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  1. Résultat n°1

    Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : ventes de bois et de prés [suite], contestations et procès [1687-1804] : 600 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/311/17

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives seigneuriales privées et archives privées....
    • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
    • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : contestations et procès [suite], plans, déclarations censuelles, fief du Hérisson : 600 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/311/18

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives seigneuriales privées et archives privées....
    • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
    • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : fief du Hérisson [suite], état des rentes, comptes divers, échanges entre les dames de Saint-Eutrope et le Maréchal de Mouchy, contestations, procès, arrêts du conseil [XVIIIe siècle] : 600 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/311/19

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives seigneuriales privées et archives privées....
    • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
    • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

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  4. Résultat n°4

    Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : contestations, procès, arrêts du conseil [suite] : 600 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/311/20

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives seigneuriales privées et archives privées....
    • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
    • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

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  5. Résultat n°5

    Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : procès entre les dames de Menou et de Montmorin et M. de Poix au sujet de la vente des biens nationaux (an XI (1802-1803), liasse 12], moulins d'Aunay et du Petit-Paris [liasse 13], fief du Coudray dit Les Sauvages [liasse 14] : 600 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/311/35

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives seigneuriales privées et archives privées....
    • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
    • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

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  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Tribunal du district d'Etampes. Jugements Civils. Extraits de jugements et correspondance. (1789,1791-1793).

    Date

    1789-1793

    Cote

    L/452

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Jugements Civils. Extraits...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Justice de Paix. Canton de Mennecy. Actes et jugements civils (1790 - an III). [en tête, le répertoire des actes et jugements 30 décembre 1790 - 4 novembre 1792].

    Date

    1790-1795

    Cote

    L/822

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Mennecy. Actes et jugements...

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  11. Résultat n°11

    Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (Peuvent aussi être suivis de jugements de police correctionnelle et de pièces jointes à l'appui) (1790-1791).

    Date

    1790-1791

    Cote

    L/747

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...

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  12. Résultat n°12

    Justices de paix.Canton de PALAISEAU. Actes et jugements civils (1790-1791) [deux actes, lacune pour le reste ?].

    Date

    1790-1791

    Cote

    L/851

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justices de paix.Canton de PALAISEAU. Actes et jugements...

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  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes civils (Peuvent aussi être suivis de jugements de police correctionnelle et de pièces jointes à l'appui) (1791-1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/748

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Corbeil. Jugements et actes...

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  15. Résultat n°15

    Justice de Paix. Canton de Dourdan. Actes et jugements civils et de police (1791 - an II).

    Date

    1791-1793

    Cote

    L/759/1

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Dourdan. Actes et jugements...

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  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Justice de Paix. Canton de la Ferté-Alais. Jugements et actes civils (1791-1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/792

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de la Ferté-Alais. Jugements...

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  18. Résultat n°18

    Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (septembre - décembre 1791).

    Date

    1791

    Cote

    L/179

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (septembre...

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  19. Résultat n°19

    Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (avril - septembre 1791).

    Date

    1791

    Cote

    L/178

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (avril...

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  20. Résultat n°20

    Registre des pétitions et des requêtes (18 janvier 1791 - 24 mars 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    L/103

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    • Registre des pétitions et des requêtes (18 janvier...

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