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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/2, 31 - Num - 200 - Copie de sécurité 1619W2-01 ~Durée : 1:04:37 - 2007 - 2007 - 31Num/200/31 - Num - 201 - Copie de sécurité 1619W2-02 ~Durée : 1:11:43 - 2007 - 2007 - 31Num/201/31 - Num - 202 - Copie de sécurité 1619W2-03 ~Durée : 0:53:25 - 2007 - 2007 – 31Num/202 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/1, 31 - Num - 196 - Copie de sécurité 1619W1-01 ~Durée : 1:13:55 - 2007 - 2007 - 31Num/196/31 - Num - 197 - Copie de sécurité 1619W1-02 ~Durée : 1:01:06 - 2007 - 2007 - 31Num/197/31 - Num - 198 - Copie de sécurité 1619W1-03 ~Durée : 1:12:53 - 2007 - 2007 - 31Num/198/31 - Num - 199 - Copie de sécurité 1619W1-04 ~Durée : 0:55:55 - 2007 - 2007 – 31Num/199 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/11, 31 - Num - 228 - Copie de sécurité 1619W11-01Durée : 01:15:51 - 2007 - 2007 - 31Num/228/31 - Num - 229 - Copie de sécurité 1619W11-02Durée : 01:08:50 - 2007 - 2007 31Num/229 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  4. Résultat n°4

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

    Date

    2002

    Cote

    1772W/5

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/10, 31 - Num - 224 - Copie de sécurité 1619W10-01Durée : 01:11:45 - 2007 - 2007 - 31Num/224/31 - Num - 225 - Copie de sécurité 1619W10-02Durée : 1:11:43 2007 - 2007 - 31Num/225/31 - Num - 226 - Copie de sécurité 1619W10-03Durée : 0:53:25 2007 - 2007 31Num/226 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

    Date

    2002

    Cote

    1772W/4

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

    Date

    2002

    Cote

    1772W/6

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Activités périscolaires (cantine, garderie, carnaval, colonies de vacances, théâtre, activités sportives)

    Date

    1931-1997

    Cote

    98J/7

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Instruction, école
    • Activités périscolaires (cantine, garderie, carnaval,...

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  9. Résultat n°9

    EVRY : Quartier du Champtier du Coq, cession à Mme Lebail d'un local commercial (lot n° 395), square Lamartine : convention n° 91-0045, correspondance, notes, pièces jointes, (1991) ; location à M. Sirdey d'un local commercial (lot n° 395), square Lamartine : contrat 88-045, correspondance, notes, pièces jointes, (1988-1989) ; cession d'une terrain à la SOGEVRY et location à l'entreprise Lombard, au syndicat d'initiative d'EVRY, à l'association le Marathon international de l'Essonne, d'un local commercial (lot n° 395) : correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1984) ; location à la société la Commémorative d'un local commercial (lot n° 395), square Lamartine : contrat 86-001, correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1988) ; projet de bail (sans suite) avec Master Production pour la location d'un local commercial (lot n° 395), square Lamartine : projet de bail, correspondance, notes, pièces jointes, (1985) ; quartier d'EVRY-Centre, cession d'un local commercial (lot n° 23) à Mme Chiron, dans la gare d'EVRY-Courcouronnes : bail 86-027, correspondance (y compris contentieux survenu), notes, pièces jointes, (1988-1990) ; quartier des Epinettes, cession au syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) d'EVRY d'un local destiné à l'implantation d'une halte garderie (lots n° 5 et 6, immeuble H5 bis), place des Fédérés : correspondance, notes, pièces jointes, (1992) ; location à M. Zonzeka d'un local commercial (lots n° 5 et 6, immeuble H5 bis), place des Fédérés : correspondance (y compris contentieux survenu), notes, pièces jointes, (1988-1991) ; cession d'un local commercial (lot n° 3, immeuble H4), place des Fédérés, à M. Trichet Atelier coiffure : correspondance, notes, pièces jointes, promesse de bail et protocole d'accord, convention n° 89-2063, (1980-1990) ;location d'un terrain de 1580 m2 à M. Fellous pour la réalisation d'un mini-golf dans le parc des Coquibus : bail commercial 86-076, correspondance (y compris contentieux survenu), notes, pièces jointes, (1986-1992).

