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1

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Montlhéry et embranchement Marcoussis : cession à la commune de Montlhéry d'un terrain provenant du réseau P.A. sis dans la gare de Montlhéry pour l'agrandissement du cimetière, plans (1938-1941) ; origines de propriété : actes de vente de 3 parcelles (1833-1896). Cession de diverses parcelles de terrains, sises à Montlhéry, à divers acquéreurs de Montlhéry, provenant de l'ancien réseau du chemin de fer, plans (1942-1943) ; 3 projets de cession, correspondance, plans (1941-1944). Location d'un terrain dans les dépendances de la gare de marchandises de Montlhéry à la Société des Etablissements Limet, correspondance (1939-1950). Cession à la commune de Montlhéry d'un terrain constitué par l'ancienne gare de marchandise du chemin de fer dit de 'l'Arpajonnais' plan (1949-1952) en vue d'aménager un square et éventuellement, un parc des expositions ; origines de propriété : actes de ventes de 21 parcelles à la Compagnie de chemin de fer pour la construction de la gare de marchandise (1894-1896) ; enquêtes parcellaires 5 plans (1896). Embranchement de Marcoussis : actes de ventes de 33 parcelles à la Compagnie de chemin de fer (1894) ; enquêtes parcellaires (1896), 2 plans (1894-1896) ; cession à la commune de Marcoussis de terrains provenant de l'ancienne ligne du chemin de fer situés sur la commune, plans (1942-1948) ; un projet de cession : proposition de location du bureau-abri terminus de Marcoussis à la commune, plan (1943-1944)

Cote
5S/177
Date
1833-1952
Lieu
MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, ENQUETE, PLAN
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
2

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Création de la ligne, avant-projet présenté par Félix Tourneux : mémoire à l'appui de la demande en concession (1845) ; chemin de fer de Paris à Orsay, embranchement sur la ligne de Paris à Sceaux : plan en couleur au 1/10 000ème (1845) ; profil en long, profil en long de la variante, profil en travers de la ligne principale (en couleur), profil en travers de la variante (en couleur), enquête d'utilité publique : procès-verbaux (1845) ; avant-projet du tracé par Châtenay, Antony, Verrières, Massy et Palaiseau avec embranchement sur Longjumeau : plan général en couleur et entoilé au 1/10000ème, estimation des dépenses et produits, profil en long de l'embranchement sur Longjumeau (en couleur et entoilé), définition raisonnée du profil en long, définition raisonnée du plan, mémoire à l'appui ; études, tracés et nivellement en vue du prolongement de la ligne vers Palaiseau et Orsay (1845 - 1855) ; Massy : jugement d'expropriation, états estimatifs des propriétés acquises et des indemnités à payer dans la commune, des offres d'indemnités à notifier aux propriétaires et fermiers, plan parcellaire des terrains à acquérir (d'après un calque), tableau indicatif des propriétés occupées et des propriétaires expropriés, plan parcellaire (feuille n°1,2,3 et 4) d'après un calque et en couleur (1848-1849) ; Palaiseau : jugements d'expropriations, états estimatifs des propriétés acquises et des indemnités à payer dans la commune, des offres d'indemnités à notifier aux propriétaires et aux fermiers, tableau indicatif des propriétés occupées et des propriétaires expropriés, plan parcellaire (feuilles 1 et 2) des terrains à acquérir d'après un calque et en couleur (1848-1849) ; secours attribués à des ouvriers blessés lors de la construction de la ligne (1851).

Cote
5S/49
Date
1845-1855
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, LONGJUMEAU Commune, ORSAY Commune, HAUTS-DE-SEINE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
PLAN, ENQUETE, PIECE COMPTABLE, ATLAS PARCELLAIRE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
3

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Retrait de consignation d'indemnité de terrain au profit de Mme Veuve Vivier (1848-1857), retrait de consignation d'indemnité de terrain au bénéfice de Mr Monsion (1851-1857) ; projet de tracé de la partie du chemin de Paris à Orsay comprise entre la sortie de Palaiseau et Orsay (1853 - 1858) ; Palaiseau : jugements d'expropriations, plans parcellaires des terrains à acquérir (2 plans entoilés et en couleur), tableau indicatifs des propriétés à acquérir, emplacement des gares de Palaiseau, Orsay, et Massy : enquête, plan d'ensemble de la section Bourg-la-Reine - Orsay (plan et profil), plans des stations et de leurs abords, délibérations approuvant les projets, correspondance et affiches (1854), élargissement du sentier de la Savetière à Palaiseau (1854 - 1858), tarifs, abonnements, marche des trains (1855) ; nouveaux tarifs pour les transports à grande vitesse, prise de possession de terrains sur Massy et Palaiseau, appartenant à l'Etat, provenant du chemin de fer d'Orsay et restés sans emploi : procès-verbal, correspondance, service d'hiver (1856) ; suppression des billets d'aller et retour, voeu du conseil municipal d'Orsay pour la construction d'un chemin et d'un pontceau le long du chemin de fer sur le territoire de la commune, service d'hiver (1857) ; tarifs du transport des enfants, vente des biens de l'Etat : cahier des charges, affiches (1858) ; réclamation d'indemnité par Mr. Cosson pour un terrain exproprié et vendu à Mr. Lebrun (1859).

