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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1632W/4
Date
1976-1991
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY, ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE.

  • Les Champs-Elysées, SCI (société civile immobilière)...
2
Cote
806W/1
Date
1965
Lieu
ESSONNE
Type de document
TYPOLOGIE A DETERMINER
  • Contexte : RECONSTRUCTION DE LOGEMENTS ET RESTRUCTURATION URBAINE.

  • Sociétés civiles immobilières de construction, département...
3

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PICOULET, Etampes : succession Charlotte PICOULET (1958-1959) ; ROUSSEAU Pierre, Sainville : succession de Gabriel GUDIN (1957) ; MARIENNE-LIAGRE, Lille : succession de Céline LIAGRE, veuve MARIENNE (1957) ; BABUT Claude, Chilly-Mazarin : prêt et acte de cession d'un fonds de pharmacie à Chilly-Mazarin (1955-1961) ; CHAMBON-GOUX, Paris : vente de terrains à Brières-les-Scellés (1960-1961) ; MIQUEL-SERGENT, Chécy [Loiret] : acte de vente d'une maison à Chécy, obligation au profit de M. SERGENT (1949-1967) ; JANNET -PIJOULAT, Draney : obligation due par La société PIJOULAT à M. JANNET (1962-1966) ; CORBET-GOUSSEAU, Chamarande : vente d'un terrain à Lardy (1959-1964) ; RENVOISE André, Paris : succession de Claude Jean RENVOISE (1958) ; PAUMIER Emile, Paris : notoriété après décès de Mme PAUMIER (1923-1958) ; VERNON luc-Paul, aviculteur, La Faisanderie, Brières-les-Scellés : prêt (1957) ; FONLUPT Maxime, Paris : achat du domaine de l'Ile Bragard à Vierzon, revente du domaine à la société civile de l'Ile Bragard (1948-1961) ; TROUVE Léon, Etampes : adoption d'Henri, Pierre, Charles GUEAU (1956) ; VARET Emile, Ivry-sur-Seine : vente de 5 hectares de bois à Boissy-le-Sec (1955-1956) ; A la Duchesse d'Etampes SARL, Etampes : augmentation de capital (1956-1957) ; JOLLY Raymond, Morigny : succession de Jean JOLLY (1924-1958) ; PELOILLE Lucienne, Léré [Cher] : vente d'une maison au hameau de Fenneville à Brouy (1955-1957) ; GUYOT Robert, Aubervilliers : vente et échange de terrains à Chalo-Saint-mars (1958) ; PITHNER Philippe, Etampes : vente d'un immeuble, rue de la Manivelle à Etampes (1946-1963) ; VAUTIER Roger, Littry-les-Mines [Calvados] : achat d'un fonds de commerce de quincaillerie générale rue Paul-Doumer à Etampes, faillite du fonds de commerce (1953-1961) ; GENTY Jacques, Etampes : achat d'une maison rue des Cordeliers à Etampes (1961).

Cote
66J/96
Date
1923-1966
Lieu
ETAMPES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, PARIS Département, BRIERES-LES-SCELLES, LOIRET, CHAMARANDE, LARDY, VAL-DE-MARNE, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHER, BROUY, SEINE-SAINT-DENIS, CHALO-SAINT-MARS, CALVADOS
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, ACTE DE NOTORIETE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PICOULET,...
4
Cote
1623W/12
Date
1983-1986
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, LOTISSEMENTS.

  • Permis de construire. - Permis de construire n°91-82-U0038...
5
Cote
1025W/31
Date
1941-1967
Lieu
DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : habitations à loyer modéré, l'Avenir...
6
Cote
1776W/97
Date
1976-1977
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE DE GESTION, RAPPORT
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • S.C.I.C. maître d'oeuvre pour le quartier des passages...
7
Cote
1025W/65
Date
1947-1963
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, TIGERY
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : propriété Jacquet (1947-1948) ; lotissements...
8
Cote
128J/10
Date
1987-1993
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
ENQUETE
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, STRATEGIES ET PRATIQUES SYNDICALES...

  • CORBEIL.- SNECMA : rapport d'étude baromètre des actions...
9
Cote
26J/201
Date
1894-1925
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, SEINE-ET-OISE
Type de document
STATUT D ASSOCIATION, JOURNAL, COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance,...
10
Cote
1623W/10
Date
1966-1983
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, LOTISSEMENTS.

