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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1310W/40
Date
1962
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles,...
Résultat n°2
Cote
1953W/128
Date
1995
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs BC BJ IND. (bureau de conciliation - bureau...
Résultat n°3
Cote
1953W/125
Date
1994
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs IND. (Industrie) (1994).
Résultat n°4
Cote
1953W/79
Date
1987
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs BC IND (bureau de conciliation - industrie)...
Résultat n°5
Cote
2223W/14
Date
1999
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES

  • Dossiers de procédures : dossiers n°1 à 30, dossiers...
Résultat n°6
Cote
3236W/103
Date
1992
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

  • 1992
  • Bureau de jugement.
  • Industrie.
  • Septembre-décembre 1992.
Résultat n°7
Cote
1953W/119
Date
1993
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs BJ IND. (bureau de jugement - industrie)...
Résultat n°8
Cote
2915W/26
Date
2007
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
accord de travail
  • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

  • 2007.
  • Accords.
  • N°1-150 (22 mars - 15 mai 2007).
Résultat n°9
Cote
1953W/178
Date
1992
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Accords collectifs (1992).
Résultat n°10
Cote
2413W/17
Date
1999
Lieu
EVRY Commune
Type de document
accord de travail
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Accords collectifs de 91 à 134 (1999).
Résultat n°11
Cote
1208W/20
Date
1984
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers de procédure n°0526 à 0550 de 1984.
Résultat n°12
Cote
2413W/15
Date
1999
Lieu
EVRY Commune
Type de document
accord de travail
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Accords collectifs de 1à 41 (1999).
Résultat n°13
Cote
3236W/85
Date
1991
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

  • 1991
  • Bureau de jugement.
  • Industrie.
  • Juin-septembre 1991.
Résultat n°14
Cote
2228W/46
Date
1999
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°15
Cote
1953W/152
Date
1999
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs en référé (1er janvier - 16 septembre 1999)....
Résultat n°16
Cote
2228W/23
Date
1994
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°17
Cote
3236W/52
Date
1990
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

  • 1990
  • Commerce.
  • Octobre-novembre 1990.
Résultat n°18
Cote
2413W/37
Date
1998-2001
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
accord de travail
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Réglements intérieurs (1998-2001).
Résultat n°19
Cote
1953W/129
Date
1995
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs BC BJ COM (bureau de conciliation - bureau...
Résultat n°20
Cote
2915W/27
Date
2007
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
accord de travail
  • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

  • 2007.
  • Accords.
  • N°151-296 (16 mai - 28 décembre 2007).
Résultat n°21
Cote
3236W/3
Date
1988
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

  • 1988
  • Bureau de jugement
  • Activités diverses.
  • Septembre-octobre 1988.
Résultat n°22
Cote
1953W/130
Date
1995
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs BC BJ ENC. (bureau de conciliation - bureau...
Résultat n°23
Cote
2223W/8
Date
1998
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES

  • Dossiers de procédures : dossiers n°16 à 30 (1998)....
Résultat n°24
Cote
1953W/67
Date
1983
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs d'audiences BC (bureau de conciliation) (1983)....
Résultat n°25
Cote
2228W/11
Date
1988-1989
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°26
Cote
3236W/60
Date
1990
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

  • 1990
  • Industrie.
  • Mars 1990.
Résultat n°27
Cote
1953W/146
Date
1998
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs BC BJ AD (bureau de conciliation - bureau...
Résultat n°28
Cote
1208W/2
Date
1980
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers de procédure n°275 à 300 de 1980.
Résultat n°29
Cote
1953W/133
Date
1996
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs ENC. (encadrement) (1996).
Résultat n°30
Cote
2223W/23
Date
2000
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES

  • Dossiers de procédures : dossiers n°727 à 740 (2000)....
Résultat n°31
Cote
3236W/22
Date
1989
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

  • 1989
  • Bureau de conciliation.
  • Activités diverses (janvier-juin).
Résultat n°32
Cote
3236W/70
Date
1990
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

  • 1990
  • Référé.
  • Septembre-octobre 1990.
Résultat n°33
Cote
1953W/111
Date
1992
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs BC BJ AD AGRI (bureau de conciliation - bureau...
Résultat n°34
Cote
3236W/58
Date
1990
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

  • 1990
  • Bureau de conciliation.
  • Encadrement (janvier- décembre).
Résultat n°35
Cote
2228W/55
Date
2000
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°36
Cote
1953W/71
Date
1985
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs d'audiences BC (bureau de conciliation) (1985)....
Résultat n°37
Cote
2228W/36
Date
1996-1997
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°38
Cote
3236W/47
Date
1990
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

  • 1990
  • Commerce.
  • Janvier 1990.
Résultat n°39
Cote
1953W/184
Date
1995
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Accords collectifs (Avril - juin 1995).
Résultat n°40
Cote
1253W/6
Date
1986
Lieu
LONGJUMEAU Canton
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers de procédures n° 1068 à 1086, 1088.