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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Opérations importantes dans le département : compte rendu, message, correspondance (1981-1990) ; Explosion d'immeuble à MASSY du 4 octobre 1990 : compte rendu de réunion, presse, emploi du temps, schéma ; Fuite trifluor de bore d'un camion-citerne sur l'autoroute A6, commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, du 10 septembre 1992 : rapport, presse, emploi du temps ; Feu à la Société Nationale des Poudres et Explosifs (SNPE) du Bouchet (VERT-LE-PETIT) du 28 mai 1989 : rapport, compte rendu, correspondance ; Intervention TGV atlantique à la gare de MASSY du 23 août 1992 : emploi du temps ; Feu de pavillon à MONTGERON du 7 février 1988 : circulaire, plans, compte rendu, pétition, fiches techniques, presse ; Feu sur l'ancien site RODANET à BALLANCOURT du 14 novembre 1987 : rapport, correspondance.

    Date

    1981-1992

    Cote

    2006W/7

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Opérations importantes dans le département : compte...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  2. Résultat n°2

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2 Face A et B.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/5, 31 - Num - 371 - Copie de sécurité 1737W5-01 ~Durée : 00:59:22 - 2007 - 2007 - 31Num/371 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  4. Résultat n°4

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1 Face A et B.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/4, 31 - Num - 365 - Copie de sécurité 1737W4-01 ~Durée : 01:06:31 - 2007 - 2007 - 31Num/365 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/33

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/31

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1989

    Cote

    1356W/5

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : dossiers d'enquête hydraulique.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1194W/3

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : enquête hydraulique sur 11 communes, correspondance (12 novembre 1984 - 16 septembre 1986).

    Date

    1984-1986

    Cote

    1194W/2

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : enquête hydraulique...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : variante du tracé par DOURDAN, correspondance avec le Ministre des Transports (22 juin 1984 - 5 juin 1985), enquête parcellaire (15 avril - 3 mai 1985).

    Date

    1984-1985

    Cote

    1194W/1

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : variante...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    TGV Atlantique. - Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique.

    Date

    1983

    Cote

    1172W/101

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • TGV Atlantique. - Dossier d'enquête préalable à la...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    MARCOUSSIS, FORGES-LES-BAINS, MASSY, JANVRY, ANGERVILLIERS, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : T.G.V. Atlantique, dossiers d'enquête parcellaire.

    Date

    1984

    Cote

    1172W/67

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • MARCOUSSIS, FORGES-LES-BAINS, MASSY, JANVRY, ANGERVILLIERS,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    VILLEJUST, VILLEBON-SUR-YVETTE, VAUGRIGNEUSE, PALAISEAU : TGV Atlantique. - dossiers d'enquête parcellaire.

    Date

    1984

    Cote

    1172W/66

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • VILLEJUST, VILLEBON-SUR-YVETTE, VAUGRIGNEUSE, PALAISEAU...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    VILLEJUST : TGV Atlantique. - dossier d'enquête parcellaire.

    Date

    1984

    Cote

    1172W/65

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • VILLEJUST : TGV Atlantique. - dossier d'enquête parcellaire....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    TGV Atlantique. - Enquête parcellaire : arrêté n°84-11.57 du 3 mai 1984 (cessibilité du 19 mars 1985 au 8 février 1989).

    Date

    1984

    Cote

    1172W/64

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • TGV Atlantique. - Enquête parcellaire : arrêté n°84-11.57...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    PALAISEAU, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, ANGERVILLIERS : T.G.V. Atlantique, dossiers de plans d'occupation des sols (POS).

    Date

    1984

    Cote

    1172W/63

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • PALAISEAU, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, ANGERVILLIERS :...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    VAUGRIGNEUSE, VERRIERES-LE-BUISSON : TGV Atlantique. - dossiers de plans d'occupation des sols (POS).

    Date

    1984

    Cote

    1172W/62

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • VAUGRIGNEUSE, VERRIERES-LE-BUISSON : TGV Atlantique....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    BRIIS-SOUS-FORGE, FORGES-LES-BAINS, JANVRY : T.G.V. Atlantique, dossiers de plans d'occupation des sols (POS).

    Date

    1984

    Cote

    1172W/61

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • BRIIS-SOUS-FORGE, FORGES-LES-BAINS, JANVRY : T.G.V....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Sous-préfecture d'ETAMPES-ANGERVILLIERS, FORGES-LES-BAINS, PALAISEAU, JANVRY, DOURDAN, VAUGRIGNEUSE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : TGV Atlantique, registres de plans d'occupation des sols (POS).

    Date

    1984

    Cote

    1172W/60

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • Sous-préfecture d'ETAMPES-ANGERVILLIERS, FORGES-LES-BAINS,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    ULIS (LES), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, MARCOUSSIS, MASY, FORGES-LES-BAINS, PALAISEAU, JANVRY, BRIIS-SOUS-FORGE, ANGERVILLIERS, DOURDAN, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, sous-préfecture d'ETAMPES : T.G.V. Atlantique, registres de déclaration d'utlité publique (DUP).

    Date

    1984

    Cote

    1172W/59

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • ULIS (LES), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, MARCOUSSIS, MASY,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)