  • Permis de construire. - Permis de construire n°91-65-82146...
11
Cote
1632W/11
Date
1982-1991
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY, ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE.

  • Le Canal, Canal 3 ; logements Lipkin, rue du marquis...
12
Cote
1776W/131
Date
1971
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PHOTOGRAPHIE, DOSSIER DE CANDIDATURE, PROJET, PLAN, PROGRAMME
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Groupe immobilier, construction de PARIS : candidature...
13
Cote
1632W/8
Date
1981-1985
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY, ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE.

  • Le Canal, lot n°25 CODELOG ; lot n°26 SFHE ; lot n°27...
14
Cote
1623W/8
Date
1980
Lieu
LISSES
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, LOTISSEMENTS.

  • Permis de construire. - Permis de construire n°91-79-91547...
15
Cote
68J/53
Date
1924-1938
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, DOSSIER DE CLIENT
  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
16
Cote
48J/1
Date
1924-1938
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • Dossiers clients
  • AGLOFER (Société) ; DUPY ET JADELOT, matériaux de construction....
17
Cote
978W/83
Date
1968-1971
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : CABINET DU PREFET X

  • Entreprises de l'ESSONNE.- CORBEIL, IBM (1970-1971),...
18
Cote
986W/96
Date
1941-1957
Lieu
MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX
Type de document
BUDGET, TARIF
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions...
19
Cote
66J/78
Date
1933-1963
Lieu
ETAMPES Commune, VAL-DE-MARNE, PARIS Département, ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, CAHIER DES CHARGES, CORRESPONDANCE, INVENTAIRE, ANNONCE OFFICIELLE ET LEGALE, BAIL RURAL
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Société...
20
Cote
1025W/32
Date
1941-1956
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : les Jardins des Portereaux (1941-1944)...
21
Cote
1632W/88
Date
1970-1990
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY, ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE.

  • COURCOURONNES, Saint-Guénault ; Les Papillons Blancs...
22

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - RENARD, veuve BAUMER Marie-Constance, Etampes : succession (1952) ; HAUTEFEUILLE-PENOT, Saclas : donation, partage (1953) ; REBIFFE Charles, Etampes : succession (1944-1959) ; DESGOUILLON, Estouches : vente par adjudication de terres labourables à Sermaises [Loiret], bail (1938-1953) ; PINEL Roger, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce de café, vins, liqueurs, épicerie, mercerie, crémerie, donation entre époux (1934-1949) ; AUBRY-GODEFROY Francine-Marie, Paris : succession (1952) ; LEPICIER-ALIX Henriette, Etampes : succession (1955) ; RABOURDIN-INGRAIN, ferme de Villesauvage, commune d'Etampes : succession, cession d'exploitation agricole, ouverture de crédit (1946-1952) ; GUELLEC Jean-Marie, Morigny : succession (1952) ; CACHELOU Henriette, Etampes : succession (1952-1953) ; LATTE Fernand, Etampes : vente d'un fonds de commerce d'alimentation générale (1952) ; MATHIOT Emile-Frédéric, Saint-Hilaire : succession (1952) ; CORSIN-MENINGER, Etampes : succession (1951-1953) ; ROSCHE et BIEZ, Etampes : commerce, partage de société [notes] (1946) ; RIOU-FOURNIER, Morigny : achat d'une maison (1947-1949) ; RAMEIX, Boutigny : vente par adjudication (1947) ; COLLIOT, Etampes : vente d'une maison (1945-1951) ; PESCHARD, Etampes : vente d'une propriété, plans (1951) ; PILLE-DUCAMP, Souzy-la Briche : acte d'achat d'une maison (1951) ; DALBY, Etampes : donation entre vifs, cahier des charges [vente par lots d'un jardin Marais à la Prairie de Saint-Gilles, gérances logements (1916-1947) ; Société civile immobilière TEMAZOHR, Etampes : création de la société en vue de l'acquisition d'un appartement à usage professionnel, plans (1987-1989).