Cote
5S/50
Date
1848-1859
Lieu
ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, ENQUETE, TARIF, VOEU
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
4
Cote
5S/51
Date
1849-1851
Lieu
PALAISEAU Commune, MASSY Commune, PARIS Département, LOIRET, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, HAUTS-DE-SEINE
Type de document -
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
5
Cote
3U/759
Date
1873-1914
Lieu
ARPAJON Commune, AUVERNAUX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETAMPES Commune, MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, PALAISEAU Commune, VERT-LE-PETIT, WISSOUS, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
6
Cote
3U/750
Date
1879-1881
Lieu
CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, WISSOUS
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
7
Cote
5S/124
Date
1882-1893
Lieu
ARPAJON Commune, MONTLHERY Commune, MARCOUSSIS
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
8
Cote
5S/123
Date
1882-1893
Lieu
ARPAJON Commune, MONTLHERY Commune, MARCOUSSIS, WISSOUS, MORANGIS, CHILLY-MAZARIN Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, BALLAINVILLIERS, LONGPONT-SUR-ORGE, LINAS, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA), LONGJUMEAU Commune
Type de document
ENQUETE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, RAPPORT, CAHIER DES CHARGES, CONVENTION, CORRESPONDANCE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
9
Cote
5S/162
Date
1883
Lieu
CHAMPLAN, BIEVRES Commune, IGNY, MASSY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
PLAN
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL....
10
Cote
5S/165
Date
1885-1950
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
LOI, DECRET, CIRCULAIRE, ARRET
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
11
Cote
5S/178
Date
1888-1943
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
CONTRAT DE VENTE, PLAN, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
12

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Commune de Saint Germain-lès-Arpajon : cessions de diverses parcelles de terrain au département de Seine-et-Oise provenant de l'ancien tracé de la ligne de chemin de fer, correspondance, plans (1939-1942) ; 4 projets de cession (1931-1941) ; vente par adjudication au profit de M. Audegard de terrains sis à Saint Germain-lès-Arpajon et à Leuville-sur-Orge appartenant au département de la Seine repris par ledit département à le Compagnie du chemin de fer ; 3 exemplaires du cahier des charges du 30 juin 1959 (1954-1959). Vente à la société civile de construction 'Les Basses Grillères' d'un terrain sis à Saint-Germain-lès-Arpajon appartenant au département de la Seine repris par ledit département à la Compagnie du chemin de fer ; 2 exemplaires de l'acte de vente des 12 et 16 décembre 1961, statuts de la société 'Les Basses Grillères' du 14 décembre 1960, plans (1955-1962). Origines de propriété : 4 actes de vente (1889-1892), actes de vente et expropriation de 134 parcelles sises sur la commune de Saint Germain-lès-Arpajon, à la Compagnie de chemin de fer ; enquêtes parcellaires, 4 plans (1890-1897). Commune de La Norville : désignation de 20 parcelles acquises sur la commune de La Norville qui ont été incorporées au chemin de grande communication n°19 en vue de son élargissement ; 2 plans (1891-1893)

Cote
5S/180
Date
1889-1962
Lieu
NORVILLE (LA), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
CONTRAT DE VENTE, STATUT, ENQUETE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
13
Cote
5S/141
Date
1890-1896
Lieu
BALLAINVILLIERS, VILLE-DU-BOIS (LA), LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune
Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, PLAN, CONTRAT DE VENTE, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
14
Cote
5S/142
Date
1890-1895
Lieu
LINAS
Type de document
CONTRAT DE VENTE, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
15
Cote
5S/140
Date
1890-1892
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
CONTRAT DE VENTE, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
16
Cote
5S/138
Date
1890-1893
Lieu
MORANGIS, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, CONTRAT DE VENTE, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, ENQUETE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
17
Cote
5S/137
Date
1890-1948
Lieu
ARPAJON Commune, WISSOUS, SEINE, SEINE-ET-OISE
Type de document
CONTRAT DE VENTE, ATLAS PARCELLAIRE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
18
Cote
5S/175
Date
1890-1926
Lieu
WISSOUS, ARPAJON Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, ENQUETE, QUITTANCE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
19
Cote
5S/127
Date
1890-1898
Lieu
ARPAJON Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), MONTLHERY Commune, WISSOUS, BALLAINVILLIERS, CHILLY-MAZARIN Commune, NORVILLE (LA), LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MORANGIS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAULX-LES-CHARTREUX, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
CORRESPONDANCE, SOMMIER DES MARCHANDISES, SOMMIER, CONVENTION, CAHIER DES CHARGES, DECRET
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
20
Cote
5S/143
Date
1890-1897
Lieu
LINAS, LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
ENQUETE, ATLAS PARCELLAIRE, PLAN
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
21
Cote
5S/179
Date
1891-1943
Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
CONTRAT DE VENTE, PLAN, QUITTANCE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
22

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Section Antony à Wissous :états par commune des conditions particulières stipulées dans les actes de vente, et états par commune des terrains restant à acquérir au 31 mai 1891 ; état récapitulatif des parcelles de terrains imposées en 1893 ; états par commune indiquant la propriété des arbres, bois, clôtures, haies se trouvant sur les propriétés acquises par la compagnie ; honoraires des notaires, état parcellaire des propriétés qui doivent être cédées et extrait de la matrice cadastrale de Chilly-Mazarin ; jugement d'expropriation pour emprises supplémentaires sur les communes de Leuville et Saint-Germain-lès-Arpajon, (1895) ; affaire Muret contre la Compagnie de chemin de fer (1891-1894). Section Wissous à Arpajon : enquête parcellaire pour les communes de Wissous, Morangis, Chilly-Mazarin, Longjumeau, Saulx-les-Chartreux, Ballainvilliers, Longpont, Linas, Leuville, Saint-Germain-lès-Arpajon, La Norville, Arpajon ; arrêté préfectoral du 13 janvier 1893, registre d'enquête du 27 janvier 1893, procès-verbal des opérations de la commission d'enquête du 11 février 1893, arrêté préfectoral du 16 juin 1893 ; jugement prononçant l'expropriation des terrains ou bâtiments nécessaires à l'établissement du chemin de fer le 7 juillet 1893 ; tableau des offres le 17 septembre 1893 ; ordonnance du magistrat fixant la réunion du jury le 13 octobre 1893 ; règlement des indemnités le 3 novembre 1893, décisions du jury d'expropriation du 3 au 8 novembre 1893

