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425 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

SOUVENIRS DE MONSIEUR SIGOT 1ère partie

Date

1994

Cote

6AV/30

Résultat n°2

Accidents du travail, maladies professionnelles

Date

s.d.

Cote

GBR/123

Résultat n°3

Les accidents de service, les accidents de travail, les recours contre les tiers : Mise à jour au 1er mai 1969

Date

1969

Cote

INOCTAVO/962

Résultat n°4

Les meuliers, meules et pierres meulières dans le bassin parisien

Date

2002

Cote

INOCTAVO/3303

Résultat n°5

GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite du chantier, rapports de vérification des machines, des appareillages et des installations électriques, correspondance, notes ; accident mortel du travail : C.R. de jugement, assignation à comparaître, constat d'huissier, déclaration d'accident du travail, plans, devis et factures du matériel de protection, certificats de stage OPPBTP correspondance. (O.P.P.B.T.P. : Organisme professionnel de Prévention du Bâtiment et travaux publics.)

Date

1965-1977

Cote

20J/30

Résultat n°6

Domaine. - Dossiers d'assurances : déclaration d'accidents et de sinistres 1979-1987 ; incendies dans les établissements MOREL, 1982-1983.

Date

1979-1987

Cote

22J/16

Résultat n°7

Personnel. - Salaires du personnel : CHOLET, 1979-1982 ; CERPIED, SAINT-GERMAIN, SAINT-DENIS, 1982 ; chômage partiel, 1980-1982 ; emploi obligatoire des mutilés de guerre et des travailleurs handicapés, 1976-1982 ; accidents du travail, 1976-1983 ; charges sociales ASSEDIC PARIS, 1973-1981 ; LIMOGES, 1980-1981 ; CHOLET, 1980-1981.

Date

1973-1983

Cote

22J/115

Résultat n°8

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Prisonniers de guerre allemands : correspondance relative aux dépenses, accidents, problèmes de rendement, plaintes des prisonniers, surveillance du commando, difficulté d'approvisionnement, nombre de prisonniers employés par les établissements GILARDONI, DECAUVILLE et DOITTAU. Listes nominatives des membres du commando avec âge, lieu de naissance et résidence, profession et lieu de capture, réglementation du gouvernement français sur l'emploi des prisonniers allemands, [1945-1949].

Date

1945-1949

Cote

24J/16

Résultat n°9

Personnel, réglementation du travail.- Accidents du travail, cotisations : barèmes, circulaires, notes, notice de la Caisse primaire d'assurances maladies sur les accidents du travail et maladies professionnelle (s. d.), correspondance (1946-1964). Sécurité sociale, accidents du travail.- Législations, instructions : plaquette d'information, circulaires, notes, coupures de presse, nouveau code des accidents du travail (1947), correspondance (1947-1950).

Date

1946-1964

Cote

73J/131

Résultat n°10

Personnel, réglementation du travail.- Accidents du travail : déclarations, circonstances de l'accident, correspondance (6 janvier 1958-25 novembre 1963).

Date

1958-1963

Cote

73J/132

Résultat n°11

Personnel, réglementation du travail.- Accidents du travail : déclarations, circonstances de l'accident, correspondance (1964-1966).

Date

1964-1966

Cote

73J/133

Résultat n°12

Personnel, réglementation du travail.- Accidents du travail : déclarations, circonstances de l'accident, correspondance (1967-1968).

Date

1967-1968

Cote

73J/134

Résultat n°13

Personnel, réglementation du travail.- Accidents du travail : déclarations, circonstances de l'accident, certificats médicaux, convocations de la sécurité sociale, correspondance (1969-1970).

Date

1969-1970

Cote

73J/135

Résultat n°14

Personnel, réglementation du travail.- Accidents du travail : déclarations, circonstances de l'accident, certificats médicaux, convocations de la sécurité sociale, correspondance (1971-1972).

Date

1971-1972

Cote

73J/136

Résultat n°15

Personnel, réglementation du travail.- Accidents du travail : déclarations, circonstances de l'accident, correspondance (1973-1974).

