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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1210W/145
Date
1960-1961
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
PROCES-VERBAL, REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registres des procès-verbaux.
2
Cote
1011W/265
Date
1963-1969
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, AVRAINVILLE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, NORVILLE (LA), LINAS, EGLY, JANVRY, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
TYPOLOGIE A DETERMINER, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX ; GOMETZ-LA-VILLE ; GOMETZ-LE-CHATEL...
3
Cote
980W/15
Date
1971-1973
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

  • Programme USN.
4
Cote
C/3231
Date
1740-1771
Lieu
ANGERVILLE
Type de document
BAIL, BAIL A FERME, BAIL A LOYER, TABLE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Baux à ferme et à loyer. - Tables (1740-1771).
5
Cote
1210W/133
Date
1942-1950
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Mises au rôle.
6
Cote
1210W/146
Date
1960-1962
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
PROCES-VERBAL, REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registres des procès-verbaux.
7
Cote
1210W/150
Date
1956-1957
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Contraintes par corps non exécutées.
8
Cote
C/1973
Date
1775-1797
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
BAIL, BAIL A FERME, TABLE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Baux à ferme et de toute nature. - Table (1775-an V)...
9
Cote
C/1969
Date
1765-1780
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
BAIL, TABLE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Baux des biens des gens de mainmorte. - Table (1765-1780)....
10
Cote
1210W/157
Date
1947-1948
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
PROCES-VERBAL, REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registres des procès-verbaux.
11
Cote
1011W/244
Date
1963-1968
Lieu
PLESSIS-PATE (LE), LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
TYPOLOGIE A DETERMINER, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • PLESSIS-PATE (LE) ; LEUDEVILLE ; MAROLLES ; LEUVILLE-SUR-ORGE....
12
Cote
C/3242
Date
1770-1796
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PARTAGE, TABLE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Partages. - Table (1770-an IV) [1770-1795/1796].
13
Cote
EDEPOT45 1I/13
Date
1938
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
NOTE
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Objets perdus : note (1938)....
14
Cote
C/3232
Date
1767-1771
Lieu
ANGERVILLE
Type de document
BAIL, BAIL A LOYER, TABLE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Baux laïcs et à loyer. - Tables (1er janvier 1767-5...
15
Cote
1210W/142
Date
1947-1949
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
PROCES-VERBAL, REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registres des procès-verbaux.
16
Cote
1210W/143
Date
1951-1952
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
PROCES-VERBAL, REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registres des procès-verbaux.
17
Cote
1210W/155
Date
1945-1946
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
PROCES-VERBAL, REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registres des procès-verbaux.
18
Cote
980W/75
Date
1976
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

  • VIRY-CHATILLON.- RPA.
19
Cote
1583W/96
Date
1977-1978
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT, REGISTRE D ETAT CIVIL, TITRE DE PROPRIETE, NOTE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers divers : état civil, origine de propriété,...
20
Cote
79J81/15
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CATALOGUE, BIBLIOGRAPHIE, NOTES MANUSCRITES
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
  • Notes d'érudition, catalogues, bibliographies, notes...
21
Cote
C/1322
Date
1768-1770
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
BAIL, TABLE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Baux de toute nature. - Tables (1768-1770).
22
Cote
C/4019
Date
1784-1791
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, TABLE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Nouveaux possesseurs. - Table (1784-1791).
23
Cote
C/3341
Date
1763-1783
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
BAIL, TABLE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Baux des biens des gens de mainmorte. - Table (1er...
24
Cote
1210W/144
Date
1954
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
PROCES-VERBAL, REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registres des procès-verbaux.
25
Cote
C/4023
Date
1783-1791
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, TABLE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Nouveaux possesseurs. - Table (1780-1791).
26
Cote
C/854
Date
1786-1792
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SCEAU
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Petit sceau [11 novembre 1786-21 juin 1792].
27
Cote
C/1972
Date
1748-1775
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
BAIL, BAIL A FERME, TABLE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Baux à ferme et de toute nature. - Table (1748-1775)....
28
Cote
1210W/140
Date
1944-1945
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
PROCES-VERBAL, REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registres des procès-verbaux.
29
Cote
959W/11
Date
1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
DISCOURS
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI (1964-1968),...

  • Interventions de Monsieur Maugarny (1971).
30
Cote
C/1792
Date
1698-1711
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
SCEAU
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Généralité de PARIS. - Petit sceau (juillet 1698-1er...
31
Cote
1210W/141
Date
1946-1947
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
PROCES-VERBAL, REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registres des procès-verbaux.
32
Cote
C/1321
Date
1785-1790
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
BAIL, TABLE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Baux des gens de mainmorte. - Tables (1785-1790).
33
Cote
980W/53
Date
1974
Lieu
ATHIS-MONS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

  • ATHIS-MONS et BRETIGNY.- FJT ; SNCF ; ETAMPES et PETIT-SAINT-MARS...
34
Cote
1210W/156
Date
1945
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
PROCES-VERBAL, REGISTRE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Registres des procès-verbaux.
35
Cote
C/4008
Date
1771-1793
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
REGISTRE D ORDRE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Registres d'ordres (1771-1793).
36
Cote
1210W/11
Date
1941-1942
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
RAPPORT D EXPERTISE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Rapports d'expertise.
37
Cote
959W/12
Date
1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
DISCOURS
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI (1964-1968),...

  • Interventions de Monsieur Maugarny (1971).
38
Cote
C/3299
Date
1745-1749
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
BAIL, BAIL A FERME, BAIL A LOYER, TABLE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Généralité de PARIS. - Baux à ferme et à loyer : tables...
39
Cote
C/3184
Date
1745-1751
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
SCEAU
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Petit sceau (1er juin 1745-28 juillet 1751).
40
Cote
C/3233
Date
1772-1791
Lieu
ANGERVILLE
Type de document
BAIL, TABLE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PROVINCIALES D'ANCIEN REGIME

  • Baux des biens des gens de mainmorte. - Tables (1772-1791)....