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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1J/399
Date
s.d
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Louis Stanislas Xavier CAPET, émigré, séquestre révolutionnaire...
2

François de TERTULLE (= François de RAPHAELLIS). - Papiers de famille. - Cinq copies du testament avec codicilles et attestations de François de TERTULLE de la ROQUE (1659). Titres de propriétés. - Inventaire domestique des biens de feu messire François de TERTULLE (1659). Etat des héritages de François de TERTULLE, mémoire des terres (s.d.), inventaire de la terre de GIGONIAN (1613) ; inventaire des terres acquises de Pierre COUTURIER de CARPENTRAS (1645). Terres des CONFINES à MONTEUX : cession de droit de rétention accordée par le trésorier de la chambre apostolique en faveur de François de TERTULLE sur le clos de Saint François ou de l'Observance proche les murailles de MONTEUX (1606), réception d'une somme d'argent par les frères de l'Observance de CARPENTRAS (1607). Achat, registre avec couverture parchemin (1617) ; quittance à Anne de PATRIS, abbesse du monastère de Sainte Madeleine de CARPENTRAS par l'acheteur des CONFINES (1621). Acquisition de terres aux confins de MONTEUX appartenant à la communauté par François de RAPHAELLIS (1628). La ROQUE HENRI : copie d'un acte de 1253 en latin concernant le château et village de la ROQUE HENRI sous la juridiction du comte de POITIERS ; hommage au pape par François de RAPHAELLIS pour la terre de La ROQUE HENRI, parchemin, une pièce papier qui énumère les héritages de François de RAPHAELLIS, ordonnance à François de RAPHAELLIS par le vice légat d'Avignon pour la réduction des lods de la terre de La ROQUE (1613) ; attestation de la vente de la terre et juridiction de La ROQUE HENRI en faveur de François de RAPHAELLIS (1613) ; commandement aux habitants d'aller moudre le grain an nouveau moulin (1618) ; bail de Pierre PELISSIER (1615), de la ville de CARPENTRAS (1631) ; rétrocession de capital par Thomas RENOUARD de CHAYLUS seigneur de PROPRIAC (1642-1644) ; réduction de pension et ratification à la communauté de VISAN (1646). Estimation de tous les biens possédés par François de TERTULLE et Monsieur de SAIGNON au terroir d'ENTRAIGUES (1617). Ventes et acquisitions : transaction entre François de RAPHAELLIS et la famille des ISNARDS et Guillaume COMBE chanoine de l'église Notre Dame des Anges (1605), achats de terres à Etienne BOSSIE (1615), achat de terres par François de TERTULLE à Etienne MATHEREAU citoyen d'AVIGNON (1634), vente d'une vigne à Guillaume et François ROUX (1637), achat d'une maison à Pierre MERITE (1645), achat de terres à CAROMB à Jacques CABANON (1645), achat de maison et dépendances à Louise des ARNAUDS avec ratification (1652), vente en faveur de la famille de TERTULLE (1658). Obligations pour François de RAPHELLIS contre Claude BERTAUD (1609), par Jean BOESSY (1636). Arrentements à Barthélemy BARBIER et Barthélemy BRANDON (1622, 1629). Gestion. - Mémoire des cens (1511-1604). Lods payés à M d'ENTRAIGUES pour divers biens acquis par François de TERTULLE (1622). Achats de pension : pour François de TERTULLE contre François MALHAC (1614), à la communauté d'ENTRAIGUES (1637), à Sébastien de RAFFAELLIS (1640), pour Monseigneur de VILLARDY (1644), à la famille CHOMET (1644, 1649), en faveur de François de TERTULLE par la famille de VILLENEUFVE et alliées de MONTEUX (1645, 1650, 1659), par Guillaume GAUDIBERT (1645), achat de la plus value sur la communauté de CAVAILLON (1650). Inventaire sommaire des capitaux de pensions sur la communauté de VELLERON entre 1566 et 1586, copie (1711). Cession de capitaux pour François de RAPHAELLIS (TERTULLE) par la communauté de BAUME, par Marguerite de THOMASSIS veuve de Mathieu de TRITIS (1614), cession d'annuité d'intérêts du capital en faveur de François de TERTULLE (1622), cession d'un capital de bois portant pension par Marthe de BLONDEAU en faveur de François de TERTULLE (1644), pour François de TERTULLE contre Jean Charles de RAYSSE de SABLET (1646). Inventaire sommaire des capitaux et pensions sur la communauté de CADEROUSSE vérifié en1711. Reçus (1616-1627). Quittances : par Bernardin de RHODDES époux de Françoise de TERTULLE en faveur de FRANCOIS DE TERTULLE (1603), quittance pour réparations à la grange de PERNES (1611), quittance établie entre François de TERTULLE et la communauté de MONTEUX (1621) quittance par le couvent de Saint François à CARPENTRAS à François de TERTULLE (1639) ; quittance avec cession de droits (1652). \t\t\t\t\t\t

Cote
13J/81
Date
1253-1656
Lieu
VAUCLUSE
Type de document
TESTAMENT, INVENTAIRE, TITRE DE PROPRIETE, HOMMAGE, QUITTANCE, CENSIER, BAIL
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • François de TERTULLE (= François de RAPHAELLIS). -...
3

CORBEIL, actes notariés.-.( Actes et copies d'actes). Hypothèques (1819-1851). Actes concernant Charles de BREZE (1608), De ROUIN : inventaire après décès de Aignan De ROUIN secrétaire de l'abbé TUDERT conseiller au Parlement (1763), mémoire, quittances des dépenses faites par madame de ROUIN avant son mariage, une ordonnance du médecin de M de ROUIN (1754-1763), Mathurin MARIETTE de MONTGARDE : reconnaissance de dettes de CUGNOT de l'EPINAY fermier général (1780), ex libris, ventes, transports, baux et titres nouvels (1595-1722). COTTEL de GRANDMAISON : paiement de bail, prôtet, quittances et créances (1796-1799). Ventes et acquisitions (1343-1799). Ventes et adjudications : DAVOIS à VALADON (1818), LEBLOND à LEFORT (1820), BLANSTIER à VALADON (1821), BREMANT à MANGIN (1924), MANGIN à MARLE (1828), PRETOT , vente de la maison de Bernardin de SAINT PIERRE (1853), nombreuses affiches. Quittances, bons (1651-1891). Contrats de mariage (1735-1840). Testament de madame DUPRE (1836), copie du testament de François PILLON pour fonder deux lits aux incurables de Paris en faveur des habitants de Corbeil (1747). Baux et transactions : bail emphytéotique de la ferme de Villaroche à Réau en Brie par les exécuteurs testamentaires de Jacques BOURGOIN (1719), cinq baux de la ferme de Vernouillet faits par les seigneurs de Cramayel (1681-1742), transaction par la famille de LA TOUR (1767). Inventaires après décès de DESBOIS (1820), LECLERC (1823), MARTIN (1840), successions DUBREUIL (1727), de la veuve POISSON (1762), inventaire d'une maison sans nom de propriétaire [s.d.], déclaration des héritages en censive des terres de ViIloison, Villabé et Ormoy (1658). Créances, factures (1690-1847). comptes particuliers relatifs au registre des dépots volontaires (lettres S et V) (1752-1766), devis et mémoires, carnet journalier anonyme (1743) ; corespondance, étts de frais, notes, un acte notarié et un petit plan concernant des terres appartenant à M de Boisrichard de Villenueve-le-Roi (1835)

Cote
79J14/10
Date
1343-1891
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ORMOY, VILLABE
Type de document
TESTAMENT, CONTRAT DE MARIAGE, INVENTAIRE APRES DECES, MEMOIRE DE TRAVAUX, QUITTANCE, AFFICHE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CORBEIL
  • CORBEIL, actes notariés.-.( Actes et copies d'actes)....
4

CORBEIL. - Sous-préfecture : construction, projet, plans, réclamations, correspondance (1860-1864) ; annales (1738-1741) par un auteur anonyme [publiées par A. DUFOUR dans BSHACEH, 1898] ; notes par l'abbé GUIOT : copie par A. DUFOUR d'après les manuscrits de la Bibliothèque de Rouen [vers 1900] ; église Saint-Spire : reliques de saint Exupère : chartes conservées dans le reliquaire [photographies, analyses, transcriptions et traductions], notes, bibliographie, sources par P. CAVAILLER (1968) ; église Saint-Spire : marché des travaux de menuiserie pour les orgues passé entre Jacques NOIRAULT, charpentier à CORBEIL et le chapitre (12 mai 1657) ; famille d'ANSSE de VILLOISON, preuves de la noblesse de Jean-Baptiste d'ANSSE, né à Corbeil le 4 août 1701, petit fils de Michel de Ansse, né à Tudéla (Navarre) [papiers d'Hozier] (1718) ; démographie : fiches de dépouillement des registres paroissiaux par Nicole MONCOURIER (1592-1671), reconstitution des familles (1969-1970) ; famille JEULIN : lettre de Berthe GOHARD, épouse JEULIN à son père lui racontant la vie à PARIS pendant la commune (13 mai 1871) ; étude CAILLOIS (succ. CROS) : trois minutes concernant des bénéfices ecclésiastiques : la chapelle Sainte-Croix en l'église Saint-Spire (11 juin 1778), curé de MENNECY (5 mai 1779), curé d'ORANGIS (17 janvier 1780) ; famille LEPAIRE : actes d'état civil, correspondance, armoiries, etc... [deux originaux, dix photocopies] (1616-1918) ; district : affiche annonçant la vente de domaines nationaux situés à CORBEIL, ATHIS-MONS, BONDOUFLE, EPINAY-SUR-ORGE, LINAS, MONTLHERY, MORSANG-SUR-ORGE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE (17 août 1791, 31 août 1791) ; Assemblée départementale 1787 : notes de M. JANRIOT [s. d.] ; famille HAURANT : livret d'ouvrier de Léon HAURANT, mécanicien né à CORBEIL en 1838 (1857-1880) ; prévôté : procès-verbal de signification à Claude LE BERGIER , prévôt de CORBEIL, Jean ROGER, procureur du roi en la prévôté et Jean TOURTOIN, d'une assignation devant le Parlement de PARIS à la requête de l'évêque de Paris (15 mars 1553) ; famille CLAVIER : journal mémorial de Louis-Jules CLAVIER, maître de pension à CORBEIL, rue des Marines (1871-1888).

