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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1786W/34
Date
1973-1974
Lieu
CHAMPLAN
Type de document
PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN D URBANISME, PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • CHAMPLAN, aménagement d'une zone d'activités économiques,...
2
Cote
1786W/43
Date
1969-1975
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
CAHIER DES CHARGES, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
3
Cote
1776W/89
Date
1969-1972
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune, BONDOUFLE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, DOSSIER DE CANDIDATURE, DECLARATION D INTENTION D ALIENER, EXTRAIT, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, PROJET, CONVENTION
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de...
4
Cote
2012W/8
Date
1991-2001
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, WISSOUS
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...
5

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, implantation de matériel de signalisation pour les industriels installés dans les parcs d'activités : convention 87-121 avec Info-Industries (1987) ; étude pour la réalisation du chauffage urbain collectif : contrat 71-26 et 73-42 avec la société Organisation, contrôle, conception et réalisation (OCCR) Inter G, correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1987) ; réalisation de divers travaux par divers organismes, entreprises ou sociétés : lettres de commandes, , correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1987) ; assistance technique pour la conception de bâtiments et d'urbanisations économes en énergie : convention 88-59 avec la Société de recherche et d'étude en énergie dans l'industrie et le bâtiment (SOREIB), correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1991) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), étude, réalisation et contrôle de la politique publicitaire et promotionnelle sur l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : contrat 88-34 avec la société Exact, correspondance, notes, pièces jointes, (1988). COURCOURONNES. - Immeubles sis 6 et 7, route de Versailles, étude de diagnostic de faisabilité : contrat 86-103 avec l'association Pact Arim de l'Essonne, correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1987). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier des Epinettes, étude d'un avant-projet sommaire (APS) des implantations d'activités artisanales : contrat 78-10 avec Denis Froidevaux, correspondance, notes, pièces jointes, (1978) ; quartier du Bois Sauvage, projet de construction immobilières : projet de contrat avec l'OPAC 94, note interne, (dossier sans suite) (1988) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, projet de réalisation d'un contrat de gardiennage de la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : projet de contrat, notes internes, (dossier sans suite) (1988) ; projet de réalisation d'horloges à la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : projet de convention entre le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) et l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) (dossier sans suite) (1987-1988).

Cote
1523W/1212
Date
1970-1988
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
Type de document
AVANT-PROJET, CONVENTION, CONTRAT
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...
6
Cote
1786W/44
Date
1965-1980
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
CAHIER DES CHARGES, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN D URBANISME, MARCHE PUBLIC, PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
7
Cote
1786W/149
Date
1973-1974
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
CAHIER DES CHARGES, MARCHE PUBLIC, PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
8
Cote
1786W/138
Date
1973-1974
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
CAHIER DES CHARGES, CONTRAT, COMPTE-RENDU, STATUT D ASSOCIATION, PIECE COMPTABLE, PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
9

Colloques d'information sur les problèmes généraux de l'urbanisme et de l'aménagement : compte-rendu du colloque ""la définition des équipements qui caractérisent les zones urbanisées (1969). Société d'études géographiques, économiques et sociologiques appliquées (SEGESA) : rapport de synthèse campus et urbanisme universitaire (1970). AGORA d'EVRY : perspectives d'utilisation des deux salles de sport et spectacles, évaluation sommaire du coût annuel de fonctionnement, fiches techniques et financières (s.d.). IAURP : résumé la fréquentation des patinoires de la région parisienne (1969). Ministère de l'équipement et du logement : table ronde de politique de l'habitat existant (1970). Institut de recherches économiques et commerciales appliquées (IRCOM) : étude collective zones industrielles note complémentaire (1972) ; mise au point d'un baromètre de conjoncture pour une ville nouvelle (1970). Havas conseil : étude pour une action de relations publiques en faveur de la ville nouvelle EVRY (1970). Thierry Gamelin, conseil en marketing : étude sur la promotion de la nouvelle ville d'EVRY (s.d.). ROUX SEGELA : étude sur la promotion de la ville nouvelle d'EVRY (s.d.). Groupe de promotion de villes nouvelles : correspondance, plan, note sur la promotion de la ville nouvelle, revue 8 photographies (1971). Logements : prévisions de logements terminés, notes manuscrites, programme d'aménagement, programmation par commune (1970). Centre urbain : notes, schémas, photographies, la trame de vie urbaine, plans, opérations de logemens, programmation des emplois, dépliant (1970). Emplois : notes sur les emplois dans la ville nouvelle, état des équipements de superstructure, listes des entreprises ayant acquis un terrain (1970-1971).

