affaire familiale - Recherche

Résultat n°1
Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de la prévôté de VAUX-LA-REINE pour le seigneur du lieu, relativement à la saisie de la ferme de VIOLETTE ; du Châtelet, contre le sieur Nicolas LIBERT, le sieur FLEURY, le sieur MOUSSINOT, chapelain de la chapelle SAINT-YVES ; en faveur de l'abbaye de JARCY, relativement au fief de LA CROIX-BOISSIERE ; en faveur du marquis de CHABANNAIS, pour l'exercice du droit de pêche ; sur le douaire de la feue dame de GOMER DE GONSOLIN ; de la Chambre du Trésor, qui évoque l'affaire du sieur JOSSE, meunier de VAUX-LA-REINE, contre le sieur LEGRAND, meunier, du MOULIN-LE-ROI, à CORBEIL ; des Requêtes du Palais, et arrêts du Parlement.

Date

1619-1743

Cote

A/880
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de la prévôté...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°2
CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Un registre comprenant : les aveux et dénombrement du comté de Chamarande (1787) [les cartes correspondantes sont cotées en 39J] ; l'enregistrement des actes de vente passés devant le notaire de Méréville au profit de Joseph Delaborde écuyer, seigneur de Méréville (1784-1790) ; testament (1788-1792) ; nominations de gardes bois (1791) ; commissions de capitaine, lieutenant, colonel de gendarmerie nationale (1791-1792) ; commissions de receveur du droit d'enregistrement (1791-1793) ; extrait du registre de délibérations du district d'Etampes (1792) ; extrait du registre des actes de naissances , mariages, sépultures et divorces : divorces pour la commune d'Etampes (1792-1795).

Date

1784-1795

Cote

B/385
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Un...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°3

34 medias
ETAMPES. Tables décennales des mariages, des divorces et des décès (1893-1902).

Date

1893-1902

Cote

4E/1150
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- ETAMPES. Tables décennales des mariages, des divorces...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°4

299 medias
ARPAJON.- Mariages : registre d'état civil (1897-1904).

Date

1897-1904

Cote

4E/3503
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- ARPAJON.- Mariages : registre d'état civil (1897-1904)....
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°5

238 medias
ATHIS-MONS.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1897-1899).

Date

1897-1899

Cote

4E/3506
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- ATHIS-MONS.- Naissances, mariages, décès : registre...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°6

114 medias
ATHIS-MONS.- Mariages : registre d'état civil (1901-1904).

Date

1901-1904

Cote

4E/3509
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- ATHIS-MONS.- Mariages : registre d'état civil (1901-1904)....
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°7

55 medias
AUVERNAUX.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1897-1904).

Date

1897-1904

Cote

4E/3511
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- AUVERNAUX.- Naissances, mariages, décès : registre...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°8

204 medias
AUVERS-SAINT-GEORGES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

Date

1891-1905

Cote

4E/3512
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- AUVERS-SAINT-GEORGES.- Naissances, mariages, décès...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°9

169 medias
BALLAINVILLIERS.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1897-1904). [transcription d'un jugement de désaveu de paternité de novembre 1897].

Date

1897-1904

Cote

4E/3514
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- BALLAINVILLIERS.- Naissances, mariages, décès : registre...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°10

214 medias
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1896-1899).

Date

1896-1899

Cote

4E/3515
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°11

56 medias
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1900).

Date

1900

Cote

4E/3516
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°12

55 medias
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1901).

Date

1901

Cote

4E/3517
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°13

62 medias
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1904).

Date

1904

Cote

4E/3520
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°14

55 medias
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1905).

Date

1905

Cote

4E/3521
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°15

201 medias
BAULNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

Date

1891-1905

Cote

4E/3522
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- BAULNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°16

277 medias
BIEVRES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1893-1900).

Date

1893-1900

Cote

4E/3523
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- BIEVRES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°17

31 medias
BIEVRES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1901).

Date

1901

Cote

4E/3524
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- BIEVRES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°18

48 medias
BOIS-HERPIN.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

Date

1891-1905

Cote

4E/3529
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- BOIS-HERPIN.- Naissances, mariages, décès : registre...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°19

211 medias
BOISSY-LE-CUTTE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

Date

1891-1905

Cote

4E/3531
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- BOISSY-LE-CUTTE.- Naissances, mariages, décès : registre...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°20

259 medias
BOISSY-LE-SEC.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

Date

1891-1905

Cote

4E/3532
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- BOISSY-LE-SEC.- Naissances, mariages, décès : registre...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Producteur :

ETAMPES. Tables décennales des mariages, des divorces et des décès (1893-1902).

Date

Cote

Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

Producteur :

ARPAJON.- Mariages : registre d'état civil (1897-1904).

Date

Cote

Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

Producteur :

ATHIS-MONS.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1897-1899).

Date

Cote

Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

Producteur :

ATHIS-MONS.- Mariages : registre d'état civil (1901-1904).

Date

Cote

Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

Producteur :

AUVERNAUX.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1897-1904).

Date

Cote

Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

Producteur :

AUVERS-SAINT-GEORGES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

Date

Cote

Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

Producteur :

BALLAINVILLIERS.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1897-1904). [transcription d'un jugement de désaveu de paternité de novembre 1897].

Date

Cote

Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

Producteur :

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1896-1899).

Date

Cote

Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

Producteur :

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1900).

Date

Cote

Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

Producteur :

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1901).

Date

Cote

Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

Producteur :

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1904).

Date

Cote

Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

Producteur :

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1905).

Date

Cote

Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

Producteur :

BAULNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

Date

Cote

Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

Producteur :

BIEVRES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1893-1900).

Date

Cote

Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

Producteur :

BIEVRES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1901).