Filtrer les résultats
Multimédias
  • 16
  • 14
Période
  • 21
  • 9
Nom de l'inventaire
  • 14
  • 5
  • 3
  • 2
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 19
  • 3
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 14
  • 12
  • 4
  • 2
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 30
  • 18
  • 14
  • 14
  • 14
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
PER4/2
Date
1968-1971
Lieu - Type de document
publication périodique
  • Contexte : ADMINISTRATION : périodique.

  • N° 61-71
Résultat n°2
Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

1 media

Cote
18FI/2066
Date
1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral...
Résultat n°3
Essonne [préfecture]. - Arrêté du 16 février 1989 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 12 et 19 mars 1989 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

1 media

Cote
18FI/2063
Date
1989
Lieu
ESSONNE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Arrêté du 16 février 1989 portant...
Résultat n°4
Essonne [préfecture]. - Arrêté n°95-1668 du 16 mai 1995 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 11 et 18 juin 1995 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

1 media

Cote
18FI/2061
Date
1995
Lieu
ESSONNE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Arrêté n°95-1668 du 16 mai...
Résultat n°5
Cote
JAL7/516/3906/5
Date
jeudi 23 janvier 2020
Lieu
SACLAS
Type de document
publication périodique, publication périodique
  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3890-3907 (3 octobre 2019-30 janvier 2020)
  • 3906
  • La MSAP devient France Services
Résultat n°6
Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10 et 17 mars 1985. Arrêté n°85-0380 en date du 4 février 1985 pris pour application du décret n°85-142 du 31 janvier 1985 portant convocation des collèges électoraux pour procéder au renouvellement de la série sortante des conseillers généraux et pour pourvoir aux sièges vacants.

1 media

Cote
18FI/2076
Date
1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10...
Résultat n°7
Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.

1 media

Cote
18FI/2067
Date
1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux,...
Résultat n°8
Cote
INQUARTO/2287
Date
2004
Lieu
PARIS Département
Type de document
rapport
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Rapport 2003 au président de la République et au Parlement...
Résultat n°9
Cote
PER4/5
Date
1978
Lieu - Type de document
publication périodique
  • Contexte : ADMINISTRATION : périodique.

  • N° 99 -102
Résultat n°10
Cote
PER4/3
Date
1971-1973
Lieu - Type de document
publication périodique
  • Contexte : ADMINISTRATION : périodique.

  • N° 72-78
Résultat n°11
Essonne [préfecture]. - Elections présidentielles des 24 avril et 8 mai 1988. Arrêté n°88-0634 du 23 mars 1988 fixant l'heure de clôture du scrutin.

1 media

Cote
18FI/2068
Date
1988
Lieu
ESSONNE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Elections présidentielles des...
Résultat n°12
Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin 1981 fixant l'heure de clôture du scrutin pour les élections législatives des 14 et 21 juin 1981.

1 media

Cote
18FI/2070
Date
1981
Lieu
ESSONNE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin...
Résultat n°13
Cote
PER438/4/281/1
Date
février 2020
Lieu
SACLAS
Type de document
presse institutionnelle, publication périodique, presse institutionnelle
  • Contexte : SACLAS : Bulletin municipal PER438 (1971-...)

  • n° 236-309 (2016-2022)
  • 281
  • Madame Amélie de Montchalin en visite officielle à...
Résultat n°14
Cote
PER4/1
Date
1962-1967
Lieu - Type de document
publication périodique
  • Contexte : ADMINISTRATION : périodique.

  • N° 45-60
Résultat n°15
Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.

1 media

Cote
18FI/2069
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination...
Résultat n°16
Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

1 media

Cote
18FI/2064
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral...
Résultat n°17
Essonne [préfecture]. - Arrêté n°2000-PREF6DAG-0917 du 4 août 2000 portant convocation des électeurs pour procéder à l'élection cantonale partielle du canton d'ETAMPES les 24 septembre et 1er octobre 2000.

1 media

Cote
18FI/2073
Date
2000
Lieu
ESSONNE, ETAMPES Canton
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Arrêté n°2000-PREF6DAG-0917...
Résultat n°18
Essonne [préfecture]. - Décret n°88-250 du 16 mars 1988 portant convocation des électeurs pour l'élection du Président de la République.

1 media

Cote
18FI/2072
Date
1988
Lieu
ESSONNE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Décret n°88-250 du 16 mars...
Résultat n°19
Cote
PER495/1/PSN/1
Date
2003
Lieu
SAINT-VRAIN, ESSONNE
Type de document
coupure de presse, publication périodique, presse institutionnelle
  • Contexte : SAINT-VRAIN. BULLETIN MUNICIPAL : périodique.

  • n°1-34
  • 34
  • [...] . - Saint-Vrain et son Histoire : Document retrouvé...
Résultat n°20
Anonymisation des archives : le décret

1 media

Cote
PER680/11/321/2
Date
février 2019
Lieu - Type de document
publication périodique
  • Contexte : ARCHIMAG PER680 (1985-...)

  • n° 301-324
  • 321
  • Anonymisation des archives : le décret