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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° 61-71

    Date

    1968-1971

    Cote

    PER4/2

    • Contexte : ADMINISTRATION : périodique.

    • N° 61-71
  2. Résultat n°2
    Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

    Date

    1980

    Cote

    18FI/2066

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral...
  3. Résultat n°3
    Essonne [préfecture]. - Arrêté du 16 février 1989 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 12 et 19 mars 1989 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Arrêté du 16 février 1989 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 12 et 19 mars 1989 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

    Date

    1989

    Cote

    18FI/2063

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Arrêté du 16 février 1989 portant...
  4. Résultat n°4
    Essonne [préfecture]. - Arrêté n°95-1668 du 16 mai 1995 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 11 et 18 juin 1995 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Arrêté n°95-1668 du 16 mai 1995 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 11 et 18 juin 1995 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

    Date

    1995

    Cote

    18FI/2061

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Arrêté n°95-1668 du 16 mai...
  5. Résultat n°5

    La MSAP devient France Services

    Date

    jeudi 23 janvier 2020

    Cote

    JAL7/516/3906/5

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3890-3907 (3 octobre 2019-30 janvier 2020)
    • 3906
    • La MSAP devient France Services
  6. Résultat n°6
    Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10 et 17 mars 1985. Arrêté n°85-0380 en date du 4 février 1985 pris pour application du décret n°85-142 du 31 janvier 1985 portant convocation des collèges électoraux pour procéder au renouvellement de la série sortante des conseillers généraux et pour pourvoir aux sièges vacants.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10 et 17 mars 1985. Arrêté n°85-0380 en date du 4 février 1985 pris pour application du décret n°85-142 du 31 janvier 1985 portant convocation des collèges électoraux pour procéder au renouvellement de la série sortante des conseillers généraux et pour pourvoir aux sièges vacants.

    Date

    1985

    Cote

    18FI/2076

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10...
  7. Résultat n°7
    Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.

    Date

    1986

    Cote

    18FI/2067

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux,...
  8. Résultat n°8

    Rapport 2003 au président de la République et au Parlement . -

    Auteur

    MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE

    Date

    2004

    Cote

    INQUARTO/2287

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Rapport 2003 au président de la République et au Parlement...
  9. Résultat n°9

    N° 99 -102

    Date

    1978

    Cote

    PER4/5

    • Contexte : ADMINISTRATION : périodique.

    • N° 99 -102
  10. Résultat n°10

    N° 72-78

    Date

    1971-1973

    Cote

    PER4/3

    • Contexte : ADMINISTRATION : périodique.

    • N° 72-78
  11. Résultat n°11
    Essonne [préfecture]. - Elections présidentielles des 24 avril et 8 mai 1988. Arrêté n°88-0634 du 23 mars 1988 fixant l'heure de clôture du scrutin.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Elections présidentielles des 24 avril et 8 mai 1988. Arrêté n°88-0634 du 23 mars 1988 fixant l'heure de clôture du scrutin.

    Date

    1988

    Cote

    18FI/2068

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Elections présidentielles des...
  12. Résultat n°12
    Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin 1981 fixant l'heure de clôture du scrutin pour les élections législatives des 14 et 21 juin 1981.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin 1981 fixant l'heure de clôture du scrutin pour les élections législatives des 14 et 21 juin 1981.

    Date

    1981

    Cote

    18FI/2070

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin...
  13. Résultat n°13

    Madame Amélie de Montchalin en visite officielle à Saclas pour l'inauguration de la Maison France Services

    Date

    février 2020

    Cote

    PER438/4/281/1

    • Contexte : SACLAS : Bulletin municipal PER438 (1971-...)

    • n° 236-309 (2016-2022)
    • 281
    • Madame Amélie de Montchalin en visite officielle à...
  14. Résultat n°14

    N° 45-60

    Date

    1962-1967

    Cote

    PER4/1

    • Contexte : ADMINISTRATION : périodique.

    • N° 45-60
  15. Résultat n°15
    Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.

    Date

    1990

    Cote

    18FI/2069

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination...
  16. Résultat n°16
    Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

    Date

    1990

    Cote

    18FI/2064

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral...
  17. Résultat n°17
    Essonne [préfecture]. - Arrêté n°2000-PREF6DAG-0917 du 4 août 2000 portant convocation des électeurs pour procéder à l'élection cantonale partielle du canton d'ETAMPES les 24 septembre et 1er octobre 2000.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Arrêté n°2000-PREF6DAG-0917 du 4 août 2000 portant convocation des électeurs pour procéder à l'élection cantonale partielle du canton d'ETAMPES les 24 septembre et 1er octobre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    18FI/2073

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Arrêté n°2000-PREF6DAG-0917...
  18. Résultat n°18
    Essonne [préfecture]. - Décret n°88-250 du 16 mars 1988 portant convocation des électeurs pour l'élection du Président de la République.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Décret n°88-250 du 16 mars 1988 portant convocation des électeurs pour l'élection du Président de la République.

