action sanitaire - Recherche

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1

Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Pièces annexes.

Date

1755-1775

Cote

12J/105

2

Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort (1800 - 1825).

Date

1800-1825

Cote

52J/5

3

Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort.- Ecole vétérinaire de Maisons-Alfort (Val-de-Marne) (1804 - 1835).

Date

1804-1835

Cote

52J/6

4

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.

Date

1809-1951

Cote

EDEPOT77 5I/1

5

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Inspection des pharmacies, drogueries, épiceries et fabriques et dépôts d'eau minérale : feuilles de visite (1902 - 1913) ; réglementation relative aux substances vénéneuses et constitutives d'antidotes ou autres produits pharmaceutiques (1918) ; protection de la santé publique, contingents de dépenses des communes (1911 - 1916) ; mesures à prendre contre la propagation des maladies épidémiques : règlement pris par la préfecture [v. 1810] ; mesures d'hygiène contre les épidémies pouvant survenir consécutivement aux inondations : note-circulaire du sous-préfet de CORBEIL (1910) ; désignation des membres de la commission cantonale sanitaire d'ARPAJON (1832) ; billets de déclaration de maladies (1896 - 1915) ; statistique sanitaire : états indicatifs semestriels ou trimestriels (1909 - 1914) ; mesures et service de désinfection : instructions (1910), correspondance du service départemental de la désinfection (1910 - 1912) ; dons à l'institut Pasteur : documentation, correspondance, une délibération du conseil municipal (1886).

Date

1810-1916

Cote

EDEPOT80 5I/2

6

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Service de la vaccine, service médical gratuit : listes nominatives des personnes soumises à la 1ère vaccination obligatoire [modèle n°1] (1905), listes nominatives des personnes soumises à une 2e revaccination [modèle C] (1911 - 1924),listes nominatives supplémentaires des sujets ayant subi un ajournement de vaccination ou de revaccination [modèle D] (1911 - 1924), listes nominatives des personnes demandant à être vaccinées ou revaccinées en dehors des conditions prescrites par la loi [modèle E] (1911 - 1924), listes des vaccinations et revaccinations (1921, 1926), relevés récapitulatifs des listes par commune (1914 - 1924), réglementation (1812 - 1814).

Date

1812-1926

Cote

EDEPOT80 5I/4

7

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Inspection sanitaire des viandes et des abattoirs : instruction du préfet, modèles d'arrêté du maire et délibération du conseil municipal (1938). Mesures de prévention et de protection du bétail à l'encontre des maladies animales et des épizooties : circulaire, arrêté du préfet (1814 - 1815), comptes-rendus de soins des vétérinaires (1813 - 1814) ; mesures de prophylaxie des maladies animales, campagnes annuelles (1970 - 1974) ; instructions relatives aux périmètres d'activité des établissements d'équarissage (1977), aux prix d'enlèvement des cadavres d'animaux et des déchets d'origine animale (1997 - 1979) ; mesures spécifiques de lutte contre la fièvre aphteuse, la tuberculose bovine, la brucellose caprine, la morve et la rage : instructions, correspondance, déclarations d'infection ou de levée d'infection (1892 - 1978) ; registre des déclarations faites en exécution de l'art. 3 de la loi du 21 juillet 1881 sur la police sanitaire des animaux (1893 - 1923), manuel populaire d'élevage, d'hygiène et d'engraissement des animaux domestiques et de basse-cour à l'usage des petits cultivateurs de Seine-et-Oise [brochure éditée par la Société d'agriculture et des arts de Seine-et-Oise] (1880). Epizootie de fièvre aphteuse : un rapport, un arrêté de déclaration d'infection (1927).

Date

1813-1979

Cote

EDEPOT80 5I/7

8

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Débits de boissons, autorisations d'ouverture : arrêtés préfectoraux, déclarations (1858 - 1976) ; réglementation relative à l'ouverture, à l'exploitation, aux conditions de sécurité et de salubrité des établissements de consommation d'alcool et de restauration, à la protection de la santé publique par rapprort aux risques de l'alcoolisme : arrêtés et circulaires du préfet, correspondance administrative, une affiche (1815, 1874-1875, 1970, 1975). Interdiction de vente de boissons alcoolisées aux travailleurs nord-africains : arrêté du préfet (1940). Déclassement de la place communale pour l'affectation du lieu aux activités de bouilleurs de cru : correspondance (1905).

Date

1815-1976

Cote

EDEPOT80 1I/3

9

BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : liste des enfants vaccinés (1818), document relatif à l'école et aux élèves (1819).

Date

1818-1819

Cote

49J/6

10

LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice. - Réglementation sanitaire relative aux vins à base de raisins secs (1889). Statistiques sanitaires (1910 - 1914). Service de la vaccine et campagnes de vaccination : instructions et notes du préfet, listes des personnes vaccinées (1827 - 1917). Souscription en faveur du timbre antituberculeux et de l'institut Pasteur (1886-1888, 1938). Règlements sanitaires municipaux, mesures et service de désinfection, hygiène et protection de la santé publique (1904 - 1939). Nuisances causées par la proximité d'un dépôt d'eaux usées (1938). Equarissage des cadavres d'animaux (1941). Epizooties et maladies du bétail : instructions du préfet, déclarations d'animaux malades, arrêtés préfectoraux d'épidémies (1892 - 1940). Mesures à prendre contre les mouches et les moustiques (1914).

