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634 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles, des prud'hommes : minutes.

    Date

    1962

    Cote

    1310W/40

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  2. Résultat n°2

    Plumitifs BC BJ IND. (bureau de conciliation - bureau de jugement - industrie) (1995).

    Date

    1995

    Cote

    1953W/128

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs BC BJ IND. (bureau de conciliation - bureau...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plumitifs IND. (Industrie) (1994).

    Date

    1994

    Cote

    1953W/125

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs IND. (Industrie) (1994).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  4. Résultat n°4

    Plumitifs BC IND (bureau de conciliation - industrie) (1987).

    Date

    1987

    Cote

    1953W/79

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs BC IND (bureau de conciliation - industrie)...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossiers de procédures : dossiers n°1 à 30, dossiers manquants : 9-18-19 (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2223W/14

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES

    • Dossiers de procédures : dossiers n°1 à 30, dossiers...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    Plumitifs BJ IND. (bureau de jugement - industrie) (1993).

    Date

    1993

    Cote

    1953W/119

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs BJ IND. (bureau de jugement - industrie)...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    N°1-150 (22 mars - 15 mai 2007).

    Date

    2007

    Cote

    2915W/26

    • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

    • 2007.
    • Accords.
    • N°1-150 (22 mars - 15 mai 2007).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    Accords collectifs (1992).

    Date

    1992

    Cote

    1953W/178

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Accords collectifs (1992).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Accords collectifs de 91 à 134 (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2413W/17

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Accords collectifs de 91 à 134 (1999).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossiers de procédure n°0526 à 0550 de 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1208W/20

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Dossiers de procédure n°0526 à 0550 de 1984.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  11. Résultat n°11

    Accords collectifs de 1à 41 (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2413W/15

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Accords collectifs de 1à 41 (1999).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (14/06/1999 au 01/07/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2228W/46

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  13. Résultat n°13

    Plumitifs en référé (1er janvier - 16 septembre 1999).

    Date

    1999

    Cote

    1953W/152

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs en référé (1er janvier - 16 septembre 1999)....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (10/01/1994 au 18/05/1994).

    Date

    1994

    Cote

    2228W/23

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    Réglements intérieurs (1998-2001).

    Date

    1998-2001

    Cote

    2413W/37

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Réglements intérieurs (1998-2001).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Plumitifs BC BJ COM (bureau de conciliation - bureau de jugement - commerce) (1995).

    Date

    1995

    Cote

    1953W/129

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs BC BJ COM (bureau de conciliation - bureau...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    N°151-296 (16 mai - 28 décembre 2007).

    Date

    2007

    Cote

    2915W/27

    • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

    • 2007.
    • Accords.
    • N°151-296 (16 mai - 28 décembre 2007).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    Plumitifs BC BJ ENC. (bureau de conciliation - bureau de jugement - encadrement) (1995).

    Date

    1995

    Cote

    1953W/130

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs BC BJ ENC. (bureau de conciliation - bureau...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers de procédures : dossiers n°16 à 30 (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2223W/8

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES

    • Dossiers de procédures : dossiers n°16 à 30 (1998)....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  20. Résultat n°20

    Plumitifs d'audiences BC (bureau de conciliation) (1983).

    Date

    1983

    Cote

    1953W/67

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs d'audiences BC (bureau de conciliation) (1983)....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)