SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE ECONOMIE,entreprise

1

SAMBOE.- Création.

Date

1968-1970

Cote

1011W/97

Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.
SAMBOE.- Création.

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

2

Société Civile Immobilière du n°1, rue des Ursulines, SAINT-DENIS [Seine-Saint-Denis]. - Testament olographe de Madame ANGLIVIEL DE LA BEAUMELLE (1920), quittance, actes de notoriété, de partage, de ventes de biens appartenant à la famille ANGLIVIEL DE LA BEAUMELLE à la famille SADILLEK, plan [s. d.], assurances, correspondance.

Date

1920

Cote

48J/199

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
Société Civile Immobilière du n°1, rue des Ursulines,...

Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

3

Société Centrale Forestière et Immobilière CENFORIUM, PARIS. - Actes de vente.

Date

1850-1910

Cote

48J/197

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
Société Centrale Forestière et Immobilière CENFORIUM,...

Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

4

SAMBOE.- Création.

Date

1968-1970

Cote

1011W/98

Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.
SAMBOE.- Création.

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

5

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Société professionnelle des produits français de terre cuite : rapport du conseil d'administration, situation financière, projet de protocole, plan, étude concernant les disponibilités financières, [1948-1953].

Date

1948-1953

Cote

24J/25/1

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
ESSONNES. Conseil et assemblées. - Société professionnelle...

Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

6

Société Civile Immobilière du 17 rue des Petites Ecuries, PARIS. - Testament de Antoine GUERIN (1832), quittance, titres de propriétés, rôles, purges des hypothèques, actes de notoriété, d'échange, de vente.

Date

1724-1949

Cote

48J/198

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
Société Civile Immobilière du 17 rue des Petites Ecuries,...

Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

7

Société Centrale Forestière et Immobilière CENFORIUM, PARIS. - Actes de vente à M. Nathaniel JOHNSTONE, ingénieur civil, ancien député, demeurant au domaine de BEAUCAILLOU, à SAINT-JULIEN, autres actes de vente, rôles, purge des hypothèques.

Date

1885-1910

Cote

48J/196

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
Société Centrale Forestière et Immobilière CENFORIUM,...

Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

8

SOCIETE IMMOBILIERE DES MARONNIERS, PARIS. - Acquisition d'un appartement situé à NEUILLY, certificats relatifs à des actions, correspondance, assemblée générale ordinaire (1955), acte de dépôt des statuts (1939), acte de vente, registre et bilans (1939-1955), procès-verbaux d'assemblées générales (1939-1955).

Date

1939-1956

Cote

48J/213

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
SOCIETE IMMOBILIERE DES MARONNIERS, PARIS. - Acquisition...

Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

9

Installations classées : BAULNE : Intermarché, Entreprise B. PARATRE. BIEVRES : Société civile professionnelle Anatomie et cytologie pathologique, Travail des métaux BARBREL, Garage AMENDOLA, Etablissements BERTHE, Société BIERO, Garage Renault BIEVRES automobile, Laboratoires BIOSUL. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

Date

1953-2006

Cote

2017W/25

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées : BAULNE : Intermarché, Entreprise...

Producteur :

BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

10

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - SALVANY, Paris : acquisition d'une propriété à Alfortville, vente d'un studio à Paris (1962-1963) ; GLORIEUX Victor, country club et caravaning de Granchamp, acquisition d'importants bâtiments à usage d'auberge et terrains à Hauteville et Granchamp, plan (1965) ; FLEURY, Ormoy-la-Rivière : vente d'un terrain (1965) ; POURCHASSE Jeanne, Paris : acquisition de parts sociales d'une SCP à Paris (1962) ; ROSSILLON, Paris : mainlevée de privilège de mantissement dun hôtel meublé à Paris centre [Mme CHEYROUX ; ce dossier concerne également deux autres affaires distinctes : JULLY-MARTINET et GLAUBERMAN-PICAMAL] (1962-1964) ; MARCHAND-JADAS, Etampes : liquidation communauté (1963) ; FISCHER, Valpuiseaux Le village : division d'un terrain acquis (1963) ; FRAISSE-VAUX, Versailles : acquisition d'un fonds de commerce de vins-limonadiers (1960-1968) ; LASRY Gaston, Paris : acquisition de parts de la société civile immobilière CHARZOLA (1963-1964) ; PERAHIA, Morsang-sur-Orge : vente d'une propriété (1928-1963) ; GASSE, Etampes : acquisition et vente d'un terrain au lieu dit Le Prieuré (1928-1964).

Date

1928-1968

Cote

66J/50

Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - SALVANY,...

Producteur :

ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

11

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Société civile des parts bénéficiaires de la Société TUILERIES DES TARTERÊTS GILARDONI FRERES : délégation de pouvoir pour assemblée générales, [ 1935-1936].

Date

1935-1936

Cote

24J/25/2

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
ESSONNES. Conseil et assemblées. - Société civile des...

Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

Résultats de la recherche

SAMBOE.- Création.

Date

Cote

Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

Producteur :

Société Centrale Forestière et Immobilière CENFORIUM, PARIS. - Actes de vente.

Date

Cote

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

Producteur :

SAMBOE.- Création.

Date

Cote

Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

Producteur :

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Société professionnelle des produits français de terre cuite : rapport du conseil d'administration, situation financière, projet de protocole, plan, étude concernant les disponibilités financières, [1948-1953].

Date

Cote

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

Producteur :

Société Civile Immobilière du 17 rue des Petites Ecuries, PARIS. - Testament de Antoine GUERIN (1832), quittance, titres de propriétés, rôles, purges des hypothèques, actes de notoriété, d'échange, de vente.

Date

Cote

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

Producteur :

Société Centrale Forestière et Immobilière CENFORIUM, PARIS. - Actes de vente à M. Nathaniel JOHNSTONE, ingénieur civil, ancien député, demeurant au domaine de BEAUCAILLOU, à SAINT-JULIEN, autres actes de vente, rôles, purge des hypothèques.

Date

Cote

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

Producteur :

Date

Cote

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

Producteur :

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

Producteur :

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Société civile des parts bénéficiaires de la Société TUILERIES DES TARTERÊTS GILARDONI FRERES : délégation de pouvoir pour assemblée générales, [ 1935-1936].

Date

Cote

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

Producteur :