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3 179 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de la prévôté de VAUX-LA-REINE pour le seigneur du lieu, relativement à la saisie de la ferme de VIOLETTE ; du Châtelet, contre le sieur Nicolas LIBERT, le sieur FLEURY, le sieur MOUSSINOT, chapelain de la chapelle SAINT-YVES ; en faveur de l'abbaye de JARCY, relativement au fief de LA CROIX-BOISSIERE ; en faveur du marquis de CHABANNAIS, pour l'exercice du droit de pêche ; sur le douaire de la feue dame de GOMER DE GONSOLIN ; de la Chambre du Trésor, qui évoque l'affaire du sieur JOSSE, meunier de VAUX-LA-REINE, contre le sieur LEGRAND, meunier, du MOULIN-LE-ROI, à CORBEIL ; des Requêtes du Palais, et arrêts du Parlement.

    Date

    1619-1743

    Cote

    A/880

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de la prévôté...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Un registre comprenant : les aveux et dénombrement du comté de Chamarande (1787) [les cartes correspondantes sont cotées en 39J] ; l'enregistrement des actes de vente passés devant le notaire de Méréville au profit de Joseph Delaborde écuyer, seigneur de Méréville (1784-1790) ; testament (1788-1792) ; nominations de gardes bois (1791) ; commissions de capitaine, lieutenant, colonel de gendarmerie nationale (1791-1792) ; commissions de receveur du droit d'enregistrement (1791-1793) ; extrait du registre de délibérations du district d'Etampes (1792) ; extrait du registre des actes de naissances , mariages, sépultures et divorces : divorces pour la commune d'Etampes (1792-1795).

    Date

    1784-1795

    Cote

    B/385

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Un...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3
    ETAMPES. Tables décennales des mariages, des divorces et des décès (1893-1902).

    34 medias

    ETAMPES. Tables décennales des mariages, des divorces et des décès (1893-1902).

    Date

    1893-1902

    Cote

    4E/1150

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • ETAMPES. Tables décennales des mariages, des divorces...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  4. Résultat n°4
    ARPAJON.- Mariages : registre d'état civil (1897-1904).

    299 medias

    ARPAJON.- Mariages : registre d'état civil (1897-1904).

    Date

    1897-1904

    Cote

    4E/3503

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • ARPAJON.- Mariages : registre d'état civil (1897-1904)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  5. Résultat n°5
    ATHIS-MONS.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1897-1899).

    238 medias

    ATHIS-MONS.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1897-1899).

    Date

    1897-1899

    Cote

    4E/3506

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • ATHIS-MONS.- Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  6. Résultat n°6
    ATHIS-MONS.- Mariages : registre d'état civil (1901-1904).

    114 medias

    ATHIS-MONS.- Mariages : registre d'état civil (1901-1904).

    Date

    1901-1904

    Cote

    4E/3509

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • ATHIS-MONS.- Mariages : registre d'état civil (1901-1904)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  7. Résultat n°7
    AUVERNAUX.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1897-1904).

    55 medias

    AUVERNAUX.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1897-1904).

    Date

    1897-1904

    Cote

    4E/3511

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • AUVERNAUX.- Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  8. Résultat n°8
    AUVERS-SAINT-GEORGES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

    204 medias

    AUVERS-SAINT-GEORGES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

    Date

    1891-1905

    Cote

    4E/3512

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • AUVERS-SAINT-GEORGES.- Naissances, mariages, décès...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  9. Résultat n°9
    BALLAINVILLIERS.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1897-1904). [transcription d'un jugement de désaveu de paternité de novembre 1897].

    169 medias

    BALLAINVILLIERS.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1897-1904). [transcription d'un jugement de désaveu de paternité de novembre 1897].

    Date

    1897-1904

    Cote

    4E/3514

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BALLAINVILLIERS.- Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  10. Résultat n°10
    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1896-1899).

    214 medias

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1896-1899).

    Date

    1896-1899

    Cote

    4E/3515

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  11. Résultat n°11
    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1900).

    56 medias

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1900).

    Date

    1900

    Cote

    4E/3516

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  12. Résultat n°12
    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1901).

    55 medias

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1901).

    Date

    1901

    Cote

    4E/3517

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  13. Résultat n°13
    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1904).

    62 medias

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1904).

    Date

    1904

    Cote

    4E/3520

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  14. Résultat n°14
    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1905).

    55 medias

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1905).

    Date

    1905

    Cote

    4E/3521

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  15. Résultat n°15
    BAULNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

    201 medias

    BAULNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

    Date

    1891-1905

    Cote

    4E/3522

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BAULNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  16. Résultat n°16
    BIEVRES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1893-1900).

    277 medias

    BIEVRES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1893-1900).

    Date

    1893-1900

    Cote

    4E/3523

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BIEVRES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  17. Résultat n°17
    BIEVRES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1901).

    31 medias

    BIEVRES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1901).

    Date

    1901

    Cote

    4E/3524

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BIEVRES.- Naissances, mariages, décès : registre d'état...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  18. Résultat n°18
    BOIS-HERPIN.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

    48 medias

    BOIS-HERPIN.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

    Date

    1891-1905

    Cote

    4E/3529

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BOIS-HERPIN.- Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  19. Résultat n°19
    BOISSY-LE-CUTTE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

    211 medias

    BOISSY-LE-CUTTE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

    Date

    1891-1905

    Cote

    4E/3531

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BOISSY-LE-CUTTE.- Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  20. Résultat n°20
    BOISSY-LE-SEC.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

    259 medias

    BOISSY-LE-SEC.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

    Date

    1891-1905

    Cote

    4E/3532

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BOISSY-LE-SEC.- Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)