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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1982W/87
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 89-92)...
2
Cote
1982W/86
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 85-88)...
3
Cote
1982W/85
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 81-84)...
4
Cote
1982W/84
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 80)...
5
Cote
1982W/83
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 77-79)...
6
Cote
1982W/82
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 71-72...
7
Cote
1982W/81
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 68-70)...
8
Cote
1982W/80
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 64-67)...
9
Cote
1982W/79
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 58-61...
10
Cote
1982W/78
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 54-57)...
11
Cote
1982W/77
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 50-53)...
12
Cote
1982W/76
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 45-49)...
13
Cote
1982W/75
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 40-44)...
14
Cote
1982W/74
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 35-39)...
15
Cote
1982W/73
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 31-32...
16
Cote
1982W/72
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 26-30)...
17
Cote
1982W/71
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 23-25)...
18
Cote
1982W/70
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 20-22)...
19
Cote
1982W/69
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 16-19)...
20
Cote
1982W/68
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 12-13...
21
Cote
1982W/67
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 9-11)...
22
Cote
1982W/66
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 6...
23
Cote
1982W/65
Date
2007
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Candidatures non retenues - Maîtrise d'oeuvre (n° 1...
24

Justice administrative. GIF-SUR-YVETTE, quartier de la Petite Coudraie, contamination radioactive de plusieurs terrains et habitations [causée par les activités de la Société nouvelle de radium, créée en 1900 et fermée en1957] ; demandes d'indemnisation par l'Etat formées par les riverains concernés devant le tribunal administratif de VERSAILLES ; historique du dossier : notes, rapports, conférence et communiqué de presse (1991 - 2000). expertises réalisées par les services de la DDASS et de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire : correspondance, comptes-rendus de réunions, rapports (2001 - 2002). Correspondance du préfet et de sous-préfet de PALAISEAU, des services des ministères de l'environnement et de la santé, décision du tribunal administratif de VERSAILLES (1991 - 2003). Culture. - EVRY, théâtre de l'Agora, scène nationale ; différend entre le président de la communauté d'agglomérations d'EVRY et la préfecture au sujet de la composition du conseil d'administration du théâtre : comptes-rendus de réunions, correspondance avec les ministères de la culture et de l'intérieur (2005). Intervention du préfet Denis Prieur devant vingt-six stagiaires architectes et urbanistes de l'Etat au Centre des hautes études de Chaillot à PARIS, le 30 avril 2003 : brochure sur les missions des architectes et urbanistes d'Etat, note sur le service départemental de l'architecture et du patrimoine de l'Essonne, deux plaquettes de présentation sur la préfecture de l'Essonne, une brochure intitulée ""Projet territorial de l'Etat en Essonne"" (2001 - 2003). Nota : Certains actes de cette boite sont communicables à 100 ans (un acte de justice), d'autres à 60 ans (documents de sûreté intérieure), d'autres sont communicables.

Cote
1883W/21
Date
1991-2005
Lieu
ESSONNE, GIF-SUR-YVETTE Commune, PALAISEAU Commune, EVRY Commune
Type de document
COMPTE-RENDU, RAPPORT D EXPERTISE, RAPPORT
  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Justice administrative. GIF-SUR-YVETTE, quartier de...
25
Cote
1735W/18
Date
1999-2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SALLES DE SPECTACLES, MUSIQUES ET DANSES.

  • Salles de spectacle, achat de matériel, opérations...
26
Cote
1735W/8
Date
1998-1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SALLES DE SPECTACLES, MUSIQUES ET DANSES.

  • Salles de spectacle, achat de matériel, opérations...
27
Cote
1735W/4
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SALLES DE SPECTACLES, MUSIQUES ET DANSES.

  • Opérations d'investissement pour des salles de spectacle,...
28
Cote
1683W/1
Date
1987
Lieu
GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
COMPTE-RENDU, DELIBERATION, RAPPORT, PLAN
  • Contexte : POLITIQUE DE LA VILLE

  • GRIGNY, La Grande Borne. VIRY-CHATILLON. - Bilan ;...
29
Cote
1644W/22
Date
1992-1993
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE, MENNECY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : INSTITUT BIOTECHNOLOGIE DES PLANTES, INSTITUT UNIVERSITAIRE...