    Date

    1979-1992

    Cote

    1523W/1159

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Quartier du Champtier du Coq, cession à Mme...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    COURCOURONNES, EVRY, LISSES, BONDOUFLE, RIS-ORANGIS, GRIGNY. - Ferme du Bois Briard, lond de l'autoroute A6 et quartier des Aunettes, halte garderie du Long Rayage, collège des Epinettes, groupe scolaire Georges-Lapierre, restaurant d'entreprise du Bois de l'Epine, quartier des Radars, étude d'aménagement d'espaces verts : marché, correspondance, notes, pièces jointes, (1985-1986) ; quartier des Aunettes, parc des Coquibus, échangeur G5 / S12 côté Sofinco, crèche départementale, étude et programmation de l'aménagement d'espaces verts : plans, factures, correspondance, notes, pièces jointes, (1989-1990).

    Date

    1985-1990

    Cote

    1523W/1001

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES, EVRY, LISSES, BONDOUFLE, RIS-ORANGIS,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    LISSES : Quartier du Long Rayage, construction du centre de protection infantile de la crèche familiale et de la halte-garderie : arrêté de compte, bilan prévisionnel, délibération du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), fiches d'engagements de dépenses et de recettes, (1982-1989). EVRY. - Quartier d'Evry-Centre, aménagement des locaux du syndicat communautaire d'aménagement (SCA) : arrêté de compte, bilan prévisionnel, délibération du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), fiches d'engagements de dépenses et de recettes, (1979-1989).

    Date

    1979-1989

    Cote

    1523W/870

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • LISSES : Quartier du Long Rayage, construction du centre...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    LISSES : Quartier des Malines, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 929 : bilan du compte pour l'extension du parc des sports (1982). EVRY. - Quartier des Aunettes, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 933 : bilans des comptes pour l'école Georges-Lapierre et l'école Condorcet, (1982-1988) ; quartier d'Evry-Centre, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 921 : bilans des comptes pour le terrain de sports, la salle polyvalente des Galants-Courts, l'école maternelle Jacques-Monod,le marché centrale de la Butte-Creuse, le bureau du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), la liaison Coquibus - centre-cille, l'école de musique, le gymnase Jean-Louis-Moulin, l'extension de la bibliothèque de l'Agora et le stade Jean-Louis-Moulin, (1975-1987). BONDOUFLE. - Quartier de la Plaine de la Garenne, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 942 : bilan du compte pour l'environnement de la plaine de jeux (1976-1981). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 914 : bilans des comptes pour le square, les abords de la plaine de jeux, la crèche familiale, la crèche collective, la halte garderie de 40 places, le groupe scolaire de la mare Saint-Guénault, l'école Paul-Gauguin, l'école Jacques-Brel, le complexe omnisport à office multiple (COSOM) et l'école Jacques-Tati, (1980-1987).

    Date

    1975-1988

    Cote

    1523W/1539

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • LISSES : Quartier des Malines, participations financières...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    LISSES : Quartier de Lisses-Extension, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 911 : bilans des comptes pour le plateau double d'éducation physique, le groupe scolaire Lisses-Extension, les classes mobiles préfabriquées du groupe scolaire n° 3, le collège Rosa-Luxembourg et son extension, le gymnase type C, la maternelle industrialisée, l'aménagement du bois de la Place, le classes mobiles Jean-Baptiste-Corot, (1979-1985). EVRY. - Quartier du Long Rayage, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 909 : bilans des comptes pour la crèche, la maison et jeunes et de la culture (MJC), le centre socila, la halte garderie et le centre de protection infantile, (1977-1983) ; quartier du Bras de Fer, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 910 : bilans des comptes pour l'aménagement du bois de la Grange, le groupe scolaire Marco-Polo (1ère et 2ème tranches), la crèche et la halte garderie, (1977-1983).

