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76 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

    Date

    1800-1950

    Cote

    EDEPOT17 5Q/7

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Hôpital-hospice de Dourdan. - Notice sur l'hôtel-Dieu et le bureau de bienfaisance de Dourdan par Emile Boivin, administrateur de l'hôtel-Dieu, impr. Auguste Allien, Etampes, 1854 (24 pages) ; règlement de l'hôpital, 1854, 11 pages ; nomination des administrateurs (1808-1903) ; rapports de l'inspection générale sur le fonctionnement de l'hôpital en 1855, 1886, 1903, 1913 ; statistiques relatives aux revenus, aux recettes, et dépenses, aux malades (1847), statistiques relatives au personnel, aux malades, aux bâtiments, aux budgets et comptes, 1888, 69 pages, statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1872-1929) ; règlement de l'hôpital-hospice (1902) ; personnel : nominations, traitements (1808-1926), tableau du personnel attaché au service des malades de l'hospice civil en 1806 ; malades : admissions, fixation du prix de journée, sommes dues par les communes pour les malades indigents (1841-1926), état des malades civils, vieillards, infirmes, enfants et orphelins de familles indigentes en 1826 et en 1828.

    Date

    1806-1926

    Cote

    1X/17

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice de Dourdan. - Notice sur l'hôtel-Dieu...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Etablissements hospitaliers, hospitalisation. Aveugles. Aliénés.

    Date

    1833-1960

    Cote

    EDEPOT17 3Q/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Etablissements...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Assistance médicale gratuite et secours médical aux indigents, mise en oeuvre : listes annuelles des bénéficiaires, instructions du préfet, correspondance avec le sous-préfet et le juge de paix (1873 - 1943), un extrait du registre des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance (1917), extrait de l'arrêté préfectoral du 22 octobre 1888 ; mendicité et indigence : états statistiques (1844 - 1846), état des mendiants étrangers à la commune, état des indigents non mendiants (sans date). Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : instructions du préfet et correspondance du sous-préfet (1894 - 1918) ; statistiques (1909, 1911) ; avis d'attribution d'une aide (1912) ; travaux de la commission d'admission pour l'aide sociale aux personnes âgées : un état nominatif (1959) ; organisation de la journée nationale des vieillards : correspondance (1959) ; admissions à l'aide : états de dépenses (1913 - 1916). Déclaration d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole : huit avis (1966 - 1970), déclarations d'accidents du travail agricole (1971, 1973), certificats médicaux (1972).

    Date

    1873-1973

    Cote

    EDEPOT80 5Q/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Assistance...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Asile départemental de vieillards et d'infirmes des Petits-Prés : conditions d'admission, admission MICHAU, correspondance, mémoires.

    Date

    1889-1907

    Cote

    EDEPOT19 3Q/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Asile...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  6. Résultat n°6

    CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Assistance aux vieillards, aux infirmes, aux incurables.

    Date

    1904-1923

    Cote

    EDEPOT22 5Q/7

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Assistance...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  7. Résultat n°7

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Assistance aux vieillards, aux infirmes, aux incurables, correspondance ; carte des circonscriptions hospitalières.

    Date

    1906-1952

    Cote

    EDEPOT28 5Q/7

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : états nominatifs des personnes proposées, déclarations des familles, enquêtes sur les postulants et leurs familles, circulaires, correspondance, dépenses, statistiques pour 1909, 7 pièces d'identité, dossiers CHAUVET, THIERCELIN, TOURNEUX.

    Date

    1907-1961

    Cote

    EDEPOT19 5Q/8

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Assistance...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  9. Résultat n°9

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, conditions et modalités d'admission : demandes d'admission, questionnaires, correspondance (1921- 1922). Protection maternelle et infantile : contingents des communes pour prime d'allaitement maternel et pour les enfants assistés (1933 - 1936). Service départemental de maternité : trousseaux de maternité (1933 - 1940). Assistance obligatoire aux femmes en couche : contingents des communes, notes (1933 - 1936), aux femmes en couches privées de ressources suffisantes : avis de réunion de la commission cantonale, décisions (1935-1940, 1969). Deux carnets de nourrice (1931, 1933).