Cote
5S/174
Date
1891-1895
Lieu
WISSOUS, CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, LONGJUMEAU Commune, LINAS, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA), ARPAJON Commune, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
MATRICE CADASTRALE, CONTRAT DE VENTE, TITRE DE PROPRIETE, PROCES-VERBAL, ENQUETE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
23
Cote
5S/145
Date
1891-1921
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, MAISSE, ANGERVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, SEINE-ET-MARNE, EURE-ET-LOIR
Type de document
AFFICHE, COUPURE DE PRESSE, PIECE COMPTABLE, ENQUETE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
24
Cote
5S/136
Date
1891-1892
Lieu
WISSOUS
Type de document
CONTRAT DE VENTE, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
25
Cote
5S/135
Date
1892-1939
Lieu
ARPAJON Commune, WISSOUS, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
ENQUETE, PLAN
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
26
Cote
5S/166
Date
1892-1928
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
BROCHURE, REGLEMENT, LOI, CIRCULAIRE, DECRET
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
27
Cote
5S/144
Date
1892-1925
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, NORVILLE (LA)
Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, PLAN, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
28
Cote
5S/139
Date
1892-1894
Lieu
LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
ENQUETE, ATLAS PARCELLAIRE, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
29
Cote
3U/755
Date
1893-1894
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), VILLABE
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
30
Cote
5S/125
Date
1894-1895
Lieu
ARPAJON Commune, MONTLHERY Commune, MARCOUSSIS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, WISSOUS, LEUVILLE-SUR-ORGE, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
TARIF
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
31
Cote
5S/117
Date
1894-1904
Lieu
MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
ENQUETE, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
32
Cote
5S/108
Date
1895-1910
Lieu
ETAMPES Commune, MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, BOUVILLE, PUISELET-LE-MARAIS, VALPUISEAUX, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
ENQUETE, AFFICHE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
33
Cote
5S/128
Date
1895-1897
Lieu
ARPAJON Commune, LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, MARCOUSSIS, MASSY Canton
Type de document
ENQUETE, TARIF, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
34
Cote
5S/126
Date
1896
Lieu
ARPAJON Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), MONTLHERY Commune, WISSOUS, PARIS Département, HAUTS-DE-SEINE, MASSY Canton, MARCOUSSIS
Type de document
TARIF, ENQUETE, PLAN
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
35
Cote
5S/129
Date
1898-1904
Lieu
ARPAJON Commune, MASSY Canton, MARCOUSSIS
Type de document
TARIF, VOEU, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU, DELIBERATION, PLAN
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
36
Cote
5S/2
Date
1900-1950
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document -
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL. Affaires...
37
Cote
5S/104
Date
1901-1911
Lieu
ETAMPES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, BOUVILLE, MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
38
Cote
3U/758
Date
1902
Lieu
ATHIS-MONS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
39
Cote
5S/103
Date
1903-1905
Lieu
ETAMPES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
VOEU, ENQUETE, DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
40
Cote
5S/116
Date
1905-1940
Lieu
BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, D HUISON-LONGUEVILLE, ORVEAU, CERNY, VALPUISEAUX
Type de document
ENQUETE, ARRET, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
41

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Voeux des conseils municipaux et du Conseil Général pour l'obtention de trains supplémentaires, horaires, suppression de trains, amélioration de la vitesse des trains, droit de stationnement, Chilly-Mazarin : projet de raccordement avec la Grande Ceinture, tarifs, éclairage des gares, demande d'embranchement, modification du droit de manutention et des tarifs de portage (1905-1911) ; suppression des trains de voyageurs entre la station du Luxembourg et la porte d'Orléans, maintien du service des trains de nuit à destination des halles centrales de Paris, enquête d'utilité publique auprès des communes de Corbeil, Arpajon, Leuville-sur-Orge, Linas, Marcoussis, Montlhéry, Longpont-sur-Orge, La Ville-du-Bois, Nozay, Ballainvilliers, Longjumeau, Saulx-les-Chartreux, Chilly-Mazarin, Morangis, Wissous (1909) ; accident de tramway : rapports, arrêtés, déraillement de trains près de Saulx-Les-Chartreux : rapport (1909-1910) ; voeux des conseils municipaux pour l'accélération de la vitesse des trains ; demande de la Compagnie des Chemins de fer de Grande banlieue de faire circuler sur ses voies du matériel de la Compagnie des chemins de fer de Paris-Arpajon ; agrément des mécaniciens : rapport ; protestation du syndicat agricole de Marcoussis pour mauvais état des voies (1912) ; couronnement de la rosière de Marcoussis : horaires ; plainte du chef de gare de Leuville ; pétitions pour modification d'horaires ; demande d'établissement de bascule pour wagons à la Ville du Bois (1913) ; signalement de retards, de déraillement (1913-1914) ; pavage de la voie dans la traversée de Marcoussis (1914) ; chauffage des voitures pendant l'hiver (1914).

Cote
5S/130
Date
1905-1914
Lieu
ARPAJON Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), NOZAY, BALLAINVILLIERS, LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, MORANGIS, WISSOUS
Type de document
VOEU, TARIF, ENQUETE, PETITION
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
42
Cote
5S/118
Date
1907-1910
Lieu
MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, DANNEMOIS, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), AUVERNAUX
Type de document
ENQUETE, PLAN
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
43
Cote
5S/113
Date
1907-1912
Lieu
ARPAJON Commune, ETAMPES Commune, SAINT-YON, EGLY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN, BOISSY-LE-SEC, BRIERES-LES-SCELLES, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
ENQUETE, RAPPORT D EXPERTISE, COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
44