Date

1973-1974

Cote

73J/137

Résultat n°16

Locaux et biens mobiliers et immobiliers, locaux. - Règles de sécurité à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES : correspondance, notes de service (1959-1960,1962-1964). Rapport sur les accidents de travail à IBM CORBEIL-ESSONNES (1963-1964). Rapport technique sur le produit chimique J100, utilisé pour dissoudre les photoressists employés dans les opérations de photolithographie à IBM CORBEIL-ESSONNES (1973). Correspondance entre J. Taverne, directeur de l'usine d'IBM CORBEIL-ESSONNES et J. Ludmann, chef de la sécurité IBM, sur la conservation sécurisée du produit chimique J100 (1973). Correspondance entre la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES, J. Taverne, directeur de l'usine et Jacques Maisonrouge, président d'IBM World Trade Corporation, sur les risques posés par l'utilisation du produit chimique J100 (1973-1974). Fiches techniques de sécurité des produits chimiques utilisés dans les usines d'IBM France (1975). Remplacement de la société de gardiennage GIS par la société Harrison F. dans les locaux d'IBM VINCENNES et d'IBM REUILLY : correspondance, jugement (1980). Rapport d'étude sur emploi, division du travail, division des risques et santé, étude de cas sur l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES rédigé par la Confédération française démocratique du travail (1985). Rapport sur les consignes de sécurité lors de travaux d'entreprises intervenantes rédigé par la fonction travaux d'installation d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1987,1989). Utilisation des éthers de glycol à IBM CORBEIL-ESSONNES : rapport d'étude, communiqués des syndicats, comptes rendus des réunions du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2000).

Date

1959-2000

Cote

75J/126

Résultat n°17

Iconographie, affiches. - Air France, sécurité du travail : l'accident, avant tout un drame humain, s.d., Coul., Dim. 59,5 x 42 cm.

Date

s.d

Cote

75J/401

Résultat n°18

Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES, les résultats financiers d'IBM France, le procès de la société Flammarion contre IBM France et IBM Espagne (1971). Coupures de presse sur la politique sociale d'IBM France, le bilan social individuel et les cadres (1971,1982-1983). Coupures de presse sur les manifestations des syndicats, les militants de la Confédération française démocratique du travail, l'Union confédérale des cadres et les horaires variables (1972,1985-1986). Coupures de presse sur IBM Europe, le rôle d'IBM dans la guerre du Viet-Nam et la puissance des multinationales (1972). Journal : le Monde, dossiers et documents, sur le syndicalisme ouvrier en France, les inégalités des revenus en France et les firmes multinationales (avril-juin 1973, février 1974). Coupures de presse sur les pratiques commerciales et l'expansion d'IBM (1973). Coupures de presse sur IBM et le marché mondial, IBM BURLINGTON, la réorganisation des activités d'IBM Europe, IBM et l'Union soviétique, les investissements transnationaux, le capitalisme (1974). Coupures de presse sur la politique sociale d'IBM, la crise économique aux Etats-Unis et les accidents de travail (1974,1976,1990).

Date

1971-1990

Cote

75J/463

Résultat n°19

Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur IBM MONTPELLIER, le comité central d'entreprise d'IBM France, la flexibilité du temps de travail à IBM France, l'alliance entre IBM et Apple, les investissements communs d'IBM et de Toshiba, la préretraite à 50 ans à IBM, la cotation d'IBM en bourse, les licenciements à IBM, les entreprises Bull, Microsoft, Compaq, Hewlett-Packard, Siemens, Deutsche Telekom, Sony, Siemens et Air France, l'ordinateur, les semi-conducteurs, les accidents de travail, le travail à temps partiel, le chômage, la sécurité sociale, le syndicalisme, la Seconde Guerre mondiale, l'épuration et la Bretagne (juillet-décembre 1995). Coupures de presse sur IBM CORBEIL-ESSONNES, Altis-semiconductor, la ville de CORBEIL-ESSONNES, les filialisations d'IBM France et IBM Europe (1995-1997,2000).

Date

1995-2000

Cote

75J/481

Résultat n°20

Famille Darblay (Paul Darblay). - Procès entre Paul Darblay et l'imprimeur Deladéréere gérant du journal La République sociale de Seine-et-Oise : jugement condamnant l'imprimeur à 10.000 francs d'amende pour injure et diffamation (19 mai 1899), compte-rendu in extenso des plaidoiries des avocats, exemplaires des journaux incriminés et autres numéros (1898-1899) , pièces fournies au procès : deux exemplaires du règlement de la société de secours mutuels de la papèterie d'Essonnes, 15 pages, notes sur le salaire des ouvriers, la caisse de retraite, les assurances accidents, biographie et notice historique sur la famille Darblay. Villas Martha et Said à Nice vendues à madame Andelarre en 1893 : correspondance. Contentieux avec monsieur Courtois boulanger à Paris au sujet d'un prêt de 30.000 francs (1874-1907).

Date

1874-1907

Cote

78J/76