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Aucune valeur disponible
Personnes
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2581W/6
Date
1975-1988
Lieu
ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, NOTE, PROCES-VERBAL, CONVENTION, AVIS, PLAN, RAPPORT, BAIL
  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • Aménagement des Tribunaux , Tribunal d'Instance d'ARPAJON...
2
Cote
2312W/95
Date
2002
Lieu
ATHIS-MONS Commune, ESSONNE, VILLIERS-SUR-ORGE, PALAISEAU Commune, MONTGERON Commune, MASSY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORSAY Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE, PROFESSION DE FOI, PROCES-VERBAL D ELECTION
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Élections présidentielles
  • 23 avril et 7 mai 1995 et des 21 avril et 5 mai 2002
  • Commissions de contrôle des opérations de vote : courriers,...
3
Cote
2056W/15
Date
1922-1957
Lieu
SEINE-ET-OISE, ATHIS-MONS Commune, ETAMPES Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, VAL-DE-MARNE
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Dommages de guerre : correspondance (1922). Centre...
4
Cote
1523W/1824
Date
1988-1997
Lieu
EVRY Commune
Type de document
CONVENTION, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation d'un immeuble...
5
Cote
1345W/603
Date
1969-1978
Lieu
ETAMPES Commune, PALAISEAU Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, PROCES-VERBAL, PLAN, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • PALAISEAU, ETAMPES. - Expropriation par la Semeaso...
6
Cote
1114W/52
Date
1972-1975
Lieu
LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune
Type de document
PROGRAMME, PLAN
  • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

  • LONGJUMEAU. - Fonds spécial d'investissement routier,...
7
FRANCE. - Cartes générales hors Ile-de-France. Carte judiciaire de la France, avec localisation et limites administratives des cours d'appel, départements, tribunaux de grande instance et d'instance, éditions Allain, mars 1959. Ech. 1/1 500 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 67 x 63 cm. [1 plan].

1 media

Cote
783W/165
Date
1959
Lieu
FRANCE
Type de document
CARTE
  • Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS

  • FRANCE. - Cartes générales hors Ile-de-France. Carte...
8
Cote
3U/1895
Date
1938-1939
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe. - Rôles des causes.
9
Cote
3U/1894
Date
1936-1937
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe. - Rôles des causes.
10
Cote
3U/1893
Date
1932-1935
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe. - Rôles des causes.
11
Cote
3U/1892
Date
1920-1926
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe. - Rôles des causes.
12
Cote
3U/1891
Date
1914-1921
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe. - Rôles des causes.
13
Cote
3U/1890
Date
1909-1914
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe. - Rôles des causes.
14
Cote
3U/1889
Date
1902-1908
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe. - Rôles des causes.
15
Cote
3U/1888
Date
1890-1895
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe. - Rôles des causes.
16
Cote
3U/1887
Date
1866-1889
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe. - Rôles des causes.
17
Cote
3U/1886
Date
1803-1853
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe. - Rôles des causes (an XII-1853) [lacunes]....
18
Cote
3U/1388
Date
1810-1831
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Actes établis...
19
Cote
3U/26
Date
1935-1942
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Parquet, généralités. - Correspondance adressée au...
20
Cote
4N/51
Date
1935-1944
Lieu
ETAMPES Arrondissement, YVELINES, ANGERVILLE, CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, SEINE-ET-OISE, ETAMPES Commune
Type de document
DEVIS, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : BATIMENTS DEPARTEMENTAUX

  • Commission départementale : arrondissement d'Etampes...