Cote
1776W/400
Date
1969-1972
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Colloques d'information sur les problèmes généraux...
10
Cote
1011W/215
Date
1965-1967
Lieu
LONGJUMEAU Commune, WISSOUS, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • LONGJUMEAU : zone industrielle ; WISSOUS : voirie,...
11
Cote
1329W/42
Date
1970-1981
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

  • Communes de F à Y. - Implantations industrielles.
12
Cote
1329W/9
Date
1970-1991
Lieu
MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MENNECY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

  • MARCOUSSIS. - La Jacquemarderie (1980-1982), zone industrielle...
13
Cote
1776W/356
Date
1971-1972
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN, DOCUMENTATION, CAHIER DES CHARGES
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Zones industrielles : correspondance, avis d'ouverture...
14
Cote
1011W/167
Date
1965-1974
Lieu
LONGJUMEAU Commune, WISSOUS, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • LONGJUMEAU : urbanisme (1965-1973) ; WISSOUS : zone...
15
Cote
1786W/130
Date
1971-1974
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises...
16
Cote
1786W/127
Date
1969-1975
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
CAHIER DES CHARGES, COMPTE-RENDU, REGLEMENT, PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
17
Cote
953W/35
Date
1966
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

  • Expropriations.- LONGJUMEAU : zone industrielle.
18
Cote
1502W/1691
Date
1968-1971
Lieu
MASSY Commune, PALAISEAU Commune
Type de document
PLAN, COMPTE-RENDU, DELIBERATION
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A10. - Zone industrielle de MASSY-PALAISEAU,...
19

EVRY. - Quartier des Passages, maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des parkings : projet de convention avec la société centrale immobilière de la caisse des dépôts, notes, (1975) ; place de la Gare, construction de bureaux dans les locaux du Crédit Lyonnais : correspondance, notes, pièces jointes, projet de convention de maîtrise d'ouvrage, (1976) ; géothermie, installation : correspondance, notes, pièces jointes, (1982) ; parkings, gestion : correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1985) ; chauffage collectif, concession : projet de convention avec le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (SIEARE) (s.d.) ; gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes, réalisation du complexe : correspondance, notes, pièces jointes, projets de conventions, contrat, (1972-1973). LISSES. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Malines, aménagement et équipement : convention d'aménagement, plans d'aménagement de zone (PAZ), (1974). BONDOUFLE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ecoute s'Il Pleut, préparation du dossier de réalisation : correspondance, notes, pièces jointes, plans, projet de convention avec BATIR, (1973-1974). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, commercialisation des terrains non bâtis et destinés à l'implantation d'activités industrielles, d'entrepôts et de bureaux : correspondance, notes, pièces jointes, convention 74-107 avec le cabinet Auguste Thouard, avenant n° 1, (1974-1984) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), projet de création et réalisation de la ville nouvelle d'El-Menito au Venezuela : étude, accord cadre avec le bureau central d'études pour les équipements d'Outre-Mer (BCEOM), (projet abandonné) (1981-1982). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, occupation précaire par l'association des clubs et ateliers de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (ACAVE) de locaux dans la ferme : correspondance, notes, pièces jointes, contrat d'occupation (non signé), plans, (1974-1984).