Cote
66J/34
Date
1935-1990
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, SACLAS, ESTOUCHES, PARIS Département, SAINT-HILAIRE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, PARTAGE, PLAN
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - RENARD,...
23
Cote
66J/94
Date
1939-1969
Lieu
ETAMPES Commune, VAL-DE-MARNE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PARIS Département, PUISELET-LE-MARAIS, HAUTS-DE-SEINE, CHALO-SAINT-MARS
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - GAUTHIER...
24

PARAY-VIEILLE-POSTE : traverse du hameau de la Vieille-Poste (1937), sans éch. Coul. Dim. 0.30 x 2.16 ; traverse de la Vieille-Poste, s.d., Ech.1/200. Coul. Dim. 0.35 m x 1.75 m ; acquisitions de terrains (1864) ; alignements et permissions de voirie (1807-1864) ; ATHIS-MONS : traverse d'ATHIS-MONS, partie comprise entre la rue Louis Hediard et la rue du Nord, demandes d'alignement présentées par MM. Soeur et Hordelalay (1942) Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0.43 m x 2.1m ; dossier : note, rapport de l'ingénieur du 28 décembre 1942, arrêté d'homologation du 25 janvier 1943 (1942-1943) ; ARPAJON : traverse d'ARPAJON, partie comprise entre la rue du Petit-Athis et la rue de l'avenir, demande d'alignement présentée par M. Virault (1943) Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0.50 m x 1.43 m ; dossier : rapport de l'ingénieur du 16 novembre 1943, arrêté d'homologation du 2 mars 1944 (1943-1944) ; cessions de terrains (1847) ; alignements et permissions de voirie (1835-1862) ; JUVISY-SUR-ORGE : règlement des alignements (1870-1881) ; projet de construction d'un pont sur la Seine à JUVISY : lettre du préfet aux mairies du 25 juillet 1885 ; extraits des registres de délibérations des conseils municipaux ; société du pont de JUVISY-DRAVEIL : mémoire ; statuts de la société ; carte des environs de PARIS, sign. service géographique de l'armée, 1882. Ech. 1/20000, Dim. 0.87 m x 0.32 m ; plan de l'emplacement du pont et de ses accès présenté par la société, 1890. Ech. 0.002 p.m., calque couleur, Dim. 1.00 m x 0.31 m ; avant projet dressé par messieurs Daydé et Pillé constructeurs, 1889, couleur, Dim. 1.00 m x 0.65 m ; avant-projet dressé par Dallot, 1890. Ech. 0.005 p.m., Dim. 1.07 m x 0.62 m ; plan d'ensemble, sign. Dallot, 1890. Ech. 0.002 p.m., calque couleur, Dim. 0.86 m x 0.31 m ; avant projet par la société des ponts et travaux en fer, coupe transversale, 1890. Ech. 0.02 p.m., Dim 0.40 m x 0.32 m et élévation, 1890. Ech. 0.05 p.m., Dim. 0.94 m x 0.32 m ; projet de tarif pour le péage du pont, 1890 ; rapport de l'agent voyer en chef, aout 1890 ; session ordinaire du conseil général, aout 1890 ; projet de construction à 4 travées : maçonneries ; rapport de l'agent voyer en chef, aout 1891 ; plan coupes et élévations de la culée de rive droite, sign. Michaux, 1891 . Ech. 1/50, calque, Dim. 1.47 m x 0.31 m; plan coupes et élévations de la culée de rive gauche, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/50, calque, Dim. 1, 47 m x 0,31 m ; plan coupes et élévations de la culée rive gauche, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/50, calque, Dim.0,80 m x 0,31 m ; avant métré ; devis ; bordereaux des prix d'application et rectification ; détail estimatif des travaux. charpente metallique à 4 travées : élévation et coupes longitudinales, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/100, calque