Filtrer les résultats
Multimédias
  • 16
  • 14
Période
  • 21
  • 9
Nom de l'inventaire
  • 14
  • 5
  • 3
  • 2
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 19
  • 3
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 14
  • 12
  • 4
  • 2
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 30
  • 18
  • 14
  • 14
  • 14
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible

30 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

N° 61-71

Date

1968-1971

Cote

PER4/2

Résultat n°2
Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

1 media

Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

Date

1980

Cote

18FI/2066

Résultat n°3
Essonne [préfecture]. - Arrêté du 16 février 1989 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 12 et 19 mars 1989 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

1 media

Essonne [préfecture]. - Arrêté du 16 février 1989 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 12 et 19 mars 1989 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

Date

1989

Cote

18FI/2063

Résultat n°4
Essonne [préfecture]. - Arrêté n°95-1668 du 16 mai 1995 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 11 et 18 juin 1995 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

1 media

Essonne [préfecture]. - Arrêté n°95-1668 du 16 mai 1995 portant convocation des électeurs pour les scrutins des 11 et 18 juin 1995 relatifs au renouvellement intégral des conseils municipaux.

Date

1995

Cote

18FI/2061

Résultat n°5

La MSAP devient France Services

Date

jeudi 23 janvier 2020

Cote

JAL7/516/3906/5

Résultat n°6
Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10 et 17 mars 1985. Arrêté n°85-0380 en date du 4 février 1985 pris pour application du décret n°85-142 du 31 janvier 1985 portant convocation des collèges électoraux pour procéder au renouvellement de la série sortante des conseillers généraux et pour pourvoir aux sièges vacants.

1 media

Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10 et 17 mars 1985. Arrêté n°85-0380 en date du 4 février 1985 pris pour application du décret n°85-142 du 31 janvier 1985 portant convocation des collèges électoraux pour procéder au renouvellement de la série sortante des conseillers généraux et pour pourvoir aux sièges vacants.

Date

1985

Cote

18FI/2076

Résultat n°7
Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.

1 media

Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.

Date

1986

Cote

18FI/2067

Résultat n°8

Rapport 2003 au président de la République et au Parlement . -

Date

2004

Cote

INQUARTO/2287

Résultat n°9

N° 99 -102

Date

1978

Cote

PER4/5

Résultat n°10

N° 72-78

Date

1971-1973

Cote

PER4/3

Résultat n°11
Essonne [préfecture]. - Elections présidentielles des 24 avril et 8 mai 1988. Arrêté n°88-0634 du 23 mars 1988 fixant l'heure de clôture du scrutin.

1 media

Essonne [préfecture]. - Elections présidentielles des 24 avril et 8 mai 1988. Arrêté n°88-0634 du 23 mars 1988 fixant l'heure de clôture du scrutin.

Date

1988

Cote

18FI/2068

Résultat n°12
Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin 1981 fixant l'heure de clôture du scrutin pour les élections législatives des 14 et 21 juin 1981.

1 media

Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin 1981 fixant l'heure de clôture du scrutin pour les élections législatives des 14 et 21 juin 1981.

Date

1981

Cote

18FI/2070

Résultat n°13

Madame Amélie de Montchalin en visite officielle à Saclas pour l'inauguration de la Maison France Services

Date

février 2020

Cote

PER438/4/281/1

Résultat n°14

N° 45-60

Date

1962-1967

Cote

PER4/1

Résultat n°15
Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.

1 media

Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.

Date

1990

Cote

18FI/2069

Résultat n°16
Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

1 media

Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

Date

1990

Cote

18FI/2064

Résultat n°17
Essonne [préfecture]. - Arrêté n°2000-PREF6DAG-0917 du 4 août 2000 portant convocation des électeurs pour procéder à l'élection cantonale partielle du canton d'ETAMPES les 24 septembre et 1er octobre 2000.

1 media

Essonne [préfecture]. - Arrêté n°2000-PREF6DAG-0917 du 4 août 2000 portant convocation des électeurs pour procéder à l'élection cantonale partielle du canton d'ETAMPES les 24 septembre et 1er octobre 2000.

Date

2000

Cote

18FI/2073

Résultat n°18
Essonne [préfecture]. - Décret n°88-250 du 16 mars 1988 portant convocation des électeurs pour l'élection du Président de la République.

1 media

Essonne [préfecture]. - Décret n°88-250 du 16 mars 1988 portant convocation des électeurs pour l'élection du Président de la République.

Date

1988

Cote

18FI/2072

Résultat n°19

[...] . - Saint-Vrain et son Histoire : Document retrouvé dans le bailliage de Saint-Vrain aux Archives Départementales de l'Essonne . - Saint-Vrain Informations Municipales . - octobre 2003 . - [...] . - p. 5 . - illustration.

Date

2003

Cote

PER495/1/PSN/1

Résultat n°20
Anonymisation des archives : le décret

1 media

Anonymisation des archives : le décret

Date

février 2019

Cote

PER680/11/321/2