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47 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Opérations importantes dans le département : compte rendu, message, correspondance (1981-1990) ; Explosion d'immeuble à MASSY du 4 octobre 1990 : compte rendu de réunion, presse, emploi du temps, schéma ; Fuite trifluor de bore d'un camion-citerne sur l'autoroute A6, commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, du 10 septembre 1992 : rapport, presse, emploi du temps ; Feu à la Société Nationale des Poudres et Explosifs (SNPE) du Bouchet (VERT-LE-PETIT) du 28 mai 1989 : rapport, compte rendu, correspondance ; Intervention TGV atlantique à la gare de MASSY du 23 août 1992 : emploi du temps ; Feu de pavillon à MONTGERON du 7 février 1988 : circulaire, plans, compte rendu, pétition, fiches techniques, presse ; Feu sur l'ancien site RODANET à BALLANCOURT du 14 novembre 1987 : rapport, correspondance.

Cote
2006W/7
 Date
1981-1992
 Lieu
MASSY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VERT-LE-PETIT, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, MONTGERON Commune
 Type de document
compte rendu, correspondance, rapport, circulaire, plan

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Opérations importantes dans le département : compte...
Résultat n°2

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

Cote
1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE, CHAMARANDE, LONGJUMEAU Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
document audiovisuel, budget, rapport

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°3

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2 Face A et B.

Cote
1737W/5, 31 - Num - 371 - Copie de sécurité 1737W5-01 ~Durée : 00:59:22 - 2007 - 2007 - 31Num/371 (Cote de substitution)
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE, CHAMARANDE, LONGJUMEAU Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
document audiovisuel, budget, rapport

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°4

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1 Face A et B.

Cote
1737W/4, 31 - Num - 365 - Copie de sécurité 1737W4-01 ~Durée : 01:06:31 - 2007 - 2007 - 31Num/365 (Cote de substitution)
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE, CHAMARANDE, LONGJUMEAU Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
document audiovisuel, budget, rapport

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°5

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/33
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
schéma directeur, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°6

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/31
 Date
1992
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EGLY, ETIOLLES, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
contrat, bilan social, document audiovisuel, schéma directeur, règlement, rapport d'activité

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°7

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/5
 Date
1989
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, PECQUEUSE, MASSY Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, COURANCES, MONNERVILLE
 Type de document
document audiovisuel, contrat, étude, rapport

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°8

Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : dossiers d'enquête hydraulique.

Cote
1194W/3
 Date
1984-1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : dossiers...
Résultat n°9

Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : enquête hydraulique sur 11 communes, correspondance (12 novembre 1984 - 16 septembre 1986).

Cote
1194W/2
 Date
1984-1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : enquête hydraulique...
Résultat n°10

Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : variante du tracé par DOURDAN, correspondance avec le Ministre des Transports (22 juin 1984 - 5 juin 1985), enquête parcellaire (15 avril - 3 mai 1985).

Cote
1194W/1
 Date
1984-1985
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : variante...
Résultat n°11

TGV Atlantique. - Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique.

Cote
1172W/101
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • TGV Atlantique. - Dossier d'enquête préalable à la...
Résultat n°12

MARCOUSSIS, FORGES-LES-BAINS, MASSY, JANVRY, ANGERVILLIERS, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : T.G.V. Atlantique, dossiers d'enquête parcellaire.

Cote
1172W/67
 Date
1984
 Lieu
MARCOUSSIS, FORGES-LES-BAINS, MASSY Commune, JANVRY, ANGERVILLIERS, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN
 Type de document -

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • MARCOUSSIS, FORGES-LES-BAINS, MASSY, JANVRY, ANGERVILLIERS,...
Résultat n°13

VILLEJUST, VILLEBON-SUR-YVETTE, VAUGRIGNEUSE, PALAISEAU : TGV Atlantique. - dossiers d'enquête parcellaire.

Cote
1172W/66
 Date
1984
 Lieu
VILLEJUST, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VAUGRIGNEUSE, PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • VILLEJUST, VILLEBON-SUR-YVETTE, VAUGRIGNEUSE, PALAISEAU...
Résultat n°14

VILLEJUST : TGV Atlantique. - dossier d'enquête parcellaire.

Cote
1172W/65
 Date
1984
 Lieu
VILLEJUST
 Type de document -

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • VILLEJUST : TGV Atlantique. - dossier d'enquête parcellaire....
Résultat n°15

TGV Atlantique. - Enquête parcellaire : arrêté n°84-11.57 du 3 mai 1984 (cessibilité du 19 mars 1985 au 8 février 1989).

Cote
1172W/64
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral, état parcellaire

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • TGV Atlantique. - Enquête parcellaire : arrêté n°84-11.57...
Résultat n°16

PALAISEAU, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, ANGERVILLIERS : T.G.V. Atlantique, dossiers de plans d'occupation des sols (POS).

Cote
1172W/63
 Date
1984
 Lieu
PALAISEAU Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, ANGERVILLIERS
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • PALAISEAU, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, ANGERVILLIERS :...
Résultat n°17

VAUGRIGNEUSE, VERRIERES-LE-BUISSON : TGV Atlantique. - dossiers de plans d'occupation des sols (POS).

Cote
1172W/62
 Date
1984
 Lieu
VAUGRIGNEUSE, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • VAUGRIGNEUSE, VERRIERES-LE-BUISSON : TGV Atlantique....
Résultat n°18

BRIIS-SOUS-FORGE, FORGES-LES-BAINS, JANVRY : T.G.V. Atlantique, dossiers de plans d'occupation des sols (POS).

Cote
1172W/61
 Date
1984
 Lieu
FORGES-LES-BAINS, BRIIS-SOUS-FORGES, VAUGRIGNEUSE, JANVRY
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • BRIIS-SOUS-FORGE, FORGES-LES-BAINS, JANVRY : T.G.V....
Résultat n°19

Sous-préfecture d'ETAMPES-ANGERVILLIERS, FORGES-LES-BAINS, PALAISEAU, JANVRY, DOURDAN, VAUGRIGNEUSE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : TGV Atlantique, registres de plans d'occupation des sols (POS).

Cote
1172W/60
 Date
1984
 Lieu
FORGES-LES-BAINS, PALAISEAU Commune, JANVRY, ANGERVILLIERS, DOURDAN Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, ETAMPES Commune, VAUGRIGNEUSE
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • Sous-préfecture d'ETAMPES-ANGERVILLIERS, FORGES-LES-BAINS,...
Résultat n°20

ULIS (LES), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, MARCOUSSIS, MASY, FORGES-LES-BAINS, PALAISEAU, JANVRY, BRIIS-SOUS-FORGE, ANGERVILLIERS, DOURDAN, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, sous-préfecture d'ETAMPES : T.G.V. Atlantique, registres de déclaration d'utlité publique (DUP).

Cote
1172W/59
 Date
1984
 Lieu
ULIS (LES) Commune, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, MARCOUSSIS, MASSY Commune, FORGES-LES-BAINS, PALAISEAU Commune, JANVRY, BRIIS-SOUS-FORGES, ANGERVILLIERS, DOURDAN Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • ULIS (LES), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, MARCOUSSIS, MASY,...