  • VILLIERS LE BACLE, aménagement du musée Foujita : réunion...
30
Cote
1523W/2243
Date
1982
Lieu
EVRY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier des Galants Courts, travaux de gros...
31

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), paiement des fournisseurs concernant le règlement des dépenses relatives au branchement chauffage de l'école Raymond-Queneau dans le quartier des Pyramides à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par Montenay - Société de chauffe, de combustibles, de réparations et d'appareillages mécaniques (SOCCRAM) : convention, contrat de branchement, factures, pièces comptables, (1986-1987) ; règlement des dépenses relatives à l'étude de serres de l'immeuble 5 des Bastides à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par le cabinet Rocc : correspondance, factures, pièces comptables, (1988-1989) ; règlement des dépenses relatives à l'assistance juridique et fiscale de l'EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par la société Fidal : contrat, factures, pièces comptables, (1983-1985) ; règlement des dépenses relatives à la mise en place du groupe motopompe immergé (géothermie) dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Canal à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par MAM-Socazaf : correspondance, factures, pièces comptables, (1983) ; ; règlement des dépenses relatives aux contrôle techniques de la réfection de la gare centrale d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes par le bureau Veritas : convention, factures, pièces comptables, (1986-1990) ; règlement des dépenses relatives à la réfection de l'installation électrique du parking silo du centre commercial régional à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par l'association Sylvain Laurent et Denis Luc Rousseau : correspondance, factures, pièces comptables, (1985-1986) ; règlement des dépenses relatives à la maintenance du matériel informatique par la société Bull : factures, pièces comptables, (1990-1991) ; règlement des dépenses relatives aux contrôles techniques de différents équipements situés sur Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par le bureau Socotec : conventions, factures, pièces comptables, (1975-1980) ; règlement des dépenses relatives à l'entretien des barrières du parking de la préfecture et l'échange de barrières du parking Jonqua à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par SPIE Trindel : contrats, factures, pièces comptables, (1984-1986) ; règlement des dépenses relatives à l'étude d'abris pour stations d'arrêt du transport urbain dans le quartier des Aunettes à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par l'atelier d'architecture Pierre Bonnaud : contrat d'études, factures, pièces comptables, (1991) ; règlement des dépenses relatives à la gestion de la campagne de promotion Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY ville nouvelle par Inf 14 et Belier Conseil : contrat, factures, pièces comptables, (1986) ; règlement des dépenses relatives au gardiennage des locaux de l'EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par Jason Services : contrat, factures, pièces comptables, rapports, (1989-1991) ; règlement des dépenses relatives aux subventions versées au Stade Français pour ses activités au sport club de l'Agora (SCA 2000) : correspondance, notes, pièces jointes, convention, factures, pièces comptables, (1978-1983) ; règlement des dépenses relatives à l'analyse des projets concepteurs concourant pour la réalisation du lycée François-Truffaut à Bondoufle par Quaternaire Education : correspondance, contrat, factures, pièces comptables, (1987-1988) ; règlement des dépenses relatives à la maintenance, l'ouverture et la fermeture de la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes par Essonne Sécurité et le Regroupement des agences de sécurité (RAS) : correspondance, notes, pièces jointes, contrat, factures, pièces comptables, (1988-1991) ; règlement des dépenses relatives à la rédaction et le suivi de fabrication de la Lettre d'information d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par l'agence Reporters Economiques Anonymes (REA) : correspondance, notes, pièces jointes, factures, pièces comptables, (1983-1985) ; règlement des dépenses relatives à l'assistance au service financier par Alain Rémond : correspondance, factures, pièces comptables, (1989) ; règlement des dépenses relatives à l'ouverture d'un compte utilisateur du réseau télématique villes nouvelles (RTVN) par le bureau régional d'études économiques et financières (BREEF) : convention 86-95 (1986) ; règlement des dépenses relatives à l'étude d'une esquisse en vue de la réalisation d'un auditorium pour l'école de musique d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par l'architecte Pierre Riboulet : correspondance, factures, pièces comptables, (1988) ; règlement des dépenses relatives au doublement de l'ouvrage du km 5,278 de la ligne de Grigny à Corbeil-Essonnes par la SNCF : convention 89-09, factures, pièces comptables, (1989-1990).

