TRANSPORT DE CORPS

1

MOLIERES (LES). - Cimetière.- Travaux, 1878 [1] ; translation (plan de 1903), 1891-1904 [2] ; fermeture de l'ancien cimetière, 1904 [3] ; travaux, 1905-1910 [4] ; monument aux morts, 1920-1921 [5] ; monuments funéraires, 1936 [6] ; règlement, 1891 [7] ; tarifs, concessions, 1865-1939 [8].

Date

1865-1939

Cote

2O/890

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
MOLIERES (LES). - Cimetière.- Travaux, 1878 [1] ; translation...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

Personnel des fabriques. - Val-Saint-Germain (1831), Varennes-Jarcy (1902-1903), Vert-le-Grand (1841), Vert-le-Petit (1864-1904), Videlles (1838-1887), Villabé (1841-1894), Villebon (1844-1870), Villeconin (1881-1896), Villejust (1904), Villemoisson (1828), Villiers-le-Bâcle (1825-1861), Viry-Châtillon (1873-1874), Wissous (1826-1840), Yerres (1884) ; arrondissement d'Etampes : correspondance relative à la nomination des conseillers de fabriques (1807-1810), correspondance relative à la confection des budgets (1808-1813), état nominatif des conseillers de fabriques (1810) ; arrondissements de Corbeil et Etampes : enquête sur les transports des corps (1894) ; arrondissement d'Etampes : reddition des comptes (1895-1905).

Date

1825-1904

Cote

5V/3

Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...
Personnel des fabriques. - Val-Saint-Germain (1831),...

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PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

CROSNE. - Cimetière.- Travaux, vente d'arbres, 1839 [1] ; projet d'agrandissement du cimetière : correspondance, plans de situation (couleur), enquête de salubrité, rapports, étude géologique, devis estimatif, décret impérial du 4 août 1870 annulant les arrêtés préfectoraux, 1868-1906 [2] ; translation : acquisition du terrain de la baronne de GOURGAUD 1904-1905 [3] ; tarifs, 1839-1939 [4] ; règlement, 1887-1909 [5] ; désaffectation de l'ancien cimetière, 1908 [6] ; sépultures militaires, 1922 [7] ; nomination d'un gardien et d'un fossoyeur, 1926, 1939 [8].

Date

1839-1939

Cote

2O/407

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
CROSNE. - Cimetière.- Travaux, vente d'arbres, 1839...

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4

NAINVILLE-LES-ROCHES. - Cimetière.- Translation, 1805-1812 [1] ; location du terrain entourant le cimetière, 1884-1895 [2] ; acte de décès d'Henri LEBLANC, 1877 [3] ; concession militaire, 1922 [4] ; concessions, 1922-1938 [5].

Date

1805-1938

Cote

2O/973

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
NAINVILLE-LES-ROCHES. - Cimetière.- Translation, 1805-1812...

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5

SOISY-SUR-ECOLE. - Cimetière. - Translation et acquisition de terrains, 1853-1858 [1] ; agrandissement, 1890-1892 [2] ; tarifs et règlement (plan du cimetière), 1865-1867 [3] ; concessions, 1869-1922 [4] ; concessions, 1924-1939 [5] ; monument aux morts, 1920 [6].

Date

1853-1939

Cote

2O/1292

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
SOISY-SUR-ECOLE. - Cimetière. - Translation et acquisition...

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6

DRAVEIL. - Administration générale.- Comptabilité communale, 1895-1936 [1] ; dépenses, 1828-1925 [2] ; taxes, 1820-1925 [3] ; legs GOURGUES, veuve BAYVET, MOREL, 1853-1886 [4] ; arrêtés et règlement de police, 1824-1831 [5] ; droits sur les ports, 1854-1856 [6] ; transports de corps par corbillard, 1889-1890 [7] ; fêtes : autorisation d'installer des tentes, 1867-1896 [8] ; installation d'un marché, 1912-1926 [9] ; réclamations lors des séances du conseil municipal, 1926-1940 (Le Moniteur des Travaux Publics du 21 novembre 1935) [10] ; bureau de bienfaisance, 1853-1896 [11] ; pompes funèbres, 1928 [12] ; personnel, 1912-1939 [13] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1856-1938 [14].