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Affaires communes aux lignes de Grande Banlieue. Affaires générales, transformation des haltes libres en haltes gardées et en stations : délibérations, rapports et correspondance (1908-1912), observations de la société concessionnaire sur la limite de 35m/m pour les déclivités (1908), retraites du personnel de l'exploitation : rapports, correspondance, avenant, (1911), expropriation pour construction de passages à niveau sur la ligne Arpajon-Etampes : rapports, arrêté, listes, plan parcellaire (1909-1911), amélioration de la desserte, horaires, arrêts, service postal, tarifs, entretien du matériel roulant, personnel (1912-1915), plaintes et réclamations, accidents de trains ou de personnes survenus sur les différentes lignes (1914-1916), refus des communes de la Ferté-Alais, le Coudray-Montceaux et Boissy-Sous-Saint-Yon de contribuer financièrement aux frais de construction des chemins de fer d'intérêt local : rapports, délibérations, correspondance (1918) ; affaires générales, abandon d'exploitation par la Compagnie des chemins de fer de grande banlieue pour fait de guerre, réquisitions de plusieurs sections de voies et de matériel roulant par l'armée : arrêté ministériel (1916), reprise d'exploitation par Mr Trouvé, administrateur provisoire, ravitaillement en bois, en charbon et en marchandises diverses (1917), protestations des communes en vue d'obtenir des liaisons de transport de voyageurs, des marchandises et la suppression de la contribution financières aux lignes (1916-1918)

Cote
5S/105
Date
1908-1918
Lieu
ETAMPES Commune, ARPAJON Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
ARRET, TARIF
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
45
Cote
5S/112
Date
1908-1909
Lieu
ETAMPES Commune, BOISSY-LE-SEC, BRIERES-LES-SCELLES, MORIGNY-CHAMPIGNY, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN, ARPAJON Commune
Type de document
ENQUETE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
46
Cote
3U/760
Date
1908-1914
Lieu
AUVERNAUX, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), EPINAY-SOUS-SENART Commune, MASSY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, QUINCY-SOUS-SENART
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
47
Cote
5S/171
Date
1909-1943
Lieu
MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE (COURS D EAU)
Type de document
STATISTIQUES, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
48

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne d'Etampes à Arpajon. Pourvoi en cassation de Mme Vivaux contre une décision du jury d'expropriation (1909-1911) ; arrêtés de cessibilité, expropriations, indemnités (1909-1911) ; demande de rectification de pente dans la côte de Feugères (1908-1909) ; occupation temporaire de terrains pour dépôt de matériaux près d'Arpajon (1909) ; travaux, embranchement Saint-Martin (1909-1911) ; aménagement, passage à niveau, installation de becs de gaz ; achats d'arbres ; accidents, tarifs, occupation du jeu de Paume (1911-1912), situation des travaux exécutés (1910-1915) ; commissions départementales du 13.3.1911 : abri au terminus d'Arpajon, du 15.2.1912 : fournitures de bornes, du 23.5.1912 , raccordement en gare d' Etampes ; indemnités de terrains (1911-1912) ; commissions du Conseil Général : livraison de la ligne, raccordement avec le réseau Paris-Orléans et Etampes (1911-1912) ; travaux d'infrastructures, modification de la sous-répartition (1912) ; procès-verbaux de récolement, réception et remise des ouvrages de tous les terrains acquis pour la construction du chemin de fer (1913) ; rétablissement de l'ancien horaire (1913) ; rapport d'accident mortel (1913) ; demande de création d'une halte à Arpajon (1913-1914) ; remise des ouvrages établis pour le maintien des communications et l'écoulement des eaux (1913) ; horaires des trains (1914) ; commission départementales du 18.12.1912 : aliénation d'excédents d'immeubles, du 6.01.1913 : raccordement en gare d'Arpajon, du 19.02.1913 : raccordement en gare d'Etampes.

Cote
5S/114
Date
1909-1915
Lieu
ARPAJON Commune, ETAMPES Commune, SAINT-YON
Type de document
TARIF, ARRET
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
49
Cote
5S/109
Date
1909-1910
Lieu
ETAMPES Commune, MAISSE, BOUVILLE, VALPUISEAUX, D HUISON-LONGUEVILLE, ORVEAU, FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
ENQUETE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
50
Cote
5S/120
Date
1909-1920
Lieu
MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
VOEU, ARRET
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
51
Cote
5S/170/2
Date
1909-1927
Lieu
ARPAJON Commune, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, EGLY, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN
Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
52
Cote
5S/169
Date
1909-1937
Lieu
ETAMPES Commune, BRIERES-LES-SCELLES, BOISSY-LE-SEC, MORIGNY-CHAMPIGNY, SOUZY-LA-BRICHE, ARPAJON Commune, VILLECONIN
Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, PLAN
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
53
Cote
5S/119
Date
1910-1918
Lieu
MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), NAINVILLE-LES-ROCHES
Type de document
ENQUETE, PLAN, TARIF
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
54
Cote
5S/110
Date
1910-1914
Lieu
ETAMPES Commune, MAISSE
Type de document
ARRET, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
55
Cote
5S/170/1
Date
1912-1940
Lieu
ETAMPES Commune, MAISSE
Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
56
Cote
5S/121
Date
1913-1914
Lieu
MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DANNEMOIS, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), AUVERNAUX, SOISY-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES
Type de document -
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
57

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Accident à Leuville : rapport ; voeux des conseils municipaux pour horaires, pour le maintien des agents techniques ; pétition des commerçants de Longjumeau pour le rétablissement du service des voyageurs (1915-1916) ; voeux des conseils municipaux pour horaire des trains, pour la gratuité des transports des soldats, pour l'éclairage des passages à niveau ; accidents Leuville, Morangis, Montlhéry, Arpajon, Chilly-Mazarin, Wissous, La Grange aux Cercles ; plainte du Préfet pour réquisitions de locomotives ; plainte du service des Ponts et Chaussées relative au matériel roulant ; suppression et relèvement des tarifs spéciaux pour les trains à grande vitesse et petite vitesse : projet ; contrôle de l'exploitation ; doublement des frais accessoires : rapport, arrêté ; difficulté de fonctionnement de la ligne par manque de charbon : rapports (1917-1918) ; accident à Chilly-Mazarin, voeu du Conseil général pour l'éclairage des passages à niveau : arrêté concernant l'exploitation de la ligne, 1897 ( 1919) ; pétition pour le rétablissement d'un train de voyageurs à Marcoussis, protestation des conseils municipaux pour l'amélioration du service (1918) ; voeu des conseils municipaux pour l'établissement d'une salle d'attente (1919) ; proposition de relèvement des tarifs de voyageurs, pétition du syndicat agricole de Marcoussis pour fermeture de la gare ; accident à Leuville (1920) accident à Montlhéry ; horaires des trains ; voeux pour la mise en service de nouveaux trains, pour l'établissement de gares, pour l'amélioration du service ; rachat par le département de la Seine de la ligne de tramways (1922) ; voeux des conseils municipaux pour le rétablissement du service d'avant-guerre, pour l'amélioration du service et réduction de tarif ; accident à Chilly (1923) ; horaires : arrêté ; extrait de la dépêche ministérielle concernant l'envoi obligatoire de la lettre d'avis d'arrivée au destinataire d'un envoi livrable en gare ; relevé des plaintes, pétition pour l'amélioration de l'exploitation ; accident à Etampes (1924).

