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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

S.C.I Bellevue à Breux-Jouy et autres (1er décembre 2009 - octobre 2010), S.C.I V.P. à Forges-les-Bains (6 novembre 2007 - décembre 2013).
Cote
2600W/58
 Date
2007-2013
 Lieu
BREUX-JOUY, FORGES-LES-BAINS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I Bellevue à Breux-Jouy et autres (1er décembre...
Résultat n°2

Tome II (20 mars 2006 - mai 2013).
Cote
2600W/43
 Date
2006-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association centre d'aide à Montgeron.
  • Tome II (20 mars 2006 - mai 2013).
Résultat n°3

Association le Flambeau voyageur à Épinay-sous-Sénart (4 février 2008 - août 2010), S.C.I les Terres de Saint Guenault à Courcouronnes (20 mars 2008 - mars 2011), S.C.I Bangali à Chilly-Mazarin (7 avril 2003 - avril 2008).
Cote
2600W/47
 Date
2003-2011
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, COURCOURONNES, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association le Flambeau voyageur à Épinay-sous-Sénart...
Résultat n°4

Association Atelier de danse moderne de Savigny ADMS à Savigny-sur-Orge (18 juin 2008 - 22 mars 2011), Association Renaissance et culture d'Étampes et environs (mars 2011), S.C.I 42 rue Boieldieu à Varennes Jarcy (8 avril 2002 - 24 janvier 2008).
Cote
2600W/41
 Date
2002-2011
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ETAMPES Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association Atelier de danse moderne de Savigny ADMS...
Résultat n°5

S.C.I Immoveto à Quincy-sous-Sénart (30 novembre 2006 - 8 février 2008), M. Gobe à Villebon-sur-Yvette (17 décembre 2007 - 30 mai 2008), S.C.I Le bord des près à Marcoussis (21 mars 2008 - 3 juin 2008), M. Luthereau à Chilly-Mazarin (9 novembre 2006 - 28 février 2011).
Cote
2600W/44
 Date
2006-2011
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MARCOUSSIS, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I Immoveto à Quincy-sous-Sénart (30 novembre 2006...
Résultat n°6

SELARL Docteur Dectot à Étampes (avril 2008 - avril 2009), M. Glatre à Châlo-Saint-Mars (21 décembre 2005 - juin 2009), M. Fleitour à Grigny (13 août 2007 - octobre 2010).
Cote
2600W/48
 Date
2005-2010
 Lieu
ETAMPES Commune, GRIGNY Commune, CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • SELARL Docteur Dectot à Étampes (avril 2008 - avril...
Résultat n°7

Registre d'audiences (essentiellement mise en état (2010).
Cote
2600W/115
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Registres d'audiences 3ème chambre civile : conférences/MEE...
  • Registre d'audiences (essentiellement mise en état...
Résultat n°8

23 janvier 2006 - février 2010.
Cote
2600W/34
 Date
2006-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I G.D.E.G.L à Longpont-sur-Orge.
  • 23 janvier 2006 - février 2010.
Résultat n°9

Association aide à domicile chez les personnes âgées et les familles à Bures-sur-Yvette (11 juin 2009 - juillet 2010), S.C.I Stratos à Fleury-Mérogis (25 septembre 1998 - juillet 2010).
Cote
2600W/54
 Date
1998-2010
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association aide à domicile chez les personnes âgées...
Résultat n°10

Association Envol à Athis-Mons (24 août 2003 - juin 2009), S.C.I. Ben Caid et Isouard à Longjumeau (11 mai - novembre 2009), Association Relais logement à Sainte-Geneviève-des-Bois (13 mars - avril 2009), Association aide à domicile chez les personnes âgées et les familles à Évry (24 août - 26 octobre 2009), Association ANGEPAH à Saint-Saturnin (Sarthe) (11 décembre 2008 - 12 mars 2009), M. Kimata à Montgeron (19 octobre 2006 - mars 2010).
Cote
2600W/51
 Date
2003-2010
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, LONGJUMEAU Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, EVRY Commune, MONTGERON Commune, SARTHE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association Envol à Athis-Mons (24 août 2003 - juin...
Résultat n°11

Association des vêtements pour des emplois à Grigny (4 novembre 2002 - avril 2010).
Cote
2600W/57
 Date
2002-2010
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association des vêtements pour des emplois à Grigny...
Résultat n°12

2010.
Cote
2600W/129
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Registres d'audiences Juge de l'Excécution (JEX).
  • 2010.
Résultat n°13

Tome II (17 juillet 1998 - avril 2010).
Cote
2600W/56
 Date
1998-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association Pierre Mendès France à Évry.
  • Tome II (17 juillet 1998 - avril 2010).
Résultat n°14

S.C.I. Mont Huchet à Saulx-les-Chartreux (7 mai 1997 - juin 2010).
Cote
2600W/53
 Date
1997-2010
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I. Mont Huchet à Saulx-les-Chartreux (7 mai 1997...
Résultat n°15

S.C.I du Cheval blanc à Brunoy (5 novembre 1970 - 26 mars 2010), S.C.I. Villa Veronese à Orsay (2 février 2001 - novembre 2010).
Cote
2600W/59
 Date
1970-2010
 Lieu
BRUNOY Commune, ORSAY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I du Cheval blanc à Brunoy (5 novembre 1970 - 26...
Résultat n°16

Association Sémaphore 91 à Étampes (23 septembre 2008 - 4 octobre 2010), Association Mouvement des réseaux d'échanges réciproques de savoirs à Évry (28 avril 2009 - septembre 2010).
Cote
2600W/52
 Date
2008-2010
 Lieu
EVRY Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association Sémaphore 91 à Étampes (23 septembre 2008...
Résultat n°17

Association relais logement à Sainte-Geneviève-des-Bois (26 juillet 2004 - juin 2009).
Cote
2600W/49
 Date
2004-2009
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • Association relais logement à Sainte-Geneviève-des-Bois...
Résultat n°18

Scellés : minutes des procès-verbaux d'apposition et de levées de scellés (2005-2009).

Cote
2527W/23
 Date
2005-2009
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
procès-verbal de scellés

  • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Scellés : minutes des procès-verbaux d'apposition et...
Résultat n°19

n° 169/08 (9 février 2009), n°181/08 (16 février 2009), n°186/08 (16 mars 2009).
Cote
2600W/62
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Commission d'indemnisation : dossiers de procédure...
  • n° 169/08 (9 février 2009), n°181/08 (16 février 2009),...
Résultat n°20

S.C.I. Vito à Savigny-sur-Orge (20 octobre 2008 - 26 février 2009), S.C.I Carefo à Gif-sur-Yvette (16 mai - octobre 2007), Association Olympic Hockey Club Vitry-Essonne à Viry-Châtillon (16 mai - 16 octobre 2007), S.C.I. Haran investissement à Bondoufle (3 novembre 2008 - novembre 2009), S.C.I. de la plaine haute de Crosne (mars 2007), S.C.P. S.E.R.A.T à Wissous (15 mai - décembre 2007), Association pour le respect des droits des copropriétaires et locataires de Grigny II (30 janvier 2004 - 18 juin 2008), S.C.I Kit Chilly à Chilly-Mazarin (12 octobre 2001 - février 2007).
Cote
2600W/45
 Date
2001-2009
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, BONDOUFLE, WISSOUS, GRIGNY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I. Vito à Savigny-sur-Orge (20 octobre 2008 - 26...