Date

1820-1940

Cote

2O/443

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
DRAVEIL. - Administration générale.- Comptabilité communale,...

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7

LARDY. - Cimetière.- Translation, acquisition d'un terrain pour le nouveau cimetière, travaux, 1829-1840 [1] ; agrandissement, 1870-1927 [2] ; monuments aux morts de la guerre de 1870-1871, 1901 [3] ; corbillard, 1920 [4] ; tarifs et règlement, taxes, 1843-1929 [5] ; concessions, 1871-1939 [6].

Date

1829-1939

Cote

2O/710

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
LARDY. - Cimetière.- Translation, acquisition d'un...

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8

VALPUISEAUX. - Cimetière. - Translation, travaux, 1851, 1891-1896 [1] ; ancien cimetière : transformation en place publique, 1919 [2] ; tarifs, 1895, 1920 [3] ; concessions, 1897, 1920-1939 [4].

Date

1851-1939

Cote

2O/1317

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
VALPUISEAUX. - Cimetière. - Translation, travaux, 1851,...

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9

ORSAY. - Cimetière.- Projet de translation, 1838 [1] ; travaux d'agrandissement : acquisition des terrains TISSERAND, CANTERELLE, DUSSEAUX, MOUSSET, LECLERC, correspondance , extraits de délibérations, enquête de commodo et incommodo, déposition SAVY, devis, 1853-1863 [2] travaux de clôture et établissement d'une grille d'entrée, 1875, 1892 [3] ; établissement d'un nouveau cimetière : acquisition du terrain FIALON, protestation de la famille d'ORGEVAL, rapport, procès-verbal d'adjudication des travaux, plan, correspondance, 1903-1938 [4] ; travaux d'aménagement, 1921-1935 [5] ; travaux d'entretien, 1900-1938 [6] ; police des cimetières, 1909-1935 [7] ; règlement et tarifs des transports funèbres, 1900-1901 [8].

Date

1838-1938

Cote

2O/1018

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
ORSAY. - Cimetière.- Projet de translation, 1838 [1]...

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10

JANVRY. - Cimetière.- Donation d'un terrain, 1840 [1] ; translation, 1886-1889 [2] ; désaffectation du vieux cimetière, 1903 [3] ; tarifs et règlement, 1889 [4] ; concessions, 1889-1937 [5] ; monument aux morts, 1920-1922 [6].

Date

1840-1937

Cote

2O/684

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
JANVRY. - Cimetière.- Donation d'un terrain, 1840 [1]...

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11

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Cimetière.- Donation d'un terrain pour l'établissement d'un cimetière, 1803 [1] ; réparations du mur de clôture, 1806 [2] ; nouveau cimetière : acquisition d'un terrain, travaux et translation, 1855-1856 [3] ; clôture, 1857-1858 [4] ; aliénation de l'ancien cimetière, 1863-1864 [5] ; reconstruction des murs de clôture du nouveau cimetière, 1881-1882 [6] ; reconstruction des murs de clôture du nouveau cimetière, 1905-1911 [7] ; concessions, 1862-1914 [8] ; monument aux morts, 1919-1921 [9].

Date

1803-1921

Cote

2O/619

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Cimetière.- Donation d'un...

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12

FORET-LE-ROI (LA). - Cimetière.- Translation, travaux (plan de 1859), 1859-1863 [1] ; ancien cimetière, 1868 [2] ; travaux, 1930-1931 [3] ; tarifs, règlement, 1860, 1865, 1935 [4] ; concessions, 1877-1929 [5].

Date

1859-1935

Cote

2O/587

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
FORET-LE-ROI (LA). - Cimetière.- Translation, travaux...