Cote
1J/8
Date
1553-1970
Lieu
ATHIS-MONS Commune, BONDOUFLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, LINAS, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PARIS Département, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, SEINE-MARITIME
Type de document
MARCHE PUBLIC, REGISTRE PAROISSIAL, MINUTE NOTARIALE, AFFICHE, LIVRET D OUVRIER, MEMOIRES, PLAN, CORRESPONDANCE, PROCES-VERBAL, PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • CORBEIL. - Sous-préfecture : construction, projet,...
5

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY : (1) chemise de la liasse n°1 contenant documents 2 à 105, (2) paiement d'une somme à Jean Dugué par Jacques Dussaulx d'Arny (20.01.1667), (3) obligation de Jacques Dussaulx d'Arny du paiement de cette somme à Jean Dugué (20.01.1667) (4) reçu par Anne Robin femme de Jean Dussaulx décédé, de 100 livres, moitié de l'héritage partagé avec Jacques Dussaulx, partie de l'héritage d'une maison ayant appartenue à Jean Dugué (1.12.1675), (5) paiement de rente par Charles Soyer à Jean Dugué (23.11.1680), (6) procès-verbaux et rapports relatifs à la visite, des biens acquis par M. Dugué et autres de la Vve et enfants de Georges Fournier, (6 bis) demande de visite et arpentage des biens cités ci-dessus (16.2.1684), (7) suite d'une pose de scellés (9.7.1783), (8) arpentage de terres, (9) réclamation du paiement du 24ème denier lors du décès et héritage de François de Peuille (8.12.1778), (10) note de chiffres, (11) nouveau titre de 15 sous de rente assignés sur 21 cordes de vigne sises au vignoble des Luets (6.2.1697), (12) déclaration de cession de biens par Jean Dugué à Claude et Mathieu Durand, vigneron (29.12.1748), (13) titre de rente annuelle et perpétuelle par Daraoye Clément à François Hond vigneron (16.10.1635), (14) Assignation devant la chambre des requêtes à Paris par Bertrand, Jean Baptiste Charlet à la Dame de Peuille pour succession (12.3.1787), (15) Projet d'échange de prés et pièces de terre entre Mme Lelong et M. Dugué, (16) acquisition par J. Dugué de terres à la Vve Guillaume Carré (21.9.1681) (17) requête judiciaire faite par Noël Gellet, vigneron ayant droit de Jean d'Auvilliers, et Marie Rondin Vve de Langlour, sur la succession ( 7.7.1689), (18) condamnation sur la succession de Langlour de payer 100 livres à Marie Rondin (18.8.1683), (19) constitution d'une rente à Jean Dugué par la Vve Gabrielle Dollion et du défunt Ivan Lavie et descendant (1.3.1690), (20) recu par Pierre Huchereau à M. J. Dugué (28.8.1746), (21) titre de rente pour 2 setiers de blés à l'Abbaye de Villiers (28.4.1563), (22) déclaration de propriété par Sulpice Regnier vigneron à St Vrain et Guillaume Morin à Leudeville, et Jean Leconte, à Leudeville (28.7.1658), (23) mémoire des droits seigneuriaux dûs par les censitaires de St Didier à M. Dugué, (24) rente faite par Jean Dugué à Mlle Petit (5.4.1699), (25) De Vaupré : cession de rente à Didier Durand (16.1.1683), (26) Reconnaissance de propriété par Marie Grandi, Vve de Guillaume Plessis (25.1.1693), (27) acte de réponse au lieu et place de Bruno de Rochelaine par les curateurs à la succession vacante (9.3.1787), (28) acte intimant Deperey à payer à Merlin la somme de 263 livres (7.12.1782), (29) contrat de mariage entre Didier Durand et Marie Plessis (30.5.1666), (30) reconnaissance de propriété par Louis Girard au profit d'Anne Girard (3.12.1678), (31) reconnaissance de reliquat de dette par Gabrielle Dollion à Jean Dugué (9.1654), (32) succession de Catherine Salomon épouse de Jean Dugué, pour Augustine Catherine Dugué, sa fille (7.5.1767), (33) Engagement par Jean Dugué à payer ce bail amphitéotique de la paroisse de St Didier aux dames de la Saussaye (30.12.1760), (34) récapitulatif du canon amphitéotique payé aux dames de la Saussaye à cause des attaques de Le Mairat contre ce fief de St Didier (19.7.1760), (35), bail de pièces de terre, donné à Cl. Durand par Jean Baptiste Charlet à Augustine Catherine Dugué (15.11.1752), (36) remise par J. Dugué de 8 pièces à partager et du contrat d'acquisition d'une maison (10.3.1797), (37) Héritage par J. Louis Coquet, laboureur, de son père, biens en censive de Jean Dugué (16.12.1769), (38) bail amphitéotique par J. Baptiste Choicel aux dames de la Saussaye pour le prieuré de Bruyères (9.3.1776), (39) quittance donnée par Jean Bodin à la Vve fournier, née Catherine Mouette, des arrérages d'une rente (24.5.1683), (40) acte de vente de maisons sises à Arny par D. de Mongeron Vve de Pierre Cogneau à Pierre Dugué, marchand à Bruyères (bailliage de Soucy) (16.12.1596) (41) assignation à comparaitre au tribunal à J. Dugné et Pierre Jallet, vigneron (2.12.1712), (42) appel cause tutelle d'enfant, Me Antoine Lhéritier contre Pierre Jallier (7.12.1770), (43) vente et adjudication par décret et autorité de justice par Monseigneur des requêtes du palais, de terres à St Martin de Fontenay et autres et une maison à Paris, par Aimable Pierre Archambault et autres héritiers (15.07.1770), (44) titre de rente au profit de Jérôme Langlois (5.3.1651), (45) procès entre Nicolas Goubault bourgeois de Paris contre Maître Charlet (4.6.1776), (46) bail entre Bertrand Jean Baptiste Charlet et Catherine Duguet, de ferme et Pierre Alexandre Gauchin (4.6.1779), (47) pouvoir donné par Catherine Duguet, veuve de Bertrand J. B. Charlet à Maître Morize, pour règlements de succession (30.6.1793), (48) expiration de bail et établissement d'un nouveau bail sur les territoires de Bruyères, Ollainville et Breuillet appartenant au citoyen Carré ( 1er brumaire an 9), (49) état de terres, (50) déclaration de propriété par Antoine Marchant cordonnier à Bruyères, d'un quartier de terres près des tuileries d'Arny (30.6.1622), (51) sentence condamnant Robert Langlois à la condamnation du paiement de la vente d'un quartier de vigne au curé de Saint Didier (4.5.1622), ((52) titre de rente au profit du curé de St Didier (25.4.1611), (53) articles et conditions accordés par Le Roy pour l'abolition de tous crimes et abus commis du fait des finances, avril 1645 (21.2.1646), (54) A la requête de Noël Galet, vigneron à Bruyères le Châtel, pour la succession vacante de Jérôme Langlois (14.8.1683), (55) contrat de mariage entre Jérôme Langlois et Marie Roudin (30.1.1677), (56)) A la requête de Noël Galet demeurant à Bruyères le Châtel, décision de justice à Antoine Simon vigneron à Bruyères le Châtel, comme curateur de la succession vacante de Langlois (6.3.1684), (57) reçu de paiements de rente fait par Jean Brodeux (3.11.1686), (58) A la requête de Jean Duguet et de Jean-louis Cornet, arpentage de terres (28.4.1753), (59) copie de jugements entre Henri-François Racineau et Claude Plesse (5.12.1721), (60) état de succession par donation de Didier Prieur à Louis Didier Prieur (25.10.1729), (61) suite du jugement(n°59) du 5.12.1721 (22.10.1729), (62) A la requête de Louis Didier Prieur condamné à passer titre de nouvelle rente à Antoine Prieur (7.10.1729), (63) A la requête de Philippe Lortier, vigneron à Bruyères le Chatel : fait savoir à Mlle Angélique Françoise de Soixon, Vve de Didier Prieur qu'il fait opposition à la saisie sur Henri Breton (18.3.1712), (64) requête de Mlle Angélique Françoise de Soixon, Vve de Didier Prieur, pour le paiement de 12 livres de rente (9.1.1712), (65) Mlle Anglélique Françoise de Soixon, Vve de Didier prieur demande constitution de rente ( 6.4.1711), (66) A la requête de Mlle Angélique Françoise de Soixon Vve de Didier Prieur, opposition faite à la saisie du 18 mars dernier ( 15.4.1712), (67) requête de Mlle Angélique Françoise de Soixon, Vve de Didier Prieur, inventaire de biens meubles (17.3.1712), (68) A la requête de Dame Angélique Françoise de Soixon, Vve Didier Prieur, rente restant à payer à Philippe Lortias (25.2.1711), (69) requête de Dame Angélique Françoise de Soixon, Vve Didier Prieur, pour constitution de rente à Philippe Lortias ( 24.3.1711), ( 70) De dame Prieur contre Philippe Lortias (1712), (71) état des lieux d'une maison à Bruyères par Denis Loin et Pierre Demay Massout (26.2.1713), (72) travail effectué sur une maison appartenant à M. Dugué par M. Auchastaire, maçon (25.11.1776), (73) note de transport de Madame de Fioraventy, (74) rente par Jean Paties et sa femme à payer à François Lambert le jeune, marchand mercier. ( 4.1.1679), (75 et 76) saisie de biens de la succession du sieur Archambault, une maison sur le chemin d'Arny, édifice un pavillon (26.4.1770), (77) à la requête des héritiers Dugué, assignation à Pierre Liennard à payer 123 livres restant (13.2.1730), (78) résiliation par les successeurs Dugué d'un bail sur parcelles de terre à Pierre Liémard (30.11.1732), (79) titre de rente faite par Jean Dugué au profit de Gabrielle Doliou Vve Jean Paries ( 12.7.1689), (80) procès-verbal de visite de la maison, lieux et héritages de Catherine Mariette Vve de Georges Pousines (29.2.1684), (81) acquisition par contrat de la Vve georges Frunier au profit de M. Visimier au nom Dugué (26.4.1685, (82) feuilles de plans et comptes (16.10.1693), (83) à la requête de la Vve Charlet, opposition aux lettres de ratification pouvant être faites par le citoyen Bourgoin son gendre (27 nivose an 5), (84) échange de terres par M. Dugué au profit des dits Nicolas Tessier et sa femme de 160 perches de terre contre 14 (8.12.1742), (85) partage et échange de Nicolas Tessier à Jean Dugué (18 mars 1735), (86) déclaration de propriété par Jean Paris et Gabrielle Dolliou sa femme, de diverses parcelles de terres (26.12.1675), (87) titre de rente faite par Jeahme Tesson Vve de Louis Dollion à Maître Mathurin Langlois de 6 livres 5 sol tournois (26.6.1623), (88) reçu la somme de 10 livres 15 sols de la Vve Paris (8.11.1712), (89) reçu de la somme de 77 livres (Gabrielle Dollion) (30.8.1702), (90) transfert du titre de rente ci-dessus (12.10.1699), (91) Charles de Vaupré a cédé 77 titres de rente à Gabrielle Dollion (11.10.1699), (92) Gabrielle Dollion Vve de Jean Paris, rend à Charles de Vaupré 5 quartiers de vigne (10.5.1682), (93) acquisition par Charles Lortias d'un quartier et demi de terrain à Arny (13.3.1634), (94) échange entre Louis Petit et Marie Lortias et le sieur Yvon d'un demi quartier de terres (20.11.1669), (95) vente par Louis Hi... maître barbier, chirurgien, à Louise Gallet, Vve Pierre Dugué, marchand demeurant à Arny, de 14 perches de terre (29.5.1659) (96) Jacques de Saulx et sa femme Martine Langlois promettent de fournir et payer 24 sols et 6 deniers de rente au curé de l'église de Bruyères le Châtel en l'acquis de Pierre Dugué (15.2.1644), (97) décharge par le capitaine et officier de marine Le Lion,à Monsieur Dugué (25.11.1738), (98) vente par Jehan Riot à Louise Chardon de 3 quartiers de terre (5.5.1645), (99) partage de la succession de Claude Lartias et Jeanne Legasse, père et mère de Marie, Catherine et Jeanne Lartias (24.10.1666), (100) Jean Dubois maître chirurgien a cédé à titre de rente à Guillaume Plessis, 2 arpents de vigne (8.5.1667), (101) rente par demoiselle Geneviève Lemarquant, Vve de Joachim Delafosse, à Louis Petit demeurant à Arny, sur 1/2 quartier de terre pour 20 sols annuels (13.10.1669), (102) contrat de mariage entre Louis Petit laboureur demeurant à Bruyères le Châtel et Marie Lartias (12.11.1666), (103) remboursement par Jean Dugué, de 32 livres, 8 sols à Maître Antoine Visinier (12.4.1692), (104) acquisition par quittance Chardon à Robert Honet de différentes parcelles de terre (5.1.1587), (105) contestation par le sieur Jean Dugué du non respect de la préséance du pain béni (3.12.1658).

