Filtrer les résultats
Multimédias
  • 898
  • 14
Période
  • 1
  • 6
  • 16
  • 42
  • 91
  • 147
  • 183
  • 548
  • 511
  • 8
Nom de l'inventaire
  • 265
  • 72
  • 69
  • 65
  • 55
Afficher plus
Lieux
  • 459
  • 70
  • 56
  • 52
  • 37
Afficher plus
Typologies
  • 160
  • 103
  • 97
  • 79
  • 77
Afficher plus
Sujets
  • 912
  • 520
  • 494
  • 344
  • 305
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
  • 9
  • 3
  • 3
  • 2
  • 1
Afficher plus

912 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Hôpital-hospice de Palaiseau. - Acquisition de l'immeuble Neveu en vue de la création d'un hospice de vieillards et d'un dispensaire : plans, délibérations de la commune, adjudication des travaux d'aménagement, cahier des charges (1929-1930) ; élection de deux délégués à la commission administrative (1925) ; bâtiments : travaux d'aménagement (1932-1935) ; biens et revenus : legs Landez (1934).

    Date

    1925-1935

    Cote

    1X/53

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice de Palaiseau. - Acquisition de l'immeuble...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Hôpital-hospice Archangé à Orsay, biens et revenus. - Rentes (1853-1932), acquisitions immobilières : achat d'un mur mitoyen construit par la commune (1874), d'un terrain faisant suite au jardin de l'hospice (1929), échange de terrains avec la Compagnie d'Orléans (1904) ; aliénations de terrains : vente d'un terrain (1846), vente de bâtiments et dépendances à la commune pour y établir une salle d'asile pour les enfants, l'école, la mairie et le presbytère (1849-1864), vente d'une maison à Paris provenant du legs Archangé (1863), vente d'un terrain à la Compagnie d'Orléans (1866), vente de terrains à la commune (1875), ventes de divers terrains à des particuliers (1873-1908), vente d'un immeuble rue de la Boëtie à Paris (1924) ; ventes d'objets mobiliers (1836-1929), ventes d'arbres et de poissons (1846-1862) ; adjudications de baux à ferme de biens ruraux et de maisons (1835-1929).

    Date

    1835-1932

    Cote

    1X/50

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice Archangé à Orsay, biens et revenus....

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Hôpital-hospice Archangé à Orsay. - Fondation de l'hospice grâce à la donation faite en 1831 par Jean-Louis Archangé, architecte à Paris, natif d'Orsay. Contestation de la donation par ses héritiers réclamant une réduction du legs (1833-1862) ; acquisition d'un château pour l'installation de l'hospice (1835) ; projet de distribution des bâtiments, travaux d'aménagement, 8 plans des salles de l'hospice dont 6 sur calque (1836), administration et fonctionnement : autorisation préfectorale d'ouverture de l'hospice (1836), admission de deux soeurs hospitalières pour le sercice de l'hospice (1838), remplacement des deux soeurs par des religieuses de l'ordre de Saint-Vincent-de-Paul (1844), traité passé entre l'administration de l'hospice et l'ordre de Saint-Vincent-de-Paul (1846), règlement intérieur (1836), 11 pages, nouveau règlement (1901), 27 pages [2 exemplaires], règlement (1933) ; nominations, démissions d'administrateurs (1835-1932), inauguration du nouvel hôpital (1933), procès-verbaux d'élection de deux membres de la commission administrative (1925), rapport d'inspection de l'assistance publique sur le fonctionnement de l'hôpital (1858), réponses au rapport de l'inspection générale (1903), 10 pages, rapport du président de la commission administrative au préfet sur la situation de l'hôpital et les droits qui incombent au président (1912) ; rapport de l'inspection générale (1912) ; réponse de la commission administrative (1913) ; statistiques relatives au personnel, aux malades, à la situation financière (1849-1929).

    Date

    1831-1932

    Cote

    1X/47

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice Archangé à Orsay. - Fondation de l'hospice...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Hospice de Milly-la-Forêt. - Administration et fonctionnement : nominations d'administrateurs (1808-1852), élections de deux délégués à la commission administrative en 1904 et 1925 ; personnel : nominations (1834-1853) ; malades : placement de deux enfants (1851), secours aux indigents (1853) ; marchés de fourniture de vivre et de bois (1850-1856) ; bâtiments : travaux d'entretien (1832 - 1850), biens et revenus : remboursements de rentes dues par des particuliers à l'hospice (1802 - 1852), rente sur l'Etat (1855), état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières (1861-1865), aliénations de parcelles de terres en 1811, 1827, 1843, 1847 ; certificat constatant qu'aucun immeuble appartenant à l'hospice n'a été vendu (1803), achat d'une maison (1810), aliénation d'une maison en 1822 et d'une autre en 1828, baux à ferme de terres et d'immeubles dont la chapelle Sainte-Blaise (1808-1857) ; legs Favart en 1826, Dulau-D'Alleman en 1847, Farnault (1845-1852).