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13

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal de la visite du cadavre d'un homme assassiné dans le bois de BRUNOY, faite par LORENSIN, barbier surgissien [chirurgien] juré de la ville d'YERRES ; décret de prise de corps décerné par le juge d'YERRES, contre LA VIOLETTE et autres accusés. Requêtes et mémoires du prince d'ELBEUF contre le procureur du Roi à CORBEIL, afin d'être maintenu, comme seigneur de BRUNOY, dans le droit de faire marquer les pots à vendre-vin ; quittance de droits de lods et ventes dus par la succession d'Eléonor PASQUIER pour les biens situés à BRUNOY. Mémoire sur la bannalité des pressoirs. Consultations de MM. MARAIS et DAINS, avocats au Parlement, relativement à la jouissance d'une fontaine publique à BRUNOY. Marchés passés par M. PARIS de MONTMARTEL avec des terrassiers et avec un fontainier, afin d'amener dans son parc les eaux des BOSSERONS. Nomination de Gabriel Charles MOREAU comme notaire-tabellion royal à BRUNOY ; projets de provisions des offices de prévôt, de procureur fiscal et de substitut en la justice de BRUNOY.

Date

1482-1747

Cote

A/1196

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal de la visite...

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MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

14

EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Comptabilité, budget, 1850-1933 [1] ; arrêtés, 1828-1933 [2] ; assurances, taxes, 1856-1929 [3] ; asile de VAUCLUSE : différend entre le maire et l'administration de l'asile, 1870, 1896 [4] ; rentes et legs COURTOT, 1915, 1924 [5] ; pompes funèbres : règlement des transports de corps taxés, corbillard, 1891-1923 [6] ; affaire IMBERT-ALONZO : dommage et intérêts alloués à la commune, 1926 [7] ; plaintes, pétition contre l'administration municipale (non-affichage des réunions, projet d'extension d'alignement, compte administratif), 1927-1931 [8] ; critique de la gestion municipale : rapport de l'inspecteur général BRETON, 1932-1933 [9) ; garde champêtre, 1858-1886 [10] ; personnel communal, 1900-1930 [11] ; extraits de délibérations, 1920-1921 [12].

Date

1828-1933

Cote

2O/475

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Comptabilité,...

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15

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Cimetière. - Translation, 1854 [1] ; assainissement, 1857-1863 [2] ; exhumations dans l'ancien cimetière, 1862 [3] ; agrandissement : projet (plan couleur), achat de terrains, devis, 1893-1895 [4] ; assainissement, 1924-1925 [5] ; agrandissement : achat de terrains et aménagement, 1934-1935 [6] ; règlement et tarifs, 1847-1937 [7].

Date

1847-1937

Cote

2O/1197

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Cimetière. - Translation,...

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16

VAUGRIGNEUSE. - Cimetière. - Transfert, travaux, 1848-1868 [1] ; enlèvement de l'ancien cimetière, 1868, 1884-1886 [2] ; monument aux morts, 1921 [3] ; tarif et règlement, 1867, 1884, 1906 [4] ; concessions, 1842-1940 [5].

Date

1842-1940

Cote

2O/1333

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
VAUGRIGNEUSE. - Cimetière. - Transfert, travaux, 1848-1868...

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17

IGNY. - Cimetière.- Translation, acquisition de terrains, plan, 1810-1844 [1] ; agrandissement, terrains, travaux, 1846-1884 [2] ; travaux d'agrandissement, 1890-1897 [3] ; contentieux entre la fabrique et Forme concernant les limites du cimetière, 1812-1813 [4] ; tarifs et règlement, 1846-1847, 1891-1932 [5].

Date

1810-1932

Cote

2O/664

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
IGNY. - Cimetière.- Translation, acquisition de terrains,...

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18

GRIGNY. - Cimetière.- Translation (plan), 1859 [1] ; travaux, 1903, 1914 [2] ; création d'un nouveau cimetière, 1929-1937 [3] ; monument aux morts de la guerre de 1870 : construction, 1906, 1915 [4] ; caveau provisoire, 1882 [5] ; règlement, tarifs des exhumations, produit des concessions, 1844-1880, 1902-1928 [6] ; concessions, 1841-1939 [7].

