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Personnes
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
PBR/848
Date
1975
Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
Type de document
EXTRAIT
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Les servitudes. Extrait de Intérêts privés, n°284
2
Cote
2O/822
Date
1845-1938
Lieu
MASSY Commune
Type de document
MEMOIRES, TARIF
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MASSY. - Cimetière.- Monument aux morts, 1870-1871,...
3
Cote
2O/1054
Date
1890-1939
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, MORANGIS
Type de document
REGLEMENT, TARIF
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PARAY-VIEILLE-POSTE, MORANGIS. - Cimetière.- Agrandissement...
4
Cote
INQUARTO/695
Date
1973
Lieu
PARIS Département
Type de document
LOI
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Recueil des principales servitudes d'utilité publique...
5
Cote
G/275
Date
1261-1757
Lieu
PARIS Département
Type de document
TITRE NOUVEL
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Servitudes passives sur le domaine
6
Cote
2O/1470
Date
1801-1929
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
COMPTE DE FABRIQUE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VIRY-CHATILLON - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux,...
7
Cote
G/263
Date
1207-1789
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, SAINT-AUBIN, BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GOMETZ-LA-VILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, PALAISEAU Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, WISSOUS, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
INVENTAIRE, CARTULAIRE, CONTRAT D ACQUISITION, AVIS, DECLARATION, DECLARATION CENSUELLE, COMPTE FINANCIER, CONTRAT D ECHANGE, DOSSIER DE PROCEDURE, BAIL, BAIL A LOYER, TITRE DE PROPRIETE, FOI ET HOMMAGE, AVEU ET DENOMBREMENT, TITRE NOUVEL, TERRIER, REGISTRE, OBITUAIRE, COMPTE-RENDU, REGLEMENT, ORDONNANCE
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Inventaire des titres du chapitre
  • Inventaire relié des titres du chapitre canonial de...