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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Civil : actes de notoriété et propriétés, consentements à adoption (2004-2009), constats d'accords des conciliateurs (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2295W/2

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : actes de notoriété et propriétés, consentements...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  2. Résultat n°2

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°91-103 (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2650W/410

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°114-120 (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2650W/412

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°71-79 (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2650W/408

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°24-35 (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2650W/404

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°46-60 (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2650W/406

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°1-11 (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2650W/402

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°104-113 (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2650W/411

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°12-23 (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2650W/403

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°36-45 (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2650W/405

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°60-70 (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2650W/407

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°80-90 (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2650W/409

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°121-131 (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2650W/413

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°145-151 (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2650W/398

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°66-73 (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2650W/389

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille AUR (1991-2009).

    Date

    1991-2009

    Cote

    2267W/26

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille AUR (1991-2009)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°58-65 (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2650W/388

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°16-20 (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2650W/383

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°105-113 (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2650W/394

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°21-43 (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2650W/384

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)