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Personnes
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
L/645
Date
1795-1796
Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
2
Cote
3J/86
Date
1882-1928
Lieu
AUTRICHE
Type de document
STATUT, MINUTE NOTARIALE, NOTES MANUSCRITES, JOURNAL, TELEGRAMME, CORRESPONDANCE, JUGEMENT, LOI, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- constitution...
3
Cote
EDEPOT77 1R/6
Date
1918-1919
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts...
4
Cote
3U/1892
Date
1920-1926
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe. - Rôles des causes.
5
Cote
L/618
Date
1792
Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
6
Cote
L/221
Date
1793
Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement...
7
Cote
EDEPOT54 4D/4
Date
1872-1903
Lieu
ITTEVILLE, ETAMPES Commune, PARIS Département
Type de document
DECISION, CORRESPONDANCE, PROCES-VERBAL, MINUTE NOTARIALE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Affaire Rabourdin contre la ville d'Itteville.-...
8
Cote
EDEPOT81 3I/1
Date
1818-1931
Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
STATISTIQUES, PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL D INFRACTION, EXPLOIT D HUISSIER
  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice....
9
Cote
L/231
Date
1791-1795
Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
Type de document
REGISTRE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district de Corbeil. Registre des récépissés...
10
Cote
39J/126
Date
1865-1880
Lieu
PARIS Commune
Type de document
TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut...
11
Cote
50J/17
Date
1803-1902
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
BROCHURE, TARIF, PARTAGE, REGLEMENT, REGLEMENT INTERIEUR, ARRET, CIRCULAIRE, MEMOIRES
  • Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.

  • ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets...
12
Cote
1523W/1824
Date
1988-1997
Lieu
EVRY Commune
Type de document
CONVENTION, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation d'un immeuble...
13
Cote
L/444
Date
1791-1792
Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Deux...
14
Cote
L/448
Date
1794
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Location...
15
Cote
3U/1893
Date
1932-1935
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe. - Rôles des causes.
16
Cote
EDEPOT19 1E/1
Date
1901-1931
Lieu
CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune
Type de document
NOTE, CIRCULAIRE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Etat civil. - Instructions, notes,...
17
Cote
EDEPOT3 1E/1
Date
1895-1901
Lieu
BOIS-HERPIN, ETAMPES Commune
Type de document
LETTRE
  • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOIS-HERPIN. - Etat civil : recherche généalogique...
18
Cote
EDEPOT77 2O/1
Date
1853-1911
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
JUGEMENT
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...
19
Cote
3U/1890
Date
1909-1914
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe. - Rôles des causes.
20
Cote
1J/396
Date
1828-1901
Lieu
EVRY Commune, ESPAGNE
Type de document
CORRESPONDANCE, COUPURE DE PRESSE, NOTE, CARICATURE, LETTRE, SIGNATURE, BIOGRAPHIE, DISCOURS
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • AGUADO, marquis de las MERIMAS de GUADALQUIVIR (Alexandre-Marie),...