Cote
72J/7
Date
1563-1787
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, SAINT-VRAIN, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, BREUILLET
Type de document
PARTAGE, BAIL, QUITTANCE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE MARIAGE
  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY : (1) chemise...
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Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE. - Titres de propriété. - Adjudication des terres de VILLENEUVE : extrait de l'acte de vente de la terre et baronnie de CIPPIERES et CAUSSOLS par François de BOLLERYE à René GASPARD comte de VILLARS, en latin (1510). Acte du parlement de PROVENCE, séant à AIX, relatif à la terre de VILLENEUVE et à la famille du comte de TENDE, marquis de VILLARS, document papier très abîmé (1579). Trois pièces concernant l'adjudication des terres de VILLENEUVE, CIPPIERES et ANTIBES poursuivie par Jacques COLAS, parchemin (1640). Les habitants : correspondance entre les habitants de CIPPIERES et VILLENEUVe le duc et la duchesse de MAYENNE (1567-1608). Rapport de Pierre MILLET avocat à GRASSE, adressé au duc du MAINE, au sujet de la terre de VILLENEUVE en PROVENCE et ses habitants (1612). Location des herbages à divers habitants de VILLENEUVE et CIPPIERES (1626). Comptes pour monseigneur de MAYENNE : état abrégé de tout ce qui est du à monseigneur de MAYENNE sur les terres de VILLENEUVE, ANTIBES, CIPPIERES et CAUSSOLS (1589-1602) ; bail à Jehan de la CHAUSSE par Henri de LORRAINE de tous les fruits, profits et émoluments des seigneuries d'AIGUILLON, MONTPEZAT, MADAILHAN et dépendances (1617) ; Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE : cession à Rodolphe CENAMY de 9 000 livres tournois du par Jehan de la CHAUSSE, parchemin (1606) ; 1 lettre autographe à M GABALEON dans laquelle Henri de LORRAINE accorde une somme de 300 livres pour services rendus, 1 lettre de GUENEGAUD pour le même motif [s.d.] ; paiement à Michel Le ROY sieur d'ARGENCE, des créances sur la vente des terres de VILLENEUVE, CIPIERES et ANTIBES, parchemin et papier (1671-1679) ; consentement au bail des terres de VILLENEUVE, CIPPIERES et ANTIBES par Eustache THIBEUF et Roland de BRY, répartition des sommes restant après la vente de ces terres (1679). 23 pièces papier, 5 parchemins\t\t

Cote
77J/389
Date
1567-1679
Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, REGION PROVENCE-ALPES-COTE D AZUR
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en...
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BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny : (1) vente par Jean Thierry (marchand) à Pierre Dugué, de huit perches de terre, terroir d'Arpenty, chantier des Grouettes (07/04/1632) ; (2) rente foncière annuelle et perpétuelle de huit livres faite par Messire Jean Dugué, 1er avocat du roi au Bureau des Finances de Paris, ordinaire en la Chambre du Domaine, au profit de la fabrique de l'église de Bruyères-le-Châtel (23/12/1731) ; (3) état des lieux d'une maison sise à Arny appartenant à Mme Veuve Charlet louée au citoyen Coret (annexe : plan parcellaire) (14 vendémiaire de l'an 12 (1804)) ; (4) partage des biens de feu Pierre Dugué et de Louise Gallet, sa femme, entre Jean Dugué et Louise Dugué, veuve Brelon (échanges joints) (10/01/1664) ; (5) acquisition de 27 perches de terres sises aux Tuileries d'Arny de la veuve Fournier par Dugué (02/12/1683) ; (6) bail par Catherine Dugué Veuve Charlet à Mme Brodeur (31/10/1812) ; (7) titre de bornage de terres entre Mme Dugué-Charlet et divers riverains (10/10/1812) ; (8) procès-verbal d'arpentage de bordures de la veuve Charlet (20/10/1811) ; (9) déclaration d'héritage de Maître Jean Dugué (25 vendémiaire an 13 (1805)) ; (10) titre d'échange entre Jean de Lériget, chevalier et seigneur de la Faye avec Messire Jean Dugué, procureur fiscal du bailliage et marquisat de Bruyères-le-Châtel (01/12/1692) ; (11) vente par Charles Lambert, marchand à Bruyères-le-Châtel, à Jean Dugué d'un espace de logis, couvert de tuiles, faisant partie des tuileries d'Arny (3 brumaire an 14) ; (12) échange par Jean Dugué avec Mme Breton, d'un quartier de vigne proche de la fontaine "" la Badaudière "" (08/04/1687) ; (12 bis) Pierre Dugué, marchand à Arpajon, déclare tenir en censive de Jean-Louis l'Espinette Le Mairat, seigneur et baron de Lustracq (18/06/1643) ; (13) achat par Pierre Dugué d'un demi-arpent de terre à Antoine Tisinier, bourgeois de Paris (29/10/1640) ; (14) acquisition par Clément Dugué d'un arpent de terre situé à Vaulezard, à Pasquet Coquelin, lieutenant général à Bruyères-le-Châtel (21/02/1573) ; (15) part d'héritage échue à Pierre Dugué (sans date) ; (16) vente de terre par Marie d'Aubray, veuve de Louis Le Cirier de Menchelles (chevalier), à Jean Gallet (16/01/1635) ; (17) acquisition par Pierre Dugué d'un demi-quartier de terre en pâture de Marie d'Aubray (24/06/1625) ; (18) acquisition par Jean Dugué d'un demi-quartier de vignoble à Bruyères, de Mlle Marie de la Fosse (16/05/1673) ; (19) échange par Marin Lecesne d'un demi-quartier de terre contre 30 perches de terre, avec Me Blaise de Lausenoys (28/12/1618) ; (20) acquisition par un Dugué de 50 perches, 19/04/1677 : 2e acquisition, 20/09/1684 : vente de J. Breton à Jean Dugué ; (21) lettre pour M. Jean-Louis Le Mairat concernant une maison, Mlle Dugué délaisse la maison, location (29/08/1721) ; (22) bail fait par Jean Dugué à Henri Breton, marchand laboureur à Bruyères-le-Châtel (16/02/1731) ; (23) note concernant l'abaissement du déversoir du moulin de Trévoix (sans date) ; (24) information concernant la succession de M. Lawn par séquestre de la succession de M. Lawn à ses créanciers (03/09/1750) ; (25) information relative au déversoir du moulin de Trévoix sur la rivière de Rémarde (crue de 1829) (sans date) ; (26) bail par M. Alexandre, Louis, Maximilien Charlet, demeurant à Paris, rue des Francs-Bourgeois, à Jean-Pierre Dremont d'une maison d'habitation dans la cour de la maison d'Arny (15/08/1818) ; (27) bail entre Alexandre, Louis, Maximilien Charlet et Delorme, jardinier, pour une durée de 5 ans (12/10/1833) ; (28) bail entre Alexandre, Louis, Maximilien Charlet, demeurant rue de la Planche et Auguste Coret pour une maison (23/10/1826) ; (29) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet conclut un bail à ferme de 5 ans avec Célestin, Désiré Bertier, journalier à Arny (20/11/1828) ; (30) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet, rue de la Planche, 19 faubourg Saint-Germain conclut un bail avec Théodore, Louis Delorme pour location de terres (30/10/1827) ; (31) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet conclut un bail avec Marie-Louise Navure, femme de Charles Gilet, vigneron à Ollainville, pour 2 quartiers de terre (30/10/1827) ; (32) feuille de notes concernant des terres avec lieux-dits (sans date) ; (33) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet conclut un bail avec Jean-Baptiste Maréchal, cultivateur demeurant à Ollainville pour location de terres (28/10/1826) ; (34) liste de terres (sans date) ; (35) bail conclu par Mlle Brodin, mineure, à Louis, Etienne Jallien (21/11/1828) ; (36) ; (37) ; (38) notes prises par Coret de St-Maurice (sans date) ; (39) titre de rentes faites au seigneur de Soucy, Jean-François de Fiètes, par les successeurs de Noël Advenard (01/05/1677) ; (40) demande de ratification d'héritage de Noël Advenard (13/09/1677) ; (41) partage des biens entre Jean Dugué et Louise Dugué (1664) ; (42) affaire entre MM. Charlet et Chatard : jugement, procès-verbal de visite (13/10/1848) ; (43) note de frais due à M. Lemaire, géomètre, pour le bornage du ruisseau d'Arny (13/05/1850) ; (44) procès-verbal de délimitation et de bornage du ruisseau d'Arny entre Charlet et Chatard avec plans géométriques des lieux (10/10/1844) ; (45) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet, ancien conseiller à la cour royale de Paris, y demeurant, rue d'Enfer-St-Michel et M. Chatard, pharmacien, ruisseau qui sépare le petit clos d'Arny (sans date) ; (46) note relative à l'appartenance des lieux : le clos à M. Charlet, le pré à M. Chatard (18/11/1843) ; (47) lettre du géomètre M. Lemaire demandant à Charlet de passer à Arpajon, pour signer le bornage (08/06/1845) ; (48) reçu entre Charlet et Chauveau, avoué (04/07/1844) ; (49) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet, assignation à comparaître en personne au tribunal de 1ère instance de la Seine (10/10/1849) ; (50) assignation à comparaître (10/10/1849) ; (51) note concernant le curage du fossé séparant le petit clos du pré d'Arny (sans date) ; (52) délimitation des propriétés Charlet/ Chatard (sans date) ; (53) note relative au consentement de Charlet pour l'arpentage des terres (31/05/1820) ; (54) prise en charge par M. Charlet du curage du fossé (sans date) ; (55) délimitation des propriétés Charlet/ Chatard (sans date) ; (56) curage du ruisseau (05/12/1834) ; (57) Catherine Dugué, veuve Charlet, François Moulinot et Claude Brodeur pour procéder à l'arpentage de terres (6 brumaire an 14) ; (58) note de parts d'héritage (28/12/1755) ; (59) note de bois et terres (sans date) ; (60) Augustine, Catherine Dugué, veuve de Bertrand. J. B. Charlet, propriétaire à Guisseray, demeurant à Paris au 11, rue Servan Doutin et Claude Brodeur, cultivateur à Arny, pour abattre un bâtiment dans la cour commune d'Arny (24/06/1810) ; (61) Mme Catherine Dugué, veuve Charlet, et Claude Brodeur pour la démolition d'un bâtiment construit sans droit (17/10/1809) ; (62) note de Paul, Auguste Fayard de Bourdeille, propriétaire de la maison d'Arny concernant une demande de servitude sur une conduite d'eau qui va à la pièce d'eau au-dessous de sa maison (15/10/1806) ; (63) le colonel-major de l'hôtel impérial des militaires invalides à M. Charley fils, lettre de regrets (20/04/1806) ; (64) le colonel-major de l'hôtel impérial des militaires invalides à Mme Veuve Charley, propriétaire au colombier près de Guisseray, demande d'une visite ou d'une rencontre (4 vendémiaire an 13) ; (65) état d'arpentage du clos de Mme Charlet (12/12/1802) ; (66) Dugué, conseiller du roy, rue du faubourg St-Denis, paroisse St-Laurent, échange de terres avec Jean-Louis Coquet et M. L. Catherine Sergent, sa femme (11/01/1751) ; (67) acquisition par M. Dugué et héritages situés à Arny. Bâtiments et terres. Titre de rente due par J. B. Vacqueret (02/06/1750) ; (68) acquisition de M. Dugué par échange de la moitié de plusieurs bâtiments et héritages situés à Arny (01/12/1743) ; (69) note annulée (10/05/1750) ; (70) note du notaire de Montlhéry (06/10/1743) ; (71) échange par lequel M. Jean Dugué cède un arpent de terre à M. Vacqueret (06/10/1743) ; (72) échange par lequel M. Jean Dugué, demeurant rue des Noyers, paroisse St-Etienne du Mont, et Joseph Molleme, vigneron et sa femme Marie Doussin (06/03/1737) ; (73) Jean Dugué échange 3 arpents de terre avec Jean Enfié (14/06/1699) ; (74) acquisition par Dugué de 5 perches de terre enclavées dans les grands jardins d'Arny. Procureur fiscal au bailliage et marquisat de Bruyères-le-Châtel, habitant Arny (16/05/1694) ; (75) acquisition de 20 perches de terre par Jean Dugué venant de Jacques Langlois et Marie Langlois, veuve de Jean Delatte (18/04/1694) ; (76) rachat de 20 sols de rentes par Jean Dugué à Jérôme Langlois par adjudication et de Jacques et Marie Langlois, héritiers de Marin Langlois, leur père (09/03/1687) ; (77) sentence rendue au bailliage de Bruyères-le-Châtel concernant 200 livres en 2 parties tant pour la dot de ladite Roudin et douaire à elle constitué par ledit contrat de mariage (07/03/1684) ; (78) partage des biens de feu Marin Langlois (08/03/1675) ; (79) annexe du partage Marin Langlois (08/03/1675) ; (80) annexe du partage Marin Langlois (08/03/1675) ; (81) vente par Jacques Dussaux, vigneron, demeurant au Petit Rué, à M. Jean Dugué, procureur, de 5 perches de terre et arbres fruitiers (16/05/1694) ; (82) constitution de 7 livres, 16 sols, 8 deniers de rente au profit de M. Dugué Jean, rue des écus à Paris, acquit ses droits de Dame Marie Fioranauty (06/11/1705) ; (82 bis) inclus à l'intérieur un extrait des inhumations de Françoise Chesné, 68 ans (06/11/1705) ; (82 ter) baptême de Charlotte, fille de Jean Masson et Anne Dusault. Inhumation de Françoise Hervé, femme de feu Jacques Dusault (06/11/1705) ; (83) acquisition par la veuve de Jacques Yvon de 15 perches de terre à Louis Poullain, marchand à Limours (02/06/1687) ; (84) donation faite par Jacques Yvon et Louise Chesnay au profit de ladite Lortias et ledit Chesnay en avancement douaire (18/09/1689) ; (85) François Brevet le jeune, marchand boucher à Arpajon, vend à Jean Dugué, 500 livres de rentes dues par Louise Chesnay veuve par Jacques Yvon (08/06/1735) ; (86) jugement contradictoire entre Jean Dugué et Louise, Catherine Yvon, femme de Guillaume Sergent, pour entériner les rapports d'arpentage et les héritages (04/02/1739) ; (87) vente par Louis Courtin, vigneron à Ollainville, à Jean Dugué, greffier à Bruyères, de 2 parcelles de terre (29 vendémiaire an 14 (1806)) ; (88) extrait d'un partage entre Louise Dugué, veuve de François Breton, et Jean Dugué, marchand demeurant à Arny, des biens de la succession des défunts Louise Gallet et Pierre Dugué, père et mère (9 brumaire an 14) ; (89) inclus dans la pièce n°88 ; (90) état des terres, labours, vignes, bois enclavés, canton des Fontaines des Tuileries d'Arny (9 feuillets) et un état général (sans date) ; (91) lettre de M. Lemaire (03/07/1855) ; (92) arpentage du jardin et terroir (frais) (02/10/1797) ; (93) état des biens du canton du Prieuré (4 feuillets) (02/10/1797) ; (94) état des biens du canton des Cormiers et des Ruettes (4 feuillets) et liste des plantations (02/10/1797) ; (95) faire-part de mariage de Mélanie Arnaud et d'Alexandre Charlet (02/10/1797) ; (96) détail des biens de 3 parcelles accompagné d'un projet de lettre à M. Lemoignon (02/10/1797) ; (97) déclaration de biens au seigneur de Bruyères-le-Châtel par Jean Dugué (02/10/1797) ; (98) état des biens du canton des Graviers d'Arny avec plans et comptes (10 feuillets) (02/10/1797) ; (99) état des terres avec estimation chiffrée (2 feuillets) (02/10/1797) ; (100) arpentage de différentes pièces de terre réalisé à la demande de Mme Charcot (plans) (08/10/1811) ; (101) état des terres ensemencées (sans date) ; (102) arpentage à la requête de Magloire Coret (16/09/1780) ; (103) état des terres de 3e classe (sans date) ; (104) état des biens appartenant à Mlle Augustine, Catherine Dugué, épouse de Bertrand, Jean-Baptiste Charlet, abandonnés par Jean Dugué (sans date) ; (105) état des biens (suite de la pièce n°104, 7 feuillets) (sans date) ; (106) échange entre Jacques Simonet, écuyer, conseiller et secrétaire du roy, et Jean Dugué (21/03/1744) ; (107) état des terres, prés et bois de la ferme de Bourgneuf sur le territoire d'Ollainville (sans date) ; (108) mémoire pour M. Charlet de 3 déclarations de 1676, 1696 et 1712 (29/11/1774) ; (109) état des terres hors des grands cantons et plans (11 feuillets) (sans date) ; (110) commencement d'un ordre généalogique (Dussault-Landura) (sans date) ; (111) comparution à la cour de M. Jean Dugué pour un dossier des censives dues (10/06/1760) ; (112) contrat de rentes remis par M. Choisel à M. Astruc (sans date) ; (113) bail par Jean Dugué, avocat, à Jean Pontabrié dit Saint-Jean, concession de Guisseray (11/11/1745) ; (114) bail par Jean Dugué à M. Jacques Bourgeois, vigneron, d'une maison à Bruyères sise au carrefour (11/07/1746) ; (115) bail par Jean Dugué à Jean Pontabrié, à titre de ferme et loyer, la recette des cens, rentes foncières...etc. (08/09/1747) ; (116) état des biens des cantons du Bois à la Bête, la Croix de l'Orme et des Groseillers (9 feuillets avec plans) ; (117) état des terres (sans date) ; (118) acquisition de terres (29/08/1804) ; (119) mesurage de la pièce des Cormiers (16/10/1826) ; (120) reçu de M. Chartrin de la somme de 20 francs et 400 francs pour des locations (27/11/1834) ; (121) état des biens du canton de la Tuilerie Bredault et de la Maugerie (3 feuillets) ; (122) état des biens du canton des Granges et du Moulin Brûlé (2 feuillets) ; (123) état des biens de Verville et du Luat (4 feuillets et un état).