Cote
5S/131
Date
1915-1924
Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE, MORANGIS, MONTLHERY Commune, ARPAJON Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, WISSOUS, MARCOUSSIS, ETAMPES Commune, SEINE
Type de document
VOEU, PETITION, TARIF
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
58
Cote
5S/115
Date
1915-1940
Lieu
ARPAJON Commune, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, VILLECONIN, SAINT-YON
Type de document
TARIF, ARRET, PETITION
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
59
Cote
5S/107
Date
1917-1950
Lieu
ARPAJON Commune, ETAMPES Commune, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MAISSE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
60
Cote
5S/122
Date
1920-1944
Lieu
MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SOISY-SUR-ECOLE
Type de document
VOEU, MEMOIRE DE TRAVAUX
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
61
Cote
3U/754
Date
1920-1923
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MONTGERON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...
62
Cote
5S/106
Date
1923-1945
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
TARIF, TITRE DE CIRCULATION
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
63
Cote
5S/111
Date
1924-1939
Lieu
ETAMPES Commune, MAISSE
Type de document
VOEU
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
64
Cote
5S/170/3
Date
1924-1953
Lieu
BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, VALPUISEAUX
Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
65
Cote
5S/163
Date
1924-1938
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document -
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. LIGNES D'INTERET GENERAL....
66
Cote
5S/132
Date
1925-1930
Lieu
ARPAJON Commune, MASSY Canton, MARCOUSSIS
Type de document
TARIF, RAPPORT, DELIBERATION, COMPTE-RENDU, CORRESPONDANCE, PLAN
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
67
Cote
5S/176
Date
1926-1944
Lieu
WISSOUS, MORANGIS, MARCOUSSIS
Type de document
CONTRAT DE VENTE, ENQUETE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
68

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Délibérations de conseils municipaux concernant le transport des denrées maraîchères vers les halles de Paris rejetant un voeu de remplacement de transport par camions émis par le Conseil général (1931), électrification de la ligne et raccordement avec la ligne Paris-Massy-Palaiseau en gare d'Antony (1927-1932) ; transport des gadoues (1932), horaires d'hiver (1933), accident du 24 octobre 1932 à Longjumeau ; modification des conditions d'exploitation : projet de suppression du train et remplacement par un service d'autobus (1933), réalisation par exploitation de la ligne par autobus de Paris à Longjumeau et par tramway de Longjumeau à Arpajon (1935), protestations relatives aux horaires (1934), voeux de la chambre d'agriculture pour le maintien des trains maraîchers à destination des halles (1934), déchargement des gadoues à la gare de Marcoussis (1932-1936), modifications à apporter aux conditions d'exploitation en fonction de l'ouverture de la ligne Paris-Massy-Palaiseau (1937), exploitation de la ligne par la société des transports Citroën et la compagnie d'exploitations automobile Renault : projet de convention (1938), arrêté relatif aux tarifs (1938), pétitions d'usagers réclamant des améliorations (1938), plaintes relatives à la suppression des bus (1940), suppression de la section 'Longjumeau-Arpajon' 1939 par la société des transports en commun de la région parisienne, demande de rétablissement de la ligne Longjumeau, Morangis, Wissous, Chilly-Mazarin (1941-1945), projet de réouverture de la ligne d'autobus Paris-Orléans (1946).

Cote
5S/133
Date
1927-1946
Lieu
ARPAJON Commune, MASSY Commune, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, PALAISEAU Commune, MORANGIS, WISSOUS, CHILLY-MAZARIN Commune, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, VOEU, PETITION
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
69
Cote
2S/216
Date
1928-1957
Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
PLAN
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Transports routiers ; coordination des transports ferroviaires...
70

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Tronçon Paris-Massy-Palaiseau ; reprise par le département de la Seine et incorporation au réseau métropolitain, déclassement comme ligne d'intérêt général et classement dans les voies d'intérêt local du département de la Seine (rattachement au réseau métropolitain de la ville de Paris) ; extension de l'électrification jusqu'à Limours, correspondance avec le département de la Seine, le ministère des travaux publics, les parlementaires, délibération des membres de la chambre de commerce ; commission du conseil général, ouverture d'enquête d'utilité publique et arrêté du 27 août 1930, protestations des habitants ; voeux et délibérations du conseil général, commission d'enquête et procès-verbal du 21 octobre 1930, étude de l'électrification de la ligne jusqu'à Limours, loi du 10 avril 1932 approuvant le déclassement ; travaux d'aménagement et d'électrification, projet d'ensemble, plans, schémas de l'électrification, devis descriptif, mémoire (1932) , délibération du conseil général approuvant le projet d'aménagement et d'électrification en date du 5 mai 1933 ; participation financière du département pour l'électrification de la ligne Massy-Palaiseau à Saint-Rémy-les-Chevreuse ; suppression du service des voyageurs entre Saint-Rémy-les-Chevreuse et Limours, déclassement de ce tronçon (1940-1943)

