Résultat n°1
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Cote 4FI/195
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Date s.d
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Lieu
ETAMPES Commune
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Type de document
document graphique
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Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...
- Gouvernement d'ETAMPES. Petite carte, N. et B., Dim....
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Résultat n°2
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Cote 4FI/215
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Date s.d
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
document graphique
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Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...
- Gouvernement de CORBEIL. Petite carte, Dim. 10 x 15...
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Résultat n°3
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Cote 79J50/2
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Date 1567-1827
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Lieu
PALAISEAU Commune
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Type de document
correspondance
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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PALAISEAU
- PALAISEAU, administration centrale et communale.- Administration...
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Résultat n°4
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CORBEIL, administration centrale, préfectorale et communale. - Administration centrale : lettres patentes imprimées et manuscrites, parchemin et papier (1600-1782), brevet de pension adressé à ANSSE DE VILLOISON par le roi (1784), lettres du roi pour autoriser l'intendant LAISNE aux réquisitions nécessaires à la subsistance des troupes (1649), pour donner la permission à l'abbé BOULLINOIS de s'absenter (1754), lettres royales imprimées au maréchal de L'HOSPITAL gouverneur de Paris (1652), correspondance du ministère de l'intérieur concernant les subsistances et les réquisitions, correspondance avec M DARBLAY, maire pendant la Commune (1792-1871). Administration préfectorale : correspondance (1795-1858), un dossier concernant Paul CERE écrivain et journaliste, sous-préfet de Corbeil en 1848, le Recueil officiel du département de Seine-et-Oise de novembre 1870 dont l'ordre du jour est adressé aux soldats allemands et alliés par Guillaume, une coupure de journal Le Républicain annonçant l'installation de la préfecture de l'Essonne (1965). Administration municipale : correspondance des maires, extraits des registres de délibérations (1814-1871), dossier de l'affaire de CAULAINCOURT contre la mairie (1838-1841), une notice imprimée sur M de BOISNEUF maire de Corbeil de1800 à 1816, plusieurs lettres imprimées du sous-préfet aux maire (an 9-1814), installation de la crèche de Corbeil (1848), compte rendu annuel des opérations de la caisse d""épargne et de prévoyance (1879-1884), compte rendu de l'assemblée de la caisse commune du bâtiment, de l'industrie et du commerce (1901), sapeurs-pompiers : réorganisation de la compagnie (1876), statuts (1877), deux affiches de réglement de police (1792, 1824). Elections : matériel électoral, correspondance, journaux, feuilles de propagande, liste générale du jury de 1840, affiches, portrait du comte de FITTE député, discours, bulletins de vote, programmes (1789-1937).
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Cote 79J14/2
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Date 1600-1937
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
- |
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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CORBEIL
- CORBEIL, administration centrale, préfectorale et communale....
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Résultat n°5
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Cote 79J43/6
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Date 1659-1789
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Lieu
MORANGIS
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Type de document
brochure, acte authentique, caricature
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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MORANGIS
- MORANGIS, publications.
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Résultat n°6
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ARPAJON, administration centrale et communale. - Administration centrale : arrêts du conseil d'état du roi qui permet à Claude PELLEMOINE d'exercer la chirurgie et l'office de maire de Châtres (1703), qui permet la décharge des vins (1732), qui supprime le droit de péage par terre passant par la ville d'Arpajon (1738), qui ordonne l'exécution des édits, déclarations et arrêts concernant les postes (1740), qui réglemente la vente des porcs dans les foires et marchés (1744), qui ordonne l'élargissement de la route de Paris à Orléans à Linas et Arpajon (1750), qui rétablit les droits sur les eaux-de-vie (1786). Administration communale : correspondance du district et du département, discours du bataillon de la garde nationale de la ville, composition du comité de surveillance (1789-1800), correspondance avec le préfet et le sous- préfet (1815-1834).
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Cote 79J1/2
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Date 1703-1834
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Lieu
ARPAJON Commune
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Type de document
correspondance
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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ARPAJON
- ARPAJON, administration centrale et communale. - Administration...