Cote
72J/1
Date
1573-1855
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, ARPAJON Commune
Type de document
BAIL, BAIL A CENS, BAIL A FERME, BAIL A LOYER, BAIL A RENTE, BAIL RURAL, NOTE, PLAN, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, DECLARATION CENSUELLE, FOI ET HOMMAGE, CENSIER
  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny : (1) vente par...
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Cote
79J41/7
Date
1600-1935
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
TESTAMENT, AFFICHE, MINUTE NOTARIALE, TITRE NOUVEL, PROCES-VERBAL D ARPENTAGE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MONTGERON
  • MONTGERON, actes notariés.- Titres nouvels, parchemin...
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BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny : (1) bail par Bertrand J. B. Charlet et Augustine, Catherine Dugué, Alexandre Gauchin de la Petite Ferme de Leudeville (08/03/1782) ; (2) liste des comptes (septembre 1748) ; (3) constitution de rente à la mort de M. Archambault par M. Dugué, rentes sur des terres (30/04/1770) ; (4) bordereau de comptes payé par M. Dugué, à la demande de M. Le Mairat contre Jean-Louis Coquet à M. Traveau, procureur (1768) ; (5) reçu de la maison royale de Saint-Louis à Saint-Cyr de 8 livres à M. Dugué (12/02/1778) ; (6) mémoire des frais et dépenses dans l'instance entre M. Coquet, vigneron, et M. Le Mairat (11/02/1760) ; (7) quittance entre Jean Dugué et le sieur Coquet par le procureur Charmat (18/02/1764) ; (8) reçu par Lemairat de Dugué 105 livres (sans date) ; (9) mémoire de M. Lefebvre à M. Dugué (21/04/1759) ; (10) reçu de M. Dugué par M. Lefebvre pour frais contre Lemairat (12/08/1759) ; (11) mémoire de frais de débours dus par M. Bailly dans jugement pour M. Dugué (06/08/1762) ; (12) lettre d'envoi du mémoire par Bailly (06/08/1762) ; (13) partage entre les héritiers de Louise Robuchon, femme de Jean Gallet, 6 lots échus à Louise Gallet, femme de Pierre Dugué (28/06/1735) ; (14) notes relatives à la propriété la Guilbaudière située au lieu-dit le Chemin de Bruyères à Jouy (23/02/1608) ; (15) vente de droits d'héritage par Charlotte Manon à Jean Dugué (02/04/1731) ; (16) avis de saisie et enchère pour une maison et jardin à Bruyères et 5 livres de rentes. Adjudication faite à Dame Roblon, séparée de bien de Roger Charlet (30/01/1786) ; (17) acquisition par Pierre Dugué de 29 perches de terre au Champtier des Closeaux et 4 perches à Launay-Massé (12/01/1642) ; (18) retard de paiement de créance dans une succession concernant Dugué (22/01/1763) ; (19) saisie des biens de M. Jean Dugué (02/03/1770) ; (20) acte de tutelle d'Augustine, Catherine Dugué, fille de Jean Dugué, et de Catherine Salomon, son épouse décédée (21/06/1755) ; (21) Alexandre de Ségur, procureur de Mme Marie Brunot, veuve de feu Antoine Arnau, déclare être créancière d'une somme de 600 livres à Dugué (05/01/1760) ; (22) inventaire après décès de Bertrand, Jean-Baptiste Charlet. Inventaire déposé chez Me Louis, notaire à Arpajon (02/02/1793) ; (23) constitution, dot de mariage de Mme Catherine, Françoise Charlet (août 1792) ; (24) Augustine, Catherine Dugué, épouse séparée de Bertrand, Jean-Baptiste Charlet. Jean-Baptiste Charlet demande à ce que les sommations judiciaires soient adressées à Arny. Levée, scellés sur les biens, inventaire (an 4 (1796)) ; (25) inventaire après décès du citoyen Charlet à Arny (sans date) ; (26) note de frais de l'affichage de la vente Charlet (sans date) ; (27) procès-verbal d'apposition d'affiches. Vente de meubles à la requête d'Augustine, Catherine Dugué, séparée de biens et après d'habitation (1793) ; (28) mémoire de frais et débours fait à la requête de J. B. Charlet concernant la séparation d'Augustine, Catherine Dugué (sans date) ; (29) état des sommes payées pour le compte du citoyen Charlet après la vente et son décès (1793) ; (30) imposition pour la commune d'Ollainville d'une partie du domaine d'Arny après décès de Charlet (1793) ; (31) reçu de vente de meubles de J. B. Charlet (22/09/1793) ; (32) déclaration de vente des meubles et effets dépendant de la succession de feu J. B. Charlet. Créancier faisant saisie arrêt sur la vente (16/03/1793) ; (33) M. Boucher d'Arpajon réclame le réglement de la dette de Charlet J. B. (27/09/1792) ; (34) mémoire d'ouvrages et fournitures fait au citoyen Charlet. Blavet, bourrelier à Bruyères (18/09/1793) ; (35) Bayvet, épicier d'Arpajon, déclare être opposant dans la vente et la succession de J. B. Charlet (16/03/1793) ; (36) mémoire de Bayvet et reçu de la somme due (19/09/1793) ; (37) mémoire de dettes de J. B. Charlet et reçu pour extinction de la dette (10/04/1790) ; (38) Dame Veuve Du Vituer d'Arpajon, déclaration opposante de la vente de J. B. Charlet (16/03/1793) ; (39) mémoire de frais de M. Maillard, acquitté par Charlet (23/08/1792) ; (40) mémoire de Legendre, charron (02/03/1792) ; (41) le curé Paulus demande à ce que Mme Augustine, Catherine Dugué ne se désiste pas de la succession de son mari J. B. Charlet (29/09/1792) ; (42) lettre de J. B. Foret à M. Morier, le priant de donner au porteur la plainte enregistrée afin de l'envoyer à Mme Charlet, cloître St-Benoît, faubourg St-Jacques à Paris (18/07/1792) ; (43) condamnation entre le sieur Charlet et Pierre Levon, vigneron, à payer 20 livres en argent et 4 livres de filasse de chanvre (10/01/1781) ; (44) signification de l'arrêt contre Levon (22/06/1782) ; (45) requête de Pierre Levon non recevable (17/02/1781) ; (46) mémoire de fourniture de M. Laval acquitté (14/08/1793) ; (47) invitation à comparaître à Augustine, Catherine Dugué à la maison d'Arny, pour une estimation des meubles, ainsi que partage (20/09/1792) ; (48) procès-verbal d'exécution, mise en demeure de quitter les lieux par Mme Dugué à M. Charlet (12/09/1792) ; (49) à la requête de Dame Augustine, Catherine Dugué, épouse séparée de Bertrand, Jean-Baptiste Charlet, sommation de quitter les lieux (13/09/1792) ; (50) comparution devant tribunal de Dame Dugué pour saisie-exécution des meubles et effets de J. B. Charlet, son mari (08/05/1792) ; (51) Augustine, Catherine Dugué réclame 2800 livres à son mari J. B. Charlet (03/05/1792) ; (52) à la requête de Dame Dugué, épouse de J. B. Charlet de payer les loyers (02/10/1792) ; (53) saisie des meubles et effets de J. B. Charlet par Mme Charlet (24/04/1792) ; (54) promesse de paiement par Levon au sieur Charlet (18/11/1777) ; (55) assignation à la requête de Dame Charlet à son mari J. B. Charlet à comparaître (30/04/1792) ; (56) commandement de par la loi et le Roy de payer 28000 livres (28/04/1792) ; (57) idem (20/04/1792) ; (58) commandement de la requérante de payer la somme de 28000 livres (19/04/1792) ; (59) communication du jugement au sieur J. B. Charlet de la sentence rendue le 12 août 1775 (14/04/1792).