couleur, Dim. 1,68 m x 0,31 m ; élévation et coupes, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/10, calque, Dim. 2,00 m x 0,55 m ; élévations et coupes sur les piles, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/10, calque, Dim. 4,57 m x 0,52 m ; plan du contreventement et détails des goussets d'attache, sign. Michaux, 1891. Ech. du plan 1/100, Ech. des détails 1/10, calque, Dim. 1,00 m x 0,31 m ; détails des appuis, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/10, calque, Dim. 1,00 m x 0,31 m ; avant métré ; bordereau des prix d'application ; détail estimatif des travaux ; projet étudié pour 3 travées : Elévation et coupes longitudinales, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/100, calque, Dim. 1,68 m x 0,31 m ; élévations et coupes, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/10, calque, Dim. 2,94 m x 0,80 m ; coupe transversale, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/10, calque, Dim. 1,04 m x 0,80 m ; avant métré ; voies d'accès : plan parcellaire, sign. Michaux, 1891. Ech. 1/500, couleur, Dim. 1,47 m x 0,31 m ; état estimatif des parcelles de terrain à acquérir ; rapport de l'agent voyer, ; bordereau des prix ; voies d'accès : Etat estimatif des parcelles des terrains à acquérir ; profil en long, sign. Michaux, 1891. Ech. de longueur 1/500, de largeur 1/100, Dim. 0,42 m x 0,31 m ; profil en travers, sign. Michaux, 1891. Ech. 0,02 par m., Dim. 0,44 m x 0,31 m ; bordereau des prix ; détail estimatif des travaux ; projet de rectification sur une longueur de 113 m ; rapport de l'agent voyer ; procès verbal d'enquête ; profil en long, sign. Michaux, 1891. Ech. 0,001 pour la longueur, 0,005 pour la hauteur, Dim. 0,95 m x 0,31 m ; communication du dossier par le service vicinal ; Affiche, 1892 ; plans verbaux ; rapports de l'ingénieur ordinaire ; tablier métallique avec chaussée sur toles embouties : élévation générale, sign. Michaux, 1892. Ech. 1/100, Dim. 1,89 m x 0,31 m ; coupe transversale, sign. Michaux, 1892. Ech. 1/10, calque, Dim. 1,05 m x 0,56 m ; coupe transversale, sign. Michaux, 1892. Ech. 1/10, calque, Dim. 1,05 m x 0,60 m ; coupe transversale, sign. Michaux, 1892. Ech. 1/10, calque, Dim. 0,96 m x 0,62 m ; plan de la charpente métallique et coupe horizontale, sign. Michaux, 1892. Ech. 1/10, calque, Dim. 1,05 m x 0,60 m ; plan de la charpente métallique, sign. Michaux, 1892 . Ech. 1/50, Dim. 1,47 m x 0,31 m ; plan des détails des appuis, sign. Michaux, 1892. Ech. 1/50, calque, Dim. 1,26 m x 0,31 m : avant-métré ; devis du tablier métallique ; bordereau des prix ; rapport de l'agent-voyer ; détail estimatif des travaux ; projet de construction d'un escalier rive gauche ; délibération du conseil municipal ; rapport de l'agent voyer ; estimation ; rapport de l'ingénieur ordinaire ; voeu du conseil d'arrondissement ; plan et élévations, 1892, calque, Dim. 1,00 m x 0,31 m ; construction du pont, demande d'autorisation d'établissement d'échafaudages en rivière, affiche, correspondance et plan, juin 1893. Ech. 1/50 , Dim. 2,00 m x 0,55 m ; lançage du tablier métallique, 1893. Ech. 0,005 pour la longueur, 0,002 pour les forces, Dim. 0,84 m x 0,48 m ; échafaudage de montage, 1893. Ech. 1/100, Dim. 1,82 m x 0,59 m. compte rendu comparatif des dépenses autorisées et des dépenses effectuées, 1896 ; cessions de terrains (1858-1869) ; alignements et permissions de voirie (1802-1886).

