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739 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plumitifs départage (2003-2008).

Cote
2413W/1
 Date
2003-2008
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Plumitifs départage (2003-2008).
Résultat n°2

N°1-150 (22 mars - 15 mai 2007).
Cote
2915W/26
 Date
2007
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

  • 2007.
  • Accords.
  • N°1-150 (22 mars - 15 mai 2007).
Résultat n°3

N°151-296 (16 mai - 28 décembre 2007).
Cote
2915W/27
 Date
2007
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

  • 2007.
  • Accords.
  • N°151-296 (16 mai - 28 décembre 2007).
Résultat n°4

N°86-127 (6 août - 28 décembre 2007) et avenants n°1-72 (21 mars - 24 décembre 2007).
Cote
2915W/29
 Date
2007
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement d'entreprise

  • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

  • 2007.
  • Règlements intérieurs et avenants.
  • N°86-127 (6 août - 28 décembre 2007) et avenants n°1-72...
Résultat n°5

N°1-85 (2 février - 3 août 2007).
Cote
2915W/28
 Date
2007
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement d'entreprise

  • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

  • 2007.
  • Règlements intérieurs et avenants.
  • N°1-85 (2 février - 3 août 2007).
Résultat n°6

Plumitifs (bureau de concilation et bureau de jugement) et référés [suite à la fusion avec le conseil de prud'hommes d'Etampes] (2006).

Cote
2413W/12
 Date
2006
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Plumitifs (bureau de concilation et bureau de jugement)...
Résultat n°7

N°1-40 (16 janvier - 12 juin 2006) et avenants n°1-12.
Cote
2915W/24/2
 Date
2006
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement d'entreprise

  • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

  • 2006.
  • Règlements intérieurs et avenants.
  • N°1-40 (16 janvier - 12 juin 2006) et avenants n°1-12.
Résultat n°8

N°41-77 (12 juin - 22 novembre 2006).
Cote
2915W/25
 Date
2006
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement d'entreprise

  • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

  • 2006.
  • Règlements intérieurs et avenants.
  • N°41-77 (12 juin - 22 novembre 2006).
Résultat n°9

N°1-110 (3 janvier - 24 avril 2006).
Cote
2915W/22
 Date
2006
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

  • 2006.
  • Accords.
  • N°1-110 (3 janvier - 24 avril 2006).
Résultat n°10

N°111-230 (24 avril - 26 juillet 2006).
Cote
2915W/23
 Date
2006
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

  • 2006.
  • Accords.
  • N°111-230 (24 avril - 26 juillet 2006).
Résultat n°11

N°231-279 (26 juillet - 21 novembre 2006).
Cote
2915W/24/1
 Date
2006
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

  • 2006.
  • Accords.
  • N°231-279 (26 juillet - 21 novembre 2006).
Résultat n°12

Plumitifs référés et industrie (bureau de conciliation et bureau de jugement) (2005).

Cote
2413W/7
 Date
2005
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Plumitifs référés et industrie (bureau de conciliation...
Résultat n°13

N°1-75 (7 janvier - 30 septembre 2005).
Cote
2915W/20
 Date
2005
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement d'entreprise

  • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

  • 2005.
  • Règlements intérieurs et avenants.
  • N°1-75 (7 janvier - 30 septembre 2005).
Résultat n°14

Plumitifs (bureau de concilation et bureau de jugement) et référés [suite à la fusion avec le conseil de prud'hommes d'Etampes] (2005).

Cote
2413W/11
 Date
2005
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Plumitifs (bureau de concilation et bureau de jugement)...
Résultat n°15

N°151-290 (18 mai - 30 décembre 2005).
Cote
2915W/19
 Date
2005
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

  • 2005.
  • Accords.
  • N°151-290 (18 mai - 30 décembre 2005).
Résultat n°16

Plumitifs activités diverses, encadrement et agriculture (bureau de conciliation et bureau de jugement) (2005).

Cote
2413W/8
 Date
2005
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Plumitifs activités diverses, encadrement et agriculture...
Résultat n°17

N°1-150 (3 janvier - 18 mai 2005).
Cote
2915W/18
 Date
2005
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

  • 2005.
  • Accords.
  • N°1-150 (3 janvier - 18 mai 2005).
Résultat n°18

Plumitifs commerce (bureau de conciliation et bureau de jugement) (2004-2005).

Cote
2413W/6
 Date
2004-2005
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Plumitifs commerce (bureau de conciliation et bureau...
Résultat n°19

N°76-104 (7 octobre - 29 décembre 2005) et avenants n°1-10.
Cote
2915W/21
 Date
2005
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement d'entreprise

  • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

  • 2005.
  • Règlements intérieurs et avenants.
  • N°76-104 (7 octobre - 29 décembre 2005) et avenants...
Résultat n°20

Règlements intérieurs n°1-104 (5 janvier - 15 décembre 2004).
Cote
2915W/17
 Date
2004
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement d'entreprise

  • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

  • 2004.
  • Règlements intérieurs n°1-104 (5 janvier - 15 décembre...