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Résultat n°7
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LONGJUMEAU, administration centrale et communale.- Administration centrale : plusieurs arrêts du conseil d'état, édits et déclarations royaux portant sur la réglementation et les droits concernant les achats et ventes de porcs (1704-1744), arrêt du conseil d'état qui commet le prévôt de l'Isle pour instruire et juger des bandits de grands chemins [s.d.], mémoire pour le service des messageries (1715), règlement pour l'augmentation de la compagnie de maréchaussée de l'Ile de France (1789), mémoire sur les péages [s.d.]. Administration communale : budget, dépenses et recettes de la commune (1807-1828), rapport de l'ingénieur des Eaux et Forêts concernant l'entretien et le curage de la rivière Yvette (1810-1811), mémoire d'ouvrages faits sur les regards, conduits et pavages (1820), inventaire et récolement des papiers de la commune (1822), correspondance du maire Mr SALLERON (1827-1829), règlements de police sur les marchés (1823), la pâture (1831), la procession de la Fête Dieu (1833), tarif des droits de foires et marchés [s.d.], cahier des charges pour la construction d'un brûloir aux porcs (1832), construction et réparations éxécutées à la maison commune, devis, procès verbal d'adjudication, correspondance (1831-1832), acquisitions de terrains (1838-1846), affaires de contentieux entre la commune et des particuliers (1832-1849), documents concernant le bureau de bienfaisance (1834-1849), rapport sur le projet de classement du chemin de Longjumeau à Savigny, plan calque, correspondance (1848-1849), extraits des registres de délibérations (1835-1891).
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Cote 79J36/2
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Date 1704-1891
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Lieu
LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
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Type de document
règlement, correspondance, plan
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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LONGJUMEAU
- LONGJUMEAU, administration centrale et communale.-...
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Résultat n°8
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Cote 79J59/2
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Date 1717-1823
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Lieu
ETAMPES Commune, SAINT-VRAIN
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Type de document
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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SAINT-VRAIN.
- SAINT-VRAIN, administration centrale et communale....
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Résultat n°9
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Cote INOCTAVO/996
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Date 1732
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Lieu
HOLLANDE
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Type de document
brochure
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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Carmina
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Résultat n°10
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SOISY-SUR-SEINE, administration centrale et communale. - Imprimés : arrêts du conseil d'état du roi qui déboute les habitants de plusieurs paroisses, des oppositions qu'ils ont formulés contre les contraintes pour les droits d'augmentation et de courtage des vins (1733), qui permet au sieur JUDDE de continuer de tenir un bac sur la rivière de Seine, au lieu de Soisy (1752), qui concerne les alignements de clôture dans la traversée de Soisy-sous-Etiolles (1768), et le droit exclusif des trésoriers de France de donner des alignements et permissions sur les routes pavées et entretenues aux frais du roi (1778). Documents manuscrits : annonce de l'envoi de la liste des membres des collèges électoraux du département [an 2], une lettre à l'administration du district au sujet d'une subvention de la commune pour la construction d'un vaisseau [an 3], un extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise au sujet des alignements [an 5], une lettre aux administrateurs des hospices de Paris concernant l'admission de MILLET curé de Soisy à l'hospice des vieillards[an 6], état des réfugiés à Paris qui réclament l'autorisation de se rendre dans la commune pour s'occuper des élections et préparer la culture des terres (1874).
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Cote 79J64/2
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Date 1733-1874
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Lieu
SOISY-SUR-SEINE, PARIS Département, SEINE (COURS D EAU), SEINE-ET-OISE
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Type de document
délibération, arrêté d'alignement
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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SOISY-SUR-SEINE
- SOISY-SUR-SEINE, administration centrale et communale....
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Résultat n°11
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Cote 79J40/2
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Date 1736-1849
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Lieu
MENNECY Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, SEINE-ET-MARNE
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Type de document
déclaration, texte officiel, correspondance, compte financier
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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MENNECY
- MENNECY, administration centrale et communale.
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Résultat n°12
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SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, administration centrale, départementale et communale. - Procurations d'inspecteur et de contrôleur ambulant à Charles de POINCELOT (1745, 1787, 1763, 1768, 1770, 1775), soumission de Charles de POINCELOT (1760), correspondance, deux lettres du vicomte BERTIER au préfet à propos des réquisitions, demande de secours (1814-1826), une lettre de FOUQUET à propos du remboursement des frais de réquisition [s.d.], extrait du registre de délibération du département de Seine-et-Oise, fixation du tarif des amendes [an 5], une lettre de la citoyenne BARRE au sujet de la confiscation des biens des émigrés [an 4], demande aux percepteurs de solder le montant de leurs rôles [an 7), lettre au maire par le directeur des contributions qui demande la surveillance des changements à opérer dans les rôles de contribution (1808), le colonel WOODFORD demande au maire de préparer des billets de logement pour ses hommes, liste des communes occupées par l'armée anglaise (1815).