    Date

    1802-1925

    Cote

    1X/42

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hospice de Milly-la-Forêt. - Administration et fonctionnement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un hôpital-hospice : aliénation de rentes pour le financement, ventes d'immeubles par adjudication, demande de subvention au fond du Pari mutuel mise en adjudication des travaux (1895-1901) ; administration et fonctionnement : règlement intérieur de l'hôpital (1898, 1900) ; rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1913, élection de délégués à la commission administrative (1904-1925), statistiques concernant le personnel, les malades, la situation financière, recettes et dépenses (1902-1929) ; personnel : notes de gratification, salaires (1899-1925) ; malades : admissions, prix de journées des malades, frais de séjours (1899-1926) ; biens et revenus : état des revenus de l'hospice en 1805, état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières en 1894 et 1905 ; revenu des rentes (1899-1931), répartition du produit des concessions dans le cimetière (1900-1909) ; achats de terrains en 1920, 1925 et 1928 ; aliénation de deux parcelles de terre (1924), ventes de peupliers (1915) ; récupération par l'hôpital d'une maison usurpée par un particulier (1819), aliénation de trois maisons (1899) ; baux à ferme de terres et de maisons (1899-1932) ; legs (1899-1936).

    Date

    1805-1936

    Cote

    1X/39

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Hôpital-hospice de la Ferté-Alais. - Administration et fonctionnement : réglement intérieur (1929), élection de deux délégués à la commission administrative en 1904 et 1925, statistiques hospitalières : personnel, malades, situation financière (1903-1918), personnel : nominations (1929 -1931) ; malades : bail à nourriture (1930) ; bâtiments : travaux d'assainissement et d'aménagement, de construction (1924-1935) ; biens et revenus : état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières (1905), rentes (1905), acquisition d'un immeuble pour l'installation de l'hospice (1920), acquisition d'un terrain (1931), aliénation de la maison dite des Carmélites à Pontoise, à la commune de Pontoise (1816-1819), location de la maison du concierge (1923), legs : 1915 et 1933.

    Date

    1816-1933

    Cote

    1X/38

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice de la Ferté-Alais. - Administration...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Hôpital-hospice d'Etampes, biens et revenus. - Acquisitions de maisons (1811-1919), acquisitions de parcelles de terres (1853-1904) ; échanges de terrains avec des particuliers (1804-1927) ; biens ruraux : bornage de terrains, travaux exécutés aux moulins de l'hospice, aux fermes de Chicheny, de l'Humery, à la ferme d'Intreville, à celle de Blandy, de Mérobes à Sermaise (1805-1925).

    Date

    1804-1927

    Cote

    1X/30

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice d'Etampes, biens et revenus. - Acquisitions...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Hôpital d'Epinay-sur-Orge. - Comptabilité, registre d'inscription des procès verbaux du comité du syndicat des communes de Juvisy et de ses environs chargé du projet de construction d'un hôpital régional à Epinay-sur-Orge (1931-1939), comptes de gestion (1931-1940), comptes administratifs (1933-1934), achat du château de Charaintru pour installation de l'hôpital (1931), pièces comptables à l'appui des comptes de gestion (1931-1936) ; création d'un hopital régional dans la région de Juvisy : plans avec implantation des bâtiments et répartitions des services (deux plans papier), procès verbal de réunion des maires et délégués du canton de Longjumeau, décret ministériel, rapport de géologue, rapport du conseil d'hygiène départemental sur le choix du terrain (1930-1939).

    Date

    1931-1940

    Cote

    1X/24

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital d'Epinay-sur-Orge. - Comptabilité, registre...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Hôpital-hospice de Dourdan, biens et revenus. - Acquisitions de biens ruraux et d'immeubles (1807-1910), bornage d'une propriété à Châlo-Saint-Mars (1848-1849), échanges de propriétés rurales et terrains avec des particuliers (1830 - 1907) ; aliénations de biens ruraux et d'immeubles (1851-1928)

    Date

    1807-1928

    Cote

    1X/20

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice de Dourdan, biens et revenus. - Acquisitions...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Hôpital - hospice Galignani à Corbeil, biens et revenus. - Acquisition d'une maison (1817), d'un terrain pour la construction d'un nouvel hôpital (1863) vendu par le comte Potocki ; échanges de terrains avec les particuliers en 1864 et 1878, avec la commune de Corbeil en 1900 ; aliénations de biens ruraux et d'immeubles (1807-1868), adjudications de baux à ferme de biens ruraux (1808-1841), ventes de récoltes provenant des fermes de l'hôpital (1865-1872) ; dons et legs (1870 - 1926), fondations de lits d'hôpitaux par Du Pin de Beauvoir (1844), la comtesse de Rigny (1866), Béranger (1867), Darblay (1867), Galignani (1874), Féray et Prat (1877), Paternot (1885), Béranger (veuve) (1885), Bourgoin-Lafage (1887), Pommereau (1909) ; réduction des charges des lits de fondation décidée par la commission administrative en exécution des dispositions du décret du 1er avril 1928.