    Date

    1921-1940

    Cote

    EDEPOT20 5Q/7

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Assistance...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Associations enregistrées en dehors du département. - Association Olga Spitzer (1928-1975) ; Association des français libres, section de l'Essonne (1969) ; Association régionale de tourisme de l'Ile-de-France (1968-1972) ; Fédération interdépartementale du bâtiment et des travaux publics de l'Ile-de-France (1968) ; Union générale des aveugles et grands infirmes (1971) ; Association pour le développement des foyers du bâtiment et des métaux (1971). Associations non-déclarées pour cause de dossiers incomplets : statuts, correspondance (1964-1976). Projet de création d'une association du personnel de la DDE (1971). Demandes de subventions départementales de fonctionnement émises par les maires de plusieurs communes du département et des représentants associatifs : correspondance (1966-1976).

    Date

    1928-1976

    Cote

    1007W/46

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • Associations enregistrées en dehors du département....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Assistance aux femmes en couches : états nominatifs des postulantes (1934 - 1940). Assistance aux familles nombreuses : état nominatif des chefs de famille et mères proposés pour l'admission à l'assistance à la famille, contingents des communes, bulletins de naissance, correspondance ; encouragement national aux familles nombreuses : avis favorables et de rejet (1933 - 1940), Avantages réservés aux familles nombreuses [brochure éditée par le département de Seine-et-Oise, v. 1936]. Allocations familiales dans l'agriculture (1939 - 1940).

    Date

    1933-1940

    Cote

    EDEPOT20 5Q/8

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Assistance...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Assistance, prévoyance. - Assistance, prévoyance : assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.

    Date

    1938

    Cote

    EDEPOT32 5Q/4

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Assistance, prévoyance. - Assistance,...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Placements d'office par des maires de malades mentaux : annulation d'arrêtés de placement par le Préfet (1972- 1973), mouvement des hospitalisés du centre psychothérapique Barthélémy Durand (EPINAY-SUR-ORGE) pour 1968, liste des malades mentaux de l' Essonne pour 1967, certificats d'entrées et de sortie d'hôpitaux pour des malades mentaux en 1969.

    Date

    1968-1973

    Cote

    907W/4

    • Contexte : MOUVEMENTS SOCIAUX DANS LA FONCTION PUBLIQUE, FONCTIONNEMENT...

    • Placements d'office par des maires de malades mentaux...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, accessibilité et adaptabilité des logements aux handicapés physiques : comptes rendus de réunions (1970-1976). EVRY. - Quartier des Pyramides, adaptation des logements aux handicapés physiques : correspondance, notes, plans, (1976-1982) ; adaptabilité des logements aux handicapés physiques : contrats avec la commission des communautés européennes, avenants, correspondance, notes, (1975-1988).

    Date

    1970-1988

    Cote

    1523W/717

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    COURCOURONNES. - Quartier d'EVRY. - COURCOURONNES-Centre, projet de création pour les handicapés physiques d'un foyer de l'association des paralysés de France (AFP) les Papillons Blancs : documentation, correspondance, notes, plans, (1972-1977). EVRY. - Quartier des Pyramides, projet de l'association pour le logement des grands infirmes (ALGI) et l'association d'entraide des polios hospitalisés (ADEP) pour la construction d'un immeuble expérimental adapté aux handicapés physiques : correspondance, notes, plans, devis, (1974-1977) ; recherche par l'association d'entraide des polios hospitalisés (ADEP) d'un local pour personne qualifiée d'aide aux handicapés physique : correspondance (1978-1982). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, accessibilité et adaptabilité des logements aux handicapés physiques : documentation, conventions, correspondance, notes, pétitions, (1983-1988) ; accessibilité aux logements et aux équipements pour les handicapés physiques : documentation (1982-1987).

