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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
JAL7/525/4092/1
Date
jeudi 17 août 2023
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
publication périodique, publication périodique
  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • N° 4086-4107 (6 juillet-30 novembre 2023)
  • N° 4092 (17 août 2023)
  • Tata Nanou, l'adorable marchande de glaces qui parcourt...
Résultat n°2
Cote
JAL1/565/23912/1
Date
samedi 17 juillet 2021
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
publication périodique
  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • n° 23898-23924 (juillet 2021)
  • n° 23912 (17 juillet 2021)
  • La banlieue sud pleure le "père Oscar", le glacier...
Résultat n°3
Cote
3119W/30
Date
2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3119W Affaires commerciales : minutes de jugement ;...

  • Minutes de jugement.
  • 6 janvier - 18 décembre 2014.
  • 22 septembre - 2 octobre.
Résultat n°4
Cote
3121W/123
Date
2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3121W Affaires commerciales : dossiers de procédures...

  • 2014.
  • Clôture du 11 septembre.
  • SARL AS2E.
Résultat n°5
Cote
3121W/76
Date
2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3121W Affaires commerciales : dossiers de procédures...

  • 2014.
  • Clôture du 9 janvier.
  • SARL DI-Network, SARL Mafaity et Fils.
Résultat n°6
Cote
3121W/139
Date
2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3121W Affaires commerciales : dossiers de procédures...

  • 2014.
  • Clôture du 27 novembre.
  • Mme Chantal FROMAGE.
Résultat n°7
Cote
3121W/105
Date
2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3121W Affaires commerciales : dossiers de procédures...

  • 2014.
  • Clôture du 15 mai.
  • SA ERDI - Etude Réalisation et Diffusion d'appareils...
Résultat n°8
Cote
3121W/75
Date
2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3121W Affaires commerciales : dossiers de procédures...

  • 2014.
  • Clôture du 9 janvier.
  • SA SUTI.
Résultat n°9
Cote
3121W/110
Date
2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3121W Affaires commerciales : dossiers de procédures...

  • 2014.
  • Clôture du 22 mai.
  • SARL Elmorabet, SARL Roncin Médical.
Résultat n°10
Cote
3121W/132
Date
2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3121W Affaires commerciales : dossiers de procédures...

  • 2014.
  • Clôture du 16 octobre.
  • SA Société VEGEFOOD.
Résultat n°11
Cote
3121W/89
Date
2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3121W Affaires commerciales : dossiers de procédures...

  • 2014.
  • Clôture du 6 mars.
  • SAS AMNITEC.
Résultat n°12
Cote
3121W/99
Date
2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3121W Affaires commerciales : dossiers de procédures...

  • 2014.
  • Clôture du 3 avril.
  • SARL ALLODEM.
Résultat n°13
Cote
3120W/16
Date
2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3120W Affaires commerciales : plumitifs de référés...

  • Plumitifs d'audience.
  • 2014.
  • Audiences du mardi.
  • Juin - décembre.
Résultat n°14
Cote
3121W/128
Date
2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3121W Affaires commerciales : dossiers de procédures...

  • 2014.
  • Clôture du 2 octobre.
  • SARL Lignum Vitae.
Résultat n°15
Cote
3119W/21
Date
2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3119W Affaires commerciales : minutes de jugement ;...

  • Minutes de jugement.
  • 6 janvier - 18 décembre 2014.
  • 20 février - 10 mars.
Résultat n°16
Cote
3121W/101
Date
2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3121W Affaires commerciales : dossiers de procédures...

  • 2014.
  • Clôture du 17 avril.
  • SARL Construction Rénovation Etude Réhabilitation Bâtiment,...
Résultat n°17
Cote
3120W/1
Date
2013-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3120W Affaires commerciales : plumitifs de référés...

  • Plumitifs de référés.
Résultat n°18
Cote
3121W/94
Date
2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3121W Affaires commerciales : dossiers de procédures...

  • 2014.
  • Clôture du 13 mars.
  • Mme Paulette DEYRIS.
Résultat n°19
Cote
3121W/140
Date
2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3121W Affaires commerciales : dossiers de procédures...

  • 2014.
  • Clôture du 27 novembre.
  • SARL Rivière Electricité.
Résultat n°20
Cote
3119W/32
Date
2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3119W Affaires commerciales : minutes de jugement ;...

  • Minutes de jugement.
  • 6 janvier - 18 décembre 2014.
  • 29 octobre - 24 novembre.