    Date

    1817-1928

    Cote

    1X/14

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital - hospice Galignani à Corbeil, biens et revenus....

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Hôpital - hospice d'Arpajon, biens et revenus. - Etat des propriétés foncières, rentes et créances mobilières en 1893, 1903-1904, état du passif de l'hospice (1906), achats de rentes sur l'Etat, rachats de rentes par des particuliers (1809-1899), acquisition d'une maison rue du Clos à Arpajon, (1907), aliénations de terrains et d'immeubles (1863-1934), adjudications de biens mobiliers hors service (1842 - 1847).

    Date

    1809-1934

    Cote

    1X/6

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital - hospice d'Arpajon, biens et revenus. - Etat...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Atlas des zones de préemption, périmètre et listes des parcelles cadastrales, janvier 1998 [étude interne].

    Date

    1998

    Cote

    2997W/86

    • Contexte : 2997W Publications et documentations produites par...

    • Gestion des routes et de la voirie.
    • Atlas des zones de préemption, périmètre et listes...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE PRODUCTION DE DIFFUSION DE L'INFORMATION ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE MANAGEMENT, EMPLOI ET COMPÉTENCES  / SECTEUR DOCUMENTATION (service versant)

  13. Résultat n°13

    Atlas des zones de préemption, 2001 [étude interne].

    Date

    2001

    Cote

    2997W/79

    • Contexte : 2997W Publications et documentations produites par...

    • Gestion des routes et de la voirie.
    • Atlas des zones de préemption, 2001 [étude interne].

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE PRODUCTION DE DIFFUSION DE L'INFORMATION ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE MANAGEMENT, EMPLOI ET COMPÉTENCES  / SECTEUR DOCUMENTATION (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossier de marché n°13_1003_2_00 Accord cadre M.O pour la réhabilitation du pont Perronet à BRUNOY : marché original (2013) ; dossier de marché n°13_1051_1_02 Fourniture de végétaux, produits horticoles et matériel d'aménagement pour les espaces verts des propriétés du Département et lors des manifestations exterieures ou intérieures Lot n°2 : marché original (2013) ; dossier de marché n°13_1051_1_03 Fourniture de végétaux, produits horticoles et matériel d'aménagement pour les espaces verts des propriétés du Département et lors des manifestations exterieures ou intérieures : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/5

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_1003_2_00 Accord cadre M.O pour...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Problèmes fonciers liés à l'acquisition des sols aux agriculteurs pour la création de la ville nouvelle : correspondance, doléances des propriétaires dont Monsieur Pastre pour ses terrains d'EVRY et de COURCOURONNES (1965 - 1967) ; copies de jugements de la cours d'appel de PONTOISE et DIJON concernant des expropriations (1965 - 1966), jugement relatif à un terrain Pastre à EVRY (1966) ; dossier Pastre : plan des terrains, correspondance, comptes-rendus de réunions avec Monsieur Pastre (1965 - 1966)

    Date

    1966-1973

    Cote

    1776W/235

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Problèmes fonciers liés à l'acquisition des sols aux...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, acquisition de terrain pour création de centre aéré : plan, délibération du conseil municipal (1968-1969). centre éducatif du Val d'Yerres : note d'information de l'IAURP, documentation (1969-1970). EVRY, équipements sanitaires et sociaux et équipements sportifs et socio éducatifs : programme, correspondance, compte-rendu de réunion (1968-1969). C H U d'EVRY-CORBEIL-ESSONNES : programme général des besoins, compte rendu de réunion (1970 -1972).

    Date

    1968-1972

    Cote

    1776W/84

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, acquisition de terrain pour...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Acquisition des terrains nécessaires à la réalisation de la ville nouvelle : enquête d'utilité publique pour l'achat de 1000 hectares ( 1ère tranche ), arrêté de cessibilité.

    Date

    1968-1970

    Cote

    1776W/3

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Acquisition des terrains nécessaires à la réalisation...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Extension de la station d'épuration de CORBEIL-ESSONNES et création d'une base portuaire à EVRY : acquisition des terrains, enquête parcellaire, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique ( 1968-1971) ; création d'une voie d'accès à la gare et d'un parking : acquisition des terrains, enquête parcellaire, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique ( 1968-1972 ).

    Date

    1968-1972

    Cote

    1776W/1

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Extension de la station d'épuration de CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Les Glaises, dossier d'acquisitions amiables ou expropriations règlement et consignation.

    Date

    1969-1995

    Cote

    1632W/40

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Les Glaises, dossier d'acquisitions amiables ou expropriations...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Les Glaises, acquisitions amiables règlement des indemnités ; acquisitions amiables divers propriétaires ; arrêté de déclaration d'utilité publique ; ordonnance d'expropriation consorts Souchon ; acquisitions amiables ; frais annexes.

    Date

    1985-1989

    Cote

    1632W/39

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Les Glaises, acquisitions amiables règlement des indemnités...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)