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15

AUVERS-SAINT-GEORGES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 13 rue Saint-Fiacre, AD n° 86, 569 m2 (1996). BOUVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Val des Trois Crocs et autres, dix-sept parcelles (1990-1994). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Cendrennes, quatre parcelles (1995). BRUNOY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 102 avenue des Acacias, AE n° 114, 564 m2 (1996) ; 20 avenue des Tilleuls, AH n° 352, 562 m2 (1996). CHILLY-MAZARIN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue du Lion, AE n° 87, 108 m2 (1996). CORBEIL-ESSONNES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 6 rue des Marais, BC n° 16, 552 m2 (1986-1997). CROSNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 21 rue Mozart, AE n° 56, 552 m2 (1996). DOURDAN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Butte de Paris et la Butte Rouge, trois parcelles (1996) ; la Butte Rouge, AE n° 68, 5626 m2 (1996) ; rue de la Minière, AH n° 131, 688 m2 (1996). DRAVEIL . - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 2 avenue Jean Jaurès, immeuble lots 41-81 (1997). ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Fiefs, BN n° 198, 1510 m2 (1990-1995). GIF-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : avenue Montaigne, C n° 389, 490 m2 (1992-1996) ; Plateau Belleville, D n° 2564, 201 m2 (1992-1996). GRIGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 19 avenue des Sablons, immeuble lots 430-222-155 (1996). IGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue Saint-Honoré, AL n° 127, 432 m2 (1995).

Date

1990-1997

Cote

1451W/48

27

CORBEIL, actes notariés.-.( Actes et copies d'actes). Hypothèques (1819-1851). Actes concernant Charles de BREZE (1608), De ROUIN : inventaire après décès de Aignan De ROUIN secrétaire de l'abbé TUDERT conseiller au Parlement (1763), mémoire, quittances des dépenses faites par madame de ROUIN avant son mariage, une ordonnance du médecin de M de ROUIN (1754-1763), Mathurin MARIETTE de MONTGARDE : reconnaissance de dettes de CUGNOT de l'EPINAY fermier général (1780), ex libris, ventes, transports, baux et titres nouvels (1595-1722). COTTEL de GRANDMAISON : paiement de bail, prôtet, quittances et créances (1796-1799). Ventes et acquisitions (1343-1799). Ventes et adjudications : DAVOIS à VALADON (1818), LEBLOND à LEFORT (1820), BLANSTIER à VALADON (1821), BREMANT à MANGIN (1924), MANGIN à MARLE (1828), PRETOT , vente de la maison de Bernardin de SAINT PIERRE (1853), nombreuses affiches. Quittances, bons (1651-1891). Contrats de mariage (1735-1840). Testament de madame DUPRE (1836), copie du testament de François PILLON pour fonder deux lits aux incurables de Paris en faveur des habitants de Corbeil (1747). Baux et transactions : bail emphytéotique de la ferme de Villaroche à Réau en Brie par les exécuteurs testamentaires de Jacques BOURGOIN (1719), cinq baux de la ferme de Vernouillet faits par les seigneurs de Cramayel (1681-1742), transaction par la famille de LA TOUR (1767). Inventaires après décès de DESBOIS (1820), LECLERC (1823), MARTIN (1840), successions DUBREUIL (1727), de la veuve POISSON (1762), inventaire d'une maison sans nom de propriétaire [s.d.], déclaration des héritages en censive des terres de ViIloison, Villabé et Ormoy (1658). Créances, factures (1690-1847). comptes particuliers relatifs au registre des dépots volontaires (lettres S et V) (1752-1766), devis et mémoires, carnet journalier anonyme (1743) ; corespondance, étts de frais, notes, un acte notarié et un petit plan concernant des terres appartenant à M de Boisrichard de Villenueve-le-Roi (1835)