Cote
72J/2
Date
1608-1796
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, ARPAJON Commune, OLLAINVILLE
Type de document
BAIL, BAIL A FERME, BAIL A LOYER, BAIL A RENTE, BAIL IMMOBILIER, BAIL RURAL, COMPTE D EXPLOITATION, COMPTE DE GESTION, MEMOIRES, MEMOIRE DE TRAVAUX, QUITTANCE, PARTAGE, INVENTAIRE APRES DECES, PROCES-VERBAL, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny : (1) bail par...
10
Cote
B/2545
Date
1631-1649
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
AFFICHE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
11
Cote
13J/91
Date
1633-1763
Lieu
ISERE
Type de document
INVENTAIRE, CORRESPONDANCE, QUITTANCE, PLAN, MEMOIRE DE TRAVAUX
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Joseph de TERTULLE et Marie Diane ALLEMAND. - Titres...
12
Cote
1J/209
Date
1638-1814
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
MINUTE NOTARIALE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MILLY-LA-FORET. - Actes notariés : obligation chez...
13
Cote
E/4875
Date
1641
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, SAINT-YON
Type de document
MINUTE NOTARIALE
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
14

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (3 février - 28 février 1641) Quittance de 102 livres tournois, délivrée à Ignace Buceval et Marguerite Burgevin, sa femme, par Toussaint Loiseau, marchand à CHÂTRES.- Échange entre Pierre Subtil, vigneron à BOISSY, d'une part, et François Jérôme, vigneron à LARDY, d'autre part.- Autre entre le même Subtil, d'une part, et Jean Binot, vigneron à LARDY, d'autre part.- Vente d'un demi-quartier de vigne, vignoble de BOISSY, chantier de la Garenne, faite, moyennant 36 livres tournois, à Pierre Gilebon, le jeune, vigneron à BRUYERES-LE-CHÂTEL, par Didier Rousseau, vigneron à BOISSY, et Marie Ramon, sa femme.- Accord et convention entre Éloi Foucquet, vigneron à ÉGLY, d'une part, et Claude Foucquet, serrurier à GIF, d'autre part.- Partage entre les enfants et héritiers de Simonne Gier, femme de François Picot.- Inventaire après décès de Gaspard Picard et Simonne Mandonnet, sa femme. La livre d'étain, 8 sous tournois ; le boisseau de fèves, 10 sous tournois ; le boisseau de graine de chanvre, 10 sous tournois.- Actes relatifs à une vente de labours et semences sur 7 arpents 1 quartier de terre en une pièce, terroir de BOISSY, chantier de Poteron, faite, moyennant 147 livres tournois, à Laurent Petit, marchand et laboureur à BOISSY, par Christophe Forestier, laboureur à SAINTE-MESME.- Règlement de compte entre les héritiers de Guillemette Chesné, femme de Jean Mareschal.- Actes y relatifs.- Bail d'héritages à Pierre Lévy, tailleurs d'habits à BOISSY, par Gamaliel Pouvin, marchand à CHÂTRES.- Autre à Denis Lambert, marchand et laboureur à BOISSY, par Siméon Bonnart.- Autre à Jean Lecomte, vigneron à BOISSY, par Guillaume Mandonnet, vigneron au même lieu.- Actes relatifs à un bail d'héritages fait au susdit Mandonnet par Philippe Cavellier ou Carellier, fils et héritier en partie de feu Éloi Cavellier ou Carellier et de Simonne Mandonnet.- Acte intéressant les familles Boullay et Angoulin.

Cote
E/4868
Date
1641
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ARPAJON Commune, EGLY, GIF-SUR-YVETTE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, LARDY
Type de document
MINUTE NOTARIALE, QUITTANCE, BAIL, PARTAGE, INVENTAIRE APRES DECES
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
15

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (4 avril - 23 avril 1641) Vente de 200 toises de bois d'aulne, de dimensions différentes, faite, moyennant 210 livres tournois, à Étienne Picard, fontainier à LONGJUMEAU, par Jérôme Alexandre, sabotier à FONTENAY-LE-VICOMTE.- Actes relatifs au bail d'une ferme et métairie, à AVRAINVILLE, fait à Joachim Hariveau, laboureur audit lieu, par noble homme Renault Lambert, avocat en Parlement, sieur de la Motte, demeurant à PARIS.- Baux divers faits à Pierre Herver, laboureur en la paroisse de BREUX, Nicolas Ballu, Jean Lambieux, par Jean Lambert, sieur de Rochemont, demeurant à BOISSY.- Échange entre Hilaire Picot, vigneron à BOISSY, d'une part, et Pierre Subtil, vigneron au même lieu, d'autre part.- Bail de 5 quartiers de pré, prairie de BREUILLET, fait, moyennant 30 livres tournois, par Jean Lambert, ci-devant nommé, à Sulpice Picot, et Georges Coiffier, vignerons à BOISSY.- Accord entre Jean Pillas, greffier et tabellion au bailliage de BOISSY, d'une part, et Denise Ruault, veuve de Guillaume Mercier, demeurant à Guisseray, paroisse de BREUILLET, d'autre part.- Vente d'un quartier de terre en friche, vignoble de BOISSY, faite, moyennant 16 livres tournois, à Jacques Regnu, laboureur à AVRAINVILLE, par Jean Gillet ou Gilles, laboureur à AVRAINVILLE, et Marie Guillemard, sa femme.- Vente de 5 quartes de bois et terre, terroir de BOISSY, faite, moyennant 20 livres tournois, à Guy Gaultier, secrétaire de la Reine, demeurant à PARIS, par Jean Duchesne, vigneron à BOISSY, Marie Rousseau, sa femme, Clément Duchesne, vigneron à BOISSY, Jean Aumont et Marie Duchesne, sa femme.- Actes relatifs à un accord fait entre Étienne Delarre, vigneron à Monfils, paroisse de SERMAISE, d'une part, et Denis Dangente, vigneron à BOISSY, et Marie Lecomte, sa femme, d'autre part.- Bail d'un arpent de vigne, vignoble de BOISSY, chantier des Quatre-Vents, fait, moyennant un loyer annuel de 11 livres tournois, à Jean Bauchet, vigneron à BOISSY, par Antoine Martinon, maitre-maçon au même lieu.