Cote
5S/57
Date
1930-1943
Lieu
PALAISEAU Commune, MASSY Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, PARIS Département, LOIRET, HAUTS-DE-SEINE, SEINE
Type de document
ENQUETE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
71
Cote
5S/134
Date
1931-1932
Lieu
ARPAJON Commune, PARIS Département
Type de document
ENQUETE, TARIF
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
72

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Remise de terrains à la commune de Palaiseau pour agrandissement du marché communal, à la commune d'Orsay pour l'établissement d'un sentier (1931) ; demande d'autorisation pour Palaiseau d'établir un aqueduc sous la voie ferrée (1931) ; retrait de l'autorisation donnée à MM. Pilatty frères pour l'établissement d'une voie ferrée ; alignement (1931) ; permission de voirie, voeux d'électrification ; pose de canalisations de gaz (1932) ; permissions de voirie, remise de terrains à la commune de Palaiseau, remboursement d'un emprunt fait par Gif-sur-Yvette (1933) ; demande d'emprunt de Palaiseau et de la Compagnie d'Orléans pour l'amélioration de l'écoulement des eaux (1933-1934), permission de voirie, élargissement du passage à niveau à Bures-sur-Yvette (1934) ; surtaxes locales temporaires sur les voyageurs et bagages (1935-1937) ; élargissement du passage à niveau à Bures (1937) ; création d'une halte à Bures, changements d'horaire, remise des terrains, amélioration de la station Lozère, électrification de la ligne de Massy-Palaiseau à Saint-Rémy-les-Chevreuse (plans) (1938) ; suppression de passages à niveau, remise en état de l'aqueduc en gare de Gif ; alignements et permissions de voirie, remise en état d'un pont franchissant la voie ferrée à Palaiseau, fascicule des tableaux horaires, classement des passages à niveau (1939) ; demande d'autorisation d'installer des bascules automatiques et pèse-personne (1938-1939) ; voeux de la commune de Palaiseau afin qu'un wagon soit réservé aux femmes et enfants (1941) ; étude d'établissement d'un passage souterrain pour piétons à la gare de Lozère (1941) ; suppression d'un passage à niveau à Palaiseau (1942-1943) ; voeu pour l'aménagement de la gare de Massy-Palaiseau (1946) ; délivrance de billets collectifs et de billets à tarif réduit (1937-1947) ; voeu pour le rétablissement de la ligne entre Saint-Rémy-les-Chevreuse et Limours (1948) ; voeu pour le rétablissement de la ligne Cerny-Massy-Palaiseau-Versailles (1949), règlementation des passages à niveau (1950) ; construction d'un abri voyageurs à la gare de Massy-Palaiseau (1951) ; demande d'arrêt des trains à la cité universitaire de Paris (1952) ; règlementation des passages à niveau (1953-1954)

Cote
5S/58
Date
1931-1954
Lieu
PALAISEAU Commune, MASSY Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, BURES-SUR-YVETTE, PARIS Département, LOIRET, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
ARRET, VOEU, REGLEMENT, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
73
Cote
5S/173
Date
1932-1937
Lieu
MARCOUSSIS, ARPAJON Commune, MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
VOEU, PETITION, RAPPORT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
74
Cote
5S/167
Date
1934-1942
Lieu
ETAMPES Commune, ESSONNE
Type de document
TARIF, ARRETE D ALIGNEMENT, RAPPORT
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
75
Cote
825W/2
Date
1940-1950
Lieu
ARPAJON Commune, BRUNOY Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ORSAY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VIRY-CHATILLON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : POSTE, RESEAU TELEGRAPHIQUE ET TELEPHONIQUE.

