SERVITUDE - Recherche

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1
Les servitudes. Extrait de Intérêts privés, n°284

Date

1975

Cote

PBR/848
- Contexte : Bibliothèque / PBR
- Les servitudes. Extrait de Intérêts privés, n°284
2
VIRY-CHATILLON - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux, 1801-1809 [1] ; travaux : demande de secours, 1840 [2] ; travaux, correspondance, 1862, 1875-1879 [3] ; travaux, correspondance, 1928-1929 [4] ; acquisition du presbytère, 1825 [5] ; correspondance diverse : différend avec l'instituteur, traitement du desservant, quêtes, comptes de la fabrique, escalier de l'église, servitude de passage, tombes militaires, 1851-1876 [6].

Date

1801-1929

Cote

2O/1470
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- VIRY-CHATILLON - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
3
PARAY-VIEILLE-POSTE, MORANGIS. - Cimetière.- Agrandissement : acquisition de terrain, servitude, enquête sur la création d'un cimetière, emprunts, 1922-1925 [1] ; concessions, 1929-1939 [2] ; monument aux morts : modification, 1933, 1936 [3] ; modification au règlement des concessions, tarifs, 1933, 1939 [4] ; indemnité du desservant de MORANGIS, droit d'inhumation pour étrangers, travaux (sépulture de la marquise de VAUBOREL), 1890-1903 [5].

Date

1890-1939

Cote

2O/1054
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- PARAY-VIEILLE-POSTE, MORANGIS. - Cimetière.- Agrandissement...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
4
MASSY. - Cimetière.- Monument aux morts, 1870-1871, 1920-1925 [1] ; entretien des tombes allemandes : mémoires, 1874 [2] ; tarifs des concessions 1845, 1922-1938 [3] ; servitude, 1931 [4] ; fossoyeurs, 1925 [5].

Date

1845-1938

Cote

2O/822
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MASSY. - Cimetière.- Monument aux morts, 1870-1871,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
5
Recueil des principales servitudes d'utilité publique affectant l'occupation du sol (limitations administratives au droit de propriété)

Date

1973

Cote

INQUARTO/695
- Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Recueil des principales servitudes d'utilité publique...
6
Servitudes passives sur le domaine

Date

1261-1757

Cote

G/275
- Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
- LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
- Autres actes de gestion
- Servitudes passives sur le domaine
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
7
Inventaire relié des titres du chapitre canonial de LINAS, résumant par chapitres, sections et boites les biens et droits possédés par la dite collégiale Saint-Merry (1207-1789).

Date

1207-1789

Cote

G/263
- Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
- LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
- Inventaire des titres du chapitre
- Inventaire relié des titres du chapitre canonial de...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

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Résultats de la recherche

Les servitudes. Extrait de Intérêts privés, n°284

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / PBR

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

MASSY. - Cimetière.- Monument aux morts, 1870-1871, 1920-1925 [1] ; entretien des tombes allemandes : mémoires, 1874 [2] ; tarifs des concessions 1845, 1922-1938 [3] ; servitude, 1931 [4] ; fossoyeurs, 1925 [5].

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Recueil des principales servitudes d'utilité publique affectant l'occupation du sol (limitations administratives au droit de propriété)

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

Servitudes passives sur le domaine

Date

Cote

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

Producteur :

Inventaire relié des titres du chapitre canonial de LINAS, résumant par chapitres, sections et boites les biens et droits possédés par la dite collégiale Saint-Merry (1207-1789).

Date

Cote

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

Producteur :