Cote
E/4870
Date
1641
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, AVRAINVILLE, SERMAISE, PARIS Commune, LONGJUMEAU Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, BREUX-JOUY
Type de document
MINUTE NOTARIALE, BAIL, BAIL RURAL
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
16

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er décembre - 28 décembre 1641) Bail de 3 quartiers de pré, prairie de BRUYERES, près Villelouvette, fait, moyennant un loyer annuel de 18 livres tournois, à Jean Lelièvre, laboureur à Villelouvette, par François Soixon, le jeune.- Titre nouvel d'une rente annuelle de 70 sous tournois, au profit de Jean Lambert, sieur de Rochemont, demeurant à BOISSY, par Denis Aulmont, le jeune, vigneron audit lieu.- Quittance de 60 livres tournois délivrée à Nicolas Souchet, maître ès-arts en l'université de Paris, par Denis Aumont, procureur fiscal au bailliage de BOISSY - Transport de créance à Jean Pillas, tabellion à BOISSY, par Jean Leconte, praticien au même lieu.- Contrat de mariage entre François Gringault, manouvrier à CHEPTAINVILLE, d'une part, et Antoinette Mansard, veuve de Louis Marinier, demeurant audit lieu, d'autre part.- Bail de 3 quartiers d'aunaie, près Dampierre, fait, moyennant une rente annuelle et perpétuelle de 25 sous tournois, à Didier Vaillant, vigneron à Dampierre, paroisse de SAINT-YON, par Guillaume Le Roy, vigneron à Launoy, même paroisse, se portant fort d'Étienne Prévost, demeurant à Soixon.- Inventaire après décès de Jeanne Plumereau, à la requête de son mari, Noël Rousseau. Le poinçon de vin blanc, récolte de l'année, 12 livres tournois. Titre nouvel d'une rente annuelle de 60 sous tournois, au profit de Jean Leconte, praticien à BOISSY, par Louis Boullon, vigneron à Dampierre, et consorts.- Bail de maison et dépendances, à BOISSY, sur la rue de Châtres, fait à Jean Le Feubre, laboureur à BOISSY, par Marguerite Ledourt, veuve de Jean Lambert, le jeune, et Denis Lambert, marchand audit lieu.- Vente d'héritages, terroirs de BOISSY et SAINT-YON, faite à François Soixon, marchand et laboureur à PECQUEUSE, stipulant par François Soixon, son fils, par Jacques Bedeau, laboureur à BOISSY.- Contrat de mariage entre Jouychin Courtin, vigneron à ÉGLY, fils de Pierre Courtin et de Mathurine Ledourt, d'une part, et Marie Bézard, fille de feu Zacharie Bezard et de Marie Granché, demeurant à ÉGLY, d'autre part.- Vente de grains sur pied sur 26 arpents faite, à raison de 25 livres 10 sous tournois par arpent, à Jean Gourby, marchand à BOISSY, et Estienne Vallée, laboureur à la Madeleine, paroisse de SAINT-YON, par Denis Lambert, marchand et laboureur à BOISSY.- Actes y relatifs.- Vente de 7 quartiers de bois et terre friche, terroir de BOISSY, chantier de Beschevet, faite, moyennant 120 livres tournois, à noble homme Renault Lambert, sieur de la Motte, avocat en Parlement, par Sulpice Picot, vigneron à BOISSY, et Louise Bézard, sa femme.- Transport d'héritage à Claude Subtil, vigneron à BOISSY, par Pierre Ravet, cordonnier au même lieu, et Charlotte Guillemard sa femme.- Bail de 5 quartiers de pré, en la prairie de BREUILLET, proche la planche de Dampierre, fait, moyennant un loyer annuel de 31 livres 5 sous tournois, à Denis Rochas et Simon Rondin, vignerons à BOISSY, par Anne Daigremont, veuve de Martin Porteau, vigneron, valet de chambre du Roi, demeurant à PARIS.-Bail de maison et dépendances, à BOISSY, lieu dit les Sablons, fait à Georges Coiffier, vigneron à BOISSY, par Didier Bedeau, praticien au même lieu.- Bail d'un arpent ½, 9 perches de terre, terroirs de Pottron et SAINT-YON, fait, moyennant un loyer annuel de 6 livres tournois, à Marc Petit, marchand à BOISSY, par François Soixon, ci-devant nommé.- Titre nouvel d'une rente annuelle de 100 sous tournois, au profit de Louis Bourdon, sieur du Boys-Merly, par Georges Jullien, couvreur en tuiles et ardoises, à CHÂTRES.- Bail d'un demi-arpent ½ quartier de vigne, vignoble d'ÉGLY, chantier du Bas des Prés, fait, moyennant une rente annuelle et perpétuelle de 8 livres tournois, à Pierre Gouin, berger, au logis de Didier Bedeau, à Boissy, par Jacques Michel, vigneron àl Boissy.- Bail d'un demi-arpent de vigne, vignoble et champtier susdits, fait, moyennant 7 livres tournois de rente annuelle et perpétuelle, à Étienne Leblanc, vigneron à Villelouvette, par le même Jacques Michel.- Vente d'un demi-arpent de vigne, vignoble de BOISSY, chantier des Quatre-Ventz, faite, moyennant 52 livres tournois, à Michel Béazar, percepteur des enfants de la ville de CORBEIL, par Pierre Ravet, cordonnier à BOISSY, et Charlotte Guillemard, sa femme.- Acte y relatif.

Cote
E/4877
Date
1641
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PECQUEUSE, BREUILLET, CHEPTAINVILLE, ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-YON, EGLY
Type de document
MINUTE NOTARIALE, BAIL RURAL, CONTRAT DE MARIAGE, INVENTAIRE APRES DECES
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
17
Cote
E/4878
Date
1642
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ARPAJON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
MINUTE NOTARIALE, PARTAGE, CONTRAT DE MARIAGE
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
18
Cote
1J/1
Date
1645-1840
Lieu
ANGERVILLE
Type de document
AFFICHE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ANGERVILLE. - Seigneurie de DOMMERVILLE : acte de foi...
19
Cote
B/2546
Date
1650-1661
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
AFFICHE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
20
Cote
B/2547
Date
1670-1689
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
AFFICHE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
21

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY : (1) saisie faite à la requête du sieur Archambault sur Jean Dugué (13.2.1773), (2) inventaire de cette saisie et estimation ( 8.5.1880), (3) acquisitions de la saisie (12.5.1880), (4) mémoire de travaux de sonnerie électrique pour M. Charlet par Prud'homme pour le château d'Arny (électricité fournies par piles au sulfate de plomb) avenue Victoria et rue Saint Martin près de la Tour St Jacques (7.1864), (5) chemise de la vente de M. Bourgoin à M. Charlet (10.10.1813), (6) liasse n°41, détail de terres (10.10.1813), (7) lettre adressée à M. Charlet par un certain Calfieux qui s'engage à accepter l'arpentage d'une pièce de terre du chantier du Bas Martin Champ (25.2.1816), (8) arpentage à la demande de Mme Vve Charlet d'un pré au lieu dit Martin Champ (13.11.1815), (9) compte-rendu d'arpentage du terrain Bas Martin Champ (27.6.1813), (10) reçu pour note de frais pour M. Charlet (s.d.), (11) lettre de M. Charlet à M. Hennequin, pour savoir s'il a été payé par M. Bourgoin ( 1814), (12) reçu de Clotilde Hennequin pour une plaidoirie faite par son mari avant son mariage (8.1849) , (13) lettre de M. Fontaine indiquant qu'il avait bien reçu 150 F de Mme Hennequin, lettre à M. Charlet, (13 bis) comptes entre M. Alex Charlet et M. Bourgoin (notes explicatives des comptes) (29.01.1819), (14) observations sur les comptes entre M. Bourgoin et Charlet, relatives à plusieurs héritages vendus par le premier au dernier (s.d.), (15) lettre de M. Bourgoin supposée à Charlet pour l'envoi d'un sous-seing (14.1.1813), (16) comptes entre Charlet et Bourgoin, relatifs à plusieurs héritages (s.d.), (17) reçu des mains d'Alexandre Charlet pour les comptes de Théodore Charlet à M. Bourgoin, facture de travaux (23.3.1815), (18) Observations sur les comptes entre M. Bourgoin et Charlet, relatives à plusieurs héritages vendus par le premier au dernier (s.d.), (19) note de M. Charlet Alexandre, comptes dus par M. Bourgoin (1.1.1815), (20) reconnaissance de dettes de M. Charlet à M. Bourgoin (s.d.), (21) Claude, Marcel Bourgoin, marchand de bois et Alexandre Maximilien Charlet, contrat de vente (31.12.1812), (22) contrat officiel de la vente (31.12.1812), (23) Mesnard Auguste Etienne, et Alexandre Charlet pour le compte de Bourgoin (2.6.1813), (24) reçu par receveur enregistrement d'une somme de M. Charlet (13.6.1810), (25) reçu par un fondé de pouvoir une somme pour M. Bourgoin des époux Bonnet (26.12.1812), (26) vente d'une pièce de terre d'une succession de la Vve Pelletier par ses héritiers ( 26 Brumaire an 10), (27) jugement du conseil de famille pour enfants mineurs, succession Prévost (6.5.1809), (28) état de toutes les inscriptions hypothécaires existant sur la succession Prévost (15.11.1809), (29) Procès-verbal de vente des biens de la succession Prévost (12.5.1791), (30) publication sur journal de la vente des biens Prévost (1809), (31) constitution de rente par Jean Dugué à François Descourtis, curé de Bruyères le Châtel, de 200 livres de rente annuelle ( 22.7.1744), (32-33) certificat de radiation d'inscription des hypothèques au profit d' Augustine Catherine Dugué, Vve de Bertrand Jean Baptiste Charlet (15.5.1809), (34) copie de jugement concernant l'envoi en possession des biens de Jean Dugué, père d' Augustine Catherine Dugué (7 pluviose an 2), (35) testament de Jean Decourtis au profit de sa soeur (6.2.1745), (36) montant des rentes de François Decourtis,curé de Bruyères (22.7.1744), (37) partage des titres de rente de François Decourtis (9.1.1776), (38) inventaire des biens, meubles et immeubles de la famille Decourtis (28.10.1733), (39) notes de propriété à Arny (s.d.), (40) vente par Hélène Leucille d'une maison à Bruyères le Châtel à Charles Lambert et à Jean Dugué (7.3.1694), (41) partage des héritages de la famille Langlois des immeubles sis à Bruyères le Châtel (20.1.1667), (42) échange de terres entre Monsieur Charlet et Monsieur d'Assy (juin-juillet 1859), (43) état de possessions (7.1818), (44) François Antoine Dromard vente à Alexandre louis Geoffroy d'Assy des terres (4 Messidor an 9), (45) vente par Jean Lemoine à Marie Jeanne Lemoine sa soeur, Vve de François Dromard, d'une pièce de terre (1.5.1777), (46) partage et division entre Jean Dugué et Charles Lerobert de parcelles de terre (18.2.1696), (47) vente par Hélène Léveillé et ses soeurs à Charles Lambert marchand, demeurant à Bruyères-le-Châtel, d'une maison carrefour des coteaux ( 7.3.1694), (48) saisie des biens de la famille Archambault à Arny pour non paiement de rente avec énumération des biens (26.4.1770), (49) inventaire des biens de la famille Archambault concernant la saisie des biens (26.4.1770), (50) inventaire d'une propriété à Bruyères-le-Châtel à Messire Amaury Christophe de Coulange héritier de dame Marguerite de Goyon (31.5.1769), (51) renonciation par Catherine Augustine Dugué séparé de corps et d'habitation et la succession de Jean Dugué son père (17.12.1792), (52) extrait du registre des décès du département de la Seine de Jean Dugué ( 22 nivose an 12), (53) extrait du contrat de mariage, de la donation de la terre d'Arny et ferme du Bourg neuf, desdits Jean Baptiste Charlet et Augustine Catherine Augère (27.2.1771), (54) à la requête d'Augustine Catherine Dugué, confirmation de la renonciation à la succession de son père Jean Augué. (22.3.1810), (55) jugement concernant les saisies de biens, de François Pierre Archambault par Maître Jean Dugué (22.1.1774), (56) estimation des biens d'Arny et autres, par Nicolas Toussaint Gabriel architecte expert des bâtiments de Paris (13.7.1773), (57-58) extrait du dépôt des minutes du greffe du Tribunal de Paris entre Bertrand Jean Charlet contre Pierre Archambault, créancier (13.2.1773), (59) extrait des registres des requêtes de l'hôtel du Roi concernant Bertrand Jean Charlet contre Pierre Archambault (16.1.1773), (60) compte rendu de la tutelle d'Augustine Catherine Dugué par Jean Dugué son père (8.2.1772), (61) contrat de mariage avec donation entre Messire Charlet et Mademoiselle Dugué ( 27.2.1761), (62) Donation par Demoiselle Marguerite Catherine Wallet, Vve de Nicolas Salomon, à Demoiselle Catherine Salomon sa fille (11.8.1762), (63) acte de baptème de l'église de Blech d'Augustine Catherine Dugué, fille de Jean Dugué et de Catherine Salomon son épouse (18.07.1785), (64) état des biens de la famille Archambault situés à Paris, à Leudeville, à St Germain de Vert-le-Grand, St Vrain, Arn à Bruyères-le-Châtel (15.7.1770), (65) état des héritiers et ayant-droits de la succession Archambault avec procès-verbaux (14.7.1770), (66) criées des biens de la famille Archambault faites à Leudeville (15.7.1770), (67) état des rentes faites par Jean Dugué à Messire Archambault Aimable, François, Pierre demeurant à la Folie, paroisse de Montenain près Lagny en Brie, (69) demande par Eugène Charlet de placer un tuyau en fonte le long du chemin de Bruyères à Arny (1877).