    Date

    1977-1985

    Cote

    1523W/1569

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • LISSES : Quartier de Lisses-Extension, participations...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    EVRY : Quartier du Bras de Fer, étude de parking à deux niveaux : contrat 75-146 avec SOGELERG TP (1975) ; quartier d'EVRY-Centre, maîtrise d'ouvrage pour les locaux commerciaux et techniques dans l'îlot H 2B : contrat avec SA Habitation à loyer modéré (HLM) (1979) ; parc de Coquibus, réalisation du centre de loisirs : contrat 81-211 avec l'ARCO (1981) ; quartier des Epinettes, construction de la halte-garderie : contrat 82-101 avec Bernard Kohn (1982). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'EVRY, étude de coloration des différents secteurs : contrat 83-131 avec Covric (1983) ; réalisation du document de présentation : contrat 83-16 avec Elisabeth Grunberg (1983), contrat avec Elisabeth Grunberg (1984) ; statuts de l'association : contrat avec l'association de mécénat d'entreprise pour la ville nouvelle d'EVRY et de sa région (AME) (1983) ; étude pour le secrétariat général des villes nouvelles (SGVN) sur la promotion des villes nouvelles : études de l'agence Quadrillage et Ballester Marketing (1985). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, réalisation de transports en commun, voirie en site propre : contrat 83-34 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC) (1983). RIS-ORANGIS. - Quartier du Hameau de Ris-Orangis, occupation des locaux : contrat avec l'association des clubs et ateliers de la ville nouvelle d'EVRY (ACAVE) (1983). LISSES. - Quartier de l'Eglantier, réalisation du by-crossing : contrat à l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) (1985).

    Date

    1979-1985

    Cote

    1523W/683

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Quartier du Bras de Fer, étude de parking à...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    EVRY. - Quartier des Epinettes, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 913 : bilans des comptes pour l'aménagement du parc des Coquibus (1ère et 2ème tranches), l'aménagement de la promenade du Grand-Coquibus, la halte garderie, le centre social, le centre de protection infantile, l'école Le-Temps-des-Cerises, l'école la Communale, l'école la Lanterne et le stade omnisport (1ère tranche).

    Date

    1978-1983

    Cote

    1523W/1570

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Epinettes, participations financières...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    EVRY. - Quartier des Passages, aménagement des bureaux du syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (SIEARE) : contrat 83-136 avec l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) ; quartier des Pyramides, construction de locaux commerciaux : contrat 83-113 avec les Habitations à loyer modéré (HLM) PPP ; quartier du Bois Sauvage, étude d'économie d'énergie (éclairage des locaux et étude thermique) de l'école Françoise-Dolto : contrat 83-105 avec M. Farnallier ; construction de l'école Françoise-Dolto : contrat 83-49 avec Carduner. Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), enquête sur l'automatisme et la robotique dans les entreprises menée dans le quart sud-est de la région Ile-de-France : contrat 83-78 avec l'IFACE ; étude des transports urbains : contrat 83-72 avec la Régie autonome des transports parisiens (RATP) ; agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, construction de 10 abris bus : contrat 83-71 avec Pierre Bonnaud ; étude d'organisation des déplacements : contrat 83-70 avec Codra ; réalisation de petits travaux : contrat 83-65 avec Guy Gomez. LISSES. - Quartier du Long Rayage, construction d'une halte-garderie, d'une crèche familiale et d'un centre de protection infantile : contrat 83-62 avec Rousse.

    Date

    1983

    Cote

    1523W/657

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Passages, aménagement des bureaux...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    EVRY I. - Protection maternelle et infantile (1980). MONDEVILLE. - Projet garderie (1978). Equipement hospitalier.

    Date

    1978-1980

    Cote

    1103W/29

    • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

    • EVRY I. - Protection maternelle et infantile (1980)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Réforme hospitalière. - Préparation de la carte sanitaire (1974). YERRES. - Garderie jardin d'enfants, équipement hospitalier (1980).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1103W/19

    • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

    • Réforme hospitalière. - Préparation de la carte sanitaire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    GIF-SUR-YVETTE. - Halte-garderie (1973). Centre social, protection maternelle et infantile (1978). Equipement hospitalier.

    Date

    1973-1978

    Cote

    1103W/51

    • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

    • GIF-SUR-YVETTE. - Halte-garderie (1973). Centre social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    ESSONNE. - Dispensaires, équipement radios (1978). EVRY. - Halte-garderie ; centre social Champtieu du Coq (1975). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Centre de protection maternelle infantile (PMI), (1973). Equipement hospitalier.

    Date

    1973-1978

    Cote

    1103W/4

    • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

    • ESSONNE. - Dispensaires, équipement radios (1978)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)