Date

1343-1891

Cote

79J14/10

30

Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE. - Titres de propriété. - Adjudication des terres de VILLENEUVE : extrait de l'acte de vente de la terre et baronnie de CIPPIERES et CAUSSOLS par François de BOLLERYE à René GASPARD comte de VILLARS, en latin (1510). Acte du parlement de PROVENCE, séant à AIX, relatif à la terre de VILLENEUVE et à la famille du comte de TENDE, marquis de VILLARS, document papier très abîmé (1579). Trois pièces concernant l'adjudication des terres de VILLENEUVE, CIPPIERES et ANTIBES poursuivie par Jacques COLAS, parchemin (1640). Les habitants : correspondance entre les habitants de CIPPIERES et VILLENEUVe le duc et la duchesse de MAYENNE (1567-1608). Rapport de Pierre MILLET avocat à GRASSE, adressé au duc du MAINE, au sujet de la terre de VILLENEUVE en PROVENCE et ses habitants (1612). Location des herbages à divers habitants de VILLENEUVE et CIPPIERES (1626). Comptes pour monseigneur de MAYENNE : état abrégé de tout ce qui est du à monseigneur de MAYENNE sur les terres de VILLENEUVE, ANTIBES, CIPPIERES et CAUSSOLS (1589-1602) ; bail à Jehan de la CHAUSSE par Henri de LORRAINE de tous les fruits, profits et émoluments des seigneuries d'AIGUILLON, MONTPEZAT, MADAILHAN et dépendances (1617) ; Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE : cession à Rodolphe CENAMY de 9 000 livres tournois du par Jehan de la CHAUSSE, parchemin (1606) ; 1 lettre autographe à M GABALEON dans laquelle Henri de LORRAINE accorde une somme de 300 livres pour services rendus, 1 lettre de GUENEGAUD pour le même motif [s.d.] ; paiement à Michel Le ROY sieur d'ARGENCE, des créances sur la vente des terres de VILLENEUVE, CIPIERES et ANTIBES, parchemin et papier (1671-1679) ; consentement au bail des terres de VILLENEUVE, CIPPIERES et ANTIBES par Eustache THIBEUF et Roland de BRY, répartition des sommes restant après la vente de ces terres (1679). 23 pièces papier, 5 parchemins\t\t

Date

1567-1679

Cote

77J/389

31

Dossiers de ventes et licitations.

Date

1943-1944

Cote

1210W/14

37

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (3 février - 28 février 1641) Quittance de 102 livres tournois, délivrée à Ignace Buceval et Marguerite Burgevin, sa femme, par Toussaint Loiseau, marchand à CHÂTRES.- Échange entre Pierre Subtil, vigneron à BOISSY, d'une part, et François Jérôme, vigneron à LARDY, d'autre part.- Autre entre le même Subtil, d'une part, et Jean Binot, vigneron à LARDY, d'autre part.- Vente d'un demi-quartier de vigne, vignoble de BOISSY, chantier de la Garenne, faite, moyennant 36 livres tournois, à Pierre Gilebon, le jeune, vigneron à BRUYERES-LE-CHÂTEL, par Didier Rousseau, vigneron à BOISSY, et Marie Ramon, sa femme.- Accord et convention entre Éloi Foucquet, vigneron à ÉGLY, d'une part, et Claude Foucquet, serrurier à GIF, d'autre part.- Partage entre les enfants et héritiers de Simonne Gier, femme de François Picot.- Inventaire après décès de Gaspard Picard et Simonne Mandonnet, sa femme. La livre d'étain, 8 sous tournois ; le boisseau de fèves, 10 sous tournois ; le boisseau de graine de chanvre, 10 sous tournois.- Actes relatifs à une vente de labours et semences sur 7 arpents 1 quartier de terre en une pièce, terroir de BOISSY, chantier de Poteron, faite, moyennant 147 livres tournois, à Laurent Petit, marchand et laboureur à BOISSY, par Christophe Forestier, laboureur à SAINTE-MESME.- Règlement de compte entre les héritiers de Guillemette Chesné, femme de Jean Mareschal.- Actes y relatifs.- Bail d'héritages à Pierre Lévy, tailleurs d'habits à BOISSY, par Gamaliel Pouvin, marchand à CHÂTRES.- Autre à Denis Lambert, marchand et laboureur à BOISSY, par Siméon Bonnart.- Autre à Jean Lecomte, vigneron à BOISSY, par Guillaume Mandonnet, vigneron au même lieu.- Actes relatifs à un bail d'héritages fait au susdit Mandonnet par Philippe Cavellier ou Carellier, fils et héritier en partie de feu Éloi Cavellier ou Carellier et de Simonne Mandonnet.- Acte intéressant les familles Boullay et Angoulin.