  • Arrêtés préfectoraux autorisant la construction d'une...
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Seconde guerre mondiale et après-guerre : Comptes-rendus des faits qui se sont déroulés pendant les derniers jours de l'occupation allemande et les premiers jours de la Libération pour les communes de : Arpajon, Athis-Mons, Auvernaux, Auvers-Saint-Georges, Avrainville, Ballancourt-sur-Essonne, Baulne, Bondoufle, Boutigny-sur-Essonne, Brunoy, Bruyères-le-Châtel, Buno-Bonnevaux, Cerny, Chamarande, Champcueil, Champlan, Chevannes, Chilly-Mazarin, Corbeil, Coudray-Montceau (le), Courances, Courdimanche-sur-Essonne, D'Huison-Longueville, Draveil, Echarcon, Egly, Epinay-sous-Sénart, Epinay-sur-Orge, Essonnes, Etiolles, Ferté-Alais (la), Fleury-Mérogis, Fontenay-le-Vicomte, Gironville, Grigny, Guibeville, Itteville, Janville-sur-Juine, Juvisy-sur-Orge, Lardy, Leuville-sur-Orge, Linas, Lisses, Longjumeau, Marolles-en-Hurepoix, Massy, Mennecy, Mespuits, Moigny-sur-Ecole, Mondeville, Montlhéry, Morangis, Morsang-sur-Orge, Nainville-les-Roches, Norville (la), Ollainville, Oncy-sur-Ecole, Ormoy, Orveau, Paray-Vieille-Poste, Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Quincy-sous-Sénart, Saint-Germain-les-Arpajon, Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saintry-sur-Seine, Soisy-sur-Seine, Tigery, Torfou, Valpuiseaux, Vayres-sur-Essonne, Vigneux-sur-Seine, Villabé, Villemoisson-sur-Orge, Viry-Châtillon et Yerres, et, dans le Val-de-Marne et la seine-et-Marne, communes de : Ablon, Marolles-en-Brie, Noiseau, Ormesson-sur-Marne, Périgny, Plessis-Trévise (le), Queue-en-Brie (la), Sucy-en-Brie, Valenton, Villeneuve-le-Roi, Villeneuve-Saint-Georges, Villiers-sur-Marne (1944). Crimes et délits pendant l'occupation, arrestations et exécutions, listes nominatives des incarcérés au Fort de LIMEIL-BREVANNES (Val-de-Marne) pour faits de résistance, délation ou ayant appartenu à la Milice (septembre 1944) de personnes demeurant à Athis-Mons, Brunoy, Corbeil, Crosnes, Draveil, Epinay-sur-Orge, Etiolles, Grigny, Juvisy-sur-Orge, Linas, Mennecy, Mondeville, Morsang-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Savigny-sur-Orge, Sénart (forêt de), Vigneux-sur-Seine, Villemoisson-sur-Orge, Viry-Châtillon, Wissous, Yerres et dans le Val-de-Marne ; [coupures de journaux, état numérique des exécutions sommaires = disparu ? au 17 juin 2009] (1940-1948) ; réquisition d'armes par la milice de BRUNOY et inventaire, organisation de la milice patriotique, statut des comités locaux de libération dans l'arrondissement de CORBEIL, marché noir, situation des formations de gardes patriotiques par commune avec les noms des chefs : Arpajon, Athis-Mons, Avrainville, Ballancourt-sur-Essonne, Bondoufle, Bouray-sur-Juine, Brétigny-sur-Orge, Brunoy, Chamarande, Champcueil, Cheptainville, Chevannes, Chilly-Mazarin, Corbeil-Essonnes, Courcouronnes, D'Huison-Longueville, Draveil, Echarcon, Egly, Epinay-sous-Sénart, Epinay-sur-Orge, Etiolles, Evry, Ferté-Alais (la), Grigny, Itteville, Juvisy-sur-Orge, Leuville-sur-Orge, Linas, Lisses, Longjumeau, Longpont-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix, Massy, Mennecy, Moigny-sur-Ecole, Mondeville, Montgeron, Montlhéry, Morangis, Morsang-sur-Orge, Ollainville, Ormoy, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Ris-Orangis, Saint-Germain-les-Arpajon, Saint-Germain-les-Corbeil, Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Savigny-sur-Orge, Soisy-sur-Seine, Vert-le-Grand, Videlles, Vigneux-sur-Seine, Villabé, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Viry-Châtillon, Wissous et dans le Val-de-Marne (1944-1945) ; Garde de voies ferrées pour les communes d'Athis-Mons, Ballancourt-sur-Essonne, Corbeil-Essonnes, Coudray-Montceau (le), Evry, Ferté-Alais (la), Juvisy-sur-Orge, Ris-Orangis, Villabé et Viry-Châtillon.
Service de la circulation et du roulage : notes et correspondance relatives aux autorisations de circuler (1940, 1941, 1945-1946). acquisition de véhicules : correspondance, coupures du journal La Marseillaise, édition d'ETAMPES, 2 affiches (60 x 45, 1940-1941 ; 43 x 30, 1946-1947) ; centres de jeunesse : listes des centres de jeunesse de la SEINE-ET-OISE, circulaires et correspondance (1940-1941). Culte, ophelinats et écoles catholiques et protestantes. Santé, sanatorium et hôpitaux.

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Seconde guerre mondiale et après-guerre : Comptes-rendus des faits qui se sont déroulés pendant les derniers jours de l'occupation allemande et les premiers jours de la Libération pour les communes de : Arpajon, Athis-Mons, Auvernaux, Auvers-Saint-Georges, Avrainville, Ballancourt-sur-Essonne, Baulne, Bondoufle, Boutigny-sur-Essonne, Brunoy, Bruyères-le-Châtel, Buno-Bonnevaux, Cerny, Chamarande, Champcueil, Champlan, Chevannes, Chilly-Mazarin, Corbeil, Coudray-Montceau (le), Courances, Courdimanche-sur-Essonne, D'Huison-Longueville, Draveil, Echarcon, Egly, Epinay-sous-Sénart, Epinay-sur-Orge, Essonnes, Etiolles, Ferté-Alais (la), Fleury-Mérogis, Fontenay-le-Vicomte, Gironville, Grigny, Guibeville, Itteville, Janville-sur-Juine, Juvisy-sur-Orge, Lardy, Leuville-sur-Orge, Linas, Lisses, Longjumeau, Marolles-en-Hurepoix, Massy, Mennecy, Mespuits, Moigny-sur-Ecole, Mondeville, Montlhéry, Morangis, Morsang-sur-Orge, Nainville-les-Roches, Norville (la), Ollainville, Oncy-sur-Ecole, Ormoy, Orveau, Paray-Vieille-Poste, Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Quincy-sous-Sénart, Saint-Germain-les-Arpajon, Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saintry-sur-Seine, Soisy-sur-Seine, Tigery, Torfou, Valpuiseaux, Vayres-sur-Essonne, Vigneux-sur-Seine, Villabé, Villemoisson-sur-Orge, Viry-Châtillon et Yerres, et, dans le Val-de-Marne et la seine-et-Marne, communes de : Ablon, Marolles-en-Brie, Noiseau, Ormesson-sur-Marne, Périgny, Plessis-Trévise (le), Queue-en-Brie (la), Sucy-en-Brie, Valenton, Villeneuve-le-Roi, Villeneuve-Saint-Georges, Villiers-sur-Marne (1944). Crimes et délits pendant l'occupation, arrestations et exécutions, listes nominatives des incarcérés au Fort de LIMEIL-BREVANNES (Val-de-Marne) pour faits de résistance, délation ou ayant appartenu à la Milice (septembre 1944) de personnes demeurant à Athis-Mons, Brunoy, Corbeil, Crosnes, Draveil, Epinay-sur-Orge, Etiolles, Grigny, Juvisy-sur-Orge, Linas, Mennecy, Mondeville, Morsang-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Savigny-sur-Orge, Sénart (forêt de), Vigneux-sur-Seine, Villemoisson-sur-Orge, Viry-Châtillon, Wissous, Yerres et dans le Val-de-Marne ; [coupures de journaux, état numérique des exécutions sommaires = disparu ? au 17 juin 2009] (1940-1948) ; réquisition d'armes par la milice de BRUNOY et inventaire, organisation de la milice patriotique, statut des comités locaux de libération dans l'arrondissement de CORBEIL, marché noir, situation des formations de gardes patriotiques par commune avec les noms des chefs : Arpajon, Athis-Mons, Avrainville, Ballancourt-sur-Essonne, Bondoufle, Bouray-sur-Juine, Brétigny-sur-Orge, Brunoy, Chamarande, Champcueil, Cheptainville, Chevannes, Chilly-Mazarin, Corbeil-Essonnes, Courcouronnes, D'Huison-Longueville, Draveil, Echarcon, Egly, Epinay-sous-Sénart, Epinay-sur-Orge, Etiolles, Evry, Ferté-Alais (la), Grigny, Itteville, Juvisy-sur-Orge, Leuville-sur-Orge, Linas, Lisses, Longjumeau, Longpont-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix, Massy, Mennecy, Moigny-sur-Ecole, Mondeville, Montgeron, Montlhéry, Morangis, Morsang-sur-Orge, Ollainville, Ormoy, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Ris-Orangis, Saint-Germain-les-Arpajon, Saint-Germain-les-Corbeil, Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Savigny-sur-Orge, Soisy-sur-Seine, Vert-le-Grand, Videlles, Vigneux-sur-Seine, Villabé, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Viry-Châtillon, Wissous et dans le Val-de-Marne (1944-1945) ; Garde de voies ferrées pour les communes d'Athis-Mons, Ballancourt-sur-Essonne, Corbeil-Essonnes, Coudray-Montceau (le), Evry, Ferté-Alais (la), Juvisy-sur-Orge, Ris-Orangis, Villabé et Viry-Châtillon. Service de la circulation et du roulage : notes et correspondance relatives aux autorisations de circuler (1940, 1941, 1945-1946). acquisition de véhicules : correspondance, coupures du journal La Marseillaise, édition d'ETAMPES, 2 affiches (60 x 45, 1940-1941 ; 43 x 30, 1946-1947) ; centres de jeunesse : listes des centres de jeunesse de la SEINE-ET-OISE, circulaires et correspondance (1940-1941). Culte, ophelinats et écoles catholiques et protestantes. Santé, sanatorium et hôpitaux.

