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1 495 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Civil : actes de notoriété et propriétés, consentements à adoption (2004-2009), constats d'accords des conciliateurs (2004-2011).

Cote
2295W/2
 Date
2004-2011
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : actes de notoriété et propriétés, consentements...
Résultat n°2

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°91-103 (2010).

Cote
2650W/410
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°3

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°114-120 (2010).

Cote
2650W/412
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°4

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°71-79 (2010).

Cote
2650W/408
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°5

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°24-35 (2010).

Cote
2650W/404
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°6

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°46-60 (2010).

Cote
2650W/406
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°7

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°1-11 (2010).

Cote
2650W/402
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°8

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°104-113 (2010).

Cote
2650W/411
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°9

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°12-23 (2010).

Cote
2650W/403
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°10

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°36-45 (2010).

Cote
2650W/405
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°11

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°60-70 (2010).

Cote
2650W/407
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°12

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°80-90 (2010).

Cote
2650W/409
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°13

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°121-131 (2010).

Cote
2650W/413
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°14

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°145-151 (2009).

Cote
2650W/398
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°15

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°66-73 (2009).

Cote
2650W/389
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°16

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille AUR (1991-2009).

Cote
2267W/26
 Date
1991-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille AUR (1991-2009)....
Résultat n°17

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°58-65 (2009).

Cote
2650W/388
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°18

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°16-20 (2009).

Cote
2650W/383
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°19

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°105-113 (2009).

Cote
2650W/394
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...
Résultat n°20

Adoption plénière et simple, internationale, par la Nation avec ou sans avocat : dossier individuel n°21-43 (2009).

Cote
2650W/384
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2650W Dossiers individuels d'adoption (1976-2010)

  • Adoption plénière et simple, internationale, par la...