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Cote 79J60/2
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Date 1745-1828
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Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
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Type de document
rôle d'imposition, correspondance, délibération
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, administration centrale,...
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Résultat n°13
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Cote 79J23/2
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Date 1760-1831
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
liste nominative
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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ESSONNES
- ESSONNES, administration centrale et communale.
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Résultat n°14
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ATHIS-MONS, correspondance. - Faire part de mariage et de décès (1874-1959), une lettre autographe de M de VINTIMILLE (1776), Auguste Pierre PERROT, président de la Chambre des comptes : deux lettres à M FRAQUIER (1790), CORVISART : une lettre au préfet (1814), M d'ORLEANS BOURBON : une lettre de demande de recommandation au baron PASQUIER ministre (1815), LEGENDRE : une lettre à DUPONT avoué (1829), BAUDRY : une lettre à DUPONT (1842), six lettres du baron et de la baronne de COMMAILLES (1853), DUBOIS député : une lettre à François ARAGO (1861), JURIER de LA GRAVIERE amiral : une lettre à DESMARETS (1863), Pierre de BARBERAT : une lettre à propos de sa généalogie [vers 1903].
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Cote 79J2/8
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Date 1776-1959
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Lieu
ATHIS-MONS Commune
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Type de document
correspondance, faire-part
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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ATHIS-MONS
- ATHIS-MONS, correspondance. - Faire part de mariage...
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Résultat n°15
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Cote INSEIZE/296
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Date 1777
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Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
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Type de document
déclaration féodale
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Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
- Eloge historique de Michel de l'Hospital, chancelier...
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Résultat n°16
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Cote 79J7/2
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Date 1778
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Lieu
BRUNOY Commune
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Type de document
- |
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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Brunoy.
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Administration centrale et communale.
- N° 1 - Extrait des registres du Conseil d'Etat autorisant...
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Résultat n°17
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FLEURY-MEROGIS, administration centrale et communale.- Arrêt de la Cour du Parlement portant réglement (1778). Demande de transport de corps, passeport pour voyager à l'intérieur, note du préfet obligeant chaque nourrice à représenter l'acte de naissance de l'enfant dont elle à la charge [an 9], pétition [an 12], réception du maire (1813), serment du conseil municipal au roi (1814), dommages de guerre (1816), élection des maires (1815), note du sous-préfet à propos des passeports pour les étrangers (1817), livre des mutations de propriétés (1820), publication de mariage de Louis Mathurin SERVANT et Marie Victoire POMARD (1832).
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Cote 79J27/2
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Date 1778-1832
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Lieu
FLEURY-MEROGIS
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Type de document
passeport, pétition
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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FLEURY-MEROGIS
- FLEURY-MEROGIS, administration centrale et communale.-...
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Résultat n°18
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Cote 123J/32
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Date s.d
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Lieu
MEREVILLE Commune
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Type de document
compte rendu
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Contexte : ASSOCIATION DES AMIS DU JARDIN ROMANTIQUE D'HUBERT...
- Dossier adressé à l'Association des Amis du Jardin...
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Résultat n°19
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Canton de Limours.
Assemblées électorales.- Election des juges de paix, 1790-an II ; listes des citoyens éligibles aux fonctions d'électeurs et de jurés, an IV ; listes des citoyens votant et éligibles du canton, nivôse an V ; liste des candidats pour le corps législatif, l'administration centrale et le tribunal civil à l'occasion de l'assemblée électorale du département à Versailles (6 affiches), 21 germinal an V ; liste supplémentaire (2 affiches) ; listes par commune des citoyens électeurs aux assemblées primaires, an V ; correspondance, instructions, arrêtés, circulaires concernant la tenue des assemblées primaires, an V-an VII ; 2 affiches (arrêté de l'administration centrale sur la tenue de l'assemblée électorale à Versailles) ; 1 affiche (fixation de la tenue des assemblées primaires du canton de Limours), 18 pluviôse an VII.
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Cote L/143
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Date 1790-1799
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Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX, VERSAILLES Arrondissement
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Type de document
liste électorale, liste nominative, affiche
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Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Canton de Limours.
Assemblées électorales.- Election...
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Résultat n°20
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Cote REV36/1
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Date 1791-1821
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Lieu
FRANCE
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Type de document
publication périodique
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Contexte : REPERTOIRE MENSUEL DU MINISTERE DE L'INTERIEUR : revue.
- 1791-1806, 1807-1815, 1816-1819, 1820-1821
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