères, 1935-1936 [10].

Date

1893-1939

Cote

2O/1627

Résultat n°4

Aide sociale et sécurité sociale : agréments et conventions (1949-1961), demande de changement d'agrément (1983).

Date

1949-1983

Cote

3281W/14

Résultat n°5

Autoroute A6. - Organisation et coordination, agréments ; anomalies ; réunions de commission ; tarifs ; secours ; téléphone : dossiers individuels, marché public.

Date

1960-1974

Cote

1502W/436

Résultat n°6

Dossiers d'habilitations des clercs, comptabilité et plaintes.

Date

1962-1999

Cote

2608W/97

Résultat n°7

SCP COURTY LEVEL : dossiers des plaintes et habilitations.

Date

1963-1983

Cote

2608W/35

Résultat n°8

Urbanisme, réunions ; concours des maisons individuelles ; contrôle de l'occupation des logements ; agrément de décentralisation. Affaires intercommunales. Abris de jardin. Caravanes.

Date

1965-1974

Cote

1502W/1427

Résultat n°9

1965-2006.

Date

1965-2006

Cote

2608W/141

Résultat n°10

7 janvier - 31 décembre 1970.

Date

1970

Cote

1058W/30

Résultat n°11

Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Agrément de candidatures pour les zones d'activité des sociétés INFRA (SES BURES-SUR-YVETTE), Paris Ecrous, SEB Calor, Ozonair, Worcester France. Agrément de candidatures pour la zone d'urbanisation prioritaire des ULIS de la société Bati-Service, CROUS, SPIM, Logement familial du bassin parisien, SOVAKLE. Agrément de candidatures pour la zone d'aménagement des sociétés SIPEE, Bijur Products, Hewlett-Packard, Besoin et Barjon, Compagnie commerciale d'entrepôt, société de fabrication industrielles de l'ouest, société Auriema France, ATNE, Systronic, ERCA, Petite mécanique de précision, compagnie française Good Year. Conseils d'administration : 22 juin 1971, 30 novembre 1971, 18 avril 1972.

Date

1971-1972

Cote

1159W/60

Résultat n°12

4 janvier 1971 - 29 décembre 1972.

Date

1971-1972

Cote

1058W/31

Résultat n°13

Foyers étudiants à DOURDAN : arrêtés d'agrément, demande de subvention (1972-1977); foyers étudiants à RIS-ORANGIS : arrêtés d'agrément, demande de subvention (1972-1977); foyers étudiants à ATHIS-MONS : arrêtés d'agrément, demande de subvention (1972-1977).

Date

1972-1977

Cote

991W/246

Résultat n°14

SCP FERRE PERRIN : comptabilité et dossiers d'habilitations.

Date

1972-2005

Cote

2608W/53

Résultat n°15

2 janvier - 17 septembre 1974.

Date

1973

Cote

1058W/32

Résultat n°16

Foyers étudiants à MASSY et à EVRY : arrêtés d'agrément (1973-1976).

Date

1973-1976

Cote

991W/245

Résultat n°17

Dossiers d'habilitations.

Date

1973-2007

Cote

2608W/88

Résultat n°18

2002-2004 ; 2006-2007 (13 dossiers).

Date

1974-2007

Cote

3070W/1

Résultat n°19

Janvier - mars 1974.

Date

1974

Cote

1058W/25

Résultat n°20

Novembre - décembre 1974.

Date

1974

Cote

1058W/29