    Date

    1972-1988

    Cote

    1523W/719

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Quartier d'EVRY. - COURCOURONNES-Centre,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    ETIOLLES.- Projet d'un centre pour arriérés profonds (opération annulée).

    Date

    1973-1975

    Cote

    980W/27

    • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

    • ETIOLLES.- Projet d'un centre pour arriérés profonds...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    EVRY. - Quartier des Pyramides, adaptabilité des logements aux handicapés physiques prévus par le concours : correspondance, notes, (1973-1977) ; demande de logements pour les handicapés physiques : correspondance, notes, (1978-1980) ; adaptation de logements aux handicapés physiques : rapports d'études de M. Grosbois (1980-1984) ; quartiers des Pyramides, d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre et des Epinettes, adaptabilité des logements aux handicapés physiques : conventions, correspondance, notes, (1978-1984). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, accessibilité et adaptabilité des logements aux handicapés physiques : textes officiels, comptes rendus de réunions (1983) ; visite d'experts européens (adaptabilité des logements aux handicapés physiques) : correspondance, notes, (1984).

    Date

    1973-1986

    Cote

    1523W/716

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Pyramides, adaptabilité des logements...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, accessibilité et adaptabilité des logements aux handicapés physiques : études de M. Grosbois.

    Date

    1973-1978

    Cote

    1523W/718

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), conception et suivi de campagnes de publicité : contrat 74-39 avec CERCA Communication Promotion ; achat d'espaces publicitaires dans la presse : contrat 74-79 avec CERCA et Ted Bates ; réalisation d'une brochure de 24 pages sur Evry ville nouvelle : contrat 74-92 avec l'OFERSOP ; agglomération nouvelle d'Evry, réalisation du livre blanc sur l'action de pré-animation : contrat 74-45 avec Evry-Animation ; étude de signalisation pour transport urbain en site propre : contrat 74-72 avec l'Aéroport de Paris ; assistance technique pour l'éclairage technique : contrat 74-88 avec M. Gaymard ; étude sur l'accessibilité aux handicapés physiques : contrat 74-105 avec M. Grosbois. EVRY. - Quartier d'Evry-Centre, étude de cohérence d'ambiance du centre commercial régional (CCR) d'Evry 2 : contrat 74-40 avec l'agence Alain Richard ; pilotage des travaux de la gare d'Evry-Courcouronnes : contrat 74-42 avec Planitec ; mission de conseil pour la création d'une centrale informatique à Evry : contrat 74-51 avec le CETE, contrat 74-52 avec la STERIA ; assistance juridique pour l'Agora : contrat 74-55 avec la Société juridique et fiscale de France ; étude et conception du secteur ouest : contrat 74-99 avec M. de Champris ; étude sur le FIAP à Evry : contrat 74-100 avec le bureau d'études culturelles ; gestion de la mission d'éducation permanente (MEP) de l'agglomération nouvelle d'Evry : contrat 74-104 avec Evry-Animation ; quartier des Champs Elysées, étude et contrôle des travaux de construction d'une crèche de 60 berceaux : contrat 74-91 avec M. Chambion. COURCOURONNES, RIS-ORANGIS. - Voie ferrée, étude et contrôle des travaux de passerelles : contrat 74-54 avec SEGECOT-STRIM. BONDOUFLE, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS. - Autoroute A6, mise au point du schéma général à l'ouest : contrat 74-60 avec OTH. COURCOURONNES. - Quartier du Canal, élaboration du plan d'aménagement : contrat 74-89 avec M. Pujol.

    Date

    1974

    Cote

    1523W/671

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    CORBEIL-ESSONNES.- Centre culturel. Réunion de l'Association des handicapés mentaux : une partie du public, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/288, 58J/288 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Centre culturel. Réunion de l'Association...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)