Cote
982W/4
Date
1940-1946
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL Arrondissement, BRUNOY Commune, SEINE-ET-OISE, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE, ALLEMAGNE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, CERNY, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETIOLLES, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MENNECY Commune, MESPUITS, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORVEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Canton, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, CROSNE, RIS-ORANGIS Commune, SENART (FORET DE), WISSOUS, BOURAY-SUR-JUINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CHEPTAINVILLE, COURCOURONNES, EVRY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VERT-LE-GRAND, VIDELLES, VILLIERS-SUR-ORGE
Type de document
AFFICHE, CIRCULAIRE, COUPURE DE PRESSE, TEMOIGNAGE, LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

  • Seconde guerre mondiale et après-guerre : Comptes-rendus...
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FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Grande Banlieue. - Ligne de Maisse à Milly et à Corbeil : aménagement de la ligne entre Auvernaux et Corbeil (1945-1946), aliénations de terrains et de bâtiments rendus disponibles par la suppression du trafic ferré, par communes, plans (1949-1957), plans des gares et photographies.

4 medias

Cote
5S/172
Date
1945-1957
Lieu
MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX
Type de document
PLAN, PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
78
Cote
5S/168
Date
1950-1954
Lieu
MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, ARPAJON Commune, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document -
  • Contexte : CHEMINS DE FER

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
79
Cote
1385W/2
Date
1957-1965
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : RESEAU DEPARTEMENTAL DE CHEMIN DE FER DE GRANDE BANLIEUE,...

  • MILLY-LA-FORET. - Ancien réseau départemental de chemin...
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Ancien réseau départemental des chemins de fer de grande banlieue. - Ligne ETAMPES-MAISSE à VALPUISESAUX, aliénation de l'ancienne gare (conseil général), demandes d'acquisition (1969), approbation en commission départementale du cahier des charges de l'adjudication (1970), avis des Domaines (1969). Ligne PARIS-ARPAJON à LEUVILLE-SUR-ORGE : projet de cession à la commune des installations situées sur son territoire dépendant de l'ancienne ligne (conseil général 1969), avis des Domaines (1968), déclaration d'utilité publique (1970), copie de l'acte de vente (1970), projet d'acte de cession à la commune (1970). Ligne LA FERTE-ALAIS-ETAMPES, à BOISSY-LE-SEC : correspondances. Ligne LA FERTE-ALAIS-ETAMPES, à LA FERTE-ALAIS : acquisitions et aliénations hors programme (1967), copie de l'acte de vente amiable (1967). Ligne MAISSE-CORBEIL-ESSONNES, à CORBEIL-ESSONNES : acte de vente amiable (1967), expropriation (1968). Ligne MAISSE-MILLY-LA-FORET-CORBEIL-ESSONNES, à NAINVILLE-LES-ROCHES : autorisation de passage d'une ligne électrique au dessus de l'ancienne plateforme, au lieudit Le Village (1970). Ligne ARPAJON-ETAMPES, à SOUZY-LA-BRICHE : copie de l'acte de vente par le département (1979), régularisation, en commission départementale, de la cession d'une parcelle de terrain située sur la commune et dépendant de l'ancien CGB, estimation des Domaines (1969), correspondances avec la direction départementale de l'équipement (1970). Ligne PARIS-ARPAJON, à BALLAINVILLIERS : cession d'un terrain au lieudit La Tuilerie (1967).

Cote
1385W/3
Date
1967-1971
Lieu
VALPUISEAUX, ETAMPES Commune, MAISSE, LEUVILLE-SUR-ORGE, PARIS Département, BOISSY-LE-SEC, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, MILLY-LA-FORET Commune, SOUZY-LA-BRICHE, BALLAINVILLIERS
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : RESEAU DEPARTEMENTAL DE CHEMIN DE FER DE GRANDE BANLIEUE,...

  • Ancien réseau départemental des chemins de fer de grande...