    Date

    1988

    Cote

    18FI/2072

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Décret n°88-250 du 16 mars...
  19. Résultat n°19

    [...] . - Saint-Vrain et son Histoire : Document retrouvé dans le bailliage de Saint-Vrain aux Archives Départementales de l'Essonne . - Saint-Vrain Informations Municipales . - octobre 2003 . - [...] . - p. 5 . - illustration.

    Date

    2003

    Cote

    PER495/1/PSN/1

    • Contexte : SAINT-VRAIN. BULLETIN MUNICIPAL : périodique.

    • n°1-34
    • 34
    • [...] . - Saint-Vrain et son Histoire : Document retrouvé...
  20. Résultat n°20
    Anonymisation des archives : le décret

    1 media

    Anonymisation des archives : le décret

    Date

    février 2019

    Cote

    PER680/11/321/2

    • Contexte : ARCHIMAG PER680 (1985-...)

    • n° 301-324
    • 321
    • Anonymisation des archives : le décret
  21. Résultat n°21

    Guide des recherches dans les archives des spoliations et des restitutions

    Auteur

    PIKETTY, Caroline

    Date

    2000

    Cote

    INQUARTO/2140

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Guide des recherches dans les archives des spoliations...
  22. Résultat n°22
    Essonne [préfecture]. - Décret n°95-285 du 10 mars 1995 portant convocation des électeurs pour l'élection du président de la République.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Décret n°95-285 du 10 mars 1995 portant convocation des électeurs pour l'élection du président de la République.

    Date

    1995

    Cote

    18FI/2065

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Décret n°95-285 du 10 mars...
  23. Résultat n°23

    La sous-préf labellisée France Services

    Date

    jeudi 13 février 2020

    Cote

    JAL7/517/3909/4

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3908-3933 (1er février-30 juillet 2020)
    • 3909
    • La sous-préf labellisée France Services
  24. Résultat n°24
    Histoire des institutions administratives Xe - XIXe siècle

    1 media

    Histoire des institutions administratives Xe - XIXe siècle

    Date de publication

    2017

    Auteur

    GLINEUR, Cédric

    Date

    2022

    Cote

    INOCTAVO/4867

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Histoire des institutions administratives Xe - XIXe...
  25. Résultat n°25

    Inventaire des archives du commissariat général aux questions juives et du service de restitution des biens des victimes des lois et mesures de spoliation Sous-série AJ38, sous la direction de Pierre Cézard, Chantal Bonazzi et Paule René-Bazin

    Auteur

    CHABORD, Marie-Thérèse

    Date

    1998

    Cote

    INV/1912

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaire des archives du commissariat général aux...
  26. Résultat n°26

    La maison France services a été inaugurée

    Date

    jeudi 23 janvier 2020

    Cote

    JAL7/516/3906/4

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3890-3907 (3 octobre 2019-30 janvier 2020)
    • 3906
    • La maison France services a été inaugurée
  27. Résultat n°27
    Essonne [préfecture]. - Avis important. Scrutin dans les communes de plus de 5000 habitants. Listes des pièces d'identité exigées.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Avis important. Scrutin dans les communes de plus de 5000 habitants. Listes des pièces d'identité exigées.

    Date

    1980

    Cote

    18FI/2071

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Avis important. Scrutin dans...
  28. Résultat n°28

    Face aux galères administratives, c'est ici qu'il faut venir

    Date

    samedi 18 janvier 2020

    Cote

    JAL1/547/23446/2

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23431-23456 (janvier 2020)
    • 23446
    • Face aux galères administratives, c'est ici qu'il faut...
  29. Résultat n°29

    N° 79-98

    Date

    1973-1977

    Cote

    PER4/4

    • Contexte : ADMINISTRATION : périodique.

    • N° 79-98
  30. Résultat n°30
    Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Elections des conseillers généraux. Détermination des bulletins blancs et nuls.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Elections des conseillers généraux. Détermination des bulletins blancs et nuls.

    Date

    1980

    Cote

    18FI/2074

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Elections...