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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Voirie : chemins vicinaux, commission de surveillance, homologation, classement, entretien, travaux divers (1854-1906), budgets vicinaux (1841-1955), création de ressources (1847-1941), prestations en nature (1884-1926).

    Date

    1841-1955

    Cote

    EDEPOT11 1O/4

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Voirie : chemins vicinaux, commission...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires, permis (1904-1959) ; délit, correspondance (1885) ; retrait d'agrément à un garde particulier (1907).

    Date

    1885-1959

    Cote

    EDEPOT11 1I/8

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires,...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    ETAMPES. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1893-1932 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1939 [2] ; agréments pour l'obtention de successeurs, 1927-1934 [3] ; règlement du bureau de bienfaisance, 1913 [4] ; droit de places sur les marchés, 1925 [6] ; droit de stationnement sur la voie publique, 1925-1926 [7] ; droit des pauvres, 1931 [8] ; piscine et bains douches, 1934 [9] ; taxe d'enlèvement des ordures ménagères, 1935-1936 [10].

    Date

    1893-1939

    Cote

    2O/1627

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Administration générale. - Arrêtés de police...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Aide sociale et sécurité sociale : agréments et conventions (1949-1961), demande de changement d'agrément (1983).

    Date

    1949-1983

    Cote

    3281W/14

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Gestion du personnel.
    • Aide sociale et sécurité sociale : agréments et conventions...

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Autoroute A6. - Organisation et coordination, agréments ; anomalies ; réunions de commission ; tarifs ; secours ; téléphone : dossiers individuels, marché public.

    Date

    1960-1974

    Cote

    1502W/436

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Organisation et coordination, agréments...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossiers d'habilitations des clercs, comptabilité et plaintes.

    Date

    1962-1999

    Cote

    2608W/97

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Méreville.
    • SCP CABART PIALES : dossiers des plaintes, habilitations...
    • Dossiers d'habilitations des clercs, comptabilité et...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    SCP COURTY LEVEL : dossiers des plaintes et habilitations.

    Date

    1963-1983

    Cote

    2608W/35

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Corbeil-Essonnes.
    • SCP COURTY LEVEL : dossiers des plaintes et habilitations.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Urbanisme, réunions ; concours des maisons individuelles ; contrôle de l'occupation des logements ; agrément de décentralisation. Affaires intercommunales. Abris de jardin. Caravanes.

    Date

    1965-1974

    Cote

    1502W/1427

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Urbanisme, réunions ; concours des maisons individuelles...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    1965-2006.

    Date

    1965-2006

    Cote

    2608W/141

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Sainte-Geneviève-des-Bois.
    • SCP ROTHE, BARBET.
    • Dossiers des plaintes, habilitations, comptabilité.
    • 1965-2006.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    7 janvier - 31 décembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    1058W/30

    • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

    • Registres, 1970 - 1980.
    • 7 janvier - 31 décembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur),                 PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Agrément de candidatures pour les zones d'activité des sociétés INFRA (SES BURES-SUR-YVETTE), Paris Ecrous, SEB Calor, Ozonair, Worcester France. Agrément de candidatures pour la zone d'urbanisation prioritaire des ULIS de la société Bati-Service, CROUS, SPIM, Logement familial du bassin parisien, SOVAKLE. Agrément de candidatures pour la zone d'aménagement des sociétés SIPEE, Bijur Products, Hewlett-Packard, Besoin et Barjon, Compagnie commerciale d'entrepôt, société de fabrication industrielles de l'ouest, société Auriema France, ATNE, Systronic, ERCA, Petite mécanique de précision, compagnie française Good Year. Conseils d'administration : 22 juin 1971, 30 novembre 1971, 18 avril 1972.

    Date

    1971-1972

    Cote

    1159W/60

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    4 janvier 1971 - 29 décembre 1972.

    Date

    1971-1972

    Cote

    1058W/31

    • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

    • Registres, 1970 - 1980.
    • 4 janvier 1971 - 29 décembre 1972.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur),                 PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Foyers étudiants à DOURDAN : arrêtés d'agrément, demande de subvention (1972-1977); foyers étudiants à RIS-ORANGIS : arrêtés d'agrément, demande de subvention (1972-1977); foyers étudiants à ATHIS-MONS : arrêtés d'agrément, demande de subvention (1972-1977).

    Date

    1972-1977

    Cote

    991W/246

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Foyers étudiants à DOURDAN : arrêtés d'agrément, demande...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    SCP FERRE PERRIN : comptabilité et dossiers d'habilitations.

    Date

    1972-2005

    Cote

    2608W/53

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Athis-Mons.
    • SCP FERRE PERRIN : comptabilité et dossiers d'habilitations.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    2 janvier - 17 septembre 1974.

    Date

    1973

    Cote

    1058W/32

    • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

    • Registres, 1970 - 1980.
    • 2 janvier - 31 décembre 1974.
    • 2 janvier - 17 septembre 1974.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur),                 PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Foyers étudiants à MASSY et à EVRY : arrêtés d'agrément (1973-1976).

    Date

    1973-1976

    Cote

    991W/245

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Foyers étudiants à MASSY et à EVRY : arrêtés d'agrément...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dossiers d'habilitations.

    Date

    1973-2007

    Cote

    2608W/88

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Saint-Chéron.
    • SCP JOUANNET CODRON.
    • Dossiers d'habilitations.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    2002-2004 ; 2006-2007 (13 dossiers).

    Date

    1974-2007

    Cote

    3070W/1

    • Contexte : 3070W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE.
    • Lettres B.
    • 2002-2004 ; 2006-2007 (13 dossiers).

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur), DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS D'ATHIS-MONS (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Janvier - mars 1974.

    Date

    1974

    Cote

    1058W/25

    • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

    • Correspondance, 1974.
    • Janvier - mars 1974.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur),                 PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Novembre - décembre 1974.

    Date

    1974

    Cote

    1058W/29

    • Contexte : 1058W Arrêtés préfectoraux (1979), registres (1970-1980)...

    • Correspondance, 1974.
    • Novembre - décembre 1974.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur),                 PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)