Date

1841-1939

Cote

2O/642

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
GRIGNY. - Cimetière.- Translation (plan), 1859 [1]...

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19

ITTEVILLE. - Cimetière.- Nouveau cimetière : acquisition de terrain, translation, travaux, 1855-1858 [1] ; ancien cimetière : nivellement, 1857 [2] ; entretien, police, 1906-1923 [3] ; monument aux morts, 1919-1921 [4] ; tarifs, 1857, 1886 [5] ; concessions, 1861-1940 [6].

Date

1855-1940

Cote

2O/671

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
ITTEVILLE. - Cimetière.- Nouveau cimetière : acquisition...

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20

EGLY. - Cimetière.- Projet de translation, 1841-1861, plan et projet de construction d'un nouveau cimetière, 1861 [1] ; translation, 1867-1868 [2] ; ancien cimetière transformé en place publique, 1869-1877 [3] ; acquisition de terrains et travaux, 1867-1932 [4] ; concessions et tarifs, 1866-1939 [5] ; inhumations militaires, 1920 [6].

Date

1841-1939

Cote

2O/468

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
EGLY. - Cimetière.- Projet de translation, 1841-1861,...

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MOLIERES (LES). - Cimetière.- Travaux, 1878 [1] ; translation (plan de 1903), 1891-1904 [2] ; fermeture de l'ancien cimetière, 1904 [3] ; travaux, 1905-1910 [4] ; monument aux morts, 1920-1921 [5] ; monuments funéraires, 1936 [6] ; règlement, 1891 [7] ; tarifs, concessions, 1865-1939 [8].

Date

Cote

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Date

Cote

Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

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Date

Cote

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NAINVILLE-LES-ROCHES. - Cimetière.- Translation, 1805-1812 [1] ; location du terrain entourant le cimetière, 1884-1895 [2] ; acte de décès d'Henri LEBLANC, 1877 [3] ; concession militaire, 1922 [4] ; concessions, 1922-1938 [5].

Date

Cote

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SOISY-SUR-ECOLE. - Cimetière. - Translation et acquisition de terrains, 1853-1858 [1] ; agrandissement, 1890-1892 [2] ; tarifs et règlement (plan du cimetière), 1865-1867 [3] ; concessions, 1869-1922 [4] ; concessions, 1924-1939 [5] ; monument aux morts, 1920 [6].

Date

Cote

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LARDY. - Cimetière.- Translation, acquisition d'un terrain pour le nouveau cimetière, travaux, 1829-1840 [1] ; agrandissement, 1870-1927 [2] ; monuments aux morts de la guerre de 1870-1871, 1901 [3] ; corbillard, 1920 [4] ; tarifs et règlement, taxes, 1843-1929 [5] ; concessions, 1871-1939 [6].

Date

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VALPUISEAUX. - Cimetière. - Translation, travaux, 1851, 1891-1896 [1] ; ancien cimetière : transformation en place publique, 1919 [2] ; tarifs, 1895, 1920 [3] ; concessions, 1897, 1920-1939 [4].

Date

Cote

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Date

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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

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JANVRY. - Cimetière.- Donation d'un terrain, 1840 [1] ; translation, 1886-1889 [2] ; désaffectation du vieux cimetière, 1903 [3] ; tarifs et règlement, 1889 [4] ; concessions, 1889-1937 [5] ; monument aux morts, 1920-1922 [6].

Date

Cote

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Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

FORET-LE-ROI (LA). - Cimetière.- Translation, travaux (plan de 1859), 1859-1863 [1] ; ancien cimetière, 1868 [2] ; travaux, 1930-1931 [3] ; tarifs, règlement, 1860, 1865, 1935 [4] ; concessions, 1877-1929 [5].

Date

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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

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Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

VAUGRIGNEUSE. - Cimetière. - Transfert, travaux, 1848-1868 [1] ; enlèvement de l'ancien cimetière, 1868, 1884-1886 [2] ; monument aux morts, 1921 [3] ; tarif et règlement, 1867, 1884, 1906 [4] ; concessions, 1842-1940 [5].

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

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Date

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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)