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Résultat n°4

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/2, 31 - Num - 200 - Copie de sécurité 1619W2-01 ~Durée : 1:04:37 - 2007 - 2007 - 31Num/200/31 - Num - 201 - Copie de sécurité 1619W2-02 ~Durée : 1:11:43 - 2007 - 2007 - 31Num/201/31 - Num - 202 - Copie de sécurité 1619W2-03 ~Durée : 0:53:25 - 2007 - 2007 – 31Num/202 (Cote de substitution)

Résultat n°10

LISSES : Quartier de Lisses-Extension, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 911 : bilans des comptes pour le plateau double d'éducation physique, le groupe scolaire Lisses-Extension, les classes mobiles préfabriquées du groupe scolaire n° 3, le collège Rosa-Luxembourg et son extension, le gymnase type C, la maternelle industrialisée, l'aménagement du bois de la Place, le classes mobiles Jean-Baptiste-Corot, (1979-1985). EVRY. - Quartier du Long Rayage, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 909 : bilans des comptes pour la crèche, la maison et jeunes et de la culture (MJC), le centre socila, la halte garderie et le centre de protection infantile, (1977-1983) ; quartier du Bras de Fer, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 910 : bilans des comptes pour l'aménagement du bois de la Grange, le groupe scolaire Marco-Polo (1ère et 2ème tranches), la crèche et la halte garderie, (1977-1983).

Date

1977-1985

Cote

1523W/1569

Résultat n°15

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

2002

Cote

1619W/1, 31 - Num - 196 - Copie de sécurité 1619W1-01 ~Durée : 1:13:55 - 2007 - 2007 - 31Num/196/31 - Num - 197 - Copie de sécurité 1619W1-02 ~Durée : 1:01:06 - 2007 - 2007 - 31Num/197/31 - Num - 198 - Copie de sécurité 1619W1-03 ~Durée : 1:12:53 - 2007 - 2007 - 31Num/198/31 - Num - 199 - Copie de sécurité 1619W1-04 ~Durée : 0:55:55 - 2007 - 2007 – 31Num/199 (Cote de substitution)

Résultat n°19

EVRY : Quartier du Champtier du Coq, cession à Mme Lebail d'un local commercial (lot n° 395), square Lamartine : convention n° 91-0045, correspondance, notes, pièces jointes, (1991) ; location à M. Sirdey d'un local commercial (lot n° 395), square Lamartine : contrat 88-045, correspondance, notes, pièces jointes, (1988-1989) ; cession d'une terrain à la SOGEVRY et location à l'entreprise Lombard, au syndicat d'initiative d'EVRY, à l'association le Marathon international de l'Essonne, d'un local commercial (lot n° 395) : correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1984) ; location à la société la Commémorative d'un local commercial (lot n° 395), square Lamartine : contrat 86-001, correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1988) ; projet de bail (sans suite) avec Master Production pour la location d'un local commercial (lot n° 395), square Lamartine : projet de bail, correspondance, notes, pièces jointes, (1985) ; quartier d'EVRY-Centre, cession d'un local commercial (lot n° 23) à Mme Chiron, dans la gare d'EVRY-Courcouronnes : bail 86-027, correspondance (y compris contentieux survenu), notes, pièces jointes, (1988-1990) ; quartier des Epinettes, cession au syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) d'EVRY d'un local destiné à l'implantation d'une halte garderie (lots n° 5 et 6, immeuble H5 bis), place des Fédérés : correspondance, notes, pièces jointes, (1992) ; location à M. Zonzeka d'un local commercial (lots n° 5 et 6, immeuble H5 bis), place des Fédérés : correspondance (y compris contentieux survenu), notes, pièces jointes, (1988-1991) ; cession d'un local commercial (lot n° 3, immeuble H4), place des Fédérés, à M. Trichet Atelier coiffure : correspondance, notes, pièces jointes, promesse de bail et protocole d'accord, convention n° 89-2063, (1980-1990) ;location d'un terrain de 1580 m2 à M. Fellous pour la réalisation d'un mini-golf dans le parc des Coquibus : bail commercial 86-076, correspondance (y compris contentieux survenu), notes, pièces jointes, (1986-1992).

Date

1979-1992

Cote

1523W/1159

Résultat n°20