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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Civil : actes de notoriété et propriétés, consentements à adoption (2004-2009), constats d'accords des conciliateurs (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2295W/2

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : actes de notoriété et propriétés, consentements...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  2. Résultat n°2

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°91-103 (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2650W/410

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°114-120 (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2650W/412

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°71-79 (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2650W/408

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°24-35 (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2650W/404

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°46-60 (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2650W/406

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°1-11 (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2650W/402

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°104-113 (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2650W/411

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°12-23 (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2650W/403

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°36-45 (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2650W/405

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°60-70 (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2650W/407

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°80-90 (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2650W/409

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°121-131 (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2650W/413

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°145-151 (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2650W/398

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°66-73 (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2650W/389

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille AUR (1991-2009).

    Date

    1991-2009

    Cote

    2267W/26

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille AUR (1991-2009)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°58-65 (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2650W/388

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°16-20 (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2650W/383

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°105-113 (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2650W/394

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°21-43 (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2650W/384

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°89-96 (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2650W/392

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Aide sociale à l'enfance : bébés adoptés en 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2267W/25

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : bébés adoptés en 2009.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°152-157 (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2650W/399

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°74-81 (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2650W/390

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Aide sociale à l'enfance : séances conseil de famille pupilles et adoptions en 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2267W/27

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : séances conseil de famille...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille OER (1991-2009).

    Date

    1991-2009

    Cote

    2267W/28

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille OER (1991-2009)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°1-15 (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2650W/382

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°50-57 (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2650W/387

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°35-42 (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2650W/385

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°97-104 (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2650W/393

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°139-144 (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2650W/397

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°125-138 (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2650W/396

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°82-88 (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2650W/391

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°43-49 (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2650W/386

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°170-182 (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2650W/401

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°114-124 (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2650W/395

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n° 158-169 (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2650W/400

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille RE (1990-2008).

    Date

    1990-2008

    Cote

    2267W/20

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille RE (1990-2008)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille MES (1990-2008). DCD.

    Date

    1990-2008

    Cote

    2267W/21

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille MES (1990-2008)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°1-10 (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2650W/364

    • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

    • Adoption plénière et simple, internationale, par la...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)