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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Les grands arrêts de la jurisprudence civile. Edition refondue par Léon Julliot de La Morandière et Alex Weill

    Auteur

    CAPITANT, Henri

    Date

    1964

    Cote

    INOCTAVO/683

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les grands arrêts de la jurisprudence civile. Edition...
  3. Résultat n°3

    Série L : Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire 1789 - an VIII : Répertoire numérique des Archives Départementales

    Auteur

    GOURON, Marcel

    Date

    1953

    Cote

    INV/317

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série L : Administrations et tribunaux de l'époque...
  4. Résultat n°4

    Archives civiles série B (suite) : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 13 B : Fonds des cours communes de Grenoble et de Vienne

    Auteur

    CAMARA, Evelyne

    Date

    1989

    Cote

    INV/968

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série B (suite) : Répertoire numérique...
  5. Résultat n°5

    Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940

    Auteur

    MOMON, Max

    Date

    1980

    Cote

    INV/1686

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940
  6. Résultat n°6

    Registre des pétitions et des requêtes (18 janvier 1791 - 24 mars 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    L/103

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Registre des pétitions et des requêtes (18 janvier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (avril - septembre 1791).

    Date

    1791

    Cote

    L/178

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (avril...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (septembre - décembre 1791).

    Date

    1791

    Cote

    L/179

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (septembre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (janvier - mars 1792).

    Date

    1792

    Cote

    L/180

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (janvier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (avril - juillet 1792).

    Date

    1792

    Cote

    L/181

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (avril...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (août - décembre 1792).

    Date

    1792

    Cote

    L/182

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (août...

    Producteur :

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  12. Résultat n°12

    Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (janvier - mai 1793).

    Date

    1793

    Cote

    L/183

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (janvier...

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  13. Résultat n°13

    Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (juin - octobre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    L/184

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (juin...

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  14. Résultat n°14

    Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (vendémiaire - ventôse an II).

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/185

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (vendémiaire...

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  15. Résultat n°15

    Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (manque germinal an II - fructidor an III).

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/186

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (manque...

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  16. Résultat n°16

    Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (vendémiaire - ventôse an III).

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/187

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (vendémiaire...

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  17. Résultat n°17

    Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (germinal - messidor an III).

    Date

    1795

    Cote

    L/188

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (germinal...

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  18. Résultat n°18

    Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (thermidor an III - brumaire an IV). Lettre en date du 28 mars 1800, du subsitut du commissaire du gouvernement signalant une expédition de jugement.

    Date

    1795-1800

    Cote

    L/189

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (thermidor...

    Producteur :

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  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Draveil : Camus, accapareur.

    Date

    1791

    Cote

    L/261

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)