Date

1827-1941

Cote

EDEPOT81 5I/3

11

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Service de la vaccination, mise à disposition du médecin vaccinateur (1841 - 1847) ; listes nominatives des enfants ou personnes vaccinées ou revaccinés (1905 - 1940) ; état des habitants indemnes de la petite vérole et non vaccinés (1828) ; états des enfants vaccinés (1884 - 1901), état des enfants non vaccinés(1885 - 1895), relevés récapitulatifs des listes (1922 - 1923). crédit pour le fonctionnement des dispensaires anti-tuberculeux (1921 - 1931), note préfectorale sur les vaccinations (1905 - 1912).

Date

1828-1940

Cote

EDEPOT77 5I/2

12

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.

Date

1832-1930

Cote

EDEPOT77 5Q/7

13

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Santé publique : choléra de 1832, état des dépenses.

Date

1832

Cote

EDEPOT7 5I/1

14

AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Ecole primaire communale, mesures administratives et pédagogiques : correspondance (1885-1899, 1947). Hygiène publique scolaire, statistique des maladies épidémiques dans les écoles : instructions et formulaires [échantillon] ; balayages des classes (1906). Gratuité de l'instruction pour les enfants des familles indigentes (1860, 1883). Elèves et instituteirs méritants, fêtes en l'honneur des instituteurs (1834 - 1903). Main-d'oeuvre scolaire pour les travaux agricoles (sans date). Certificat d'instruction primaire élémentaire sur le travail des enfants et des filles mineures employés dans l'industrie : formulaires [échantillon]. Ecoles d'agriculture, de commerce et d'industrie (1896). Ecole nationale des beaux-arts, Société nationale des conférences populaires : cartes de membre (1884). Classement général des établissements d'enseignement primaire, ouverture de l'école lancastrienne (1891, 1918).

Date

1834-1947

Cote

EDEPOT80 1R/9

15

BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Assistance aux tuberculeux, création et fonctionnement des dipensaires antituberculeux (1835). Campagne nationale du timbre antituberculeux. Etat de l'évolution de la tuberculose en France (1962). Buvards sur la lutte contre le cancer (1927 - 1962).

Date

1835-1962

Cote

EDEPOT73 5Q/7

16

MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Abreuvoir : donation ERAMBERT, 1841 [1] ; pompes publiques : entretien, 1851-1892 [2] ; lavoirs de la BONDE et des Petites-Fontaines : construction, travaux, 1851-1922 [3] ; bains-douches : construction, dossier du conseil départementale d'hygiène, devis, plan, mandats, 1933-1939 [4].

Date

1841-1939

Cote

2O/879

17

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Protection du 1er âge et de l'enfance, mise en place du dispositif ; modalités d'attribution des aides ; enquêtes statistiques ; réponse aux problèmes de l'enfance délaissée et maltraitée ; mesures d'inspection et de contrôle : instructions du ministre, correspondance du préfet, du sous-préfet et du président de la justice de paix d'ARPAJON (1843 - 1919) ; suivi financier : contingents de la commune (1906 - 1930) ; demandes d'admission et attribution de secours : avis du préfet (1897 - 1910).

Date

1843-1930

Cote

EDEPOT77 5Q/9

18

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Placement des enfants auprès des nourrices, modalités d'attribution de l'agrément ; barême des rémunérations ; inspections et contrôles : instructions du préfet (1901 - 1926), correspondance (1844, 1895). Fédération départementale des oeuvres d'assistance maternelle et infantile, son action en 1923 [brochure éditée en 1924], livre à souche des certificats délivrés à toute personne qui veut se placer comme nourrice sur lieu (1878), autorisations délivrées par les maires d'autres communes (1902 - 1915).

Date

1844-1926

Cote

EDEPOT77 5Q/11

19

QUINCY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Arrêté sur l'ouverture et la fermeture des lieux publics, 1846 [1] ; inspection sanitaire du marché de COMBS-LA-VILLE : demande de participation aux dépenses, 1910 [2] ; budget, 1936 [3] ; taxes, dépenses, réclamations et emprunts, 1931-1935 [4] ; personnel, 1936-1939 [5] ; pompes funèbres, 1933 [6] ; legs, 1939 [7].

Date

1846-1939

Cote

2O/1089

20

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, mise en place et fonctionnement du dispositif ; élection des membres des commissions cantonales et des bureaux d'assistance ; modalités de prise en charge des frais de médicaments, de transport à l'hôpital et d'hospitalisation ; révision des taux d'allocations mensuelles ; états statistiques ; participation des familles aux dépenses : instruction et correspondance du préfet et du sous-préfet (1859 - 1929). Demandes de placement et de prise en charge en faveur des personnes âgées, handicapées ou sans ressources : correspondance (1848 - 1920). Admission de vieillards à l'asile départementale des Petits-Prés à PLAISIR [Seine-et-Oise] : correspondance, avis de placement (1903 - 1921). Extraits de règlement des dépenses (1915 - 1931).

Date

1848-1931

Cote

EDEPOT77 5Q/8

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