Cote
72J/9
Date
1694-1880
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, LEUDEVILLE, VERT-LE-GRAND, SAINT-VRAIN, SEINE-ET-MARNE
Type de document
CONTRAT DE MARIAGE, COMPTE-RENDU, INVENTAIRE, PARTAGE, TESTAMENT, PROCES-VERBAL, CERTIFICAT, JUGEMENT, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY : (1) saisie faite...
22
Cote
74J/17
Date
1695-1808
Lieu
VIDELLES
Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, PARTAGE, CONTRAT DE MARIAGE, REGISTRE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE

  • VIDELLES.- Copies d'actes notariés passés chez Maîtres...
23
Cote
48J/127
Date
1701-1888
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, TITRE DE PROPRIETE, OBLIGATION, CONTRAT DE VENTE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • MILLIE (veuve), DOURDAN. - Titres de propriété, vente...
24

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Acceptation de dons, legs et produits des ventes de biens immeubles et coupes de bois réalisés au profit du bureau de bienfaisance : expéditions des actes notariés passés par devant les notaires et tabellions des bailliages et chatellenies de SAINT-YON, ANGERVILLIERS, BONNELLES, et les notaires dépendant du Châtelet de PARIS (1728 - 1790) ; autres expéditions d'actes notariés : vente de terres de Lazare Juste à Jacques Giffard pardevant Me Valencier, notaire à SAINT-MAURICE (28/06/1807), vente de coupes de bois de Marie-Louise Playette à Lazare Juste pardevant Me Letellier, notaire à SAINT-CHERON (24/10/1819), vente d'immeuble de Madelaine Playette à Antoine-Bernard Caramija pardevant Me Letellier, notaire à SAINT-CHERON (24/10/1819), vente de terres d'Antoine-Bernard Caramija à Lazare Juste pardevant Me Letellier, notaire à SAINT-CHERON (29/10/1819), vente de parcelles boisées de Madelaine Playette à Lazare Juste pardevant Me Letellier, notaire à SAINT-CHERON (24/10/1819), donations de Catherine Colleau, veuve Juste, pardevant Me Bouttet, notaire à SAINT-CHERON (05/12/1848, 29/01/1850), délivrance de legs par les légataires de M. Le Tellier pardevant Me Percheron, notaire à SAINT-CHERON (27/12/1871), donation de M. Juste pardevant Me Cottance, notaire à ARPAJON (04/10/1875), vente de terres des époux Poirier à M. Juste pardevant Me Le Restoux, notaire à ARPAJON (21/11/1879), vente de terres des époux Jallier à M. Juste pardevant Me Le Restoux, notaire à ARPAJON (28/01/1881), legs d'Anne Garet pardevant Me Percheron, notaire à SAINT-CHERON (28/12/1886), donation des époux Hémar pardevant Me Collin, notaire à SAINT-CHERON (30/12/1901), donation des frère et soeur Hémar pardevant Me Collin, notaire à SAINT-CHERON (14/04/1903).

Cote
EDEPOT16 1Q/6
Date
1728-1903
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, ANGERVILLIERS, PARIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, ARPAJON Commune, YVELINES
Type de document
MINUTE NOTARIALE
  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...
25
Cote
79J13/4
Date
1729-1890
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
TESTAMENT, AFFICHE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CHILLY-MAZARIN
  • CHILLY-MAZARIN, actes notariés. - Testaments de Madelaine...
26
Cote
79J23/8
Date
1752-1856
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
AFFICHE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ESSONNES
  • ESSONNES, actes notariés. - Affiches de vente de maisons...
27
Cote
79J64/6
Date
1770-1937
Lieu
SOISY-SUR-SEINE
Type de document
INVENTAIRE APRES DECES, BAIL, AFFICHE, QUITTANCE, MINUTE NOTARIALE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SOISY-SUR-SEINE
  • SOISY-SUR-SEINE, actes notariés. - Inventaire après...
28
Cote
EDEPOT73 5N/1
Date
1793-1823
Lieu
BOUTERVILLIERS
Type de document -
  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Vente de biens...
29
Cote
1J/225
Date
1795
Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
Type de document -
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Biens nationaux. - Vente de domaines nationaux dans...
30
Cote
EDEPOT13 2M/5
Date
1795-1917
Lieu
VILLECONIN
Type de document
PLAN, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Presbytère : location, logement et jardin,...
31
Cote
3U/2425
Date
1801-1897
Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, ETAMPES Commune
Type de document
JUGEMENT, PROCES-VERBAL
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Créances, saisies : requêtes...
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BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY : (1) vente par Adelaïde Françoise Lelièvre de la Grange, Vve de Jean Louis Mathevon, Baron de Curmieu à Jean Baptiste Le Fayet d'une maison dite ""maison d'Arny"" (11.5.1816), (2) acquisition par Adelaïde Lelièvre de la Grange à Paul Auguste Fayard de Bourdeille, des biens ci-dessus, avec procuration donnée à son épouse, dame Madeleine Joséphine Eybord ( 14.9.1809), (3) vente par Claude Marcel Bourgoin époux de Catherine Françoise Charlet des biens ci-dessus à Jean Baptiste Faivre et Louise Boschetti son épouse (11.11.1803), (4) consentement d' Alexandrine Monique Charlet épouse de Guillaume Marie Carré maire de Bruyères Le Châtel, et renonciation de ses droits des propriétés d'Arny, en possession à ce jour d'Adelaîde Lelièvre, Delagrange, propriété vendue par Mme Bourgoin née Catherine Françoise Charlet à M. Jean Baptiste Faivre qui lui même a vendu à Mme Lelièvre de la Grange ( 5.12.1810), ( 5) extrait du contrat de mariage d' Alexandrine Monique Charlet et Guillaume Marie Carré (16.4.1810) ( 6) arrêt de la cour d'appel contre M. Lemaine et Fayard de Bourdeille pour résiliation de la vente Arny (17.7.1809), (7) vente d'une maison à Arny (36000 F) par M. et Mme FAIVRE à Mme et Mlle Fayard de Bourdeille et Joséphine Eylord, J.B. Faivre l'avait achetée à Catherine Bourgoin née Catherine Françoise Charlet, fille de Augustine Catherine Dugué et de Bertrand J..B. Charlet (6.5.1806), (8) Jugement rendu entre Paul-Auguste Fayard de Bourdeille attestant la vente par ce dernier à Pierre François de Crottat et Henriette Madeleine Célestine, Mélanie Bayard de Berville son épouse, du domaine d'Arny, vente faite le 3.4.1807, l'hypothèque devant être payée à Faivre, Hypothèque non payée, Fayard entreprend des poursuites contre de Crottat, insolvable : expropriation des locataires, recours à la justice pour l'expulsion des Crottat et leurs locataires et récuparation du domaine par M. Fayard. Résultat du jugement : vente déclarée nulle et propriété revenant à Fayard (26.8.1808) (9) acte certifiant aucune opposition au jugement précédent du 26.8.1808 (10) récapitulatif lors de la séance de la 1ère chambre de la cour d'appel de Paris de toute l'affaire aboutissant à la résiliation de la vente pour le jugement du 26.8.1808 (17.7.1809), (11) résiliation de l'hypothèque faite par Marie Jeanne Rose Descamps contre la succession de Jean Dugué (1804), (12) état des inscriptions hypothécaires à cette vente que la maison d' Arny a tenu appartenant à J.B.Faivre, acquis par eux à Claude Marcel Bourgoin, époux de Catherine Françoise Charlet, biens rendus à M. Paul Auguste Fayard de Bourdeille (30.5.1806), (13) radiation de l'hypothèque faite par Marie-Jeanne Gaillard sur la succession de Jean Dugué (30.5.1806), (14) dépôt de l'acte de vente aux fins de purge d'hypothèque du domaine d'Arny à Fayard de Bourdeille par J. Baptiste Faivre (13.6.1806), (15) remise d'acte à Louise Boschetti épouse de J. Baptiste Faivre concernant la vente (20.6.1806), (16) remise d'un acte, au Procureur impérial de la vente de la maison d'Arny à la requête de P.A. Fayard de Bourdeille, vente par J.B. Faivre ( 14.6.1806), (17) modification de dépôt d'hypothèque concernant la vente ci-dessus à Corbeil (3.10.1806) (18) certificat de l'acte de vente (23.9.1806), (19-21) extraits des hypothèques concernant la vente du 14.6.1806 (23.9.1806), (22) vente par Claude Bailly, cultivateur et Marie Claude Duteil son épouse à Alexandre Louis Maximilien Charlet de terres en friche à Blech, champtier de Jouanette au lieu dit la Mongerie; 31 ares = 200 F (acte de vente de terre pour Mme Charlet au bailly) (rachat par Charlet) (17.10.1812), (23) extrait des délibérations du Conseil municipal de Bruyères le Chatel du 14.5.1817 concernant les chemins communaux entourant le domaine d'Arny, pour en faire réparation, demande à M. Choicey de prendre la concession d'un chemin au Bas d'Arny et vente servant à l'entretien de 3 chemins, le 3ème chemin à Guisseray rétabli en ligne droite en prenant sur ce terrain du domaine d'Arny (plan joint à l'extrait), (24) extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Bruyères-le-Châtel du 2.8.1818, confirmant concession du chemin du Bas d'Arny à M. Charlet suivant les conditions du 14.5.1817 (25) vente à Alexandre Charlet par Louis Lepere cultivateur et Victoire Marguerite Feuilleret son épouse d'une pièce de pré, 21 ares, 81 ares plantée de peupliers aux Prés d'Arny, tenant au domaine, et à la Remarde (5.8.1817), (26) échange entre Geneviève Elisabeth Lelong, Vve de Jean-Claude Geoffroy d'Assy demeurant à Paris et Alexandre Louis Geoffroy d'Assy de Bruyères le Châtel d'une part et Alexandre Charlet qui cède à Mlle d'Assy : 1 : un bois taillis au lieu dit Le Mont Loudot (Bruyères le Châtel) 3 ha 29 ares, tenant au nord à M. d'Assy au midi chemin de Souci à Bruyères, 2 : 21 ares, 9 ca de terres labourables sur Ollainville, 3 : 21 ares 9 ca de terres labourables au Grand Rué, tenant à d'Assy et au chemin de Trédoix, 4 : 19 ares 41 ca de terres labourables au champtier du Perreux, 5 : 21 ares, 9 ca de bois au Champtier de la Garenne tenant à d'Assy, à Carré, 6 : 21 ares 9 ca de terrain à la garenne contre 1 : 11 a, 81 ca de bois taillis, tenant à M. Carré à Mme d'Assy 2 : 45 a 97 ca de bois taillis, tenant à Coret à la ferme Marcoquet, à Carré à Jérôme Breton, 3 : 52 a, 73 ca tenant à Charlet, Breton, Cognet. ces trois pièces au champtier de la Thuillerie Cavault à Bry 4 : 68a, 54 ca de bois en huches champtier de la Paussmerie, 5 : 10 ares 55 ca de prés aux Petits Prés d'Arny, 6 : 15 ares 82 ca de prés aux Petits Prés d'Arny, 7 : 42 ares, 18 ca de terres, tenant à Durand, ruisseau du Clos Prieuré, 8 : 10 ares, 55 ca à la vigne Dieu, 9 : 10 ares 55 ca à la vigne Dieu, 10 : 42 ares, 18 ca bois taillis à la Paussmerie ( 28.7.1818) (27) vente par la commune de Bruyères le Châtel, représenté par Guillaume Carré marié à Alexandre Choicel au terrain occupé par le chemin du Bas d'Arny aboutissant au chemin de l'église et tenant à la chaussée Guisseray (2.11.1818), (28) achat par Alexandre Charlet d'un pré aux Petits Prés d'Arny, vendu par Claude Salle, Rosalie Salle épouse Feuilleret, Mathieu Salle (22.4.1819) (29) achat par Alexandre Charlet à Jean Michel Villert et Eugénie Chesnel son épouse de 4 pièces de terre : 1 : dans laquelle existe la fontaine de Ruelles au champtier de la Croix de l'Orme : 52 ares, 76 ca, 2 : 5 ares, 69 ca au même champtier (labour), 3 : pré au champtier des petits prés d'Arny : 58 ares, 4 ca, 4 : pré au champtier des Petits Prés d'Arny : 1 ha, 14 ca, (30) reçu par jean-Louis Coret d'une somme versée par Alexandre Charlet pour des loyers (30.9.1827), (31) vente par Jean Michel Villert, et consorts à Alexandre Charlet de 10 pièces de terre à Bruyères le Châtel, (32) vente par Etienne SALLIER et sa femme à Théodore baron Charlet, d'une pièce de terre au champtier de la Croix Delorme, ou de Veauville ou encore des Graviers située au dessus du mur d'Arny (7.1.1832), (33) vente par Désiré Poulet et consorts à Alexandre Charlet de 31 ares 64 ca aux Petits Prés d'Arny (7.10 - 20.10- 1841), (34) vente par adjudication à M. Barillon, jardinier à Arny pour le compte de Alexandre Charlet du 10ème lot : 22 ares, 37 ca de prés aux Petits Prés d'Arny (21.6.1846), (35) vente par la commune de Bruyères le Châtel, représentée par Claude Anne Geoffroy d'Assy d'un terrain de 7 ares, 55 ca à A. Charlet formant la partie de l'ancien chemin de Colombier (1.9.1856), (36) échange entre A. Charlet et Alfred Geoffroy d'Assy et Edouard Geoffroy d'Assy de deux terrains 1 : à Ollainville lieu dit ""les Sables"", 2 : à Ollainville au lieu dit les Fourneaux appartenant à A. Charlet contre un pré à Bruyères le Châtel au lieu dit ""Beaumirault"" ( 7.3.1857), (37) échange entre Coret père et fils de deux parcelles pour mettre fin à la contestation sur un arpentage et à des peupliers plantés par Coret aux Petits Prés d'Arny (26.9.1858), (38) reconnaissance par A. Charlet de la rente perpétuelle de 300 F pour la cession par la commune de Bruyères le Châtel du terrain occupé par le chemin du Bois d'Arny, vente faite le 2.11.1818, inscriptions de privilège pour la commune du 21.6.1844, (39) vente par J. Louis Carqueville, cultivateur à Alexandre Charlet d'une maison à Bruyères, avec dépendances et terres (24.10.1864), (40) échange entre Alexandre Charlet et époux Soizeau Saint Martin et de Théméricourt (descendance du baron Charlet) (7.2.1865), (41) quittance de la rente concernant la vente du 2.11.1818 à la commune de Bruyères le Châtel, donnée à Paul Charlet, fils d'Alexandre, après le reçu de celui-ci (22.5.1879), (42) reçu de la rente ci-dessus (20.5.1870), (43) mémoire des travaux de fumisterie faits au Château d'Arny par Baila entrepreneur sous les ordres de Fourdrain, architecte, pour le compte de A. charlet dans le courant de l'année (1864), (44) copie du livre de caisse d'Issoudun (1849), (45) copie du livre de caisse de Corbeil (1849), (46) copie du livre de caisse de Vierzon (1849), (47) états des terres appartenant à M. Charlet, et constat de bornage (1849)