Cote
1523W/1226
Date
1973-1985
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, VENEZUELA
Type de document
CONVENTION, CONTRAT, PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier des Passages, maîtrise d'oeuvre pour...
20
Cote
1781W/4
Date
1973-1978
Lieu
CERNY, COURANCES, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • CERNY.- Rectification d'un virage à Orgemont sur le...
21
Cote
1786W/157
Date
1972-1975
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
CAHIER DES CHARGES, PIECE COMPTABLE, PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économique Les Glaises,...
22
Cote
1786W/172
Date
1971-1978
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
CAHIER DES CHARGES, PERMIS DE CONSTRUIRE, PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
23
Cote
1786W/168
Date
1971-1978
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
REGLEMENT, PIECE COMPTABLE, PERMIS DE CONSTRUIRE, PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiqes Les Glaises,...
24
Cote
962W/90
Date
1972-1974
Lieu
IGNY, GIF-SUR-YVETTE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Expropriations.- IGNY : zone industrielle (1972) ;...
25
Cote
1786W/146
Date
1974-1979
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
CAHIER DES CHARGES
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
26
Cote
951W/70
Date
1972
Lieu
VILLEJUST
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Expropriations.- VILLEJUST, zone d'activités industrielles...
27
Cote
1786W/206
Date
1970-1977
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • SAULX-LES-CHARTREUX, zone d'aménagement concerté Le...
28
Cote
951W/32
Date
1970
Lieu
IGNY
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Expropriations.- IGNY, aménagement de la zone industrielle....
29
Cote
1786W/159
Date
1970-1974
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
ORDONNANCE, CORRESPONDANCE, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
30
Cote
1786W/164
Date
1976-1980
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
CAHIER DES CHARGES, STATUT D ASSOCIATION, REGLEMENT, PERMIS DE CONSTRUIRE, PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
31
Cote
1786W/176
Date
1969-1972
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
CONVENTION, ETUDE, RAPPORT
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises...
32
Cote
1502W/1887
Date
1964-1969
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune
Type de document
ETUDE, ARRETE PREFECTORAL, CONVENTION, PLAN, PROGRAMME
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Zone d'aménagement de VIRY-CHATILLON - GRIGNY. Zone...
33
Cote
1786W/170
Date
1973-1975
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE, PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
34
Cote
951W/56
Date
1970
Lieu
RIS-ORANGIS Commune, GRIGNY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Expropriations.- RIS-ORANGIS-GRIGNY, zone industrielle....
35
Cote
1786W/177
Date
1973-1980
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises...
36

MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue des eaux de la Sallemouille : rapport du nouveau syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (12 février 1981 - 7 décembre 1981). Acquisition par la commune de BOURG-LA-REINEd'une propriété à MARCOUSSIS : délibération du conseil municipal de BOURG-LA-REINE (19 mai 1978 - 18 septembre 1978). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Voies du lotissement des Clozeaux, classement : délibération du conseil municipal (19 mai 1980 - 7 décembre 1981). MASSY. - Syndicat des communes de banlieue de PARIS pour les eaux, servitudes d'occupation du sous-sol (25 octobre 1977 - 22 mars 1978). Acquisition des sols et des équipements d'infrastructure de la zone industrielle du grand ensemble MASSY-ANTONY (29 septembre 1976 - 4 août 1978). MEREVILLE. - Virage de la Mare au hameau sur le chemin départemental 145, aménagement, délibération du conseil municipal (27 octobre 1980 - 23 juin 1981). MONTGERON. - Réserve foncière : demande AFTRP (6 août 1982 - 27 septembre 1982). MORSANG-SUR-SEINE. - Terrains boisés appartenant à M. Fouze, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : demande de l'AFTRP (5 août 1982 - 13 octobre 1982). MORSANG-SUR-ORGE. - Acquisition d'un terrain rue Raynal : délibération du conseil municipal (24 mars 1966 - 26 septembre 1975). Château, acquisition par la commune (20 décembre 1979 - 28 avril 1980). ORMOY. - Requête du comité de défense du Val d'ORMOY (19 juin 1981). Vente d'une place publique à un particulier, contre décision du conseil municipal et jugement du tribunal administratif (13 juillet 1984). ORSAY. - Association des enclavés du sentier de la voie verte, requête : jugement du tribunal administratif (12 octobre 1979 - 10 mars 1983). PALAISEAU. - Echange de terrains entre la commune et le ministère de la défense : délibération du conseil municipal (1er décembre 1981 - 19 février 1982). Bâtiment pour salle de réunion : délibération du conseil d'administration de l'office public d'HLM (OPHLM), (28 janvier 1977 - 14 mars 1979). Contrôle de légalité.

Cote
1172W/53
Date
1966-1984
Lieu
MARCOUSSIS, ORGE (VALLEE DE L), HAUTS-DE-SEINE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORMOY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, MASSY Commune, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-SEINE, SALLEMOUILLE (COURS D EAU)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, RAPPORT, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue...
37
Cote
1786W/32
Date
1974-1975
Lieu
CHAMPLAN
Type de document
PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, PLAN D URBANISME, RAPPORT, PLAN, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • CHAMPLAN, aménagement d'une zone d'activités économiques,...
38
Cote
1786W/128
Date
1968-1973
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, REGISTRE, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
39
Cote
1011W/308
Date
1970-1972
Lieu
MORANGIS, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • MORANGIS.- Urbanisme ; assainissement ; zone industrielle...
40
Cote
1786W/160
Date
1975-1978
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
NOTICE INDIVIDUELLE, PLAN, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PERMIS DE CONSTRUIRE
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