Cote
1523W/2147
Date
1978-1991
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
Type de document
PIECE COMPTABLE, CONVENTION
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
32
Cote
1523W/1629
Date
1989-1997
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, location...
33

LISSES : Quartier des Malines, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 929 : bilan du compte pour l'extension du parc des sports (1982). EVRY. - Quartier des Aunettes, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 933 : bilans des comptes pour l'école Georges-Lapierre et l'école Condorcet, (1982-1988) ; quartier d'Evry-Centre, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 921 : bilans des comptes pour le terrain de sports, la salle polyvalente des Galants-Courts, l'école maternelle Jacques-Monod,le marché centrale de la Butte-Creuse, le bureau du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), la liaison Coquibus - centre-cille, l'école de musique, le gymnase Jean-Louis-Moulin, l'extension de la bibliothèque de l'Agora et le stade Jean-Louis-Moulin, (1975-1987). BONDOUFLE. - Quartier de la Plaine de la Garenne, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 942 : bilan du compte pour l'environnement de la plaine de jeux (1976-1981). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 914 : bilans des comptes pour le square, les abords de la plaine de jeux, la crèche familiale, la crèche collective, la halte garderie de 40 places, le groupe scolaire de la mare Saint-Guénault, l'école Paul-Gauguin, l'école Jacques-Brel, le complexe omnisport à office multiple (COSOM) et l'école Jacques-Tati, (1980-1987).

Cote
1523W/1539
Date
1975-1988
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE
Type de document
BUDGET, BILAN COMPTABLE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • LISSES : Quartier des Malines, participations financières...
34
Cote
1523W/1502
Date
1994
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, location...
35
Cote
1523W/1410
Date
1975-1994
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Centre commercial régional (CCR), travaux de...
36
Cote
1523W/1348
Date
1977-1978
Lieu
LISSES
Type de document
CAHIER DES CHARGES, ACTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • LISSES : Quartier du Long Rayage, construction de la...
37
Cote
1523W/1333
Date
1977-1978
Lieu
LISSES
Type de document
CAHIER DES CHARGES
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • LISSES : Quartier du Long Rayage, construction de la...
38
Cote
1523W/1217
Date
1988-1989
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
Type de document
CONTRAT
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • COURCOURONNES. - Ecoles Andersen, Jules-Ferry, Marie-Curie,...
39

EVRY. - Parc des Coquibus, aménagement de la première tranche : contrat 78-38 avec l'office national des forêts (ONF), correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1978-1985) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, aménagement du square des Passages : contrat 78-108 avec l'association de paysagistes d'ingénieurs (API), correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1978) ; quartiers des Pyramides (Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY I) et des Loges, étude pour l'aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : contrat 82-59 avec M. Macary, contrat 81-145 avec M. Sirvin, (1981). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, contrôle technique de l'école Jacques-Tati : convention 85-132 avec la Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC), correspondance, notes, pièces jointes, notes d'honoraires, (1985-1989) ; quartier de Courcouronnes-Centre, réalisation des voiries et réseaux divers (VRD) : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 85-109 avec le cabinet Merlin, avenant n° 1, mémoire, décompte général et définitif, (1985-1993). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, conception, suivi des fabrications et des travaux de signalisation directionnelle : correspondance, notes, pièces jointes, marché de commande 85-81, avenants n° 1 et 2, (1984-1988). LISSES. - Quartier de Lisses-Centre, contrôle technique de l'école Jean-Baptiste-Corot : convention avec la Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC), correspondance, notes, pièces jointes, pièces comptables, (1979-1988) ; zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Ferme de Place et quartier des Malines, réalisation d'une salle des fêtes et de deux terrains de tennis dans le parc des sports : convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Lisses, (1984). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Quartier de la Fontaine de l'Orme, conception et réalisation de bas reliefs en mosaïque sur les murs de la rue Jacques-Brel et d'un fontaine polygonal à l'intersection de la rue Jacques-Brel et de la Noue Rousseau : correspondance, notes, pièces jointes, conventions 85-93 et 85-105 avec le sculpteur Jean-Yves Bonnard, (1985-1986).

Cote
1523W/1210
Date
1978-1993
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
CONVENTION, CONTRAT, PIECE COMPTABLE, MARCHE PUBLIC, PLAN
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Parc des Coquibus, aménagement de la première...
40
Cote
1523W/1075
Date
1973-1974
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, VILLABE
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, fourniture et mise...