Cote
72J/11
Date
1803-1879
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE
Type de document
JUGEMENT, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY : (1) vente par...
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Actes notariés. - Liquidation VIARD concernant le domaine de LALEU : Acte de vente par Nicolas DUMUR vigneron d'une pièce de pré sise à SAINT ARNOULT à Hyppolite Henri Antoine HELY d'OISSEL de SAINT SAENS, acte de vente du domaine de LALEU et de FOLLE ENTREPRISE sis à SAINT ARNOULT par M et Mme VIARD à M et Mme de SAINT SAENS passés devant maître CHOUANARD notaire à RAMBOUILLET (1833) ; acte de; vente du domaine par Mme JONC à Emile MESNIL passé devant maître LEROUX notaire à RAMBOUILLET (1837) ; testament olographe de Madame Léonore, Marie, Françoise CHAPELLE de COURTEILLES veuve en premières noces de Abdon Gabriel Achille HELY d'OISSEL de SAINT SAENS et en secondes noces de Paul Emile BREMONTIERS (1834), délivrance de legs par les héritiers de M et Mme de SAINT SAENS (1834-1835), quittance par M de CREVECOEUR à M et Mme BREMONTIERS (1836), transport de créance par M et Mme VIARD au profit de plusieurs personnes, passé devant Maître Laurent Justinien MITAINE notaire à DOURDAN (1838). Actes passés à DOURDAN : acte d'échange d'une maison entre Jules BELIN héritier de Louis Auguste Pierre HEROUX et Hyppolite LAGUESSE maire de SAINT ARNOULT (1855), acte de vente par Charles François DAUVILLIER demeurant à AUTHON- LA- PLAINE (1860) passés chez maître CUROT . Acte de vente de 7 ares de terres aux GRANGES-LE-ROI par Louis Constant BOUTROUX à François Narcisse PLE passé devant maître ORTIGUIER (1871), vente d'une maison sise aux GRANGES-LE-ROI par Charles Léonard THOMAS et Victor Amédée LEJARS à Alfred Stanislas POULLAIN (1870), ordonnance donnant droit de vente par Alphonse Léon LALANDE géomètre expert agissant comme syndic de la faillite de Alfred Stanislas POULLAIN marchand aux GRANGES-LE-ROI passé devant maître CABARET (1875) ; actes notariés concernant Emile Stanislas LECLERC de ROINVILLE-SOUS-DOURDAN : adjudications de 16 ares 25 centiares de terre sise à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN à la requête de Léon GAURET (1833), de 24 ares 75 centiares de terre sise aux GRANGES-LE-ROI à la requête de Pierre François PINSON (1876), de plusieurs pièces de bois et de terres à Louis André HELIE et consorts demeurant à BULLION (1876), de 27 ares 27 centiares de terre sise à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN à la requête d'Alexandre Désiré HOUDOIRE (1879), quittance d'ordre par les créanciers HOUDOIRE , à la requête de Léonce POMMERET de VARENNES maire de BOISY-LE-SEC,de 72 ares de terre sise à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN à la requête de Emile Arsène VASSAL (1889) ; actes passés chez maîtres CABARET, PRAT-MARCA et MARCHON à DOURDAN ; adjudication à la requête de Romain Gustave DOMENIL caissier au nom de Louis Henri GUYOT pour Alexandre LASNIER passé devant maître GROUAS (1908) ; bail de plusieurs terres par Eugène BOIVIN à Louis STOCKY (1884). Actes passés à ABLIS devant maître CORNU notaire à ABLIS : donation partage par Louis Henri DAVID à ses enfants (1832), vente de 40 ares 84 centiares de terre sise à ABLIS par Pierre Rémi DAVID tonnelier à Madame DAUTRIVE épouse de Charles Michel ROUSSIGNE vice président au tribunal civil de la SEINE, 2 actes (1837). Actes passés à SAINT-ARNOULT-EN-YVELINES pour la famille LARUE : donation partage de tous ses biens immeubles à ses cinq enfants par Jacques Esprit LARUE vigneron, passé devant maître PICQUEMARD, 2 actes (1831) ; vente par Auguste et Pierre Louis Toussaint LARUE fils de Jean Toussaint passé devant maître MERCIER (1643) ; vente d'une pièce de terre plantée EN BOIS par Lucien FIALON à Jules Désiré AUBERT demeurant à LONGUEVILLIERS avec un plan calque, passé devant maître MERCIER (1847). Géomètre : procès verbal de bornage à la requête de Jean Louis HAURY cantonnier aux GRANGES-LE-ROI fait par Charles Eugène CHEVALIER géomètre demeurant à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, 1 plan et quelques notes manuscrites (1876). Imprimés une brochure intitulée Relations avec les colonies françaises et les pays étrangers d'Outre-mer, liste des paquebots poste français et étrangers, nomenclature des postes coloniaux et étrangers, liste des pays d'Outre-mer (1897) ; bulletin des lois n° 456 juillet 1879 ; projet de loi ayant pour objet de concéder diverses lignes de chemin de fer à la compagnie de chemin de fer de Paris à Orléans (1891).

Cote
1J/785
Date
1832-1908
Lieu
DOURDAN Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, YVELINES
Type de document
PLAN, PROCES-VERBAL D ARPENTAGE, DOCUMENTATION, QUITTANCE, TESTAMENT
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Actes notariés. - Liquidation VIARD concernant le domaine...
34
Cote
4U/588
Date
1834-1954
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
REGISTRE, DELIBERATION
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS de simple police...

  • Justice de paix d'Etampes. - Registre des pourvois...
35
Cote
68J/36
Date
1839-1952
Lieu
GUILLERVAL, MEREVILLE Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL....
36
Cote
EDEPOT76 1O/3
Date
1851-1895
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
PROCES-VERBAL, ARRETE PREFECTORAL, PLAN
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...
37
Cote
EDEPOT18 2L/4
Date
1852-1853
Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
Type de document
CORRESPONDANCE, ARRETE DU MAIRE
  • Contexte : AUTHON-LA-PLAINE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Finances de la commune. - Ventes...
38
Cote
EDEPOT64 Q/10
Date
1859-1956
Lieu
ORSAY Commune, BURES-SUR-YVETTE
Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF, SOMMIER, DELIBERATION, TITRE DE PROPRIETE, CONVENTION
  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé,...
39
Cote
68J/82
Date
1870-1927
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
PARTAGE, DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
40
Cote
3U/2432
Date
1873-1905
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Civil, actes civils. - Créances : dossiers individuels...