Cote
2S/10
Date
1802-1944
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SEINE (COURS D EAU)
Type de document
PLAN, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • PARAY-VIEILLE-POSTE : traverse du hameau de la Vieille-Poste...
25
Cote
1025W/18
Date
1951-1961
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : le Réveillon (1953) ; la Vigne des Champs...
26
Cote
1632W/10
Date
1979-1991
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY, ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE.

  • Le Canal, Canal 1 ; Canal 2 LCR n°3 ; Canal 2 Copernic...
27
Cote
1632W/49
Date
1988-1993
Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
PLAN
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY, ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE.

  • Le Parc, cession commune du PLESSIS-PATE à SCI Les...
28

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - QUET, Boissy-la-Rivière : succession de M. LOUIS, vente d'une propriété (1957) ; DEVALLAND, Boissy-la-Rivière : créance de la SELF (1948) ; VACHER Maurice, Morigny : bail de l'exploitation agricole La Montagne appartenant à M. et Mme MARIETTE (1951-1965) ; GUERIN, bbé à Sermaise : vente d'une maison à Sermaises-du- Loiret (1948) ; DUCLOS, ferme de Saint-Phallier à Morigny : terres louées par la sucrerie de Morigny (1945-1946) ; GUILLOTEAU, Etampes : reconnaissance de dettes (1948) ; BOITELLE, Etréchy : cession d'un fonds de commerce de librairie-papeterie à Etréchy (1948) ; AUCLERT Jacques, Etampes : constitution de la Société Civile Imobilière Etampoise, dommages de guerres, ouverture d'un crédit (1949-1956) ; HERON-BARRUE, Le Plessis-Saint-Benoist : vente d'un bois à Boissy-le-Sec, bail [fermage], plan (1939-1949) ; NOE : projet de constitution de société (1950) ; ancien château de Saint-Brice : constitution d'une société (1949-1951) ; CHAPPART, Champmotteux : succession, contrat de mariage LEJOUR-CHAPPART, testament (1930-1952) ; FRITZ-DELPY, Etampes (1926-1980) : inscription d'hypothèque, succession, acte de vente TOUCHE-LOBROT (1926) ; POMERANTZEFF, château de Saint-Brice à Saint-Brice-sous-Forêt : vente du chateau à la société Ancien Chateau de Saint-Brice (1947-1949) ; BARBIER Pierre, Etampes : reconnaissance de dettes (1950) ; SCHMIEGER-LABBE, Colombes : succession (1950-1951) ; DUDEFFAND, Viry-Chatillon : constitution de biens de famille (1951) ; OLIVIER, Etampes (1950) : acquisition d'une maison, adjudication SAINSARD (1910) [Morigny] ; consorts GOBE-POCHE, Etréchy : successions, bail GOBE-MAUPIN (1944-1954).

Cote
66J/40
Date
1926-1980
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, BOISSY-LA-RIVIERE, SERMAISE, ETRECHY Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), BOISSY-LE-SEC, CHAMPMOTTEUX, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, TESTAMENT, PLAN, BAIL RURAL, CONTRAT DE MARIAGE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - QUET,...
29
Cote
1025W/42
Date
1949-1964
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : lieu-dit Les Robineaux, propriété Préteseille...
30
Cote
1025W/21
Date
1942-1957
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, CHEVANNES, CHAMPCUEIL
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : le Pré-Fleuri (1942-1943) ; Bellevue,...
31
Cote
1025W/34
Date
1954-1967
Lieu
ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : la Plaine du Roussay, le Logement français...
32
Cote
1632W/9
Date
1981-1988
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY, ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE.

  • Le Canal, lot n°30 HLM Lebreau ; lot n°31 HLM 3 vallées...
33
Cote
1025W/11
Date
1950-1967
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : habitations à loyer modéré Le Foyer...
34
Cote
39J/144
Date
1965-1970
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
STATUT, COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Société civile immobilière du domaine de CHAMARANDE....
35
Cote
1025W/1
Date
1951-1966
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : avenue Hoche, la Maison des Anciens...
36
Cote
806W/3
Date
1939-1961
Lieu
ARPAJON Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : RECONSTRUCTION DE LOGEMENTS ET RESTRUCTURATION URBAINE.

  • Liquidation de la Société d'Habitation à Loyers Modérés...
37
Cote
1025W/25
Date
1940-1966
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : le Foyer du fonctionnaire et de la famille,...
38
Cote
1632W/87
Date
1972-1990
Lieu
BONDOUFLE
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY, ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE.

  • La Marinière, SCI du Champ de courses ; SCI de l'Hyppodrome...
39
Cote
986W/158
Date
1940-1957
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
BUDGET, LISTE NOMINATIVE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Budget (1942, 1948, 1952, 1954)...
40
Cote
1025W/38
Date
1952-1966
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, ITTEVILLE, ATHIS-MONS Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Lotissements : lE Domaine de l'Epine, constitution,...