Date

1641

Cote

E/4868

38

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY : (1) saisie faite à la requête du sieur Archambault sur Jean Dugué (13.2.1773), (2) inventaire de cette saisie et estimation ( 8.5.1880), (3) acquisitions de la saisie (12.5.1880), (4) mémoire de travaux de sonnerie électrique pour M. Charlet par Prud'homme pour le château d'Arny (électricité fournies par piles au sulfate de plomb) avenue Victoria et rue Saint Martin près de la Tour St Jacques (7.1864), (5) chemise de la vente de M. Bourgoin à M. Charlet (10.10.1813), (6) liasse n°41, détail de terres (10.10.1813), (7) lettre adressée à M. Charlet par un certain Calfieux qui s'engage à accepter l'arpentage d'une pièce de terre du chantier du Bas Martin Champ (25.2.1816), (8) arpentage à la demande de Mme Vve Charlet d'un pré au lieu dit Martin Champ (13.11.1815), (9) compte-rendu d'arpentage du terrain Bas Martin Champ (27.6.1813), (10) reçu pour note de frais pour M. Charlet (s.d.), (11) lettre de M. Charlet à M. Hennequin, pour savoir s'il a été payé par M. Bourgoin ( 1814), (12) reçu de Clotilde Hennequin pour une plaidoirie faite par son mari avant son mariage (8.1849) , (13) lettre de M. Fontaine indiquant qu'il avait bien reçu 150 F de Mme Hennequin, lettre à M. Charlet, (13 bis) comptes entre M. Alex Charlet et M. Bourgoin (notes explicatives des comptes) (29.01.1819), (14) observations sur les comptes entre M. Bourgoin et Charlet, relatives à plusieurs héritages vendus par le premier au dernier (s.d.), (15) lettre de M. Bourgoin supposée à Charlet pour l'envoi d'un sous-seing (14.1.1813), (16) comptes entre Charlet et Bourgoin, relatifs à plusieurs héritages (s.d.), (17) reçu des mains d'Alexandre Charlet pour les comptes de Théodore Charlet à M. Bourgoin, facture de travaux (23.3.1815), (18) Observations sur les comptes entre M. Bourgoin et Charlet, relatives à plusieurs héritages vendus par le premier au dernier (s.d.), (19) note de M. Charlet Alexandre, comptes dus par M. Bourgoin (1.1.1815), (20) reconnaissance de dettes de M. Charlet à M. Bourgoin (s.d.), (21) Claude, Marcel Bourgoin, marchand de bois et Alexandre Maximilien Charlet, contrat de vente (31.12.1812), (22) contrat officiel de la vente (31.12.1812), (23) Mesnard Auguste Etienne, et Alexandre Charlet pour le compte de Bourgoin (2.6.1813), (24) reçu par receveur enregistrement d'une somme de M. Charlet (13.6.1810), (25) reçu par un fondé de pouvoir une somme pour M. Bourgoin des époux Bonnet (26.12.1812), (26) vente d'une pièce de terre d'une succession de la Vve Pelletier par ses héritiers ( 26 Brumaire an 10), (27) jugement du conseil de famille pour enfants mineurs, succession Prévost (6.5.1809), (28) état de toutes les inscriptions hypothécaires existant sur la succession Prévost (15.11.1809), (29) Procès-verbal de vente des biens de la succession Prévost (12.5.1791), (30) publication sur journal de la vente des biens Prévost (1809), (31) constitution de rente par Jean Dugué à François Descourtis, curé de Bruyères le Châtel, de 200 livres de rente annuelle ( 22.7.1744), (32-33) certificat de radiation d'inscription des hypothèques au profit d' Augustine Catherine Dugué, Vve de Bertrand Jean Baptiste Charlet (15.5.1809), (34) copie de jugement concernant l'envoi en possession des biens de Jean Dugué, père d' Augustine Catherine Dugué (7 pluviose an 2), (35) testament de Jean Decourtis au profit de sa soeur (6.2.1745), (36) montant des rentes de François Decourtis,curé de Bruyères (22.7.1744), (37) partage des titres de rente de François Decourtis (9.1.1776), (38) inventaire des biens, meubles et immeubles de la famille Decourtis (28.10.1733), (39) notes de propriété à Arny (s.d.), (40) vente par Hélène Leucille d'une maison à Bruyères le Châtel à Charles Lambert et à Jean Dugué (7.3.1694), (41) partage des héritages de la famille Langlois des immeubles sis à Bruyères le Châtel (20.1.1667), (42) échange de terres entre Monsieur Charlet et Monsieur d'Assy (juin-juillet 1859), (43) état de possessions (7.1818), (44) François Antoine Dromard vente à Alexandre louis Geoffroy d'Assy des terres (4 Messidor an 9), (45) vente par Jean Lemoine à Marie Jeanne Lemoine sa soeur, Vve de François Dromard, d'une pièce de terre (1.5.1777), (46) partage et division entre Jean Dugué et Charles Lerobert de parcelles de terre (18.2.1696), (47) vente par Hélène Léveillé et ses soeurs à Charles Lambert marchand, demeurant à Bruyères-le-Châtel, d'une maison carrefour des coteaux ( 7.3.1694), (48) saisie des biens de la famille Archambault à Arny pour non paiement de rente avec énumération des biens (26.4.1770), (49) inventaire des biens de la famille Archambault concernant la saisie des biens (26.4.1770), (50) inventaire d'une propriété à Bruyères-le-Châtel à Messire Amaury Christophe de Coulange héritier de dame Marguerite de Goyon (31.5.1769), (51) renonciation par Catherine Augustine Dugué séparé de corps et d'habitation et la succession de Jean Dugué son père (17.12.1792), (52) extrait du registre des décès du département de la Seine de Jean Dugué ( 22 nivose an 12), (53) extrait du contrat de mariage, de la donation de la terre d'Arny et ferme du Bourg neuf, desdits Jean Baptiste Charlet et Augustine Catherine Augère (27.2.1771), (54) à la requête d'Augustine Catherine Dugué, confirmation de la renonciation à la succession de son père Jean Augué. (22.3.1810), (55) jugement concernant les saisies de biens, de François Pierre Archambault par Maître Jean Dugué (22.1.1774), (56) estimation des biens d'Arny et autres, par Nicolas Toussaint Gabriel architecte expert des bâtiments de Paris (13.7.1773), (57-58) extrait du dépôt des minutes du greffe du Tribunal de Paris entre Bertrand Jean Charlet contre Pierre Archambault, créancier (13.2.1773), (59) extrait des registres des requêtes de l'hôtel du Roi concernant Bertrand Jean Charlet contre Pierre Archambault (16.1.1773), (60) compte rendu de la tutelle d'Augustine Catherine Dugué par Jean Dugué son père (8.2.1772), (61) contrat de mariage avec donation entre Messire Charlet et Mademoiselle Dugué ( 27.2.1761), (62) Donation par Demoiselle Marguerite Catherine Wallet, Vve de Nicolas Salomon, à Demoiselle Catherine Salomon sa fille (11.8.1762), (63) acte de baptème de l'église de Blech d'Augustine Catherine Dugué, fille de Jean Dugué et de Catherine Salomon son épouse (18.07.1785), (64) état des biens de la famille Archambault situés à Paris, à Leudeville, à St Germain de Vert-le-Grand, St Vrain, Arn à Bruyères-le-Châtel (15.7.1770), (65) état des héritiers et ayant-droits de la succession Archambault avec procès-verbaux (14.7.1770), (66) criées des biens de la famille Archambault faites à Leudeville (15.7.1770), (67) état des rentes faites par Jean Dugué à Messire Archambault Aimable, François, Pierre demeurant à la Folie, paroisse de Montenain près Lagny en Brie, (69) demande par Eugène Charlet de placer un tuyau en fonte le long du chemin de Bruyères à Arny (1877).

Date

1694-1880

Cote

72J/9